N° de brevet Brevet
FR2586290 DISPOSITIF DE PROTECTION D'ECHANGEURS PLACES DANS UN CONDUIT DE FUMEES CHARGEES EN FINES PARTICULES DE CENDRES
FR2586285 DISPOSITIF PERMETTANT D'ACCELERER LE PROCESSUS DE TRAITEMENT ANTITARTRE SUR LES APPAREILS TRAITANT L'EAU PAR L'INTERMEDIAIRE DE CHAMP MAGNETIQUE
FR2586286 DISPOSITIF DE SECURITE POUR UNE CONDUITE DE LIQUIDE SOUS PRESSION
FR2586284 RACCORD A DEBRANCHEMENT RAPIDE
FR2586308 DISPOSITIF LIMITEUR DE DEBIT POUR ROBINETS DE BOUTEILLES A GAZ COMPRIME OU LIQUEFIE SOUS PRESSION
FR2586277 EMBRAYAGE A FRICTION
FR2586281 DISPOSITIF D'ENTRAINEMENT FLUIDIQUE–MECANIQUE
FR2586282 SOUPAPE REGULATRICE DE DEBIT, EN PARTICULIER POUR FREIN DE VEHICULE ROUTIER A DISPOSITIF ANTIBLOCAGE
FR2586292 BARRETTE DE DETECTEURS INFRAROUGE COMPORTANT UN ECRAN FROID A ANGLE DE VUE CONSTANT
FR2586295 DETECTEUR OPTIQUE DIELECTRIQUE D'HUMIDITE
FR2586302 PROCEDE POUR LOCALISER UN OBJET ET DETERMINER SON ORIENTATION DANS L'ESPACE ET DISPOSITIF DE MISE EN OEUVRE
FR2586329 DISPOSITIF DE CONNEXION COMPORTANT UN CABLE TERMINE PAR UNE TETE DE CONNEXION, NOTAMMENT POUR LA CONNEXION D'INSTRUMENTS DE MESURE DESCENDUS DANS UN FORAGE PETROLIER OU GEOTHERMIQUE
FR2586313 DISPOSITIF SELECTIF DE DETECTION DE PRESENCE HUMAINE
FR2586301 SYSTEME DE FORMATION DE LEVES SISMIQUES ET DISPOSITIF DE COMMANDE DE TIR POUR CANONS A AIR SISMIQUES
FR2586300 PROCEDE DE REALISATION D'UN ENROULEMENT TORIQUE DE FAIBLES DIMENSIONS ET DE GEOMETRIE OPTIMALE
FR2586296 PROCEDE DE MODULATION DE L'EFFET DE LA VITESSE DES PARTIES MOBILES D'UN CORPS DANS UNE MESURE DE DENSITE PAR RESONANCE MAGNETIQUE NUCLEAIRE, ET MISE EN OEUVRE DU PROCEDE POUR EN DEDUIRE LA VITESSE DES PARTIES MOBILES CONCERNEES
FR2586297 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR DETERMINER LA CAPACITE CALORIFIQUE D'UN ECHANTILLON
FR2586293 DISPOSITIF A EFFET SAGNAC, TEL QU'UN GYROSCOPE A FIBRE OPTIQUE
FR2586275 ORGANE D'ASSEMBLAGE AUTOPERCEUR ET AUTOTARAUDEUR
FR2586273 CORPS DE RACCORDEMENT EN FORME DE BLOC OU DE PLAQUE, EQUIPABLE NOTAMMENT DE VALVES OU AUTRES ELEMENTS SIMILAIRES
FR2586180 PROCEDE POUR REALISER UN MEUBLE DE REPOS ARTICULE ET MEUBLE OBTENU PAR LE PROCEDE
FR2586179 PROCEDE POUR FABRIQUER DES FACADES DE PLACARDS OU DE MEUBLES
FR2586267 TUNNELIER PLEINE FACE PERFECTIONNE
FR2586274 DISPOSITIF D'ACCROCHAGE D'UN ELEMENT SECONDAIRE SUR UN PROFILE RIGIDE
FR2586264 PONT–BARRAGE POUR ALIMENTER DES CANAUX DE DERIVATION
FR2586259 PROCEDE DE CEMENTATION RAPIDE DANS UN FOUR CONTINU
FR2586262 DISPOSITIF DE GUIDAGE DES LISIERES DANS LES MACHINES A COUDRE
FR2586181 STRUCTURE DE FIXATION DE TABLE POUR CHAISES D'ENFANTS
FR2586280 MECANISME DE TRANSFORMATION DU MOUVEMENT ALTERNATIF D'UN PISTON EN MOUVEMENT CIRCULAIRE D'UN ARBRE
FR2586268 DISPOSITIF DE VARIATION DE LA SECTION DE PASSAGE D'UN DISTRIBUTEUR DE TURBINE
FR2586272 DISPOSITIF POUR CHANGER LA DIRECTION D'UN ECOULEMENT D'AIR PENETRANT DANS LE COMPRESSEUR D'UN TURBOCOMPRESSEUR A GAZ D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2586278 SUPPORT ELASTIQUE, NOTAMMENT POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE DE VEHICULE A LIMITEUR DE DEBATTEMENT
FR2586182 DISPOSITIF DE PSEUDO–ESSAYAGE PAR VISUALISATION A FAISCEAUX ELECTRONIQUES
FR2586271 DISPOSITIF POUR AUGMENTER LA VITESSE DE ROTATION D'UN TURBOCOMPRESSEUR A GAZ D'ECHAPPEMENT POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2586270 TUYAUTERIE DE LIAISON ENTRE UN COMPRESSEUR D'UN TURBOCOMPRESSEUR SUR LES GAZ D'ECHAPPEMENT RACCORDE PAR FLASQUE A UN RACCORD COUDE DES GAZ D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET UNE TUBULURE D'ADMISSION
FR2586269 DISPOSITION D'UN FILTRE A SUIE DANS LE SYSTEME DE GAZ D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE A TURBOCOMPRESSEUR SUR LES GAZ D'ECHAPPEMENT
FR2586161 SYSTEME DE LEVIERS DE COMMANDE POUR UNE TONDEUSE A GAZON AUTOPROPULSEE
FR2586303 COUPLEUR DIRECTIONNEL OPTOELECTRONIQUE INDEPENDANT DE LA POLARISATION
FR2586306 DISPOSITIF D'AMPLIFICATION DE PUISSANCE LUMINEUSE COMPORTANT UNE BOUCLE A RECIRCULATION
FR2586196 CROSSE DE GOLF TELESCOPIQUE
FR2586197 INSTALLATION POUR UN JEU DE BALLE
FR2586199 DISPOSITIF A ECAILLES A ESPACEMENT PROGRESSIF ET SITUEES EN SAILLIE DE LA SEMELLE INFERIEURE DU SKI
FR2586193 SAS DE SURVIE D'INCENDIE (OU CAISSON)
FR2586162 PROCEDE DE TRAITEMENT DES ARBRES PAR INJECTION D'UN PRODUIT ORGANO–MINERAL
FR2586327 PROCEDE DE FABRICATION D'UN DETECTEUR D'IMAGE LUMINEUSE ET DETECTEUR LINEAIRE D'IMAGES OBTENU PAR CE PROCEDE
FR2586326 CANON A ELECTRONS POUR TUBE A RAYONS CATHODIQUES, NOTAMMENT POUR LA TELEVISION EN COULEURS
FR2586333 DISPOSITIF IMMERGEABLE DE SONORISATION EN MILIEU LIQUIDE
FR2586198 SKI DE RANDONNEE EQUIPEE D'UNE BORDURE DE GLISSEMENT
FR2586200 JEU DE SOCIETE
FR2586206 TETE D'ATOMISEUR CENTRIFUGE ET CET ATOMISEUR
FR2586168 DISPOSITIF DE SUSPENSION D'UN ELEMENT ALLONGE ASSOCIE A UN ENGIN PORTEUR, NOTAMMENT D'UNE RAMPE DE PULVERISATION DE PRODUITS PHYTOSANITAIRES
FR2586207 DISPOSITIF POUR L'APPLICATION DE REVETEMENTS PAR DETONATION
FR2586205 PROCEDE DE FABRICATION DE PARTICULES SPHERIQUES DE COMPOSES DE METAUX DU GROUPE II
FR2586204 PERFECTIONNEMENTS APPORTES AUX DISPOSITIFS ET AUX PROCEDES DE DEPOLLUTION DES FUMEES RESULTANT DE LA COMBUSTION OU DE L'INCINERATION DE PRODUITS
FR2586201 ELEMENTS POUR TOBOGGAN A EAU ET DISPOSITIFS POUR LE MAINTIEN DESDITS ELEMENTS
FR2586202 PROCEDES ET DISPOSITIFS DE DECOLMATAGE EN MARCHE D'UN FILTRE TANGENTIEL
FR2586325 CONTACTEUR INVERSEUR, EN PARTICULIER POUR COMMANDER UN MOTEUR ELECTRIQUE A DEUX SENS DE MARCHE
FR2586328 CONNECTEUR ELECTRIQUE A FILTRAGE
FR2586314 PROCEDE ET DISPOSITIFS POUR METTRE EN LIAISON DES POSTES DE TELEPHONE DANS UN SYSTEME COMPORTANT UNE OU PLUSIEURS PRISES DIRECTES POUR DES APPAREILS D'ECOUTE, D'ENREGISTREMENT OU D'EMISSION
FR2586315 SYSTEME DE MAQUETTES MODULAIRES POUR LA PRESENTATION DES PROJETS ARCHITECTURAUX
FR2586184 APPLICATEUR VAGINAL POUR LA SYNCHRONISATION DES CHALEURS NOTAMMENT DES PETITS MAMMIFERES
FR2586185 APPAREIL A SIGNALER UN PROCESSUS D'ACCOUCHEMENT QUI COMMENCE CHEZ LES ANIMAUX DE RAPPORT
FR2586331 ORGANE DE COMMUNICATION ENTRE UN PROCESSEUR CENTRAL ET DES PERIPHERIQUES
FR2586307 ENSEMBLE DE PRELEVEMENT ET DE REGULATION DU DEBIT ET DE LA PRESSION D'UN LIQUIDE
FR2586309 GENERATEUR DE COURANT STABILISE A ALIMENTATION INDIVIDUELLE, NOTAMMENT POUR CIRCUIT INTEGRE DU TYPE MOS
FR2586311 DISPOSITIF DE CIRCUIT COMPRENANT UN MICROCALCULATEUR ET UNE MEMOIRE A SEMI–CONDUCTEURS EN ECHANGE DE DONNEES AVEC CE MICROCALCULATEUR, NOTAMMENT POUR VEHICULES AUTOMOBILES
FR2586332 APPAREIL DE VISUALISATION VIDEO POUR PRODUIRE DES TRAMES DE DIFFERENTES GRANDEURS
FR2586187 SYSTEME POUR FOURNIR DES MATIERES (AGENTS) A UN MILIEU ENVIRONNANT, INSTANTANEMENT ET EN CONTINU
FR2586319 BOBINE EN MATIERE PLASTIQUE POUR BANDE MAGNETIQUE, PRISONNIERE D'UN BOITIER DE CASSETTE
FR2586321 DISPOSITIF DE CONTROLE DE JEU ENTRE LA PERIPHERIE DE LA PLAQUE SUPERIEURE DE COEUR ET LA SURFACE INTERNE DE L'ENVELOPPE DE COEUR D'UN REACTEUR NUCLEAIRE A EAU SOUS PRESSION
FR2586279 RESSORT PNEUMATIQUE
FR2586318 DISPOSITIF DE LIGATURE POUR BEC D'INSTRUMENT A VENT
FR2586190 DISPOSITIF D'APPORT POUR DELIVRER UNE COMPOSITION D'AGENT PROFITABLE A UN MILIEU D'UTILISATION
FR2586188 DISPOSITIF D'APPORT POUR DELIVRER UNE COMPOSITION D'AGENT PROFITABLE A UN MILIEU D'UTILISATION
FR2586189 DISPOSITIF D'APPORT POUR DELIVRER UNE COMPOSITION D'AGENT PROFITABLE A UN MILIEU D'UTILISATION
FR2586287 INSTALLATION DE CALCINATION POUR RECUPERATION DES METAUX FERREUX ET DE L'ALUMINIUM DES VEHICULES AUTOMOBILES REFORMES
FR2586192 DISPOSITIF POUR LE PRELEVEMENT, LA CONSERVATION OU L'INJECTION DE SUBSTANCES LIQUIDES, DE TYPE ORGANIQUE
FR2586222 SERVO DE FREIN PNEUMATIQUE
FR2586163 RETRAITEMENT DES MATIERES ORGANIQUES EN VUE DE LEUR UTILISATION DANS L'INDUSTRIE AGRO–ALIMENTAIRE ET DANS L'INDUSTRIE DES ENGRAIS AMENDEMENTS
FR2586223 DISPOSITIF DE CHARIOT MOTORISE LE LONG D'UN RAIL AERIEN ET INSTALLATIONS FAISANT APPLICATIONS (VARIANTE DE NOTRE BREVET NO 80 18811 DU 29 AOUT 1980)
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