N° de brevet Brevet
FR2584142 DISPOSITIF DE RECHAUFFAGE DE GAZOLE POUR MOTEURS DIESEL
FR2584141 DISPOSITIF D'ALLUMAGE PYROTECHNIQUE MUNI D'UNE SECURITE MECANIQUE
FR2584247 INDUIT TOURNANT D'UN SERVOMOTEUR ELECTRIQUE MUNI DE PIECES POLAIRES EN FORME DE COIN
FR2584143 BUSE D'INJECTION DE CARBURANT POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2583965 PRESENTOIR DESTINE A L'EXPOSITION D'OBJETS PLATS TELS QUE DES PHOTOS, DES DESSINS, DES TEXTES OU AUTRES
FR2583966 MAGASIN A AUTO SERVICE ET CAISSES DE SORTIE
FR2584146 CHASSIS DE SOUFFLANTE REALISE EN SUPPORT DE MOTEUR
FR2584161 BOUCHON DE TRANSFERT A TELECOMMANDE MANUELLE
FR2584139 DISPOSITIF ET METHODE PERMETTANT DE GENERER UN TOURBILLON A INTENSITE VARIABLE DANS LA CHAMBRE DE COMBUSTION D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2584178 DISPOSITIF D'ARRET DE LA DETONATION POUR TRANSFERT DE MATIERES EXPLOSIVES EN VRAC
FR2584135 CHEVALET DE SOUTENEMENT MARCHANT HYDRAULIQUE
FR2584179 DISPOSITIF D'ARRET D'UNE DETONATION POUR SYSTEME DE CHARGEMENT D'EXPLOSIFS EN VRAC PAR POMPAGE
FR2584137 CHAUDIERE A COMBUSTION INTERNE
FR2584138 POUSSOIR HYDRAULIQUE COMPORTANT DES PARTIES CERAMIQUES POUR MOTEURS THERMIQUES
FR2584140 MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2584147 AGENCEMENT DE BOITIERS DE SOUPAPES
FR2583967 PROCEDE DE FABRICATION DE CADRES A PAROI FRONTALE EN MATERIAU RIGIDE TRANSPARENT, MOYENS EN VUE DE LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE ET CADRE AINSI OBTENU
FR2584175 PROCEDE ET REFROIDISSEUR FIXE POUR REFROIDIR UNE MATIERE GRANULAIRE
FR2583970 SYSTEME DE PREHENSION POUR RECIPIENT DE CUISSON
FR2584227 DISPOSITIF DE CONDENSATION DE VAPEUR D'EAU SOUS PRESSION ET SON APPLICATION AU REFROIDISSEMENT D'UN REACTEUR NUCLEAIRE APRES UN INCIDENT.
FR2583972 INSTALLATION POUR SALLE D'EAU SANITAIRE
FR2584202 PERFECTIONNEMENTS AUX APPAREILS DE VISEE STABILISES
FR2584177 COIFFE POUR CONTENEUR DE MUNITIONS POUR AVION
FR2584173 APPAREIL DE CHAUFFAGE MIXTE INDIVIDUEL
FR2583995 GENERATEUR D'AEROSOL
FR2584153 ENSEMBLE VIS–ECROU INDESSERRABLE
FR2584151 VIS A EMPREINTE D'EXTREMITE
FR2583993 DECANTEUSE CENTRIFUGE DU TYPE PENDULAIRE
FR2584155 GLISSIERE A BILLES AYANT UN PASSAGE DE CHANGEMENT DE SENS
FR2584163 ASSEMBLAGE PAR BRIDES
FR2584162 CLAPET ANTI–RETOUR A OPERCULES MULTIPLES, DESTINE NOTAMMENT AUX INSTALLATIONS DE REFOULEMENT
FR2584128 CHASSIS DE FENETRES ET MURS RIDEAUX A DORMANTS ET OUVRANTS UNIFORMES
FR2584129 SAS DE SECURITE POUR LE CONTROLE DES ENTREES ET SORTIES DANS CERTAINS LIEUX
FR2584097 PROCEDE DE FABRICATION D'UNE EBAUCHE DE TUBE DE GAINAGE CORROYEE A FROID EN ALLIAGE DE ZIRCONIUM
FR2583961 VALISE AVEC POIGNEE DEPORTEE
FR2584101 DISPOSITIF POUR FABRIQUER UN COMPOSANT OPTIQUE A GRADIENT D'INDICE DE REFRACTION
FR2583980 PROCEDE ET COMPOSITIONS D'ASSOUPLISSEMENT DES CHEVEUX
FR2584105 PROCEDE ET APPAREIL DE FABRICATION D'UN FEUTRE DE FIBRES DE CARBONE ET FEUTRE OBTENU PAR LEUR MISE EN OEUVRE
FR2584103 DISPOSITIF DE DEFIBRAGE DE VEGETAUX FIBREUX
FR2583989 PROCEDE POUR EVITER L'EXTRACTION DU TECHNETIUM ET/OU DU RHENIUM NOTAMMENT LORS DE L'EXTRACTION DE L'URANIUM ET/OU DU PLUTONIUM, PAR UN SOLVANT ORGANIQUE
FR2584091 DISPOSITIF DE BLOCAGE UNIDIRECTIONNEL D'UNE PINCE DE TRACTION POUR TENDRE LES PEAUX SUR DES CHASSIS DE SECHAGE
FR2584087 PROCEDE POUR LE TRAITEMENT DES EFFLUENTS DES CHAMPS PETROLIERS
FR2584197 SYSTEME DE LOCALISATION ET DE GUIDAGE AUTOMATIQUE PAR VISEE OPTIQUE DE BALISES EMETTRICES CODEES
FR2584195 PINCE AMPEREMETRIQUE A EFFET HALL
FR2584236 PROCEDE DE MONTAGE D'UN CIRCUIT INTEGRE SUR UN SUPPORT, DISPOSITIF EN RESULTANT ET SON APPLICATION A UNE CARTE A MICROCIRCUITS ELECTRONIQUES
FR2583992 APPAREIL DE MOULAGE, UTILISE NOTAMMENT POUR LE BROYAGE DE LA CANNE A SUCRE
FR2584088 COMPOSITION DE SAVON SOLIDE
FR2584104 DISPOSITIF DE FIL DE TRAME POUR MACHINES A TISSER A FOULES MULTIPLES
FR2584108 UNE MACHINE A LAVER A TAMBOUR
FR2584124 GACHE DE SERRURE
FR2584131 VOLET ROULANT POUR FENETRE DE TOITURE
FR2584125 SERRURE A CYLINDRE
FR2584132 CRAPAUDINE A RATTRAPAGE AUTOMATIQUE DE PENTE POUR PORTES EXTERIEURES ET PORTAILS S'OUVRANT SUR UNE MONTEE
FR2584127 PERFECTIONNEMENT AU SYSTEME DE GUIDAGE ET DE MANOEUVRE POUR ELEMENTS SUSPENDUS, DEBOITABLES ET COULISSANTS DE PAROIS DE CAISSON DE VEHICULE
FR2584126 GUIDE POUR PORTE COULISSANTE MUNI DE DEUX ROUES A AXES VERTICAUX
FR2584118 PROCEDE DE CONSTITUTION D'UNE OSSATURE DE CLOISON COMPORTANT UNE BAIE ET HUISSERIE DE BAIE S'Y RAPPORTANT
FR2584123 EDIFICE LEGER DEMONTABLE TEL QUE KIOSQUE DE VENTE EN PLEIN AIR
FR2583963 BROSSE A DENTS ORIENTABLE
FR2584109 PROCEDE DE BLANCHIMENT DE LINGE DOMESTIQUE DANS UN CYCLE DE LAVAGE
FR2584164 DISPOSITIF POUR AMORTIR LES VIBRATIONS PARASITES DANS UNE CONDUITE POUR FLUIDE
FR2584119 DISPOSITIF EXPANSIBLE, APPLICABLE EN PARTICULIER AU CLAVAGE DANS LES CONSTRUCTIONS ET LES OUVRAGES DE GENIE CIVIL
FR2584186 DISPOSITIF DE MESURE DES CARACTERISTIQUES DES SOLS PAR PENETRATION STATIQUE–DYNAMIQUE
FR2584112 DISPOSITIF DE SECURITE POUR BORDURE DE VOIE DE CIRCULATION
FR2583973 DISPOSITIF DE PESAGE DE PERSONNES SUR SIEGE DE W.C.
FR2584183 INSTALLATION DE JAUGEAGE DE LIQUIDE
FR2584237 DISPOSITIF INTEGRE MOS–BIPOLAIRE NORMALEMENT PASSANT
FR2584241 BANDE REVETUE DE NICKEL
FR2583978 APPAREIL DE MASSAGE PNEUMATIQUE
FR2584238 PILE GALVANIQUE A JOINT A DEUX GORGES
FR2584240 DISPOSITIF DE RACCORDEMENT DE FILS CONDUCTEURS A UN ENSEMBLE DE BORNES ELECTRIQUES ET APPAREIL POUR LA COMMANDE D'AUTOMATISMES INDUSTRIELS COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF
FR2584245 APPAREIL ET PROCEDE POUR LA PROTECTION CONTRE LES TRANSITOIRES DE TENSION ET, OU BIEN, D'INTENSITE
FR2584243 PLASTRON A FENETRE POUR GOULOTTE
FR2584232 UNITE FORMANT COMMUTATEUR
FR2583977 BRANCARD DESTINE, EN PARTICULIER, AUX BLESSES ATTEINTS A LA COLONNE VERTEBRALE
FR2583976 DISPOSITIF PROTHETIQUE PERMETTANT UNE COMMUNICATION GAZEUSE BIDIRECTIONNELLE ENTRE L'ATMOSPHERE ET UNE CAVITE CORPORELLE, ET NOTAMMENT TUBE DE PARACENTESE
FR2584222 CLARINETTE EQUIPEE D'UN CLAPET DE RESONANCE POUR AJUSTER LE FA GRAVE.
FR2584223 MEMOIRE OPTIQUE A SUIVI DE PISTE ECHANTILLONNE POUR SUPPORT D'INFORMATION PREGRAVE.
FR2583981 DENTIFRICE TRANSPARENT
FR2584230 CHAMBRE D'EXTINCTION D'ARC POUR DISJONCTEUR A BASSE TENSION A COUPURE DANS L'AIR
FR2584252 CONVERTISSEUR NUMERIQUE–ANALOGIQUE ECONOMIQUE COMPORTANT UNE RESISTANCE DE REACTION DE PRECISION ET UN AMPLIFICATEUR DE SORTIE ET PROCEDE DE FABRICATION DU CONVERTISSEUR
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