N° de brevet Brevet
FR2588050 EMBRAYAGE DU TYPE A RESSORT A DIAPHRAGME
FR2588052 ENSEMBLE A BUTEE DE DEBRAYAGE
FR2588051 MONTAGE DE BUTEE DE DEBRAYAGE, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2587950 SUPPORT DE MOTEUR A PROPRIETES D'AMORTISSEMENT AMELIOREES ET A FAIBLE ENCOMBREMENT
FR2588054 DISPOSITIF DE PASSAGE EN MARCHE ARRIERE
FR2588053 MAILLE A CORPS SPHERIQUE DECONNECTABLE
FR2588116 DISPOSITIF DE VERROUILLAGE D'UNE BAGUE DE GUIDAGE SUR UNE PLAQUE COMPORTANT UNE OUVERTURE ET SON APPLICATION A UN TUBE GUIDE DE REACTEUR NUCLEAIRE
FR2588048 DISPOSITIF DE FIXATION D'UN ELEMENT SUR UNE SURFACE
FR2588042 MOTEUR A COMBUSTION INTERNE MULTICYLINDRES REFROIDI PAR AIR
FR2588041 SOUPAPE A GEOMETRIE VARIABLE POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2588043 PROCEDE POUR AUGMENTER LES PERFORMANCES DES MOTEURS A COMBUSTION INTERNE A DEUX TEMPS ET GROUPE PISTON–CYLINDRE POUR DE TELS MOTEURS
FR2587891 CINTRE PORTE–VETEMENT
FR2588046 MECANISME DE RETROACTION D'UN SERVOMOTEUR
FR2588057 CLAPET DE REGULATION DE PRESSION POUR POMPES TOUS TYPES
FR2588063 FOUR A MICRO–ONDES A EQUIPEMENT MOBILE ET ACCESSOIRE POUR CE FOUR
FR2588075 GYROSCOPE A LASER A SOURCE COMMUTEE
FR2588074 DISPOSITIF DE MESURE DE LA HAUTEUR SEPARANT DEUX POINTS
FR2588076 DISPOSITIF POUR MESURER LE MOUVEMENT AXIAL D'UN ELEMENT TOURNANT
FR2588084 CUVETTE POUR LA SPECTROSCOPIE PAR ABSORPTIONS ATOMIQUES SANS FLAMME
FR2588082 ADAPTATION D'ECHELLES A DEUX OU PLUSIEURS PLAGES DE MESURE DANS LA FABRICATION D'APPAREILS DE MESURE A LECTURE DIRECTE COMPORTANT DES MOYENS DE LESTAGE OU A CADRAN
FR2588081 PROCEDE DE SURVEILLANCE DE TEMPERATURE A L'AIDE D'UN DETECTEUR A FIL
FR2588078 DISPOSITIF DESTINE A DETERMINER LA POSITION DE ROTATION D'UNE MINE EN FORME DE CORPS DE REVOLUTION
FR2588073 DISPOSITIF DE BLINDAGE SOUPLE ET MODULAIRE
FR2588066 SYSTEME FRIGORIFIQUE A ECONOMISEUR CENTRIFUGE
FR2588060 VEILLEUSE
FR2588071 ECHANGEUR DE CHALEUR AVEC TUBES EN MATIERE PLASTIQUE
FR2587892 PROTECTION COUVRE–SIEGES DE CABINETS D'AISANCE
FR2588091 PROCEDE ET ECRAN POUR LA PERTURBATION DE LA TRANSMISSION D'UN RAYONNEMENT ELECTROMAGNETIQUE NOTAMMENT D'UN RAYONNEMENT INFRAROUGE
FR2588045 MACHINE MOTRICE A LIQUIDE OU FLUIDE COMPRESSIBLE SOUS PRESSION
FR2588040 INSTALLATION DE RABOTAGE A RABOT A SOCLE
FR2587912 GARNISSAGE TEXTILE FORMANT SUPPORT POUR BIO–TRANSFORMATION ET SEPARATION DE PHASE
FR2587886 DISPOSITIF DE NETTOYAGE ET/OU DE DEGRAISSAGE DES CHEVEUX, POILS ET SIMILAIRES
FR2588020 DISPOSITIF DE CHANGEMENT AUTOMATIQUE DE TAILLE DANS UNE UNITE DE COUTURE AUTOMATIQUE
FR2588021 PROCEDE ET DISPOSITIF DE COUPE DE CHAINETTE POUR MACHINES A COUDRE
FR2588023 PROCEDE ET MACHINE DE DEGARNISSAGE DU BALLAST D'UNE VOIE FERREE
FR2588022 DISPOSITIF ELECTRO–HYDRAULIQUE POUR LE BLOCAGE TEMPORAIRE DE LA PORTE DE CHARGEMENT ET DECHARGEMENT DES MACHINES A LAVER
FR2588018 DISPOSITIF D'APPLICATION DE REVETEMENTS PAR DETONATION
FR2588129 MOTOREDUCTEUR POUR L'ENTRAINEMENT SIMULTANE DE DEUX ORGANES
FR2588124 PROCEDE DE CONNEXION D'UN CIRCUIT ELECTRONIQUE SUR UN CABLE CONNECTEUR PLAT ET SOUPLE
FR2588126 SOCLE DE PRISE DE COURANT
FR2588135 OSCILLATEUR COMMANDE EN TENSION
FR2588080 DISPOSITIF DE DEPLACEMENT D'UNE SONDE DE FOUR A CUVE
FR2588069 PROCEDE D'ALLUMAGE D'UN LIT DE MINERAI EN VUE DE SON AGGLOMERATION
FR2588025 COMPACTAGE EN CONTINU PAR PLUSIEURS COMPACTEURS EN LIGNE SOUS UN MEME ENGIN AUTOMOTEUR
FR2587943 STRUCTURE DE TRANSMISSION POUR ENGIN DE CHANTIER
FR2588034 PRECADRE POUR PORTES OU FENETRES
FR2587887 ARTICULATION DE SIEGE NOTAMMENT DE DOSSIER DE SIEGE, EN PARTICULIER DE FAUTEUIL OU DE BANQUETTE, AINSI QUE SIEGE EQUIPE D'UNE OU PLUSIEURS TELLES ARTICULATIONS
FR2587888 ARMATURE POUR CHAISES A DEUX POSITIONS
FR2588035 JOINT D'ETANCHEITE POUR ENCADREMENT DE PANNEAUX MOBILES OU DE VITRES COULISSANTES
FR2588055 VANNE A PASSAGE DIRECT
FR2588039 PROCEDE POUR COMMANDER UN OUTIL DE FORAGE LORS DU FORAGE DE ROCHES
FR2588030 ECHAFAUDAGE PREFABRIQUE POUR BATIMENT
FR2588031 DISPOSITIF D'ANCRAGE
FR2588029 ELEMENTS TRIANGULAIRES MODULAIRES ET CONSTRUCTIONS PORTANTES OU NON ASSEMBLEES A PARTIR DESDITS ELEMENTS
FR2588058 DISPOSITIF POUR LE DOSAGE AUTOMATIQUE D'UN FLUIDE ET POUR SA DISTRIBUTION AUTOMATIQUE
FR2588032 ESPACE SCENIQUE A DEVELOPPEMENTS SPATIAUX MULTIPLES
FR2588036 VOLET ROULANT DE PROTECTION POUR OUVERTURE DANS LES TOITURES
FR2588037 VOLET ROULANT DE PROTECTION POUR OUVERTURE HORIZONTALE, OU DE FAIBLE PENTE OU A CONTRE PENTE, DANS LES TOITURES
FR2588085 DISPOSITIF DE DETECTION DE MATIERE FISSILE
FR2588086 PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETECTION PAR ULTRASONS DE BULLES DE GAZ DANS UN METAL LIQUIDE
FR2588141 CIRCUIT GENERATEUR DE TENSION PARABOLIQUE POUR APPAREIL DE VISUALISATION.
FR2588001 DICHLORURE D'ACETYLDICARNITINE, SON PROCEDE DE FABRICATION ET COMPOSITION THERAPEUTIQUE LE CONTENANT
FR2588144 APPAREIL COMMUTATEUR DE SIGNAUX HAUTE FREQUENCE.
FR2588143 APPAREIL DE REDUCTION DU BRUIT DANS UN SIGNAL VIDEO.
FR2588147 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR NETTOYER ET SECHER DES CIRCUITS ELECTRONIQUES IMPRIMES.
FR2588146 PROCEDE POUR FORMER DES CIRCUITS ELECTRIQUEMENT CONDUCTEURS SUR UNE PLAQUETTE DE BASE.
FR2588133 MOTEUR ELECTRIQUE POLYPHASE A RELUCTANCE VARIABLE
FR2588132 MACHINE SYNCHRONE POLYENTREFERS A AIMANTS PERMANENTS
FR2587914 PROCEDE D'EPURATION DU GAZ D'UN LASER EXCIMEUR A HALOGENURE DE GAZ RARE
FR2588125 PINCE OU ETAU POUR LIAISON ELECTRIQUE AVEC UN CONDUCTEUR
FR2588128 DISPOSITIF DE PROTECTION CONTRE LES SURCHARGES POUR DES RESISTANCES SERIE DE MOTEURS ELECTRIQUES, EN PARTICULIER DE VENTILATEURS DE VEHICULES AUTOMOBILES ENTRAINES PAR UN MOTEUR ELECTRIQUE
FR2588130 DISPOSITIF POUR L'ENTRAINEMENT EN ROTATION PAR MOTEUR ELECTRIQUE D'UN ORGANE ROTATIF
FR2588131 MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE A RELUCTANCE VARIABLE POLYENTREFERS
FR2588064 DISPOSITIF D'EVACUATION DES FUMEES, NOTAMMENT POUR LOCAUX INDUSTRIELS
FR2587902 Titre non disponible
FR2587911 DISPOSITIF D'OBTURATION DECLENCHABLE POUR UNE FUSEE–JOUET A PROPULSION HYDROPNEUMATIQUE
FR2587909 JOUET ROBOT–VEHICULE TRANSFORMABLE
FR2587915 DISPOSITIF POUR LA MISE EN CONTACT DE FLUIDES SE PRESENTANT SOUS LA FORME DE PHASES DIFFERENTES
FR2587913 PROCEDE ET INSTALLATION DE SEPARATION D'UNE PHASE LIQUIDE DISPERSEE DANS UNE PHASE LIQUIDE CONTINUE
FR2587994 PROCEDE POUR L'OBTENTION DE COMPOSES AROMATIQUES EXEMPTS D'HETEROCYCLES
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