N° de brevet Brevet
FR2589529 SYSTEME ROTATIF DE COMPRESSION OU DE REFOULEMENT A HAUTE PRESSION
FR2589527 POMPE A VIS
FR2589526 ENSEMBLE DE SOUPAPES POUR COMPRESSEUR A PISTON
WO8702743 POMPE CRYOGENIQUE AVEC ADSORPTION PLUS RAPIDE
FR2589528 COMPRESSEUR CENTRIFUGE
FR2589530 TURBOMACHINE A REGLAGE DE PUISSANCE
FR2589533 ATTACHE REGLABLE DE TRINGLERIE
WO8702744 CYLINDRE HYDRAULIQUE COMPORTANT AU MOINS UN INDICATEUR DE POSITION ELECTRIQUE
FR2589607 DISTRIBUTEUR AUTOMATIQUE DE FRITES
FR2589568 PROCEDE DE MESURE AERODYNAMIQUE D'UNE SECTION DE PASSAGE DE FLUIDE, ET DISPOSITIF POUR SA MISE EN OEUVRE
FR2589525 INSTALLATION CRYOGENIQUE DE POMPAGE
FR2589654 PROCEDE ET DISPOSITIF DE TRANSMISSION SIMULTANEE DE DEUX INFORMATIONS SUR UNE MEME LIGNE ELECTRIQUE SUIVANT DES SENS OPPOSES
FR2589518 PERFECTIONNEMENTS AUX MOTEURS A COMBUSTION INTERNE A DEUX TEMPS ET PROCEDE DE MISE EN OEUVRE
FR2589519 SOUPAPE ROTATIVE D'ECHAPPEMENT A FERMETURE RAPIDE
FR2589517 TURBINE A VAPEUR A SOUTIRAGE
FR2589520 CARTER DE TURBOMACHINE MUNI D'UN ACCUMULATEUR DE CHALEUR
FR2589521 SYSTEME DE COMMANDE ELECTRIQUE DU CIRCUIT DE CARBURANT D'UN MOTEUR A TURBINE
FR2589343 CHAUFFE–LIT ELECTRIQUE
FR2589644 DEMARREUR ELECTRIQUE POUR MOTEUR THERMIQUE A VARIATEUR DE FLUX
FR2589522 SYSTEME DE REAMORCAGE ET DE PURGE AUTOMATIQUE D'UN CIRCUIT D'ALIMENTATION POUR DIESEL TOUT TYPE
FR2589523 INJECTEUR DE CARBURANT DE TYPE PIEZOELECTRIQUE POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2589534 MANCHON D'ASSEMBLAGE POUR ASSEMBLER DE MANIERE DETACHABLE DEUX TUBES FAISANT UN ANGLE L'UN AVEC L'AUTRE
FR2589535 DISPOSITIF DE FIXATION A VIS POUR ASSEMBLAGE COMBUSTIBLE NUCLEAIRE ET PROCEDE DE REPARATION D'ASSEMBLAGE UTILISANT UN TEL DISPOSITIF
FR2589557 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR COMMANDER ELECTRONIQUEMENT UNE ENCEINTE DE CUISSON A USAGE DOMESTIQUE
FR2589558 DISPOSITIF DE CLIMATISATION OU DE CHAUFFAGE PAR RECUPERATION DE CALORIES
FR2589556 DISPOSITIF DE REGLAGE DU DETENDEUR D'UN RESERVOIR DE GAZ TEL QU'UN RESERVOIR DE BRIQUET
FR2589555 BRULEUR A GAZ A AIR SOUFFLE
FR2589560 CIRCUIT DE REFRIGERATION ET CIRCUIT DE POMPE A CHALEUR, ET PROCEDE DE DEGIVRAGE
FR2589559 DISPOSITIF PERMETTANT DANS UN CHAUFFE–EAU SOLAIRE DE FAIRE VARIER LE NIVEAU DE LA CANALISATION SORTIE CAPTEUR ET/OU LA CANALISATION PUISAGE EAU CHAUDE SUIVANT DE L'EAU DANS LE RESERVOIR
FR2589563 ARME DE POING PERMETTANT LE MONTAGE D'UNE LUNETTE DE VISEE
FR2589316 CONVOYEUR POUR MACHINE A VENDANGER
FR2589315 DISPOSITIF DE SECOUAGE POUR MACHINE A VENDANGER
FR2589344 MANCHON OU PAQUET FILTRE DESTINE A INFUSER DU CAFE
WO8702798 APPAREIL JOULE–THOMSON AVEC PASSAGE D'EXPANSION ANNULAIRE SENSIBLE A LA TEMPERATURE
FR2589538 MONTAGE DE BUTEE DE DEBRAYAGE NOTAMMENT POUR VEHICULES AUTOMOBILES
FR2589541 RESSORT HELICOIDAL POUR LE SERRAGE ET DEPLACEMENT AXIAL D'UN ROULEMENT
FR2589389 PROCEDE ET OUTILLAGE DE FABRICATION PAR MOULAGE DE CAGES POUR ROULEMENTS A BILLES
FR2589532 DISPOSITIF POUR LA FIXATION DE CONDUITS FLEXIBLES, EN PARTICULIER DE GAINES DE COMMANDES PAR CABLE FLEXIBLE
FR2589539 EMBRAYAGE PNEUMATIQUE A COMMANDE HYDRAULIQUE
FR2589544 MECANISME DE COMMANDE DE POSITIONNEMENT A INVERSION DE SENS, AYANT UNE GRANDE SOUPLESSE CINEMATIQUE
WO8702562 JALOUSIE
FR2589549 SOUPAPE REDUCTRICE
FR2589547 CLAPET DE SECURITE LIMITEUR DE FUITE ET D'ARRET AUTOMATIQUE POUR PROTECTION DES TUYAUTERIES FRAGILES DE TRANSMISSION DE PRESSION
FR2589546 SYSTEME DE FERMETURE ETANCHE ENTRE DEUX OU PLUSIEURS ORGANES
FR2589467 PROCEDES POUR LA COPRODUCTION D'UNE MONOAMINE AROMATIQUE ET D'UNE DIAMINE AROMATIQUE DIRECTEMENT A PARTIR DE BENZENE OU D'UN DERIVE DU BENZENE, ET INSTALLATION POUR LEUR MISE EN OEUVRE
FR2589579 DISPOSITIF POUR MESURER LA TENEUR EN OXYDE D'ALUMINIUM D'UN BAIN DE CRYOLITE SE TROUVANT DANS UN FOUR D'ELECTROLYSE D'ALUMINIUM
FR2589483 PROCEDE D'OBTENTION PAR DIFFUSION DE REVETEMENTS COMPOSITES SUR DES PIECES METALLIQUES ET DISPOSITIF POUR METTRE EN OEUVRE CE PROCEDE
FR2589408 PROCEDE DE PROTECTION CONTRE LE VOL D'UN VEHICULE
WO8702712 ELEMENT EN ALLIAGE D'ALUMINIUM POUR VEHICULES
FR2589337 DISPOSITIF PERMETTANT D'APPLIQUER UN PRODUIT DE TRAITEMENT SUR UNE CHEVELURE, EN PROCEDANT A LADITE APPLICATION MECHE PAR MECHE
FR2589338 APPAREIL A EPILER
WO8702721 PROCEDE DE SEPARATION DES GAZ PROVENANT DE LA LIQUEUR DE CUISSON DE PATE DE CELLULOSE
FR2589492 SOUPAPE DROITE DE PASSAGE D'EAU POUR FER A REPASSER A VAPEUR
FR2589552 DISPOSITIF DE SECURITE CONTRE LES INONDATIONS, POUR APPAREILS MENAGERS UTILISATEURS D'EAU
WO8702720 MACHINE A LAVER PAR PRESSAGE POUR MATELAS PLIABLES
FR2589664 PERFECTIONNEMENT AUX DISPOSITIFS DE MELANGE ET DE TRAITEMENT DE SIGNAUX
FR2589481 DISPOSITIF POUR LA PREPARATION DE CANNE A SUCRE
FR2589593 MASQUE DE LITHOGRAPHIE, PROCEDE DE FABRICATION DE CE MASQUE ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN CIRCUIT INTEGRE A L'AIDE DUDIT MASQUE
FR2589618 DISPOSITIF DE PROTECTION POUR CONDENSATEUR EN BOITIER ETANCHE
WO8702696 PROCEDE ET INSTALLATION DE TRAITEMENT A L'AMMONIAC
FR2589484 OBJET POURVU D'UN REVETEMENT EN METAL PRECIEUX RESISTANT A L'USURE
FR2589356 COMPOSITION COSMETIQUE DE NETTOYAGE DOUX, EN PARTICULIER POUR LE DEMAQUILLAGE DES YEUX
WO8702834 MONTAGE A LIGNE A BANDE PARALLELE POUR LASERS A SEMI–CONDUCTEURS
FR2589645 MOTEUR A COURANT CONTINU COMMUTE ELECTRONIQUEMENT
FR2589479 NOUVEL ENZYME, SON PROCEDE D'OBTENTION ET SON APPLICATION A LA PREPARATION DE N–(L–ASPARTYL–1)L–PHENYLALANINATE DE METHYLE
FR2589630 ABSORBANT SATURABLE A TRES FAIBLES TEMPS DE COMMUTATION
FR2589494 PROCEDE DE BLANCHIMENT DE PATES PAPETIERES CHIMIQUES
FR2589495 DISPOSITIF DE MANOEUVRE D'UN AIGUILLAGE A LAMES D'AIGUILLE VERROUILLABLE ET TALONNABLE
FR2589341 DISPOSITIF PERMETTANT A UNE PERSONNE HANDICAPEE EN POSITION ASSISE SUR UN FAUTEUIL DE SE DEGAGER DU SIEGE DUDIT FAUTEUIL
FR2589512 BARRE DE SECURITE POUR PORTE
FR2589511 DISPOSITIF PERMETTANT LA CONDAMNATION D'UNE BARRE DE PROTECTION D'UN PORTAIL OU D'UNE PORTE A DOUBLE BATTANT
FR2589510 VERROU A MONTAGE BAIONNETTE
FR2589606 APPAREIL BANCAIRE LIBRE–SERVICE
FR2589514 ELEMENT POUR PORTE, FENETRE OU PANNEAU FACADE DE PLAN A MOYENS D'ETANCHEITE DEFORMABLES ET SON PROCEDE DE FABRICATION
FR2589516 PROCEDE ET MACHINE A BOUCLIER POUR LE CREUSEMENT DE GALERIES SOUTERRAINES, NOTAMMENT DANS DES SOLS AQUIFERES A FAIBLE COHESION
FR2589364 JEU DE SOCIETE PERMETTANT SIMULTANEMENT DES ACTIONS PHYSIQUES ET INTELLECTUELLES GRACE A SES ELEMENTS DE BASE MODULABLES ET DEMONTABLES
FR2589515 PERFECTIONNEMENTS APPORTES AUX ESCABEAUX METALLIQUES
FR2589506 DISPOSITIF DE FIXATION D'UNE CONSOLE POUR CIRCULATION OU COFFRAGE SUR UNE PAROI VERTICALE D'UN OUVRAGE EN BETON
FR2589507 PORTILLON D'ABOUT DE PASSERELLE DE COFFRAGES
FR2589497 DISPOSITIF ASEPTISEUR POUR LUNETTE DE CABINET D'AISANCE
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