N° de brevet Brevet
FR2530008 ARME DEFENSIVE
FR2530002 DISPOSITIF DE SURFACE DE CAPTATION SOLAIRE AVEC FOYERS MULTIPLES D'ACCELERATION THERMIQUE INTEGRES
FR2529994 DISPOSITIF D'ALLUMAGE D'UNE CHAUDIERE A COMBUSTIBLE SOLIDE ET INSTALLATION DE COMMANDE DE FONCTIONNEMENT D'UNE CHAUDIERE MUNIE D'UN TEL DISPOSITIF
FR2530009 APPAREIL DE VISEE PANORAMIQUE STABILISEE COMPRENANT UN DETECTEUR THERMIQUE
FR2530010 APPAREIL POUR LE TIR A LA CIBLE POUR L'ENTRAINEMENT AU TIR PRATIQUE OU AU TIR DE COMBAT SUR SILHOUETTE, A COMMANDE A DISTANCE ET A REARMEMENT MANUEL
FR2530016 PESEUSE–DIVISEUSE
FR2530014 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE THERMIQUE DU DEBIT–MASSE
FR2530052 DISPOSITIF DE VISUALISATION DES CONDITIONS DE FONCTIONNEMENT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2529997 DISPOSITIF DE CUISSON AU GAZ POUR CAMPING
FR2530110 CORPS CHAUFFANT ELECTRIQUE, NOTAMMENT POUR APPAREILS MENAGERS
FR2529989 VANNE A OBTURATEUR COULISSANT
FR2529984 DISPOSITIF D'ETANCHEITE POUR PISTONS OU TIGES DE PISTONS HYDRAULIQUES
FR2530020 EQUILIBREUR DYNAMIQUE DE PNEUMATIQUES A COMMANDE DE PEU D'ENERGIE
FR2529992 DISPOSITIF DE RACCORDEMENT ELASTIQUE
FR2529990 ENSEMBLE DE CONNEXION MIXTE PNEUMATIQUE–ELECTRIQUE POUR SYSTEME AUTOMATISE ET FICHE DE CONTACT ELECTRIQUE POUR LADITE CONNEXION
FR2529775 USTENSILE CULINAIRE, NOTAMMENT CASSEROLE OU POELE
FR2530007 SUPPORT RADIAL POUR PLAQUE TUBULAIRE D'ECHANGEUR DE CHALEUR
FR2530024 MICROSONDE A EFFET RAMAN A LASER
FR2530023 DISPOSITIF D'ANALYSE DE PARTICULES AVEC REFLECTEUR OPTIQUE ET ORIFICE DE DETECTION D'IMPEDANCE
FR2530035 PROCEDE D'EXAMEN AU MOYEN D'UN ISOTOPE RADIOACTIF
FR2530064 DISPOSITIF DE MEMOIRE A INSCRIPTION CONTROLEE DESTINE NOTAMMENT A COOPERER AVEC UNE UNITE DE VISUALISATION D'IMAGES RADAR
FR2530112 APPAREIL ET PROCEDE DE BLINDAGE MAGNETIQUE A SUPRACONDUCTION
FR2529900 Titre non disponible
FR2530108 NOUVEL HYDROPHONE
FR2530037 DISPOSITIF POUR LA DETECTION D'OBJETS METALLIQUES PRESENTANT DES PROPRIETES MAGNETIQUES
FR2530013 DETECTEUR MAGNETIQUE
FR2530018 DISPOSITIF PERMETTANT DE DETERMINER LE COMPORTEMENT DANS LE TEMPS D'IMPULSIONS OPTIQUES ULTRA–COURTES
FR2530033 DISPOSITIF DE MESURE DE LA CAPACITE D'UN CONDENSATEUR AU COURS DE SON BOBINAGE
FR2530030 DISPOSITIF TACHYMETRIQUE COMMANDE ELECTRONIQUEMENT
FR2530026 PROCEDE POUR IDENTIFIER ET POUR DETERMINER LES ORIGINES BIO– ET/OU TECHNO–SYNTHETIQUES DE SUBSTANCES ORGANIQUES
FR2530025 DIFFRACTOMETRE A RAYONS X AUTOMATIQUE A HAUTE TEMPERATURE
FR2530036 DETECTEUR DE PROXIMITE MAGNETIQUE
FR2530031 APPAREIL ET PROCEDE POUR REALISER UN LISSAGE VERTICAL AUSSI BIEN QU'HORIZONTAL DE SIGNAUX DE CORRECTION DE CONVERGENCE DANS UNE UNITE DE CONVERGENCE NUMERIQUE
FR2530032 ANALYSEUR DE FREQUENCE
FR2530071 COMMUTATEUR AUTOMATIQUE A HAUT ISOLEMENT ET FAIBLES CONSOMMATION ET ENCOMBREMENT
FR2529977 EMBRAYAGE CENTRIFUGE A ACTION INSTANTANEE
FR2529982 DISPOSITIF AMORTISSEUR DE TORSION, EN PARTICULIER FRICTION D'EMBRAYAGE POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2529951 DISPOSITIF DE PRESSURISATION DU CIRCUIT DE REFROIDISSEMENT D'UN MOTEUR THERMIQUE
FR2529744 DISPOSITIF DE DECROTTAGE DU CARTER D'UNE FAUCHEUSE A DISQUES
FR2529743 DISPOSITIF DE COUPE POUR MACHINE DE RECOLTE
FR2529954 ENSEMBLE DE CARBURATION ET PROCEDE DE COMMANDE DE L'ENSEMBLE
FR2529955 SOUPAPES DE COMMANDE DE VIDE POUR MOTEURS A COMBUSTION INTERNE
FR2529959 DISPOSITIF PERMETTANT LA RECUPERATION DE L'ENERGIE DES VAGUES, DU VENT, DES FLEUVES OU DE TOUT FLUIDE EN MOUVEMENT
FR2529958 SOUPAPE A INJECTION DE CARBURANT POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET REGLAGE DE SON DOSAGE
FR2529956 SYSTEME D'EJECTION A FLUX MELANGE
FR2529950 APPAREIL DE REFROIDISSEMENT DE L'AIR DE COMBUSTION DE MOTEURS A COMBUSTION INTERNE
FR2529952 MOTEUR A COMBUSTION INTERNE, NOTAMMENT POUR VEHICULES AUTOMOBILES
FR2529945 Titre non disponible
FR2529940 DISPOSITIF DE DEVISSAGE DE TIGES DE FORAGE POUR UNE MACHINE DE FORAGE A TIGES EN PLUSIEURS ELEMENTS
FR2529941 DISPOSITIF ET PROCEDE DE DESCENTE ET DE CONNEXION D'UN CONNECTEUR SUSPENDU A UNE LIGNE–GUIDE SUR UNE COLONNE–GUIDE INSTALLEE SUR UNE STATION SOUS–MARINE
FR2529882 PROCEDE DE FABRICATION DU CHLORURE DE METHYLENE
FR2529946 ENSEMBLES DE SOUPAPES
FR2529948 MOTEUR CONVERTISSEUR D'ENERGIE THERMIQUE A BASSE TEMPERATURE
FR2529947 AUBE A CARAPACE EN CERAMIQUE DESTINEE A L'EQUIPEMENT DES AUBAGES MOBILE ET FIXE DE TURBOMACHINES
FR2529978 DISPOSITIF DE FREINAGE A DISQUES MUNI D'UNE COMMANDE DE DEFREINAGE PAR FLUIDE SOUS PRESSION
FR2529963 PISTON A SECTION DROITE VARIABLE POUR POMPE DE FOND DE LIQUIDE VISQUEUX
FR2529972 BIELLE DE PISTON EN MATIERE SYNTHETIQUE RENFORCEE DE FIBRES
FR2529971 BIELLE DE PISTON EN MATIERE SYNTHETIQUE RENFORCEE DE FIBRES
FR2529970 CHEVILLE EXPANSIBLE EN MATIERE PLASTIQUE
FR2529973 BIELLE DE PISTON EN MATIERE SYNTHETIQUE RENFORCEE DE FIBRES
FR2529975 BLOC–RESSORT POUR SUPPORTER ELASTIQUEMENT UN PALIER
FR2529976 DISPOSITIF DE DESACCOUPLAGE DE DEUX MACHINES TOURNANTES
FR2529974 APPUI A BILLES A TRANSLATION
FR2529969 ELEMENT ENCASTRABLE MOULE EN MATIERE PLASTIQUE AVEC UNE PIECE METALLIQUE INTRODUITE
FR2529993 ECRAN LUMINEUX A STRUCTURE DE PROFILE MULTI–CANAUX REMPLI DE LIQUIDE, ET APPLICATION DUDIT ECRAN
FR2529965 GROUPE MOTO–POMPE A REGLAGE DE VITESSE
FR2529771 DISPOSITIF DE PRESENTOIR A FONCTIONS MULTIPLES POUR ETIQUETAGE NOMINATIF DE BROSSES A DENTS
FR2529964 POMPE A ENGRENAGE AVEC UN MOTEUR ASSOCIE A CHAQUE PIGNON
FR2529988 GARNITURE D'ETANCHEITE DU TYPE A LABYRINTHE, NOTAMMENT POUR DES MACHINES TOURNANTES TELLES QUE POMPES OU ANALOGUES
FR2529966 COMPRESSEUR CENTRIFUGE A FAIBLE ENERGIE CINETIQUE
FR2529772 CAISSE DE SORTIE POUR MAGASINS
FR2529967 DISPOSITIF DE FONCTIONNNEMENT FIXE APRES DEFAILLANCE
FR2530049 DISPOSITIF D'EXPLORATION OPTIQUE D'UN DOCUMENT
FR2530038 MONTURE DE LUNETTES A LIENS SOUPLES
FR2530019 PROCEDE DE DETERMINATION DU NIVEAU CALORIFIQUE D'UNE ANODE TOURNANTE ET ENSEMBLE ELECTRONIQUE PERMETTANT LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
FR2530105 CIRCUIT DE BOUCLE POUR LIGNE TELEPHONIQUE
FR2530103 DISPOSITIF DE RAPPEL DE RENDEZ–VOUS POUR TERMINAL TELEPHONIQUE ELECTRONIQUE
FR2530083 PLAQUES DE CIRCUITS A MICRO–ONDES ET LEUR PROCEDE DE FABRICATION
FR2530111 AGENCEMENT DE COMPOSANTS ELECTRONIQUES
FR2529747 DISPOSITIF DE RELEVAGE DES BORDS INFERIEURS DES ELEMENTS DE RECOUVREMENT DES SERRES–TUNNELS
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