N° de brevet Brevet
FR2586779 DISPOSITIF HYDROMECANIQUE DE TRANSMISSION DE COUPLE
FR2586777 SERVOMOTEUR, EN PARTICULIER POUR VALVES, MUNI D'UN DISPOSITIF D'ARRET
FR2586772 APPAREIL POUR ETOUFFER LES VIBRATIONS DE TORSION ET LES VIBRATIONS DE FLEXION AGISSANT RADIALEMENT, D'ARBRES TOURNANTS
FR2586778 RAYON RELIANT UN MOYEU ET UN ANNEAU EXTERIEUR D'UNE ROUE D'ENTRAINEMENT DANS UN CONVERTISSEUR DE COUPLE HYDRODYNAMIQUE FONCTIONNANT AVEC DIVISION DE PUISSANCE
FR2586782 MITIGEUR SANITAIRE
FR2586790 DISPOSITIF DE RECHAUFFAGE POUR BRULEUR A FIOUL DOMESTIQUE
FR2586784 ROBINETTERIE MELANGEUSE SANITAIRE
FR2586783 VANNE DE MODULATION DE FLUIDES DISTINCTS, SON PROCEDE D'UTILISATION ET SON APPLICATION A UNE INSTALLATION DE CLIMATISATION PAR AIR PULSE
FR2586775 ELEMENT DE CIRCUIT HYDRAULIQUE POUR TRANSMISSION DE VEHICULE
FR2586770 BUTEE DE DEBRAYAGE A PLAQUE D'APPUI ET AGRAFES DISTINCTES DE CELLE–CI, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2586548 APPAREIL DESTINE POUR LA CUISSON, LE TRANSPORT ET LE MAINTIEN AU CHAUD DE PIECES DE VIANDE
FR2586870 MOTEUR COUPLE A POTENTIOMETRE HYDRAULIQUE POUR SERVO–DISTRIBUTEUR.
FR2586763 ENSEMBLE MOTO–POMPE A PALETTES SANS FUITES EXTERIEURES D'HUILE
FR2586764 BRIDE A DEBLOCAGE RAPIDE
FR2586765 RECOMPENSES SPORTIVES AYANT DANS LEUR COMPOSITION DES PIECES DETACHEES EN VERRE OU MATIERE PLASTIQUE
FR2586768 EMBRAYAGE.
FR2586767 JOINT A DOUBLE CARDAN DU TYPE TRIPODE.
FR2586550 BARBECUE
FR2586788 FOYER PRIMAIRE A GEOMETRIE VARIABLE, POUR FOURS ET CHAUDIERES, AMELIORANT LA COMBUSTION D'UN COMBUSTIBLE ET DIMINUANT, DANS LES REJETS ATMOSPHERIQUES, LA PROPORTION D'ELEMENTS POLLUANTS
FR2586840 DISPOSITIF POUR L'AFFICHAGE INSTANTANE DU MONTANT DE LA MONNAIE DANS UNE CAISSE ENREGISTREUSE
FR2586803 CUILLER PERFECTIONNEE COMPORTANT UN DISPOSITIF D'ARASEMENT FACILITANT SON EMPLOI COMME DOSEUR
FR2586801 JAUGE POUR RELEVER LES DIMENSIONS INTERNES ET EXTERNES D'UN ELEMENT TUBULAIRE LISSE, FILETE OU TARAUDE
FR2586804 PROCEDE ET DISPOSITIF DE PHOTO–DETECTION RAPIDE A L'AIDE D'UN SUPERRESEAU
FR2586805 PERFECTIONNEMENT AUX THERMOMETRES A USAGE MEDICAL
FR2586808 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA DETECTION ET LA LOCALISATION DE FUITES AU NIVEAU DES PAROIS D'UN BASSIN TEL QU'UNE PISCINE DE DESACTIVATION DE CENTRALE NUCLEAIRE
FR2586807 DETECTEUR DE COUPLE, EN PARTICULIER POUR DIRECTION ASSISTEE DE VEHICULE
FR2586800 INITIATEUR PYROTECHNIQUE
FR2586797 SYSTEME DE VISEE POUR PISTOLET DE COMPETITION OU ANALOGUE
FR2586793 PROCEDE ET APPAREIL DE REFRIGERATION MAGNETIQUE
FR2586792 DISPOSITIF DE LIAISON ENTRE UN ANNEAU BRULEUR OU ACCROCHE–FLAMMES EN MATERIAU COMPOSITE ET UN CANAL DE CHAMBRE DE POST–COMBUSTION D'UN TURBOREACTEUR
FR2586791 DISPOSITIF POUR PROTEGER L'ORGANE DE REGULATION DE DEBIT, DANS UNE VALVE DE BRIQUET A GAZ
FR2586794 DISPOSITIF DE DEGIVRAGE DE L'EVAPORATEUR D'UN ECHANGEUR DE CHALEUR
FR2586683 NOUVEAUX DERIVES DE NEOTHRAMYCINE, LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET LEUR APPLICATION EN TANT QUE MEDICAMENTS
FR2586795 FUSIL DE CHASSE POUR PETIT ET MOYEN GIBIER, A DETENTE UNIQUE, FERMETURE A BASCULE, AVEC TROIS UNITES DE TIR HOMOLOGUES ASSOCIEES A TROIS CANONS DISPOSES EN TRIANGLE AVEC LE SOMMET ORIENTE VERS LE BAS, A AME LISSE
FR2586796 PERFECTIONNEMENTS AUX MECANISMES DES REVOLVERS A SIMPLE ET DOUBLE ACTION
FR2586546 MEUBLE CLIMATISE POUR L'OFFRE DE PRODUITS A LA VENTE
FR2586544 ENSEMBLE D'ELEMENTS POUR L'AGENCEMENT DE SALLES D'EXPOSITION, DE MAGASINS ET AUTRES LIEUX
FR2586739 DISPOSITIF PERMETTANT DE REALISER UNE PRECONTRAINTE DANS L'ASSEMBLAGE RIGIDE DE DEUX ELEMENTS DE LIAISON
FR2586738 PROCEDE DE FIXATION D'ELEMENTS DE COUVERTURE
FR2586732 ENSEMBLE DE CONSTRUCTION POUR LA REALISATION DE CLOISONS OU DE PAROIS MODULAIRES
FR2586740 INSTALLATION D'UN MAGASIN
FR2586700 CULTURE D'UNE LIGNEE CELLULAIRE ANIMALE VECTORISEE
FR2586747 PORTES PLIANTES A DEUX VANTAUX
FR2586743 DISPOSITIF ELECTRO–MECANIQUE CONTRE TENTATIVE D'OUVERTURE ET D'EFFRACTION DE PORTE
FR2586742 PROCEDE DE REALISATION D'INSTALLATIONS ENTERREES PROTEGEES CONTRE LES IMPULSIONS ELECTROMAGNETIQUES ET DISPOSITIFS POUR LA MISE EN OEUVRE DUDIT PROCEDE
FR2586737 ELEMENT DE CONSTRUCTION TUBULAIRE
FR2586731 MURS DE BATIMENT COMPOSES D'ELEMENTS EN BETON DE CIMENT
FR2586726 DRAGUE POUR DEBLAIEMENT DE BASSIN
FR2586573 PLATEAU POUR JEU DE TENNIS DE TABLE
FR2586722 DISPOSITIF DE VIBRATION DANS LA MASSE DES MATERIAUX DE CHAUSSEE LORS DE LEURS REPANDAGE ET COMPACTAGE
FR2586727 PELLE HYDRAULIQUE A TRAIN DE CHENILLES REGLABLE
FR2586730 CONCEPTION D'HABITATIONS A OSSATURE BOIS
FR2586729 PROCEDE DE CONSTRUCTION DE BATIMENTS A OSSATURE BOIS PAR PANNEAUX COMPOSITES PORTEURS ISOLANTS
FR2586728 ELEMENTS DE BETON MODULAIRES PORTEURS OU DE BARDAGE POUR TOUTES CONSTRUCTIONS PREFABRIQUEES SUR UN OU PLUSIEURS NIVEAUX
FR2586541 PROCEDE ET MEUBLE DE REPOS ARTICULE SUIVANT CE PROCEDE
FR2586746 ASSEMBLAGE D'ANGLE OU BOUT A BOUT DE DEUX PROFILES CREUX POUR CADRES DE FENETRES, DE PORTE OU D'ELEMENTS SIMILAIRES
FR2586758 INJECTEUR DE CARBURANT ET INSTALLATION D'INJECTION DE CARBURANT
FR2586757 PERFECTIONNEMENTS A UN CARBURATEUR DU TYPE A GICLEUR
FR2586543 SOMMIER
FR2586759 DISTRIBUTEUR D'ALLUMAGE A COMMANDE MAGNETIQUE POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2586760 MACHINE TRANSFORMANT EN ENERGIE MECANIQUE LES FORCES CONJUGUEES DE LA PESANTEUR ET DE LA POUSSEE SELON LE PRINCIPE D'ARCHIMEDE
FR2586762 SYSTEME MECANIQUE, PRODUCTEUR D'ENERGIE, EN FONCTION DE LA PRESSION D'UNE FORCE SANS DEPLACEMENT DE SON POINT D'APPLICATION
FR2586545 MEUBLE PRESENTOIR
FR2586755 SYSTEME DE CARBURANT POUR UN MOTEUR A TURBINE A GAZ
FR2586542 MEUBLE DE REPOS A CHASSIS PENDULAIRE
FR2586751 LIAISON ARTICULEE POUR LES ELEMENTS DE RECOUVREMENT DES INTERVALLES ENTRE LE BOUCLIER DE FOUDROYAGE ET LE CHAPEAU DE TOIT D'UN SOUTENEMENT A BOUCLIER
FR2586781 DISPOSITIF D'ETANCHEITE POUR PIECE PLACEE DANS UNE ENVELOPPE TUBULAIRE
FR2586818 PROCEDE DE DETECTION D'USURE D'UNE LIGNE IMMERGEE DANS UN MILIEU CONDUCTEUR ET RENFERMANT UNE CONDUITE OU UN CABLE ELECTRIQUE
FR2586752 MACHINE A PISTONS RADIAUX, A TENSIONS DE CONTACT REDUITES
FR2586761 COMPTEUR DE LIQUIDE UTILISABLE COMME MOTEUR NOTAMMENT POUR POMPE DOSEUSE
FR2586776 STRUCTURE DE TRANSMISSION D'ENTRAINEMENT POUR TRACTEUR A CHANGEMENT DE VITESSE PROGRESSIF NE NECESSITANT PAS LA MISE EN OEUVRE D'UN EMBRAYAGE, NOTAMMENT POUR TONDEUSE A GAZON
FR2586756 CARTER D'HUILE INFERIEUR POUR DES MOTEURS A COMBUSTION INTERNE
FR2586812 PROCEDE ET APPAREIL POUR LA MISE EN OEUVRE DE TESTS D'ANALYSE PAR SEPARATION DANS UN SYSTEME PLAN
FR2586811 TUBE DE PIEGEAGE ADAPTABLE A LA SORTIE D'UN CHROMATOGRAPHE EN PHASE GAZEUSE ET DISPOSITIF DE SUPPORT ET DE PRESENTATION D'UN TEL TUBE
FR2586882 OBJET D'UNE ADDITION AU BREVET PRINCIPAL NO 85 03537 EN CE QUI CONCERNE CINQ DES SIX DISPOSITIFS PERMETTANT DE RENDRE POLYVALENTE L'UTILISATION DE MATERIEL TOUTES MARQUES AUTO–RADIO.
FR2586562 COMPOSITION PHARMACEUTIQUE CONTENANT DE L'A–METHYLHISTAMINE
FR2586871 DISPOSITIF D'AMELIORATION DU RAPPORT SIGNAL/BRUIT DANS UN DEMODULATEUR DE FREQUENCE.
FR2586877 DISPOSITIF EGALISEUR ADAPTATIF POUR INSTALLATION DE TRANSMISSION DE DONNEES NUMERIQUES.
FR2586876 PROCEDE D'ASSEMBLAGE ET DE SERIALISATION TEMPORELS BIT A BIT DE MULTIPLEX DE PAQUETS.
FR2586883 PROCEDE ET DISPOSITIF D'ALIMENTATION ELECTRIQUE D'UN TRANSDUCTEUR GENERATEUR DE VIBRATIONS TANT SONORES QU'ULTRASONORES.
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