N° de brevet Brevet
FR2588615 SYSTEME ENERGETIQUE AUTO–DESTABILISATEUR DE SES ELEMENTS INITIALISES EN FONCTION DE LA NEUTRALISATION DE LA FORCE CAUSALE TOUJOURS CONSERVEE.
FR2588616 MECANISME, MOTEUR A POMPE, A AU MOINS DEUX CYLINDREES ACTIVES DISTINCTES.
FR2588618 PROCEDE DE DETERMINATION D'UN MATERIAU COMPOSITE CONSTITUTIF DES PIECES EN MOUVEMENT D'UN COMPRESSEUR FRIGORIFIQUE HERMETIQUE ET COMPRESSEUR FRIGORIFIQUE HERMETIQUE COMPRENANT DES PIECES DETERMINEES PAR CE PROCEDE.
FR2588703 DISPOSITIF D'ENTRAINEMENT MAGNETIQUE POUR UNE MACHINE TOURNANTE
FR2588463 PRESENTOIR, NOTAMMENT POUR PIECES D'HABILLEMENT
FR2588635 SUPPORT D'ARBRE A PALIER ETANCHE
FR2588462 LIT PORTABLE POUR ENFANT
FR2588621 ATTACHE POUR ELEMENTS ALLONGES
FR2588609 REGULATEUR DE NIVEAU, NOTAMMENT POUR CARTER D'HUILE DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE.
FR2588619 POMPE DU TYPE EATON, POUR LA CIRCULATION DE L'HUILE DANS UN MOTEUR ENDOTHERMIQUE.
FR2588610 PROCEDE D'ELIMINATION DES PARTICULES CARBONEES CONTENUES DANS DES GAZ EN CIRCULATION, NOTAMMENT DANS LES GAZ D'ECHAPPEMENT DE MOTEURS A ALLUMAGE PAR COMPRESSION.
FR2588647 DISPOSITIF DE BOITE A EAU ET DE VASE D'EXPANSION POUR ECHANGEUR DE CHALEUR
FR2588611 MOTEUR A COMBUSTION INTERNE A DEUX TEMPS ET SON UTILISATION.
FR2588622 FIXATION ENCLIQUETABLE AUTOPERFORANTE
FR2588716 FIXATION PAR ENCLIQUETAGE D'UN CAPOT D'UN COFFRET ELECTRIQUE
FR2588633 ROUE DENTEE AINSI QUE SON PROCEDE DE FABRICATION
FR2588632 DISPOSITIF DE TRANSMISSION ET DE PILOTAGE, MECANIQUEMENT, D'UN ARBRE TOURNANT
FR2588718 JOINT D'ETANCHEITE ELECTROMAGNETIQUE POUR ENCEINTES DU TYPE CAGE DE FARADAY
FR2588478 DISPOSITIF DE FERMETURE AUTOMATIQUE ET DE PREHENSION DE BALLONS
FR2588638 BRULEUR A GAZ DU TYPE A PREMELANGE GAZ/AIR
FR2588711 PLAQUE POUR FOYER DE CUISSON A CHAUFFAGE A INDUCTION ET USTENSILE DE CUISINE UTILISABLE AVEC UN TEL FOYER
FR2588702 DISPOSITIF FACILITANT LE DESENGAGEMENT DES DENTURES DE BLOCAGE D'UN SYSTEME DE FREINAGE ELECTROMAGNETIQUE MONTE SUR UN MOTEUR
FR2588464 RECIPIENT PERCE DE TROUS DANS SON FOND AFIN DE FAVORISER L'ECOULEMENT DE LIQUIDE HORS DES ALIMENTS
FR2588626 PALIER COMPORTANT DES CANNELURES A BILLES SANS FIN EN PARTICULIER POUR MOUVEMENT LINEAIRE
FR2588628 COUPELLE DESTINEE A RETENIR UNE ROTULE DE PALIER DE MOTEUR ELECTRIQUE, PALIER ET MOTEUR ELECTRIQUE EQUIPES D'UNE TELLE COUPELLE
FR2588627 CAGE DE ROULEMENT POUR LE PLACEMENT D'UNE POULIE FOLLE SUR UN ARBRE DANS UN CHANGEMENT DE VITESSE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2588552 NOUVEAU DERIVE OXYDE DE LA NN–DIMETHYL ETHYLAMINE, SON PROCEDE DE PREPARATION ET LES COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES EN RENFERMANT
FR2588553 NOUVEAUX DERIVES DE LA DIPHENOXYETHYLAMINE, LEUR PROCEDE D'OBTENTION ET LES COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES EN RENFERMANT
FR2588614 SILENCIEUX D'ECHAPPEMENT POUR TURBINE A GAZ DE FORTE PUISSANCE.
FR2588612 PERFECTIONNEMENTS APPORTES AUX TURBOCOMPRESSEURS.
FR2588530 DISPOSITIF DE FERMETURE D'UN RECIPIENT DELIVRANT DES DOSES DETERMINEES DE FLUIDE.
FR2588481 DISPOSITIF PERMETTANT LE TRANSPORT D'UNE PAIRE DE SKIS D'UNE MAIN
FR2588584 PROCEDE DE CONSTRUCTION DE MAISONS INDIVIDUELLES EN BOIS
FR2588589 PANNEAU MODULAIRE MURAL
FR2588586 STRUCTURE EN ALUMINIUM POUR CHARPENTE DEMONTABLE ET SON PROCEDE DE MONTAGE
FR2588596 PERFECTIONNEMENTS AUX DISPOSITIFS DE PRECONTRAINTE DU BETON COMPORTANT DES CABLES TENDUS SINUEUX ET A LEURS PROCEDES DE MISE EN OEUVRE
FR2588458 SIEGE A HAMAC INTEGRE
FR2588582 MACHINE A LAVER ET A ESSORER A AXE HORIZONTAL TRANSVERSAL
FR2588578 BANC D'ATELIER UNIVERSEL POUR LA TEINTURE D'ECHANTILLONS EN PIECE, BOURRE ET ECHEVEAUX
FR2588576 DISPOSITIF AUTOMATIQUE DE RENTREE DE CHAINETTE POUR MACHINE A COUDRE DU TYPE SURJETEUSE A PLUSIEURS FILS
FR2588579 DISPOSITIF DE COMMANDE DU MOTEUR D'ENTRAINEMENT DU TAMBOUR D'UN LAVE–LINGE
FR2588580 LAVE–LINGE A THERMOSTAT DE CONTROLE DE LA TEMPERATURE DE L'EAU
FR2588581 LAVE–LINGE OU SECHE–LINGE A TAMBOUR TOURNANT DANS LES DEUX SENS
FR2588592 HOURDIS DE RESERVATION
FR2588590 CAISSON AUTOPORTEUR POUR COMBLES PERDUS
FR2588606 GRILLE ANTI–EFFRACTION POUR PORTE.
FR2588461 CHAISE TRANSFORMABLE EN FAUTEUIL DE REPOS
FR2588608 TETE DE COUPE TRANSVERSALE D'UNE MACHINE PONCTUELLE, AVEC EQUIPEMENT INTERNE DE PULVERISATION D'EAU.
FR2588617 MACHINE ROTATIVE A PISTONS ET A BARILLET AVEC ROTULE DE CENTRAGE FIXE.
FR2588645 DISPOSITIF GENERATEUR D'ENERGIES MULTIPLES, A CYCLE THERMIQUE INTEGRE, PAR L'EXPLOITATION DE DEUX SOURCES CALORIFIQUES DE TEMPERATURES DIFFERENTES AGISSANT SUR UNE CAPACITE ETANCHE ET MOTRICE DE CONDENSATION MODULABLE
FR2588605 SYSTEME MANOEUVRABLE D'ARRET D'UN BATTANT DE VOLET ET ENSEMBLE DE CROCHETAGE DUDIT BATTANT.
FR2588602 VERROU A CLE PLATE A PISTONS ANTI–EFFRACTION.
FR2588595 ELEMENT TUBULAIRE PREFABRIQUE, NOTAMMENT POUR CHEMINEES
FR2588593 FERME A ENTRAIT PORTEUR SPECIALE MEZZANINE, TRONQUEE OU NON
FR2588600 DISPOSITIF DE COUVERTURE TEMPORAIRE D'UNE AIRE, EN PARTICULIER POUR MARCHE VOLANT OU AUTRE ESPACE NOTAMMENT COLLECTIF
FR2588604 SERRURE POUR RIDELLES OU PORTES DE CAMION NOTAMMENT, OU AUTRE VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2588601 SERRURE POUR INSTALLATION HOTELIERES ET SIMILAIRES.
FR2588639 PROCEDE D'INTERRUPTION AUTOMATIQUE DU FONCTIONNEMENT D'UNE OU PLUSIEURS CHAUDIERES ET DISPOSITIF COMPORTANT APPLICATION DE CE PROCEDE
FR2588644 CUISEUR SOLAIRE A COMMODITE AMELIOREE
FR2588705 GENERATEUR DE TENSION DE FREQUENCE VARIABLE
FR2588704 PERFECTIONNEMENTS AUX ALIMENTATIONS ELECTRIQUES A DECOUPAGE ET SON APPLICATION AU REDRESSEMENT DANS LES RESEAUX TRIPHASES
FR2588707 AMPLIFICATEUR OPERATIONNEL INTERNE ENTIEREMENT DIFFERENTIEL POUR CIRCUITS INTEGRES CMOS
FR2588708 CIRCUIT POUR ENGENDRER UN SIGNAL EN DENTS DE SCIE A L'USAGE DE LA DEVIATION DE TRAME DANS UN DISPOSITIF DE REPRODUCTION D'IMAGES
FR2588710 TRANSDUCTEUR ELECTROACOUSTIQUE IONIQUE
FR2588709 SYSTEME DE GROSSISSEMENT D'UNE PARTIE D'UNE IMAGE DANS LES DISPOSITIFS DE PRISE DE VUES VIDEO NOTAMMENT A SENSEUR A TRANSFERT DE CHARGES
FR2588706 AMPLIFICATEUR POUR SIGNAUX FAIBLES SANS ALIMENTATION AUXILIAIRE
FR2588717 SUPPORT D'ENCASTREMENT D'UN APPAREIL ELECTRIQUE MODULAIRE
FR2588696 CIRCUIT HYBRIDE ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN TEL CIRCUIT
FR2588472 BIBERON JETABLE
FR2588697 ANTENNE EN RESEAU PERIODIQUE LOGARITHMIQUE
FR2588699 DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT DE MIROIR, NOTAMMENT POUR LASER
FR2588700 GENERATEUR LASER A FLUX GAZEUX ET PROCEDE DE FONCTIONNEMENT DE CE GENERATEUR
FR2588713 DISPOSITIF POUR L'ALIMENTATION ET LA FIXATION INSTANTANEE DE SOURCES TRES BASSE–TENSION
FR2588714 ACCELERATEUR D'IONS A HAUTE FREQUENCE
FR2588465 STRUCTURE DE DOUCHE
FR2588482 FIGURINE–JOUET ANIMEE
FR2588445 DISPOSITIF DE GUIDAGE POUR ANIMAUX
FR2588486 PERFECTIONNEMENT A LA REGENERATION D'UN LIT DE RESINE ECHANGEUSE D'IONS POUR L'ELIMINATION DES NITRATES DE L'EAU
FR2588489 CENTRIFUGEUSE
FR2588487 PERFECTIONNEMENTS AUX CONCASSEURS A PERCUSSION
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