N° de brevet Brevet
FR2590678 CAPTEUR A FIBRE OPTIQUE, UTILISE POUR DETECTER LE DEPLACEMENT OU LA POSITION D'UN COMPOSANT
FR2590665 DISPOSITIF POUR LE CONTROLE DE LA GEOMETRIE INTERIEURE DES TUBES
FR2590660 SYSTEME DE COORDINATION ET DE TRANSMISSION D'ORDRE DE TIRS
FR2590681 SYSTEME DE LOCALISATION D'UN OBJET MUNI D'AU MOINS UNE MIRE PASSIVE.
FR2590471 ASPIRATEUR MUNI D'UN DISPOSITIF DE CONTROLE AUTOMATIQUE D'ASPIRATION
FR2590669 PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETECTION D'UNE FUITE DE FAIBLE IMPORTANCE DANS LA PARTIE IMMERGEE DU REVETEMENT DE LA PAROI D'UN RESERVOIR DE LIQUIDE
FR2590668 CIRCUIT DE PROTECTION POUR LA BOBINE D'INDUCTION D'UN DEBITMETRE A INDUCTION MAGNETIQUE
FR2590480 DISPOSITIF AUTONETTOYANT ET HYPERTHERMIQUE
FR2590658 DISPOSITIF DE CAPTAGE DE LA CHALEUR SOLAIRE ET ENCEINTE EQUIPEE D'UN TEL DISPOSITIF
FR2590648 DISPOSITIF DE RACCORDEMENT AMOVIBLE D'UNE CONDUITE
FR2590646 CANALISATION FLEXIBLE PERMETTANT NOTAMMENT DE LIMITER L'INTRUSION DE LA GAINE INTERNE DANS DES ARMURES
FR2590736 PERFECTIONNEMENT AUX STRUCTURES DE SUPPORTAGE CABLES ELECTRIQUES, CANALISATIONS ET SIMILAIRES
FR2590653 CHAUFFERIE AU CHARBON AUTOMATIQUE, MODULAIRE, COMPACTE, DEMONTABLE ET TRANSPORTABLE
FR2590657 CAPTEUR SOLAIRE
FR2590442 OUTIL DE COUPE AVEC ACCESSOIRE D'EMBALLAGE POUR LA RECOLTE DE LA CANNE A SUCRE
FR2590670 DISPOSITIF DE DISCRIMINATION DE FLUIDES D'INDICES DIFFERENTS ET DISPOSITIF DE MESURE DE LA FRACTION VOLUMIQUE D'AU MOINS UN FLUIDE D'UN COURANT DE FLUIDES NON MISCIBLES EN COMPORTANT APPLICATION
FR2590473 DISPOSITIF POUR DESINFECTER LES CHAUSSURES
FR2590684 DISPOSITIF POUR LA RECEPTION DE SIGNAUX SISMIQUES ET LEUR TRANSMISSION A UN SYSTEME CENTRAL DE COMMANDE ET D'ENREGISTREMENT.
FR2590752 SYSTEME DE COLLECTE DE DONNEES A FIBRES OPTIQUES
FR2590683 APPAREIL DE REPERAGE ISOTOPIQUE A UTILISATION MEDICALE OU CHIRURGICALE.
FR2590758 DISPOSITIF DE DETECTION DE CONDUCTEURS POUR UNE MACHINE D'INSERTION DE COMPOSANTS
FR2590737 PROCEDE DE PROTECTION CONTRE LA FOUDRE, MOYENS POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE ET MATERIEL DE PROTECTION CONTRE LA FOUDRE POURVU DE CES MOYENS
FR2590686 ENSEMBLE PORTE–ELEMENTS OPTIQUES POUR APPAREILS D'OBSERVATION, DE LABORATOIRE OU DE PRISE DE VUE.
FR2590477 DISPOSITIF DE DETERMINATION DU PARALLELISME EN DENTISTERIE
FR2590680 DISPOSITIF DE SURVEILLANCE DE LA PRESENCE, DANS UNE ZONE PROCHE, D'UN OBJET MOBILE, D'UN ANIMAL OU D'UN ETRE HUMAIN
FR2590682 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE DES DISTANCES.
FR2590676 DISPOSITIF DE CIRCUIT POUR OBTENIR UN SIGNAL DE VITESSE DE ROTATION
FR2590672 DISPOSITIF POUR MESURER EN CONTINU IN SITU LES ECHANGES GAZEUX DE SURFACES VEGETALES
FR2590746 DISPOSITIF PERMETTANT DE MAINTENIR A UNE VALEUR CONSTANTE LA VITESSE DE ROTATION D'UNE MACHINE DE TRAVAIL ENTRAINEE PAR UN MOTEUR SERIE A COLLECTEUR
FR2590705 DISPOSITIF DE MESURE DE SERVICES GENERAUX (EAU, GAZ, ELECTRICITE...)
FR2590745 DISPOSITIF D'ALIMENTATION ELECTRIQUE POUR RADAR
FR2590679 PROCEDE DE DETERMINATION PASSIVE DE DONNEES DE REPERAGE D'UN VEHICULE
FR2590696 SOUPAPE THERMOSTATIQUE A FONCTION D'OUVERTURE ET FERMETURE.
FR2590645 APPAREIL PINCE–TUBE MANUEL POUR CIRCUITS D'ASPIRATION OU DE COMPRESSION DE FLUIDES
FR2590622 APPAREIL DE REALISATION DE TRAVAUX A CANALISATIONS MULTIPLES
FR2590621 ENCADREMENT D'OUVERTURE AVEC COFFRAGE DU LINTEAU INCORPORE
FR2590618 CHARNIERE DEGONDABLE POUR PORTIERE DE VEHICULE AUTOMOBILE OU ANALOGUE.
FR2590623 PIC DE HAVEUSE
FR2590625 DISPOSITIF DE MISE EN PLACE DES CALES DE GLISSEMENT UTILISEES DANS LE LANCEMENT DES POUTRES ET PONTS PAR POUSSEE
FR2590441 FAUCHEUSE PERFECTIONNEE
FR2590626 DISPOSITIF DE PALIERS DE MONTAGE DE L'ARBRE DU ROTOR D'UN TURBOCOMPRESSEUR A GAZ D'ECHAPPEMENT
FR2590709 DISPOSITIF A PANNEAUX, NOTAMMENT D'AFFICHAGE ET SON SUPPORT VERTICAL
FR2590470 CHARNIERE POUR ABATTANTS DE CABINET
FR2590564 LATEX D'IMPREGNATION NEUTRALISANT POUR SURFACES CONTENANT DU SULFATE DE CALCIUM
FR2590614 PATINS POUR LE COULAGE DE PLANCHERS EN BETON.
FR2590630 COLLIER DE SERRAGE PLUS SPECIALEMENT DESTINE A DES POTEAUX EN BOIS
FR2590616 SERRURE A CLEF MECANO–ELECTRONIQUE.
FR2590464 CONSOLE POUR PLATEAU OU TABLETTE
FR2590617 DISPOSITIF D'IMMOBILISATION EN POSITION D'OUVERTURE D'UN PANNEAU MOBILE.
FR2590636 ACCOUPLEMENT A CLAVETTE AJUSTEE ENTRE UN ARBRE D'ENTRAINEMENT ET UN MOYEU, NOTAMMENT POUR L'ENTRAINEMENT DES COUTEAUX ROTATIFS D'UN FAUCHEUSE A GAZON A MOTEUR
FR2590641 DISPOSITIF COMPOSITE D'ETANCHEITE
FR2590638 DISPOSITIF D'ENTRAINEMENT A VITESSE VARIABLE A ACCOUPLEMENT A BILLES
FR2590637 MECANISME D'EMBRAYAGE A RONDELLE BELLEVILLE, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE, ET EMBRAYAGE CORRESPONDANT
FR2590640 DISPOSITIF D'ENTRAINEMENT POUR UN PLATEAU TOURNANT D'UN FOUR A MICRO–ONDES
FR2590468 DISPOSITIF DE FERMETURE AUTOMATIQUE DE TOUT APPAREIL MIS SOUS PRESSION PAR AUGMENTATION DE TEMPERATURE D'UN LIQUIDE. EXEMPLE : AUTOCUISEUR
FR2590643 DISPOSITIF POUR REGLER LE DEBIT ET/OU LA TEMPERATURE DE L'EAU DANS DES ROBINETS SANITAIRES
FR2590644 ROBINET A DEUX CONDUITES D'ARRIVEE ET UNE SORTIE UNIQUE ET A COMMANDE PAR MOUVEMENT COMPOSE D'UN UNIQUE ORGANE
FR2590467 DISPOSITIF POUR REGLER LE NIVEAU HORIZONTAL DES CADRES ET TABLEAUX MURAUX. PRODUIT. UTILISATION.
FR2590635 SYSTEME DE FIXATION DU TYPE A VIS
FR2590465 PRESENTOIR–DISTRIBUTEUR POUR MENUS OBJETS
FR2590627 INJECTEUR DE CARBURANT POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2590688 DISPOSITIF ANTIVOL POUR LUNETTES.
FR2590466 DISPOSITIF ANTIVOL POUR ARTICLE PRESENTANT AU MOINS UNE STRUCTURE D'ACCROCHAGE
FR2590633 DISPOSITIF DE FIXATION REGLABLE, EN PARTICULIER POUR L'ASSEMBLAGE D'ECRANS VIDEO
FR2590634 ATTACHE RAPIDE POUR LA FIXATION D'UNE PIECE A EMMANCHER DANS UNE OUVERTURE D'UN SUPPORT
FR2590685 DISPOSITIF POUR OPTIMISER L'INJECTION DE LUMIERE DANS LE COEUR D'UNE FIBRE OPTIQUE, SYSTEME ET PROCEDE DE LIAISON OPTIQUE UTILISANT CE DISPOSITIF.
FR2590689 MONTURE DE LUNETTE.
FR2590754 COMMUTATEUR TELEPHONIQUE A CLAVIER A TOUCHES RESISTANT AU VANDALISME
FR2590753 PROCEDE DE TRANSMISSION DE SIGNAUX DISSIMULES DANS LE BRUIT
FR2590749 INTERRUPTEUR BIDIRECTIONNEL STATIQUE ET SON APPLICATION, NOTAMMENT A UN DISPOSITIF DE MESURE DE TENSION
FR2590755 REPONDEUR TELEPHONIQUE AYANT UNIQUEMENT UNE FONCTION DE RENSEIGNEMENT
FR2590756 MOYEN DE MISE EN VALEUR DU DETAIL VERTICAL POUR UN SYSTEME DE VISUALISATION VIDEO
FR2590575 PROCEDE POUR LA FABRICATION D'OXYDES D'AMINES TERTIAIRES AROMATIQUES ET PRODUITS AINSI OBTENUS
FR2590757 SYSTEME POUR LA CREATION D'UN EFFET PSEUDO–STEREOPHONIQUE DANS LA REPRODUCTION DE SON MONOPHONIQUE
FR2590748 LIGNE A RETARD ELECTROMAGNETIQUE A VARIATION CONTINUE DU RETARD
FR2590488 APPAREIL GENERATEUR D'IMPULSIONS ELECTRIQUES POUR APPLICATION THERAPEUTIQUE
FR2590739 TETE DE CABLE, NOTAMMENT POUR CABLE A HAUTE TENSION ISOLE PAR DE LA MATIERE SYNTHETIQUE
FR2590735 APPAREIL ELECTRIQUE ISOLE PAR UN GAZ
FR2590740 CIRCUIT DE CONDITIONNEMENT DE SIGNAL POUR DES DISJONCTEURS ELECTRONIQUES
FR2590741 PROCEDE ET DISPOSITIF DE COMMANDE DE L'ALIMENTATION DE CHARGES A PARTIR D'UN RESEAU TRIPHASE
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