N° de brevet Brevet
FR2591305 DOUILLE DE FROTTEMENT POUR BAGUE D'ETANCHEITE A LEVRE POURVUE D'UN DISPOSITIF, COMPOSE D'UN SEGMENT ET D'UN JOINT TORIQUE
FR2591292 ATTACHE DE MATIERE PLASTIQUE POUR FIXER DE MANIERE DEMONTABLE UN PANNEAU SUR UN ELEMENT DE SUPPORT.
FR2591290 ATTACHE A BRIDE INVIOLABLE.
FR2591295 DISPOSITIF DE COUPLAGE ENTRE UN ARBRE ET UN MOYEU.
FR2591301 SOUFFLET POUR JOINT HOMOCINETIQUE
FR2591285 AMELIORATIONS RELATIVES A DES COMPRESSEURS A MOUVEMENT ROTATIF DESTINES A DES CIRCUITS DE REFRIGERATION.
FR2591300 GROUPE DE TRANSMISSION COMPACT A BOITE DE VITESSES AUTOMATIQUES.
FR2591298 SOCLE INSONORISANT ET ANTIVIBRATILE.
FR2591336 BANC D'ESSAI AUTOMATIQUE POUR MACHINES PNEUMATIQUES
FR2591398 DISPOSITIF POUR ATTENUER ET POUR AMORTIR LE BRUIT DU VENTILATEUR DANS DES GENERATEURS DE COURANT ALTERNATIF
FR2591302 JOINT COMBINE D'ADMISSION ET D'ECHAPPEMENT POUR MOTEURS A COMBUSTION INTERNE
FR2591280 CHEMISE DE CYLINDRE POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE A PISTON ALTERNATIF.
FR2591279 DISPOSITIF DE CORRECTION DU DEBIT D'ESSENCE DANS UN CARBURATEUR DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE.
FR2591281 AMENAGEMENT INTERNE ANTI–CLAPPEMENT POUR PROPULSEUR A POUDRE ET SON PROCEDE DE FABRICATION.
FR2591087 SUPPORTS DE SECURITE POUR NOURRISSONS.
FR2591283 DISPOSITIF ENGENDRANT UNE POUSSEE SELON SON AXE, INDEPENDAMMENT DU MILIEU OU IL SE TROUVE.
FR2591282 CENTRALE HYDRAULIQUE (PAR LA FORCE DE L'EAU SEULEMENT)
FR2591088 TUBE PORTEUR ET ECLAIRANT POUR TENTURES.
FR2591320 INTERRUPTEUR HYDRAULIQUE
FR2591324 APPAREIL POUR LE SECHAGE UNITAIRE DES PLAQUETTES DE SILICIUM PAR CENTRIFUGATION
FR2591323 CHAUFFE–EAU SOLAIRE STOCKEUR
FR2591322 CAPTEUR SOLAIRE INTEGRE A TRANSFERT AUTOMATIQUE THERMOVOLTAIQUE SYNCHRONE INDEPENDANT
FR2591092 SUPPORT DE RIDEAU DE DOUCHE TELESCOPIQUE, ESCAMOTABLE LE LONG D'UN MUR OU IL EST FIXE.
FR2591326 CARABINE DE TIR DE SATURATION CONSCIENT
FR2591327 DISPOSITIF DE PROGRAMMATION PAR CONTACT POUR FUSEE CHRONOMETRIQUE DE MUNITION
FR2591093 NOUVEAU DISPOSITIF HYGIENIQUE POUR ABATTANT DE CUVETTE DE W.C.
FR2591361 DISPOSITIF DE COMMANDE AUTOMATIQUE D'UNE COULISSE D'ACTIONNEMENT D'UN PANNEAU MOBILE TEL QU'UN PANNEAU D'AERATION OU DE DESENFUMAGE.
FR2591321 MODULE DE CAPTATION SOLAIRE
FR2591312 PURGEUR DE CONDENSAT, UTILISABLE AVEC DES PLAGES DE PRESSION ELEVEES TRES DIFFERENTES ET POUVANT EVACUER DES DEBITS DE CONDENSATS IMPORTANTS AU DEMARRAGE
FR2591309 RACCORD HYDRAULIQUE A BRANCHEMENT MANUEL RAPIDE POUR CANALISATION DE FLUIDE
FR2591308 ADAPTATEUR AJUSTABLE, NOTAMMENT POUR ELEMENTS DE CANALISATIONS
FR2591091 CAFETIERE ELECTRIQUE.
FR2591090 FILTRE DESTINE A UNE CAFETIERE, A UNE THEIERE OU A UN AUTRE APPAREIL DU MEME GENRE.
FR2591318 FOUR A MICRO–ONDES PRESENTANT UNE CONSTRUCTION DESTINEE A OBTENIR UN CHAMP ELECTRIQUE PLUS UNIFORME SUR UNE PLAQUE TOURNANTE
FR2591315 PROCEDE POUR ACTIVER LA COMBUSTION DANS UN APPAREIL DE CHAUFFAGE A COMBUSTION SOLIDE ET CHEMINEE POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
FR2591299 GROUPE POMPE–TENDEUR DE COURROIE DE TRANSMISSION.
FR2591287 GROUPE COMPRESSEUR A VIS ET APPAREIL INTEGRE A SEPARATEUR D'HUILE ET VALVE A TIROIR.
FR2591253 PANNEAU RIGIDE LATERALEMENT COMPRESSIBLE POUR L'ISOLATION THERMIQUE DE COMBLES ET ECRAN PARE–VAPEUR POUR LA PROTECTION DU MATERIAU COMPRESSIBLE
FR2591311 CONSTRUCTION A STRUCTURE DE BASE EN TOLE PLIEE (RECHERCHE DE L'ECONOMIE ET LA RAPIDITE D'EXECUTION)
FR2591252 PROCEDE DE CONSTRUCTION, A BASE D'OSSATURE METALLIQUE MODULAIRE, SUIVANT PRINCIPE COUPLES ET LONGERONS
FR2591147 NOUVEAU MATERIAU COMPOSITE STRATIFIE RIGIDE
FR2591257 PANNEAUX DE REVETEMENT DE FACADE EN FIBRE DE VERRE ET POLYESTER
FR2591161 ELEMENTS PRETS A MONTER PERMETTANT LA TRANSFORMATION D'UN VEHICULE AUTOMOBILE DE TYPE MINI–FOURGON EN AUTOCARAVANE
FR2591255 ELEMENT D'AERATION ET DE DESAERATION POUR DES BANDES DE MONTAGE DE TOITURES
FR2591258 DISPOSITIF MAGNETIQUE D'INSERTION D'ARMATURES DANS LES COFFRAGES METALLIQUES NOTAMMENT POUR BETON ARME
FR2591251 DISPOSITIF DE LIAISON DE BARRES CONSTITUTIVES D'UNE STRUCTURE SPATIALE RETICULEE
FR2591250 DISPOSITIF DE CHASSE A COMMANDE PAR BOUTON–POUSSOIR POUR RESERVOIR DE CHASSE D'EAU
FR2591275 PROCEDE POUR LA CONSTRUCTION D'OUVRAGES SOUS DES VOIES FERREES EN EXPLOITATION ET DISPOSITIF POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
FR2591247 PROCEDE ET MACHINE POUR L'INSTALLATION DANS LE SOL D'UN OU PLUSIEURS ELEMENTS FORMANT ECRAN DE GRANDE DIMENSION
FR2591261 BARRIERE ESCAMOTABLE ACCEPTANT LE PASSAGE D'UN VEHICULE AUTORISE SUR UNE PLACE DE GARAGE
FR2591276 PROCEDE POUR LA CONSTRUCTION D'OUVRAGES SOUS DES VOIES FERREES EN EXPLOITATION ET DISPOSITIF POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
FR2591259 PLOT PREFABRIQUE DESTINE A SUPPORTER UN PILIER DE CHARPENTE OU UN ELEMENT DE FONDATION
FR2591260 MOBILIER DE JARDIN MODULAIRE
FR2591249 ENGIN DE CHANTIER POLYVALENT PORTE–OUTILS
FR2591306 PROCEDE POUR LA REALISATION D'UN RESEAU FIXE DE TRANSPORT DE FLUIDE DANS UN BATIMENT, DISPOSITIF DE GUIDAGE ET DE MAINTIEN POUR LA REALISATION D'UN TEL RESEAU, ET RESEAU OBTENU PAR CE PROCEDE
FR2591262 CAVEAU FUNERAIRE PREFABRIQUE
FR2591273 STORES VENITIENS EN MATERIAUX TEXTILES
FR2591272 JOINT D'ETANCHEITE POUR PANNEAU TRANSPARENT AU SOL
FR2591085 DISPOSITIF CONSTITUE PAR UNE SURFACE A FONCTIONS MULTIPLES UTILISABLE COMME PROTECTION ISOLANTE DE CONTACT POUR SURFACE DE SIEGE.
FR2591371 COULOIR DE PASSAGE A DOUBLE SENS, A ACCES CONTROLE POUR PIETONS.
FR2591286 MACHINE VOLUMETRIQUE A PALETTE(S).
FR2591338 DISPOSITIF EMBARQUE POUR UN PRELEVEMENT REPRESENTATIF DE PARTICULES DANS L'AIR AMBIANT, NOTAMMENT POUR L'ETUDE DE LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE
FR2591086 PETIT BANC A ROULETTES.
FR2591084 CHEVALET DE CONFERENCES A BLOC DE PAPIER DEMONTABLE ET TRANSPORTABLE.
FR2591165 ANTIVOL POUR VEHICULE
FR2591264 DISPOSITIF DE SECURITE POUR SERRURE
FR2591266 SYSTEME ELECTRO–MECANIQUE DE FERMETURE OU DE BLOCAGE DE TOUTES SORTES DE PORTES ET DE COFFRES–FORTS ET DE N'IMPORTE QUEL AUTRE DOMAINE D'APPLICATION QUI FONCTIONNE PAR RADIO–COMMANDE PAR LA COMPOSITION D'UNE FORMULE SUR UN CADRAN DE POCHE
FR2591115 ELEMENT D'APPUI DESINFECTANT ET/OU DESODORISANT, TEL QUE BARRE OU POIGNEE.
FR2591166 ANTIVOL A SECURITE DE PRESENCE DE LA CLE
FR2591263 SERRURE CYLINDRIQUE A PAILLETTE UNIVERSELLE
FR2591267 FERRURE DE VERROUILLAGE AVEC PENE REGLABLE POUR UN OUVRANT COULISSANT DE FENETRE, PORTE OU ANALOGUE
FR2591268 DISPOSITIF D'ACCROCHAGE POUR VOLETS DE FENETRES ET DE PORTES
FR2591330 CAPTEUR OPTOELECTRONIQUE DE POSITION ET DEPLACEMENT
FR2591345 PROCEDE DE MISE EN FORME DU SIGNAL DE SORTIE D'UN CAPTEUR DE VITESSE DE ROTATION
FR2591399 ROTOR A POLES A GRIFFES POUR UN GENERATEUR ELECTRIQUE, TEL QUE ALTERNATEUR DE VEHICULES AUTOMOBILES
FR2591397 DISPOSITIF DE COMMANDE ET DE PROTECTION CONTRE L'ECHAUFFEMENT POUR THYRISTOR ET INTERRUPTEUR STATIQUE MUNI D'UN TEL DISPOSITIF
FR2591105 COMPOSITION PHARMACEUTIQUE, NOTAMMENT DERMATOLOGIQUE, OU COSMETIQUE, A BASE DE PHASES LAMELLAIRES LIPIDIQUES HYDRATEES OU DE LIPOSOMES CONTENANT UN RETINOIDE OU UN ANALOGUE STRUCTURAL DUDIT RETINOIDE TEL QU'UN CAROTENOIDE.
FR2591108 COMPOSITION MEDICAMENTEUSE A BASE D'HUILE NATURELLE D'ORIGINE VEGETALE DESTINEE A ETRE UTILISEE DANS LES INDICATIONS DE LA RHUMATOLOGIE ET DE LA TRAUMATOLOGIE.
FR2591109 COMPOSITION MEDICAMENTEUSE A BASE D'HUILE NATURELLE D'ORIGINE VEGETALE DESTINEE A ETRE UTILISEE POUR LE TRAITEMENT D'HERPES.
FR2591401 CONVERTISSEUR SYMETRIQUE DE TENSION A REGULATION PRIMAIRE
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