N° de brevet Brevet
FR2585792 EMBRAYAGE ELECTROMAGNETIQUE, EN PARTICULIER POUR VEHICULES AUTOMOBILES
FR2585787 DISPOSITIF AUTOBLOQUANT DESTINE A REMPLACER L'ECROU VISSE SUR L'AXE DES APPARAUX ET, NOTAMMENT, DES GROSSES MANILLES
FR2585788 VIS AUTO–TARAUDEUSE A CARTOUCHE POUR SA POSE
FR2585676 SUPPORT DE MANUTENTION ET D'OUVERTURE, ADAPTE A UNE BOITE CARTON CONTENANT DU LIQUIDE
FR2585793 ENSEMBLE DE PATIN DE FRICTION EQUIPE D'UN RESSORT ANTI–BRUIT POUR FREIN A DISQUE
FR2585800 SOUPAPE A CLAPET
FR2585798 DISPOSITIF D'ETANCHEITE NOTAMMENT ENTRE DEUX ELEMENTS SOUMIS A DES FORTES PRESSIONS
FR2585794 ENSEMBLE DE PATIN DE FRICTION EQUIPE D'UN RESSORT ANTI–BRUIT POUR FREIN A DISQUE
FR2585786 ATTACHE COLLEE ET ENSEMBLE D'ATTACHE
FR2585801 DISPOSITIF D'ASSEMBLAGE DE PROFILES COMPORTANT DES BRAS BASCULANT AUTOUR D'UNE ZONE D'ARTICULATION
FR2585874 COMMUTATEUR D'ALLUMAGE ET DE DEMARRAGE POUR VEHICULES AUTOMOBILES
FR2585774 DISPOSITIF D'ALLUMAGE ELECTRONIQUE
FR2585773 DISPOSITIF D'AVANCE DU LANCEUR D'UN DEMARREUR ELECTRIQUE
FR2585790 ENSEMBLE PALIER DE BUTEE ET JOINT D'ETANCHEITE
FR2585550 DISPOSITIF POUR LA PRESENTATION EN VUE DE LA VENTE D'ARTICLES DANS UN MAGASIN
FR2585777 PROCEDE POUR COMPRIMER UN FLUIDE GAZEUX ET COMPRESSEUR A ENGRENAGES POUR SA MISE EN OEUVRE
FR2585549 SUPPORT D'ETIQUETTE POUR CROCHET OU BROCHE DE PRESENTATION EN POINTS DE VENTE
FR2585776 POMPE A EXCENTRIQUE A PISTON OSCILLANT, NOTAMMENT POUR REFOULER DES LUBRIFIANTS DANS DES MECANISMES D'ENTRAINEMENT
FR2585816 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA REGULATION DE L'ENERGIE THERMIQUE ECHANGEE AVEC UN LIT FLUIDISE
FR2585805 APPAREILLAGE DE DESTRUCTION DE PRODUITS DANGEREUX
FR2585825 DISPOSITIF D'ATTENUATION SELECTIVE DES OSCILLATIONS DE L'EQUIPAGE MOBILE D'UN INDICATEUR DE VITESSE A CADRE MOBILE
FR2585822 GYROSCOPE A LASER A COUCHES MINCES
FR2585821 SUSPENSION SOUPLE POUR GYROSCOPE
FR2585826 APPAREIL POUR MESURER DES DEBITS ET COMPTER DES FLUIDES
FR2585827 DISPOSITIF DE MESURE DE DEBITS ET DE COMPTAGE DE FLUIDES DANS UNE CANALISATION
FR2585860 DISPOSITIF ET PROCEDE POUR DETERMINER UNE COULEUR A UTILISER DANS UN MODELE.
FR2585554 APPAREIL DE NETTOYAGE COMPRENANT UNE BANDE TEXTILE ABSORBANT L'EAU, NOTAMMENT POUR LE NETTOYAGE DES SOLS
FR2585830 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA MESURE EN CONTINU DU NIVEAU DE REMPLISSAGE D'UNE MASSE DE VERRE FONDU RADIO–ACTIF
FR2585868 DISPOSITIF DE CONTROLE DE L'ALIGNEMENT DANS LA DIRECTION VERTICALE DES EQUIPEMENTS INTERNES SUPERIEURS ET INFERIEURS D'UN REACTEUR NUCLEAIRE A EAU SOUS PRESSION.
FR2585820 PIGEON D'ARGILE COMPORTANT UN DISPOSITIF POUR VISUALISER IMMEDIATEMENT DANS L'ESPACE, L'ENDROIT OU A EU LIEU L'IMPACT
FR2585810 DISPOSITIF DE VENTILATION POUR VERANDA
FR2585808 UN FOUR DE CUISSON–ROTISSOIRE
FR2585807 FOUR DE CUISSON
FR2585811 ENSEMBLE DE VALVES, POUR APPAREIL ECHANGEUR D'AIR
FR2585588 APPAREIL CULINAIRE A COUTEAU ROTATIF
FR2585819 ENGIN BLINDE MOTORISE EQUIPE D'UN CANON ET DE MAGASINS A MUNITIONS
FR2585812 MACHINE THERMIQUE A ADSORPTION–DESORPTION
FR2585553 CASSE–NOIX A COMMANDE DEMULTIPLIEE ET PROGRESSIVE
FR2585699 DERIVE D'ACIDE ACETOHYDROXAMIQUE, PROCEDE DE PREPARATION ET UTILISATION EN THERAPEUTIQUE
FR2585772 DISPOSITIF D'AERATION DE CUVE POUR MOTEUR A CARBURATEUR
FR2585785 MEUBLES DE RANGEMENT A TENONS D'ASSEMBLAGE INVISIBLES
FR2585752 DISPOSITIF POLYVALENT POUR FORMER DES INSTALLATIONS TEMPORAIRES DE PLANCHERS D'EXPOSITION, D'ESTRADES, DE GRADINS DE SPECTACLES ET D'ECHAFAUDAGES
FR2585750 RETOUR DE CHEMINEE EN ZINC STANDARD AVEC COLLERETTE SEPAREE ET GRILLAGEE.
FR2585751 COFFRAGE DE BORD DE PLAFOND
FR2585782 EQUERRE REGLABLE AMELIOREE POUR LE MAINTIEN DE DEUX PAROIS
FR2585756 DISPOSITIF DE JONCTION ENTRE BOITIER ET PROLONGATEUR DE CREMONE A TETIERE ET A TRINGLES
FR2585784 NOUVELLES ATTACHES RAPIDES POUR TENTES DE CAMPING, SERRES, MATS, POUTRES, CEINTURES
FR2585754 CELLULE ABRI ANTI–ATOMIQUE DE CAMPAGNE
FR2585749 CHARPENTE EN BOIS POUR MAISONS A COMBLES AMENAGEABLES.
FR2585747 PLAQUE D'ISOLATION ACOUSTIQUE, PROCEDE POUR SA FABRICATION ET INSTALLATION POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE.
FR2585742 PROCEDE POUR LA CONSTITUTION DE SOLS ET DISPOSITIF POUR SA MISE EN OEUVRE.
FR2585738 DISPOSITIF DE VERROUILLAGE POUR LA PORTE D'UNE MACHINE A LAVER.
FR2585856 PROGRAMMATION D'APPAREILS ELECTROMENAGERS A COMMANDE PROGRAMMEE, TELS QUE MACHINE A LAVER.
FR2585546 PIED AMOVIBLE POUR TABLE, CHAISE, OU OBJET SIMILAIRE
FR2585743 PIQUETS TUBULAIRES ARTICULES POUR LE BALISAGE DES PISTES DE SKIS, DE TERRAINS DE SPORT OU AUTRES.
FR2585746 UNITE D'HABITATION PLIANTE, EN PARTICULIER POUR L'EDIFICATION DE STRUCTURES TRANSPORTABLES.
FR2585753 PERFECTIONNEMENT AUX CONSTRUCTIONS VERTICALES
FR2585696 APPAREIL POUR LE TRAITEMENT ANAEROBIE D'EAUX RESIDUAIRES
FR2585755 VERROU POUR BATTANT, NOTAMMENT D'AUTOMOBILE
FR2585545 DISPOSITIF INTERDISANT L'OUVERTURE SIMULTANEE DE PLUSIEURS TIROIRS SUPERPOSES DANS UN MEUBLE COMMUN.
FR2585775 POMPE A CARBURANT/HUILE, MOTEUR A COMBUSTION INTERNE COMPORTANT UNE TELLE POMPE ET DISPOSITIF A INTERRUPTEUR SENSIBLE A UNE PRESSION D'HUILE ET UTILISABLE DANS UNE TELLE POMPE ET UN TEL MOTEUR
FR2585765 DISPOSITIF DE COMMANDE ELECTRO–HYDRAULIQUE DES SOUPAPES POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2585764 MOTEUR A PROPULSION A GAZ ININFLAMMABLE POUR USAGE AUTOMOBILE
FR2585673 BOUCHON D'ETANCHEITE, NOTAMMENT POUR COUVRE–CULASSE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2585778 VENTILATEUR AXIAL, EN PARTICULIER POUR LES VEHICULES AUTOMOBILES
FR2585766 DISPOSITIF DE COMMANDE DE SOUPAPES D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE PAR CULBUTEURS DESACTIVABLES
FR2585770 DISPOSITIF D'INJECTION A BOL ELARGI POUR CHAMBRE DE COMBUSTION DE TURBOMACHINE
FR2585768 DISPOSITIF SENSIBLE A LA FOIS A LA TEMPERATURE ET A LA PRESSION, APPLICABLE NOTAMMENT A L'ALERTE OU A LA SECURITE DANS LES CIRCUITS DE REFROIDISSEMENT SCELLES
FR2585769 DISPOSITIF DE PRODUCTION D'ENERGIE MECANIQUE CONTINUE PAR MOYENS PYROTECHNIQUES
FR2585763 MACHINE DE BLINDAGE DE TUNNEL
FR2585641 SIEGE REGLABLE POUR VEHICULES AUTOMOBILES
FR2585757 DISPOSITIF DE VERROUILLAGE D'UN COUVERCLE, D'UNE TRAPPE OU D'UN ELEMENT ANALOGUE
FR2585547 CHARNIERE A AILE POUR MEUBLES, DE TYPE PERFECTIONNE, DESTINEE A ETRE FIXEE A UNE EMBASE DE PREMONTAGE
FR2585760 DISPOSITIF DEVIATEUR POUR FORAGE, COLONNE DE FORAGE POUR FORAGE A DEVIATIONS ET PROCEDE DE FORAGE DE PUITS AVEC DEVIATIONS
FR2585851 CABLE A FIBRE OPTIQUE.
FR2585762 TAMBOUR DE HAVAGE A TUYERES D'EJECTION
FR2585548 SIEGE PORTATIF PLIANT
FR2585761 DISPOSITIF DE POSITIONNEMENT D'UN OUTIL DANS UN DRAIN D'UN PUITS FORE
FR2585834 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA MESURE DE LA TENEUR EN EAU D'UNE ATMOSPHERE GAZEUSE, EN PARTICULIER EMANANT D'ENCEINTES DE SECHAGE OU DE FOURS DE CUISSON
FR2585767 PROCEDE DE DETECTION DE L'ETAT DE VIEILLISSEMENT D'UN CATALYSEUR DE GAZ D'ECHAPPEMENT DANS UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE EQUIPE D'UNE REGULATION DU RAPPORT AIR–CARBURANT A SONDES L
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