N° de brevet Brevet
FR2569253 RACCORD RAPIDE POUR LA JONCTION DE CANALISATIONS
FR2569252 RACCORD PNEUMATIQUE ORIENTABLE
FR2569254 ELEMENT D'ISOLATION OU DE RECOUVREMENT POUR PURGEUR DE VAPEUR
FR2569256 BRULEUR D'ALLUMAGE ET DE SOUTIEN DE COMBUSTION POUR COMBUSTIBLE SOLIDE FOSSILE PULVERISE, ET CHAMBRE DE COMBUSTION COMPORTANT DE TELS BRULEURS
FR2569258 RECHAUFFEUR D'AIR ELECTRIQUE A CHARGE RELATIVEMENT ELEVEE FONCTIONNANT SEUL OU EN COMBINAISON AVEC UNE CHAMBRE DE COMBUSTION
FR2569283 REGULATEUR DE DEBIT D'EAU REGLABLE POUR MECANISME DE COMMANDE A MEMBRANE DIFFERENTIELLE POUR APPAREIL DE PRODUCTION D'EAU CHAUDE PAR LE GAZ
FR2569255 DISPOSITIF D'AMENEE D'EAU DESIONISEE
FR2569098 SUPPORT POUR SERVICE A COQUILLES SAINT–JACQUES
FR2569099 PLATEAU POUR SERVICE A HUITRES ET COQUILLAGES
FR2569101 COUVERT POUR SERVICE A LEGUMES
FR2569250 VOLANT DIVISE
FR2569261 FOUR MUNI D'UN RIDEAU PROPRE A OBTURER L'OUVERTURE DE DEFOURNEMENT
FR2569264 EMBRASE POUR FIXATION DE LUNETTE DE VISEE MUNIE D'UN SUPPORT A GRIFFES DE MAINTIEN RETRACTABLE SUR DIFFERENTES ARMES DE CHASSE OU DE TIR
FR2569103 CATHETER POUR LE RELEVE DE CHAMPS DE POTENTIEL ELECTRIQUE INTRACARDIAQUES
FR2569269 LASER A INTERFEROMETRE INCORPORE POUR METROLOGIE OU LECTURE CONTINUE DE LONGUEURS, VITESSES, ANGLES ET INDICES DE REFRACTION
FR2569321 TRANSPONDEUR PASSIF, NOTAMMENT POUR LA RECHERCHE DE PERSONNES VICTIMES D'UNE AVALANCHE
FR2569326 TRANSDUCTEURS PIEZO–ELECTRIQUES ET ANTENNES DE SONAR POUVANT ETRE IMMERGES A GRANDE PROFONDEUR
FR2569295 APPAREIL DE DETECTION DE L'ACTIVITE DU FLUIDE DE REFROIDISSEMENT D'UN REACTEUR NUCLEAIRE
FR2569274 MACHINE D'ESSAI APPLIQUANT UNE CHARGE A UN ECHANTILLON TEL QU'UN FIL FIN OU UNE BANDE COLLEE
FR2569273 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR CONTROLER L'ETANCHEITE DE RECIPIENTS FERMES AU MOYEN D'UN COUVERCLE OU ANALOGUE PAR SCELLEMENT OU SOUDAGE
FR2569266 DISPOSITIF DE SECURITE ET D'ARMEMENT POUR ENGIN EXPLOSIF, NOTAMMENT POUR GRENADE A MAIN
FR2569189 NOUVEAUX DERIVES DU PYRROLE, LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET LEUR APPLICATION COMME PESTICIDES
FR2569270 PROCEDE ET APPAREIL DE MESURE DE CARACTERISTIQUES ET DE PARAMETRES DE FLUIDES DANS DES CONDUITS
FR2569277 DISPOSITIF ELECTRIQUE DE DETECTION DE MOUVEMENTS
FR2569097 COUPE POUR SERVICE A AVOCATS
FR2569100 DISPOSITIF DE MAINTIEN FAISANT OFFICE DE COUPE POUR PRESENTER ET CONSOMMER DES FRUITS TELS QUE DES MELONS AU PORTO OU DES FRUITS GIVRES
FR2569095 SOMMIER A REGLAGES MULTIPLES POUR SOINS ET CONFORT
FR2569226 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MODIFICATION D'UNE LOI DE MOUVEMENT, TELLE QU'UNE LOI DE LEVEE DE SOUPAPES
FR2569227 DISPOSITIF GENERATEUR DE TURBULENCE D'INTENSITE VARIABLE POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2569229 INSTALLATION D'INJECTION DE CARBURANT POUR MOTEURS DIESEL, EN PARTICULIER POUR MOTEURS DIESEL POUR VEHICULES
FR2569230 INSTALLATION DE COMMANDE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET PROCEDE DE COMMANDE DES GAZ COMPOSES D'AIR ET DE GAZ D'ECHAPPEMENT REINJECTES, ALIMENTANT DES CHAMBRES DE COMBUSTION D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE A AUTO–ALLUMAGE
FR2569228 DISPOSITIF DE PROPULSION DE FLUIDE
FR2569224 SYSTEME DE LIAISON PAR SERRAGE POUR ARCEAUX DE SOUTENEMENT DE GALERIES SOUTERRAINES
FR2569092 RANGEMENT DEMONTABLE A TABLETTES MODULEES, EMBOITABLES ET ENCASTRABLES
FR2569220 CHEVILLE A FOURREAU RAPPORTE DESTINEE A LA FIXATION DANS LE SOL DE POTEAUX OU PIQUETS
FR2569094 SIEGE ESCAMOTABLE
FR2569222 DISPOSITIF D'OUVERTURE ET DE FERMETURE AUTOMATIQUE DES PORTAILS
FR2569234 PROPULSEUR–FUSEE A PLUSIEURS CHAMBRES
FR2569235 DISPOSITIF DE PROPULSION A FAIBLE DUREE DE COMBUSTION ET A FORTE DENSITE DE PUISSANCE
FR2569245 VENTILATEUR CENTRIFUGE A CAPACITE REGLABLE, ENSEMBLE D'AILETTES DE REGLAGE POUR UN TEL VENTILATEUR ET SERIES DE TELS ENSEMBLES
FR2569268 DISPOSITIF POUR DETERMINER LE DEPLACEMENT D'UN PISTON DANS UN CYLINDRE
FR2569291 DISPOSITIF DE CONTROLE DES ETALAGES ET MAGASINS
FR2569096 COUVERTURE POUR LIT A DEUX PERSONNES SE PARTAGEANT INSTANTANEMENT EN DEUX PARTIES EGALES
FR2569315 PROCEDE POUR REFROIDIR UN MOTEUR DE POMPE PAR REFROIDISSEMENT DE LA PAROI
FR2569316 MACHINE ELECTRIQUE TRAVAILLANT EN ALTERNATEUR OU EN MOTEUR
FR2569236 SYSTEME DE PROPULSION DE COURTE DUREE ET A FORTE DENSITE DE PUISSANCE, EN PARTICULIER POUR PROJECTILES RENFERMANT UN BARREAU EFFILE AGISSANT PAR SEULE ENERGIE CINETIQUE
FR2569232 TUYERE D'ECHAPPEMENT ORIENTABLE POUR TURBOMACHINE A GAZ
FR2569241 SOUPAPE D'INJECTION ELECTROMAGNETIQUE COMPORTANT UN DISPOSITIF POUR ATOMISER LE CARBURANT AU MOYEN D'UN COURANT D'AIR
FR2569239 PROCEDE POUR COMMANDER UNE SOUPAPE D'INJECTION ELECTROMAGNETIQUE
FR2569278 DISPOSITIF DE TRANSPORT D'IMAGE PAR CABLE OPTIQUE
FR2569180 PROCEDE DE PREPARATION DE SILICE SYNTHETIQUE, NOTAMMENT POUR LA FABRICATION DE FIBRES OPTIQUES, SILICE SYNTHETIQUE ET FIBRES OPTIQUES OBTENUES
FR2569293 ECRAN MATRICIEL POLYCHROME SANS COUPLAGE ENTRE LES LIGNES ET LES COLONNES
FR2569325 FILTRE TISSE, FAISANT OFFICE DE TAMIS DESTINE A ETRE PLACE DEVANT UN ECRAN CATHODIQUE, COMPOSE DE MONOFIBRES FORMANT DES MICROMAILLES ET COMPORTANT SUR UNE FACE UN FILM TRANSLUCIDE
FR2569327 BALLAST A HAUTE FREQUENCE POUR LAMPE A DECHARGE DE GAZ A LUMIERE REGLABLE
FR2569108 COMPOSITION PHARMACEUTIQUE CONTENANT UN COMPOSE POLYPRENYLIQUE
FR2569082 DISPOSITIFS DE CHARGEMENT ET DE DISTRIBUTION D'UNE BENNE DESILEUSE DISTRIBUTRICE
FR2569294 PANNEAU D'AFFICHAGE ET SON PROCEDE DE COMMANDE
FR2569191 PROCEDE POUR LA PREPARATION DE DERIVES CHLORES DE COMPOSES PYRIDINIQUES ET INITIATEURS RADICALAIRES UTILISES DANS CE PROCEDE
FR2569319 GENERATEUR D'IMPULSIONS
FR2569320 DISPOSITIF DE COUPLAGE
FR2569322 ANNULEUR D'ECHO UTILISANT LA MODULATION DELTA
FR2569323 DISPOSITIF D'ADAPTATION PLESIOCHRONE
FR2569093 STRUCTURE DE TIROIR POUR MEUBLES, COMPOSEE DE PANNEAUX POUVANT ETRE ACCOUPLES IMMEDIATEMENT ET SANS PREPARATION AU MOYEN DE VIS
FR2569116 CHAUSSURE ET ACCESSOIRE PALME POUR LA NATATION ET LA REEDUCATION D'HANDICAPES AVEC DES FORMES AQUADYNAMIQUES
FR2569127 DISPOSITIF D'ENERGIE ELECTRIQUE POUR JOUET ET JOUETS AINSI ALIMENTES
FR2569124 JEU DE SOCIETE : ALERTE ] DEBARQUEMENT ]
FR2569131 FILTRE POUR LIQUIDES
FR2569132 DISPOSITIF DE LAVAGE POUR FILTRES–PRESSES
FR2569084 BOITE A LITIERE POUR ANIMAUX DOMESTIQUES
FR2569123 JEU DE SOCIETE
FR2569121 JEU DE SOCIETE CONSISTANT A SIMULER UN MATCH DE TENNIS AVEC DES CARTES
FR2569117 FIXATION DE SECURITE POUR SKI, ET SKI MUNI D'UNE TELLE FIXATION
FR2569118 FIXATION DE SECURITE POUR SKI, ET SKI MUNI D'UNE TELLE FIXATION
FR2569119 PROCEDE POUR RELIER UN ELEMENT SUR UN SKI, ET NOTAMMENT PIECES D'APPUI FIXABLES PAR CE PROCEDE, PROCEDE DE PREPARATION DU SKI EN VUE DE CETTE FIXATION, GABARIT POUR CETTE PREPARATION ET SKI AINSI PREPARE
FR2569120 VEHICULE SUR ROUES POUR LA DESCENTE DE PENTES A FORTE DECLIVITE
FR2569318 DISPOSITIF DE CONDENSATEUR DISCOIDE
FR2569317 COMMANDE DE TRAINS D'OSCILLATIONS D'ORGANES DE REGLAGE DE LA PUISSANCE A FREQUENCE D'HORLOGE VARIABLE
FR2569104 INSTALLATION POUR LA REALISATION DE PETITES PROTHESES DENTAIRES
FR2569290 PROCESSEUR POUR LE TRAITEMENT DE SIGNAL ET STRUCTURE DE MULTITRAITEMENT HIERARCHISEE COMPORTANT AU MOINS UN TEL PROCESSEUR
FR2569105 PROCEDE DE REPRODUCTION DES CORPS CELLULAIRES
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