N° de brevet Brevet
FR2589706 GARNITURE POUR PLATEAU–REPAS
FR2589971 DISPOSITIF D'ETANCHEITE POUR UN ARBRE, NOTAMMENT UN ARBRE DE POMPE ROTATIVE
FR2589963 ROULEMENT A DEUX RANGEES DE BILLES A CONTACT OBLIQUE
FR2589958 DISPOSITIF D'ENCLIQUETAGE D'UN APPAREIL ELECTRIQUE SUR UN PROFILE DE SUPPORT
FR2589967 BOITE DE VITESSES EVOLUTIVE A ARBRES PARALLELES ET TRAIN PLANETAIRES NOTAMMENT POUR VEHICULES AUTOMOBILES
FR2589969 PORTE–SATELLITES POUR BOITE DE VITESSES A TRAIN PLANETAIRE
FR2589976 Titre non disponible
FR2589974 DISPOSITIF PNEUMATIQUE DE COMMANDE A DISTANCE ET DE TEMPORISATION DE L'OUVERTURE D'UNE VANNE OU SIMILAIRE
FR2589973 DISPOSITIF DE VALVE
FR2589972 VALVE DE CONTROLE DE FLUX, NOTAMMENT POUR L'ALIMENTATION EN HUILE D'UNE CUVE DE FRITURE
FR2589956 FIXATION D'UNE ROUE MOBILE SUR L'ARBRE D'UNE POMPE, NOTAMMENT UNE FIXATION D'UNE ROUE MOBILE A DEUX ENTREES
FR2589957 COMPRESSEUR DE FLUIDE GAZEUX, ASSOCIE A UN SEPARATEUR GAZ–LIQUIDE
FR2589955 DISPOSITIF D'ETANCHEITE DE TURBOPOMPE
FR2589965 ENTRAINEMENT A DEUX VITESSES AVEC DEUX POULIES ET UN EMBRAYAGE CENTRIFUGE A FRICTION
FR2589951 CONDUIT D'ECHAPPEMENT EN PLUSIEURS PARTIES POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2589950 AMORTISSEUR ACOUSTIQUE ANTIBRUIT, NOTAMMENT POUR SOUPAPE DE DECHARGE
FR2589952 MELANGEUR D'AIR D'ADMISSION A COMMANDE A DEPRESSION A PILOTAGE AUTOMATIQUE
FR2589953 INJECTEUR DE CARBURANT POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2589711 VENTILATEUR D'AIR PERFECTIONNE POUR ASPIRATEURS
FR2589704 DISPOSITIF D'EXPOSITION AUTONOME ET MOBILE
FR2589975 VALVE DE COMMANDE
FR2589977 ELEMENT DE RETENUE DESTINE A LA FIXATION D'AU MOINS UN TUYAU OU UN CABLE
FR2589979 DISPOSITIF DE RACCORDEMENT REUTILISABLE POUR TUYAUX A ONDES PARALLELES
FR2589996 MOYENS POUR LA MISE EN OEUVRE D'UN PROCEDE DE REGULATION DE LA VENTILATION D'UN LOCAL
FR2590006 POMPE A CHALEUR
FR2589994 DISPOSITIF ELECTRIQUE DE CHAUFFAGE PAR RAYONNEMENT COMPORTANT UNE PLAQUE FORMANT MIROIR
FR2589993 FOYER DE POELE PERMETTANT DE BRULER LES BUCHES DE BOIS DANS LA POSITION VERTICALE
FR2589995 DISPOSITIF D'EXTRACTION POUR VENTILATION FORCEE
FR2589997 DISPOSITIF D'AMENEE D'AIR
FR2589750 CONDENSEUR SOUS VIDE COMPRENANT UN MOYEN DE FORMATION D'UNE COLONNE DE CONDENSAT
FR2590004 DISPOSITIF POUR LA PRODUCTION MAGNETOCALORIQUE DE FROID
FR2589710 LAVE SALADE ET LEGUMES AUTOMATIQUE
FR2590000 CHAUDIERE ELECTRIQUE MIXTE POUR INSTALLATION DE CHAUFFAGE CENTRAL ET CHAUFFAGE D'EAU MENAGERE
FR2589709 DISPOSITIF POUR LE MAINTIEN AU CHAUD DE LIQUIDES CONTENUS DANS UN RECIPIENT
FR2589708 DISPOSITIF DE STABILISATION DE RECIPIENTS, NOTAMMENT SUR LES PLANS DE CUISSON
FR2590001 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA PRODUCTION D'AIR CHAUD, DANS LESQUELS ON PRODUIT DES GAZ CHAUDS AUXQUELS ON AJOUTE DE L'EAU QUI S'EVAPORE ET EST MELANGEE AUX GAZ
FR2589707 MARMITE A PRESSION EQUIPEE DE FERMETURE A BAIONNETTE ET SOUPAPE A CONTREPOIDS
FR2589990 MODULE D'ALIMENTATION EN CARBURANT POUR DISPOSITIF A CHALUMEAU FONCTIONNANT AVEC UN CARBURANT GAZEUX
FR2589671 DISPOSITIF DE RAMASSAGE DE VEGETAUX SE TROUVANT SUR LE SOL
FR2589987 PERFECTIONNEMENTS AUX CHAUDIERES A TUBE FOYER HORIZONTAL BRULANT DU CHARBON PULVERISE
FR2589986 CHAMBRE DE COMBUSTION VERTICALE POUR CHAUDIERE A CHARBON PULVERISE
FR2589988 CHAUDIERE A COMBUSTIBLE SOLIDE, EN PARTICULIER POUR DU BOIS
FR2590003 PLAQUE SUPPORT DE BRULEUR POUR CHAUDIERE EN FONTE
FR2590002 PROCEDE ET DISPOSITIFS POUR L'ASSEMBLAGE DES ELEMENTS CONSTITUTIFS D'UNE CHAUDIERE EN FONTE
FR2589668 TONDEUSE A GAZON DE GRANDE CAPACITE, POUSSEE PAR UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2589702 REPOSE–TETE–PARASOL
FR2589903 DISPOSITIF D'ISOLATION DE MURS PAR L'EXTERIEUR.
FR2589906 PLAQUE DE BARDAGE AVEC COUCHE D'ISOLATION EN MATERIAU CELLULAIRE ET SON PROCEDE DE POSE.
FR2589904 PAROI ISOLANTE THERMO–ACOUSTIQUE.
FR2589902 PROCEDE DE BARDAGE ISOLANT.
FR2589916 SYSTEME SUPPORT D'ELEMENTS D'HABILLAGE DE FACADE, EN PARTICULIER DE CAISSONS EN TOLE PLIEE
FR2589913 FERME A ENTRAIT PORTEUR SANS ENTRAIT RETROUSSE
FR2589922 DISPOSITIF POUR APPLIQUER DU MORTIER SUR UNE MACONNERIE
FR2589919 PLANCHER SOUPLE POUR TAPIS DE JUDO ET PROCEDE D'ASSEMBLAGE D'UN TEL PLANCHER
FR2589911 PAREMENT DE FACADE EXTRUDE ET COMPOSE DE DEUX PARTIES
FR2589914 FERME A ENTRAIT PORTEUR SERVANT A CHANGER LA PENTE
FR2589908 DISPOSITIF DE BACHAGE–DEBACHAGE DE HALLS.
FR2589901 ENCEINTE EXTENSIBLE A PAROIS EN PANNEAUX ASSEMBLES.
FR2589698 TABLE A RALLONGES
FR2589669 FAUCHEUSE ROTATIVE
FR2589696 DISPOSITIF PORTE–MINE POUR LE MAQUILLAGE ET LES SOINS DE BEAUTE
FR2589892 DISPOSITIF D'OBTURATION SUR UN CARTER DE MACHINE A COUDRE.
FR2589699 DISPOSITIF DE MONTAGE SUR UN SUPPORT STABLE CONSIDERE FIXE D'UN ELEMENT MOBILIER POUVANT TOURNER SUR LUI–MEME
FR2589898 APPLICATION DU PROCEDE POUR LE COMPACTAGE DES TERRAINS ET LA CONSTRUCTION D'OUVRAGES DANS LE SOL ENROBES DE TERRAIN COMPACTE OU DECOMPACTE A LA REALISATION D'OUVRAGES PLANS OU COMPLEXES.
FR2589912 PANNEAUX DE FACADE D'UNE HAUTEUR D'UN ETAGE EN BETON LEGER A PAREMENTS INCORPORES
FR2589700 PANNEAUX DESTINES A ETRE ASSEMBLES A DES CAILLEBOTIS POUR CONSTITUER NOTAMMENT DES MEUBLES, ET MEUBLE OBTENU
FR2589899 CAVE DU TYPE DE CELLES DESTINEES A ETRE ENTERREES.
FR2589920 CADRE D'ECHAFAUDAGE TEL QU'UNE CONSOLE EN TUBES
FR2589924 ENSEMBLE D'ABRI PERFECTIONNE
FR2589940 ENSEMBLE DE GUIDAGE D'UN BATTANT COULISSANT ET ORGANES CONSTITUTIFS DUDIT ENSEMBLE
FR2589939 BARRE ANTI–PINCE POUR CADRE DE FERMETURE AYANT L'ASPECT D'UNE MOULURE
FR2589935 PROCEDE ET APPAREIL POUR FIXER DES CABLES DANS UN ETAT DE TENSION A UN DISPOSITIF DE REGLAGE DE FENETRE DU TYPE A COMMANDE PAR CABLE
FR2589938 PORTE COULISSANTE ET LOUVOYANTE
FR2590063 ENCEINTE DE TRANSMISSION DES ONDES SONORES, NOTAMMENT POUR GUICHETS ETANCHES, ET CLOISON MUNIE D'UNE TELLE ENCEINTE
FR2589944 PROCEDE ET DISPOSITIF D'EXPLOITATION MINIERE UTILISANT UN MONITOR HYDRAULIQUE TELECOMMANDE
FR2589703 GARNISSAGE POUR SIEGE CONVERTIBLE NOTAMMENT POUR BANQUETTE TRANSFORMABLE EN LIT
FR2589949 PROCEDE POUR LE COMBLEMENT D'UN ESPACE DANS UN GISEMENT DE SEL
FR2589948 LIAISON ARTICULEE POUR LE RECOUVREMENT DE L'INTERSTICE ENTRE BOUCLIER DE PROTECTION ET CHAPEAU SUSPENDU D'UNE PILE–BOUCLIER
FR2589946 ABATTEUSE–CHARGEUSE A BOUCLIER POUR CREUSEMENT
FR2589934 CHARNIERE AVEC RESSORT POUR L'EQUILIBRAGE DE POIDS DE BATTANTS
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