N° de brevet Brevet
FR2590143 DISPOSITIF DE PRESENTATION A ETIQUETAGE AMOVIBLE
FR2590144 STRUCTURE DE MATERIEL D'EXPOSITION REALISEE A PARTIR D'ELEMENTS TUBULAIRES ASSEMBLES LES UNS AUX AUTRES
FR2590327 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA COMPRESSION DE GAZ
FR2590145 PRESENTOIR POUR ARTICLES DE BIJOUTERIE
FR2590329 COLLIER DE SERRAGE NOTAMMENT POUR REUNIR OU FIXER DES TUYAUX OU ELEMENTS DE TUYAUTERIE
FR2590338 RACCORDEMENT DE COMMANDE A DISTANCE PAR CABLE
FR2590333 DISPOSITIF D'ASSEMBLAGE POUR TUBES
FR2590326 VERIN THERMO–ELECTRIQUE
FR2590322 DISPOSITIF D'INJECTION DE CARBURANT POUR MOTEURS A COMBUSTION INTERNE, NOTAMMENT UN ENSEMBLE POMPE–BUSE POUR MOTEUR A INJECTION ET COMPRESSION D'AIR
FR2590320 TURBOREACTEUR A DEUX FLUX ET PLUSIEURS ARBRES A REFROIDISSEMENT PAR L'INTERMEDIAIRE DU CANAL SECONDAIRE S'ETENDANT PRATIQUEMENT SUR TOUTE LA LONGUEUR DE LA MACHINE
FR2590315 STABILISATEUR DE TIGE DE FORAGE
FR2590314 DISPOSITIF DE FORAGE DE SOL AGISSANT SELON UN AXE SENSIBLEMENT HORIZONTAL
FR2590319 PROCEDE DE PRODUCTION D'ENERGIE A L'AIDE D'UNE TURBINE A GAZ
FR2590321 SYSTEMES DE COMMANDE A SECURITE INTEGREE
FR2590348 CLAPET D'ETANCHEITE POUR ROBINET DE RACCORDEMENT D'UNE ENCEINTE CONTENANT UN GAZ LIQUEFIE A DES MOYENS UTILISATEURS DE GAZ EN PHASE LIQUIDE
FR2590142 MATELAS POUR DEUX PERSONNES
FR2590146 DISPOSITIF PERMETTANT SIMULTANEMENT L'EPURATION DE L'AIR, SON HUMIDIFICATION ET L'HUMECTATION DE LA TERRE D'UN BAC A PLANTES D'APPARTEMENT
FR2590341 FREIN A DISQUE A ETRIER CHEVAUCHANT LE DISQUE PAR L'INTERIEUR
FR2590356 DISPOSITIF POUR LA PRODUCTION EN CONTINU DE CHAUD ET DE FROID
FR2590355 VOLET ET EN PARTICULIER VOLET D'AIR POUR UN EQUIPEMENT DE CHAUFFAGE OU DE CLIMATISATION
FR2590354 INSTALLATION DE VENTILATION PERFECTIONNEE
FR2590154 BISTOURI ULTRA–SONIQUE CRYOGENIQUE
FR2590357 DISPOSITIF REFROIDISSEUR A DETENTE JOULE–THOMSON ET SON APPLICATION AUX PHOTODETECTEURS
FR2590362 CAPTEURS POUR COMMANDER DES PROCESSUS OU DES MACHINES
FR2590111 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA RECUPERATION DE BAIES POUR LA RECOLTE MECANIQUE DU RAISIN OU DE TOUT AUTRE FRUIT ANALOGUE
FR2590352 NOUVEL APPAREIL DE CHAUFFAGE MULTIFONCTIONS
FR2590349 PROCEDE POUR LA FIXATION DES EMBOUTS DE RACCORDEMENT DES TUYAUTERIES FLEXIBLES, ET TUYAUTERIES FLEXIBLES OBTENUES
FR2590343 DISPOSITIF ACTIONNE PAR FLUIDE
FR2590342 FREIN A DISQUE A ETRIER FLOTTANT
FR2590344 PERFECTIONNEMENTS AUX AMORTISSEURS HYDRAULIQUES
FR2590147 BOITES AUX LETTRES PROTEGEES
FR2590417 AGREGAT DE TUBES COMPOSE D'UNE PLURALITE DE TUBES EN MATIERE PLASTIQUE
FR2590347 JOINT D'ETANCHEITE A DIAMETRES VARIABLES POUR CYLINDRES COAXIAUX, ET PROCEDE ET OUTIL DE FABRICATION D'UN TEL JOINT
FR2590311 DISPOSITIF DE PROTECTION CONTRE DES AGRESSIONS
FR2590313 DISPOSITIF DONNANT ACCES A UN LOCAL OU PERMETTANT D'EN SORTIR SANS QUE L'ON AIT BESOIN DE MANOEUVRER UNE PORTE OU TOUT AUTRE SYSTEME DE FERMETURE
FR2590140 NOUVEAU TYPE DE STRUCTURE SIMPLIFIEE DE SUPPORT DE MOBILIERS VARIES
FR2590139 STRUCTURE DE MEUBLE AINSI QUE LES MEUBLES OBTENUS PAR CETTE STRUCTURE
FR2590288 PROCEDE DE TEINTURE DE FIBRES DE LAINE, SOIE OU ANALOGUE
FR2590290 MACHINE A NETTOYER LES ROUTES
FR2590318 JOINT D'ETANCHEITE PROFILE POUR SEGMENTS DE TUBES DE TUNNELS
FR2590292 MACHINE A FLECHE COULISSANTE POUR LA REALISATION DE TRANCHEES OU LE DRAINAGE DU SOL
FR2590291 MOYENS DE STABILISATION DES TALUS EN REMBLAI A FORTE INCLINAISON
FR2590173 DOUBLURE PERMEABLE OU GARNITURE PROTECTRICE ET SON PROCEDE DE PRODUCTION
FR2590286 PROCEDE ET INSTALLATION POUR LE TRAITEMENT, A L'AIDE D'UN FLUIDE, DE MATIERES TEXTILES SUR DES PORTE–MATIERES
FR2590279 PROCEDE DE FILAGE SANS ANNEAU
FR2590287 UTILISATIONS DU RETRAIT TRIDIMENSIONNEL D'UN TISSU PREOXYDE OU AUTRE LORS DE SA TRANSFORMATION EN CARBONE. PRODUITS EN RESULTANT
FR2590106 PERFECTIONNEMENTS AUX CHARRUES REVERSIBLES
FR2590280 MECANIQUE D'ARMURE A CROCHETS TOURNANTS POURVUS D'UN SYSTEME DE MAINTIEN DESDITS CROCHETS
FR2590281 DISPOSITIF POUR L'ACCOUPLEMENT D'UN CADRE DE TISSAGE ET D'UN ORGANE DE COMMANDE
FR2590137 DISPOSITIF DE FREINAGE ENTRE DEUX PIECES MONTEES ROTATIVES L'UNE PAR RAPPORT A L'AUTRE, ET APPLICATION D'UN TEL DISPOSITIF A UN ETUI DE PRODUIT COSMETIQUE EN PARTICULIER A UN ETUI DE ROUGE A LEVRES
FR2590285 MACHINE A COUDRE COMPORTANT UNE PLAQUE A AIGUILLE REGLABLE
FR2590150 ASPIRATEUR D'ODEURS DE L'INTERIEUR DES W.C. PENDANT L'USAGE
FR2590293 Titre non disponible
FR2590177 COQUILLE DESTINEE A PIEGER LA LUMIERE ET LE RAYONNEMENT EMIS PAR LE CORPS HUMAIN
FR2590306 DISPOSITIF DE VIDAGE ASSOCIE A BENNE A BETON
FR2590301 PLANCHER TECHNIQUE DE FAIBLE EPAISSEUR EN PARTICULIER ADAPTE A LA DISTRIBUTION DES FLUIDES ET AU CHAUFFAGE PAR LE SOL
FR2590113 TREILLIS MUNI DE MOYENS DEFENSIFS DESTINE A LA REALISATION DE CLOTURES
FR2590309 FERRURE DE VERROUILLAGE NOTAMMENT POUR OUVRANT COULISSANT
FR2590141 CHEVALET EDUCATIF A MONTER SOI–MEME ET A DOUBLE USAGE
FR2590308 SYSTEME DE VERROUILLAGE ET DE DEVERROUILLAGE POUR VOITURE, COMMANDE PAR UN SIGNAL RADIO
FR2590300 PROCEDE POUR LA CONSTRUCTION DE MURS OU DE CLOISONS A CARACTERE DEMONTABLE
FR2590296 PROCEDE DE TRAITEMENT DE L'HUMIDITE ASCENDANTE DANS LES MURS ET DISPOSITIF POUR SA MISE EN OEUVRE
FR2590350 ENSEMBLE DE PROFILES ET PIECES ANNEXES POUR LA REALISATION DE MOBILIER
FR2590334 MEUBLE EN BOIS MASSIF A ANGLES ARRONDIS
FR2590295 HABITATIONS A OSSATURE BOIS
FR2590332 DISPOSITIF D'ASSEMBLAGE POUR TUBES OU BARRES
FR2590307 STRUCTURE DE BATIMENT A CAISSONS SEPARABLES
FR2590294 ENSEMBLE CON
FR2590365 CELLULE AUTOMELANGEUSE POUR MESURES PHOTOMETRIQUES ET TURBIDIMETRIQUES
FR2590400 TRANSFORMATEUR D'INTENSITE HAUTE FREQUENCE A AIR
FR2590384 DISPOSITIF DE CONNEXIONS MODULABLE EN TELEMATIQUE, BUREAUTIQUE ET MICRO–INFORMATIQUE
FR2590430 JONCTEUR POUR SYSTEME TELEPHONIQUE
FR2590428 PROCEDE DE CODAGE EN CODE CMI D'INFORMATIONS NUMERIQUES ORGANISEES EN TRAME, LE DISPOSITIF DE MISE EN OEUVRE, ET SON APPLICATION A DES INFORMATIONS DE SERVITUDE POUR RESEAU NUMERIQUE A GRAND DEBIT
FR2590429 TERMINAL DE TELECOMMUNICATION
FR2590394 ECRAN DE VISUALISATION ELECTRO–OPTIQUE A TRANSISTORS DE COMMANDE
FR2590433 ELEMENT CHAUFFANT DE SECURITE DESTINE A ETRE UTILISE, NOTAMMENT DANS UNE COUVERTURE CHAUFFANTE
FR2590432 PROCEDE ET DISPOSITIF DE DECODAGE ET DE DECHIFFREMENT DE SIGNAUX AYANT SUBI UN CODAGE DE TYPE MAC ET UN CHIFFREMENT PAR PERMUTATION CIRCULAIRE AUTOUR D'UN OU DE DEUX POINTS DE COUPURE, ET DISPOSITIF DE CODAGE ET DE CHIFFREMENT FONCTIONNANT DE FACON SIMILAIRE
FR2590426 DISJONCTEUR UTILISANT UN ECHANTILLONNAGE DE VALEUR EFFICACE
FR2590425 APPAREILLAGE POUR REGLER LES PHASES DE SIGNAUX DE DONNEES APPLIQUES A UN CIRCUIT D'UTILISATION DE DONNEES
FR2590416 INSTALLATION DE DISTRIBUTION ELECTRIQUE A BASSE TENSION
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