N° de brevet Brevet
FR2587084 RACCORD A EMBOITEMENT DEMONTABLE
FR2587083 ELEMENT TUBULAIRE EN MATERIAU COMPOSITE
FR2586922 MIXEUR CUISEUR A VAPEUR
FR2586920 REFROIDISSEUR D'EBULLITION ANTIDEBORDANT
FR2587092 GRILLE DE CHAUDIERE A COMBUSTIBLE SOLIDE
FR2587095 APPAREIL CHAUFFE AU GAZ COMPRENANT UN BRULEUR PRINCIPAL ET UNE VEILLEUSE
FR2587100 ECHANGEUR DE CHALEUR
FR2586927 ENSEMBLE DE RATTACHEMENT D'UN LIGAMENT DE PROTHESE
FR2587076 MECANISME POUR AMORTIR DES OSCILLATIONS EN ROTATION, NOTAMMENT DANS DES VEHICULES AUTOMOBILES
FR2587074 MECANISME POUR COMPENSER DES A–COUPS EN ROTATION, NOTAMMENT DANS DES MOTEURS A COMBUSTION INTERNE
FR2587072 ISOLATEUR ELASTIQUE ET PROCEDE DE MONTAGE D'UN TEL ISOLATEUR
FR2586919 ADAPTATEUR POUR CINTRE PORTE–VETEMENT
FR2587073 AMORTISSEUR D'OSCILLATIONS AVEC FORCE D'AM ORTISSEMENT VARIABLE
FR2587093 DISPOSITIF D'ALIMENTATION D'UNE CHAUDIERE A COMBUSTIBLE SOLIDE ET DE NETTOYAGE DE LA GRILLE DE LA CHAUDIERE
FR2586921 DISPOSITIF POUR CUIRE ET BRUNIR LES PRODUITS DANS UN FOUR A MICRO–ONDES, ET FOUR MUNI D'UN TEL DISPOSITIF
FR2587102 UNITE D'ENTRAINEMENT POUR LE TIR A BALLES, SUPPORT DE CIBLES ET CIBLES
FR2586923 DISPOSITIF DE PESAGE DE PERSONNES SUR SIEGE DE WC
FR2587103 BOURRE POUR CARTOUCHES DE FUSILS DE CHASSE OU AUTRES ARMES A FEU
FR2587104 COMPAS FORESTIER INFORMATISE
FR2587107 APPAREIL DE CONTROLE DE RECTITUDE DE TUBES
FR2587135 PROCEDE ET APPAREIL POUR DETERMINER UN ELEMENT RECOUVRANT SUR LA SURFACE D'UNE CHAUSSEE
FR2587146 COUPLEUR ELECTRIQUE POUR MUNITION D'UN SYSTEME D'ALARME
FR2586891 DISPOSITIF DE VENDANGE MECANIQUE A BENNE DE RECEPTION SEMI–PORTEE
FR2587096 INSTALLATION DE CHAUFFAGE PAR RECUPERATION DE CALORIES PROVENANT DU FLUIDE FRIGORIGENE D'UNE CENTRALE FRIGORIFIQUE
FR2587129 DISPOSITIF POUR LA DETECTION DE L'IMMINENCE DE L'EPUISEMENT EN GAZ D'UN RESERVOIR DE GAZ LIQUEFIE ET BRIQUET A GAZ EQUIPE DE CE DISPOSITIF
FR2587098 APPAREIL FRIGORIFIQUE EQUIPE D'UN DISPOSITIF DE DEGIVRAGE PERFECTIONNE
FR2587109 GAINE PROTECTRICE ET DISPOSITIF POUR UN PYROMETRE A IMMERSION ET PROCEDE POUR SA REALISATION
FR2587099 ECHANGEUR DE CHALEUR COMPORTANT UNE BOITE A EAU ET UNE PLAQUE TUBULAIRE EN MATIERE PLASTIQUE
FR2587069 PALIER LISSE HYDROSTATIQUE DE TRANSLATION
FR2587068 PALIER A FILM FLUIDE HYDRODYNAMIQUE
FR2587134 COMPARTIMENT CAISSE EN PARTICULIER POUR APPAREILS A MONNAIE TELS QUE LES PUBLIPHONES
FR2587056 DISPOSITIF DE FERMETURE DE SECURITE A POINTS DE BLOCAGE MULTIPLES, POUR PORTES OU AUTRES OUVERTURES
FR2587085 PROFILES ET LEURS PIECES D'ASSEMBLAGE POUR LA CONFECTION, AVEC DES PANNEAUX, DE CLOISONS ET DE MOBILIERS DEMONTABLES ET RECUPERABLES
FR2587058 DISPOSITIF D'ASSEMBLAGE ET D'ARTICULATION POUR PORTE MONTEE SUR PIVOT
FR2586915 SIEGE A DOSSIER D'INCLINAISON REGLABLE OU VARIABLE
FR2586914 SIEGE DE REPOS A COMMANDES INDEPENDANTES
FR2587057 GRILLE DE PROTECTION A DEVERROUILLAGE AUTOMATIQUE EN CAS DE PANIQUE
FR2587053 ELEMENTS DE CONSTRUCTION, NOTAMMENT POUR LA FABRICATION DE CLOISONS ET D'ENCADREMENTS
FR2587047 APPAREIL DE LISSAGE DE VETEMENTS, EN PARTICULIER DE VETEMENTS DE DESSUS
FR2586929 COMPRESSE POUR TRAITEMENTS COSMETIQUES
FR2587048 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA POSE D'ATTACHES ELASTIQUES POUR RAILS DE VOIE FERREE
FR2587049 PROCEDE POUR CHAUFFER UNE CHAUSSEE AU MOYEN D'UNE INSTALLATION DE CHAUFFAGE ALIMENTEE PAR LA CHALEUR INTERNE DU SOL ET INSTALLATION DE CHAUFFAGE DE CHAUSSEE POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
FR2587051 PROCEDE DE REALISATION D'UN MASSIF DE CONSTRUCTION LEGER, SOUPLE ET ISOLANT ET MASSIF OBTENU
FR2586916 SIEGE EMPILABLE
FR2586917 SIEGE PIVOTANT
FR2587064 DEMARREUR A AIR COMPRIME A ENGRENAGE, POUR LA MISE EN MARCHE D'UN MOTEUR D'ENTRAINEMENT.
FR2587078 DISPOSITIF DE TENSION AUTOMATIQUE DE COURROIE, NOTAMMENT POUR COURROIE DE SYNCHRONISATION D'ARBRE A CAMES
FR2586944 PERFECTIONNEMENT AUX TROMPES A VIDE NOTAMMENT POUR LE MELANGE ET LA PULVERISATION DE DEUX FLUIDES
FR2587065 CYLINDRE HYDRAULIQUE A RESSORT ACCUMULATEUR AVEC RATTRAPAGE DE L'USURE
FR2587082 AGRAFE DE FIXATION DE CANALISATIONS
FR2587063 DISPOSITIF A REGENERATION POUR MOTEURS THERMIQUES A EVOLUTIONS ALTERNATIVES
FR2587062 INSTALLATION DE PRODUCTION D'ENERGIE A PLUSIEURS CYLINDRES MOTEURS A CYCLE DIESEL SURALIMENTES PAR COMPRESSEURS ALTERNATIFS
FR2587080 JOINT FILETE POUR TUBES D'ACIER COMPORTANT UN DISPOSITIF D'ETANCHEITE LOCALISE AU NIVEAU DE FILETAGES
FR2586918 MECANISME DE REGLAGE DE HAUTEUR POUR DOSSIER DE CHAISE
FR2587060 DISPOSITIF DE FIXATION DE FLASQUES SUR UNE ROUE DE TURBINE
FR2587115 APPAREIL DE MESURE DE VISCOSITE
FR2587061 SYSTEME D'ADMISSION POUR MOTEUR
FR2587108 COMPAS MAGNETIQUE A COMPENSATION POUR VEHICULES
FR2586925 PROCEDE ET APPAREIL DE MESURE DU VOLUME VENTRICULAIRE
FR2587106 DISPOSITIF DE DETECTION DE PROXIMITE
FR2587157 DISPOSITIF DE COMMUTATION DE TENSION
FR2587059 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR ETABLIR UNE COMMUNICATION AVEC UN EQUIPEMENT DE TELEMETRIE DE FOND EN COURS DE FORAGE LORSQUE CET EQUIPEMENT EST A LA SURFACE
FR2587159 EQUIPEMENTS DE MULTIPLEXAGE ET DEMULTIPLEXAGE POUR LIAISON NUMERIQUE SYNCHRONE A DEBIT ET RAPIDITITE DE MODULATION VARIABLES
FR2587127 STRUCTURE POUR CONNEXIONS OPTIQUES
FR2587161 DISPOSITIF POUR CONVERSION DES INFORMATIONS IMAGE EN SIGNAL
FR2587156 CIRCUIT DE POMPE DE CHARGE POUR COMMANDER DES TRANSISTORS MOS A CANAL N
FR2587155 CIRCUIT DE COMMANDE POUR DES TRANSISTORS MOS DE PUISSANCE A CANAL N MONTES DANS DES ETAGES PUSH–PULL
FR2587150 BOITIER POUR MOTEUR ELECTRIQUE MINIATURE COMPRENANT DES MOYENS DE RETENUE POUR AIMANT PERMANENT
FR2587144 CONNECTEUR ELECTRIQUE MULTIBROCHE
FR2587152 OSCILLATEUR HYPERFREQUENCE A RESONATEUR DIELECTRIQUE, INSENSIBLE AUX VIBRATIONS MECANIQUES
FR2587153 GENERATEUR HARMONIQUE DE HAUT RANG
FR2587154 MELANGEUR LARGE BANDE AVEC ECHANTILLONNAGE SUR HARMONIQUES
FR2587163 SYSTEME NON RECURSIF POUR ETENDRE LA BASE STEREOPHONIQUE D'UN APPAREIL DE DIFFUSION ACOUSTIQUE STEREOPHONIQUE
FR2587164 DISPOSITIF DE PREGROUPEMENT ET D'ACCELERATION D'ELECTRONS
FR2587029 DERIVES DE BENZIMIDAZOLE, LEUR PREPARATION ET LEUR APPLICATION EN THERAPEUTIQUE
FR2587026 UTILISATION DE POUDRES FRITTABLES DE GRANULOMETRIE PARTICULIERE DANS LA REALISATION D'ELEMENTS DE FILTRATION EN CERAMIQUE POREUSE, ET CERAMIQUES AINSI OBTENUES
FR2586893 TAPIS POUR L'ELEVAGE DES ANIMAUX ET, PLUS PARTICULIEREMENT, DES PORCELETS
FR2586894 NOURRISSEUR POUR ANIMAUX D'ELEVAGE
FR2586942 PERFECTIONNEMENTS A LA PRECIPITATION ELECTROSTATIQUE OU SE RAPPORTANT A CELLE–CI
FR2586940 DISPOSITIF AGITATEUR POUR PRODUITS SOUS PRESSION
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