N° de brevet Brevet
FR2568461 BAC, NOTAMMENT POUR REFRIGERATEURS.
FR2568643 EMBRAYAGE A FRICTION
FR2568644 FREIN A MACHOIRES INTERIEURES
FR2568646 RESSORT PNEUMATIQUE BASCULANT A ETANCHEITE AMELIOREE
FR2568640 DISPOSITIF AMORTISSEUR DE TORSION A GRAND DEBATTEMENT ANGULAIRE, EN PARTICULIER FRICTION D'EMBRAYAGE, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2568641 DISPOSITIF AMORTISSEUR DE TORSION A PALIER DE CENTRAGE EN DEUX PARTIES, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2568645 DISQUE DE FREIN COMPORTANT DEUX ELEMENTS ENTRE LESQUELS EST INTERPOSE UN DISQUE SEPARATEUR
FR2568638 ENSEMBLE AMORTISSEUR POUR CONVERTISSEUR DE COUPLE
FR2568655 JOINT A FLUIDE HYDRAULIQUE, MACHINE A ENGRENAGE ET PLAQUE DE COMPRESSION POUR CETTE MACHINE
FR2568635 POMPE A MOUVEMENT ALTERNATIF
FR2568448 DISPOSITIF D'IRRIGATION POUR PLANTES EN POT.
FR2568460 PRESENTOIR POUR MONTRE–BRACELET.
FR2568637 DISPOSITIF D'ASSEMBLAGE DE DEUX PROFILES CREUX SELON UN ANGLE QUELCONQUE
FR2568636 POMPE MULTICELLULAIRE A CARTOUCHE DEMONTABLE
FR2568642 DISPOSITIF AMORTISSEUR DE TORSION A GRAND DEBATTEMENT ANGULAIRE, EN PARTICULIER FRICTION D'EMBRAYAGE, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2568648 DISQUE AMORTISSEUR
FR2568665 RACCORD POUR TUBES POUR HAUTE PRESSION.
FR2568661 DISPOSITIF POUR FACILITER LE REMPLACEMENT DES MEMBRANES SUR LES TRAPPES D'EXPANSION UTILISEES POUR ASSURER LA SECURITE DES ENCEINTES DE GAZ EN BASSE PRESSION.
FR2568666 COLLIER DE SERRAGE POUR TUYAUX SOUPLES ET SPECIALEMENT COLLIER EN FIL METALLIQUE POUR TUYAUX SOUPLES A SPIRALE A DROITE ET A GAUCHE.
FR2568667 RACCORD INSTANTANE DEMONTABLE POUR TUYAUX DE FLUIDES, NOTAMMENT POUR GRAISSAGE CENTRALISE DE VEHICULES ET PROCEDE ASSOCIE.
FR2568677 REFRIGERATEUR A NICHE.
FR2568671 PHARE POUR VEHICULE INCORPORANT UNE SOURCE DE LUMIERE DIRIGEE VERS LE HAUT.
FR2568659 OBTURATEUR A GEOMETRIE VARIABLE
FR2568658 MITIGEUR MONOCOMMANDE
FR2568651 CHAINE DE TRANSMISSION
FR2568649 DISQUE AMORTISSEUR A RESSORTS EN SERIE
FR2568654 JOINT RACLEUR
FR2568656 DISPOSITIF D'ETANCHEITE
FR2568657 DISPOSITIF D'OBTURATION POUR CONDUITE VEHICULANT UN FLUIDE
FR2568633 PROCEDE POUR LA COMMANDE ET/OU LA REGULATION D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE AU MOYEN D'UN POINT CHAUD DANS LA CHAMBRE DE COMBUSTION
FR2568484 DISPOSITIF D'AFFICHAGE DU DEGRE DE COLMATAGE DE FILTRES D'AIR ASPIRE
FR2568618 DISPOSITIF DE MAINTIEN D'UNE PORTE DE MEUBLE CONTRE SON BATI.
FR2568617 DISPOSITIF DE VERROUILLAGE A DEUX POUSSEES DE COMMANDE POUR PORTES ET MEUBLES.
FR2568523 DISPOSITIF DE VERROUILLAGE ET D'OUVERTURE DE PANNEAUX DEBOITABLES ET COULISSANTS DE CAISSON DE VEHICULE
FR2568619 PORTILLON OU VOLET SANS CHARNIERE NI FERMOIR AVEC AUTO–CALAGE EN POSITION OUVERTE.
FR2568620 DISPOSITIF POUR EMPECHER L'EFFRACTION D'UNE PORTE ET PORTE ANTI–CAMBRIOLAGE AINSI REALISEE.
FR2568621 PORTE PLIANTE
FR2568615 POTEAU DE CLOTURE.
FR2568624 ECHELLE A GARDE–FOU OU A " CRINOLINE " PERMETTANT L'ACCES AUX DIFFERENTS ETAGES D'UN ECHAFAUDAGE
FR2568462 TABLETTE AMOVIBLE DESTINEE NOTAMMENT A SUPPORTER, OU CONTENIR DES OBJETS DIVERS.
FR2568607 DISPOSITIF COLLECTEUR D'UNE NAPPE D'HYDROCARBURES A LA SURFACE D'UN LIQUIDE ET DE SA MISE EN OEUVRE
FR2568609 PROCEDE DE REALISATION DE MAISONS D'HABITATION OU AUTRES CONSTRUCTIONS ET CELLULES PREFABRIQUEES UTILISEES DANS LE CADRE DE CE PROCEDE.
FR2568610 OUVRAGE DE CONSTRUCTION COMBINANT UNE DALLE DE BETON ET UNE POUTRAISON EN BOIS
FR2568614 DISPOSITIF ADAPTABLE AUX PLOTS SUPPORTS DE DALLES OU DALLETTES ET PERMETTANT LA POSE DE CAILLEBOTIS.
FR2568622 PORTE COUPE–FEU
FR2568458 SIEGE D'UNE SEULE PIECE ET SON PROCEDE DE FABRICATION.
FR2568627 GROUPE ELECTROGENE SOUS BOITIER
FR2568628 MOTEUR RAPIDE A COMBUSTION INTERNE DEUX TEMPS AVEC BALAYAGE DU CARTER DE VILEBREQUIN
FR2568629 MOTEUR A COMBUSTION INTERNE A QUATRE TEMPS
FR2568630 PROCEDE POUR LA COMMANDE ET/OU LA REGULATION D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2568459 MATELAS PLIABLE.
FR2568631 CARBURATEUR A DISPOSITIF DE DEPART AUTOMATIQUE
FR2568632 FILTRE A AIR POUR MOTEUR
FR2568732 MOTEUR ELECTRIQUE, NOTAMMENT POUR GROUPE MOTO–VENTILATEUR
FR2568625 DISPOSITIF DE CHARGEMENT POUR CHARGER UN MINERAI SUR UN CONVOYEUR NOTAMMENT EN LIAISON AVEC DES MACHINES D'ABATTAGE OU DE PERCEMENT ET L'ANALOGUE
FR2568457 DISPOSITIF DE REGLAGE DE LA HAUTEUR D'UN DOSSIER, NOTAMMENT DE SIEGE DE BUREAU.
FR2568674 DISPOSITIF GENERATEUR D'ENERGIE PAR L'EXPLOITATION SIMULTANEE DE DEUX SOURCES DE TEMPERATURES DIFFERENTES AGISSANT SUR UNE CAPACITE ETANCHE ET MOTRICE DE CONDENSATION.
FR2568626 PROCEDE ET DISPOSITIF DE COMMANDE MECANO–HYDRAULIQUE DE SOUPAPE POUR MOTEURS A COMBUSTION INTERNE
FR2568634 SURPRESSEUR POUR FLUIDE
FR2568676 SAS POUR LE FROID ENTRE DEUX CHAMBRES FROIDES D'UN APPAREIL DE REFRIGERATION.
FR2568719 INTERRUPTEUR A TIGE–POUSSOIR ACTIONNEE PAR UNE CAME
FR2568726 PILE ALCALINE AU MANGANESE
FR2568471 COMPOSITION DE VERNIS A ONGLE DE TYPE SOLVANT A BASE DE SAVON
FR2568727 LIGNE COAXIALE POUR DISPOSITIF CRYOGENE
FR2568729 LASER A CO2 A COURANT TRANSVERSAL
FR2568734 HACHEUR A DEUX QUADRANTS
FR2568731 PROCEDE DE COMMUTATION APPLICABLE A L'ALIMENTATION EN ENERGIE ELECTRIQUE ALTERNATIVE D'UNE PLURALITE DE RECEPTEURS, ET DISPOSITIF DE MISE EN OEUVRE
FR2568725 GENERATEUR THERMO–ELECTRIQUE ET SON PROCEDE DE FABRICATION
FR2568721 LAMPE ELECTRIQUE A INCANDESCENCE POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2568712 SYSTEME DE REFROIDISSEMENT A AIR POUR ARMOIRE CONTENANT DES CIRCUITS ELECTRONIQUES
FR2568469 DISPOSITIF JETABLE POUR LE RECUEIL ET L'ABSORPTION D'URINES D'INCONTINENTS MASCULINS.
FR2568713 COEUR POUR UN REACTEUR NUCLEAIRE A NEUTRONS RAPIDES DE FORTE PUISSANCE
FR2568742 INDUCTANCE AJUSTABLE, EN CIRCUIT IMPRIME ET FILTRE COMPORTANT UNE TELLE INDUCTANCE
FR2568717 DISPOSITIF DE TEMPORISATION A CONTACTS A FONCTIONNEMENT DECALE
FR2568701 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR L'ELABORATION D'UN SIGNAL DE SYNCHRONISATION A PARTIR DES TENSIONS DE PHASE D'UN RESEAU
FR2568735 DISPOSITIF D'ALIMENTATION D'UN MOTEUR ELECTRIQUE MONOPHASE OU POLYPHASE
FR2568669 SYSTEME DE CONSTRUCTION MODULAIRE.
FR2568482 JOUET PORTEUR
FR2568486 DISPOSITIF DE MISE EN CONTACT DE DEUX FLUIDES IMMISCIBLES AVEC APPLICATION D'UN CHAMP ELECTRIQUE
FR2568489 PROCEDE DE CLARIFICATION A DEUX ETAGES POUR LIQUIDE CHARGE DE MATIERES SOLIDES
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