N° de brevet Brevet
FR2566855 ENSEMBLE A RIVER EXPANSIBLE
FR2566853 GOUJON DE FIXATION
FR2566852 TOURILLON–CHEVILLE A EXPANSION POUR L'ASSEMBLAGE DE PIECES EN BOIS OU MATERIAUX SIMILAIRES
FR2566650 DISPOSITIF POUR ENLEVER LA BUEE SUR LES MIROIRS DE SALLES DE BAINS
FR2566856 CABLE FLEXIBLE ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN REVETEMENT POUR UN TEL CABLE
FR2566644 DISPOSITIF–SUPPORT POUR PROTEGER DE LA PLUIE LES PHOTOPHORES EN POT, ET POUR LEUR PERMETTRE DE PRODUIRE UN EFFET LUMINESCENT VARIE
FR2566866 TRANSMISSION, NOTAMMENT POUR VEHICULES AUTOMOBILES, A GRANDE AMPLITUDE DE COUPLE ET DE VITESSE
FR2566863 COURROIE TRAPEZOIDALE DU TYPE A MAILLONS
FR2566749 CONDITIONNEMENT INDIVIDUEL JETABLE POUR CAFE MOULU COMPORTANT FILTRE ET ADAPTATEUR POUR TASSE
FR2566848 DISPOSITIF POUR LA FIXATION D'UNE MANCHETTE SUR UNE OUVERTURE D'UNE PAROI QUELCONQUE D'EPAISSEUR VARIABLE
FR2566850 DISPOSITIF POUR LE VERROUILLAGE ET LE DEVERROUILLAGE DANS UNE POSITION DE DEUX ORGANES MONTES PIVOTANTS L'UN PAR RAPPORT A L'AUTRE ET APPLICATION A LA REALISATION D'ORTHESES DES MEMBRES INFERIEURS
FR2566839 CAPTEUR DESTINE A DETECTER LE PASSAGE D'UN PISTON OU GROUPE DE PISTONS D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE PAR LA POSITION DU POINT MORT HAUT
FR2566868 REDUCTEUR EPICYCLOIDAL A BLOCAGE CENTRIFUGE
FR2566844 APPAREILLAGE POUR L'ELIMINATION DES RESIDUS SOLIDES QUI S'ENTASSENT DANS DES DISPOSITIFS FILTRANTS
FR2566642 PANNEAU DE PRESENTATION D'ARTICLES
FR2566845 Titre non disponible
FR2566974 DISPOSITIF D'ETANCHEITE POUR TRAVERSEE DE CABLE CONDUCTEUR
FR2566643 STAND UNIVERSEL AVEC OPTIONS
FR2566846 MEMBRANE POUR POMPE A COMMANDE OU ACTIONNEMENT HYDRAULIQUE
FR2566870 DISPOSITIF D'ETANCHEITE DESTINE A ASSURER L'ETANCHEITE AMONT/AVAL D'UN OBTURATEUR
FR2566871 JOINT D'ETANCHEITE POUR VANNE A OBTURATEUR ROTATIF ET SON PROCEDE DE FABRICATION
FR2566914 DETECTEUR DE CIRCULATION D'UN FLUIDE
FR2566912 PROCEDE DE MESURE, PAR VOIE ELECTRONIQUE, DE LA VITESSE EFFECTIVE DE ROTATION D'UN MOTEUR A PISTON
FR2566651 ASPIRATEUR–CANNE
FR2566898 COMPTEUR DE LIQUIDE A JET UNIQUE
FR2566899 COMPTEUR DE LIQUIDE A JET UNIQUE
FR2566910 PROCEDE ET APPAREIL POUR CONTROLER LES VARIATIONS PHYSIQUES OU CHIMIQUES D'UN MATERIAU–RECEPTEUR
FR2566901 COMPTEUR COMBINE COMPACT
FR2566900 DEBITMETRE ELECTROMAGNETIQUE
FR2566920 SONDE RADIOALTIMETRIQUE A MODULATION DE FREQUENCE
FR2566893 CHARGE PERFORANTE A TETES MULTIPLES POUR LA DESTRUCTION DE BOMBES ANTIPISTES ET SON PROCEDE DE MISE EN OEUVRE
FR2566884 CHAUFFE–EAU SOLAIRE
FR2566646 DISPOSITIF DE STABILISATION DES CASSEROLES
FR2566872 ROBINET A SPHERE PERFECTIONNE
FR2566881 ENSEMBLE DE VENTILATION AVEC RECUPERATION DE CHALEUR
FR2566885 NOUVEAU TYPE DE CAPTEUR SOLAIRE
FR2566891 CHAMBRE DE MISE A FEU PIVOTANTE POUR ARME A TIR PLONGEANT
FR2566889 DISPOSITIF D'ENFOURNEMENT POUR FOURS A LONGERONS MOBILES
FR2566854 DISPOSITIF POUR LA FIXATION A UNE PAROI D'ACCESSOIRES POUR SALLES DE BAIN ET SERVICES HYGIENIQUES
FR2566933 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR PRENDRE EN COMPTE DE FACON ADAPTIVE DES GRANDEURS PARASITES A DES DISPOSITIFS DE REGULATION
FR2566841 INJECTEUR DE COMBUSTIBLE
FR2566820 CONSOLE DE TYPE REPLIABLE POUR DES DISPOSITIFS DE SECURITE ET DISPOSITIFS DE SECURITE INCLUANT DE TELLES CONSOLES
FR2566830 HABILLAGE DECORATIF DE PORTES PLANES
FR2566818 COFFRAGE PERDU POUR LA REALISATION DE CLOISONS ET DE MURS PORTANTS AYANT DES CARACTERISTIQUES D'ISOLATION THERMIQUE ET ACOUSTIQUE
FR2566849 DISPOSITIF D'ASSEMBLAGE COMPOSE DE DEUX ORGANES A EMBOITEMENT MUTUEL AUTOBLOQUANT, PROCEDE D'ASSEMBLAGE DE DEUX ELEMENTS MIS EN OEUVRE A L'AIDE DE CE DISPOSITIF ET ASSEMBLAGE AINSI REALISE
FR2566822 PINCE AGRIPP SERVANT A LA MANUTENTION MANUELLE DE PARPAINGS STANDARDS
WO8600107 ARMATURE PLIABLE POUR TENTE
FR2566649 CINTRE FOURRE–TOUT DE SECURITE
FR2566824 ANTIVOL POUR PLANCHES A VOILE ET LEURS ACCESSOIRES
FR2566637 SYSTEME MODULAIRE POUR LA FORMATION DE STRUCTURES DE MOBILIER ET SIMILAIRES
FR2566851 ENSEMBLE FORMANT NOEUD D'ASSEMBLAGE UNIVERSEL POUR UNE STRUCTURE TRIDIMENSIONNELLE
FR2566874 AERATEUR POUR EMBOUCHURES DE ROBINETS AVEC ATTACHE RAPIDE, POUR LE RACCORDEMENT DE DISPOSITIFS OU USTENSILES AUXILIAIRES UTILISANT L'EAU A LA SORTIE DE L'AERATEUR
WO8600105 DISPOSITIF DE DENEIGEMENT DES TOITS
FR2566864 PERFECTIONNEMENTS AUX DISPOSITIFS D'ANCRAGE DES CABLES ET A LEURS PROCEDES D'ETABLISSEMENT
FR2566936 CADENCEUR DE PROGRAMMATION MUNI D'UN MECANISME D'ENTRAINEMENT ADAPTE A DES INTERVALLES DE TEMPS DE LONGUE DUREE
FR2566812 MUR DE PALPLANCHES A ELEMENTS PLIES A FROID
FR2566813 DISPOSITIF ET PROCEDE POUR LA REALISATION DE PIEUX EN BETON DANS LE SOL ET PIEUX OBTENUS PAR CE PROCEDE
FR2566816 PROCEDE D'AFFOUILLEMENT D'UN SOL IMMERGE ET CREATION D'UN COURANT D'EAU ASCENDANT, ET DISPOSITIF METTANT EN OEUVRE UN TEL PROCEDE
FR2566815 CHAMBRE DE CAPTAGE OU DE REUNION PREFABRIQUEE EN BETON ARME
FR2566814 ELEMENTS PREFABRIQUES DE SOUTENEMENT POUR LA PROTECTION, LE RENFORCEMENT ET/OU LE REVETEMENT D'EXCAVATIONS, DISPOSITIFS D'ANCRAGE ET D'ASSEMBLAGE ET PROCEDE DE MISE EN OEUVRE DE CES ELEMENTS ET DISPOSITIFS
FR2566825 BARRE DE SECURITE POUR VOLETS COMPORTANT UN MOYEN DE BLOCAGE ET/OU DE VERROUILLAGE SUR SES SUPPORTS
FR2566826 CHARNIERE DECROCHABLE POUR PORTE DE VEHICULES AUTOMOBILES
FR2566836 MECANISME D'ACTIONNEMENT DE SOUPAPE POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2566835 DISPOSITIF DE FIXATION DE SECTEURS D'AUBES SUR UN ROTOR DE TURBOMACHINE
FR2566906 DISPOSITIF DE MESURE DES EFFORTS TRANSMIS PAR UN ARBRE NOTAMMENT A UN OUTIL DE FORAGE
FR2566838 DISPOSITIF DE COMMANDE DE SOUPAPES D'OBTURATION DE CONDUITS D'ADMISSION OU D'ECHAPPEMENT DANS UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2566837 DISPOSITIF D'ACTIONNEMENT DE SOUPAPE AYANT UN ROLE D'ARRET POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2566840 TURBINE
FR2566843 PERFECTIONNEMENTS ET EXTENSION CONCERNANT UN APPAREIL POUR UTILISATION D'ALCOOL DANS LES MOTEURS THERMIQUES
FR2566869 DISPOSITIF DE LUBRIFICATION D'UN TRAIN D'ENGRENAGES
FR2566834 METHODE POUR DETERMINER AU MOINS UNE GRANDEUR CARACTERISTIQUE D'UNE FORMATION GEOLOGIQUE, NOTAMMENT LA TENACITE DE CETTE FORMATION
FR2566803 NOUVEL ALLIAGE A PHASE AUSTENITIQUE CONTENANT DE L'ALUMINIUM ET EVENTUELLEMENT DE L'YTTRIUM, FOUR DE TRAITEMENT DE MILIEU CARBURANT OU COKANT TRAVAILLANT A TEMPERATURE ELEVEE COMPORTANT UN TEL ALLIAGE ET UTILISATION OU APPLICATION DE CET ALLIAGE OU DES FOURS DANS DES PROCEDES DE TRAITEMENT DE MILIEU CARBURANT OU COKANT, OU A LA FABRICATION DE CABLES OU TUBES DE FORAGE
FR2566827 FERME–PORTE A FREINAGE HYDRAULIQUE DU TYPE DIT INVISIBLE
FR2566640 PANNEAU ASSEMBLE A DOUBLE PLATE–BANDE
FR2566638 ARMOIRE AVEC REFRIGERATEUR OU APPAREIL SIMILAIRE ENCASTRE
FR2566831 BARREAU DE SECURITE POUR FERMER TOUTES OUVERTURES
FR2566882 DISPOSITIF A GRILLE DE DISTRIBUTION D'AIR A LA SORTIE D'UN SYSTEME D'AERATION, DE CLIMATISATION, DE CHAUFFAGE ET ANALOGUES
FR2566641 DISPOSITIF POUR DIMINUER DE MOITIE L'ENCOMBREMENT D'UNE CHAISE LONGUE PLIEE, TOUT EN ENROULANT LA TOILE QUI CONSTITUE L'ASSISE, ET POUR REGLER L'INCLINAISON DE CELLE–CI PAR BLOCAGES GRADUELS
FR2566833 METHODE ET PERFECTIONNEMENT AUX OUTILS DE FORAGE COMPORTANT DES PASSAGES D'EAU PERMETTANT UNE GRANDE EFFICACITE DU NETTOYAGE DU FRONT DE TAILLE
FR2566832 METHODE ET PERFECTIONNEMENT AUX OUTILS DE FORAGE PERMETTANT UNE GRANDE EFFICACITE DU NETTOYAGE DU FRONT DE TAILLE
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