N° de brevet
Brevet
FR2530008
ARME DEFENSIVE
FR2530002
DISPOSITIF DE SURFACE DE CAPTATION SOLAIRE AVEC FOYERS MULTIPLES D'ACCELERATION THERMIQUE INTEGRES
FR2529994
DISPOSITIF D'ALLUMAGE D'UNE CHAUDIERE A COMBUSTIBLE SOLIDE ET INSTALLATION DE COMMANDE DE FONCTIONNEMENT D'UNE CHAUDIERE MUNIE D'UN TEL DISPOSITIF
FR2530009
APPAREIL DE VISEE PANORAMIQUE STABILISEE COMPRENANT UN DETECTEUR THERMIQUE
FR2530010
APPAREIL POUR LE TIR A LA CIBLE POUR L'ENTRAINEMENT AU TIR PRATIQUE OU AU TIR DE COMBAT SUR SILHOUETTE, A COMMANDE A DISTANCE ET A REARMEMENT MANUEL
FR2530016
PESEUSE–DIVISEUSE
FR2530014
PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE THERMIQUE DU DEBIT–MASSE
FR2530052
DISPOSITIF DE VISUALISATION DES CONDITIONS DE FONCTIONNEMENT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2529997
DISPOSITIF DE CUISSON AU GAZ POUR CAMPING
FR2530110
CORPS CHAUFFANT ELECTRIQUE, NOTAMMENT POUR APPAREILS MENAGERS
FR2529989
VANNE A OBTURATEUR COULISSANT
FR2529984
DISPOSITIF D'ETANCHEITE POUR PISTONS OU TIGES DE PISTONS HYDRAULIQUES
FR2530020
EQUILIBREUR DYNAMIQUE DE PNEUMATIQUES A COMMANDE DE PEU D'ENERGIE
FR2529992
DISPOSITIF DE RACCORDEMENT ELASTIQUE
FR2529990
ENSEMBLE DE CONNEXION MIXTE PNEUMATIQUE–ELECTRIQUE POUR SYSTEME AUTOMATISE ET FICHE DE CONTACT ELECTRIQUE POUR LADITE CONNEXION
FR2529775
USTENSILE CULINAIRE, NOTAMMENT CASSEROLE OU POELE
FR2530007
SUPPORT RADIAL POUR PLAQUE TUBULAIRE D'ECHANGEUR DE CHALEUR
FR2530024
MICROSONDE A EFFET RAMAN A LASER
FR2530023
DISPOSITIF D'ANALYSE DE PARTICULES AVEC REFLECTEUR OPTIQUE ET ORIFICE DE DETECTION D'IMPEDANCE
FR2530035
PROCEDE D'EXAMEN AU MOYEN D'UN ISOTOPE RADIOACTIF
FR2530064
DISPOSITIF DE MEMOIRE A INSCRIPTION CONTROLEE DESTINE NOTAMMENT A COOPERER AVEC UNE UNITE DE VISUALISATION D'IMAGES RADAR
FR2530112
APPAREIL ET PROCEDE DE BLINDAGE MAGNETIQUE A SUPRACONDUCTION
FR2529900
Titre non disponible
FR2530108
NOUVEL HYDROPHONE
FR2530037
DISPOSITIF POUR LA DETECTION D'OBJETS METALLIQUES PRESENTANT DES PROPRIETES MAGNETIQUES
FR2530013
DETECTEUR MAGNETIQUE
FR2530018
DISPOSITIF PERMETTANT DE DETERMINER LE COMPORTEMENT DANS LE TEMPS D'IMPULSIONS OPTIQUES ULTRA–COURTES
FR2530033
DISPOSITIF DE MESURE DE LA CAPACITE D'UN CONDENSATEUR AU COURS DE SON BOBINAGE
FR2530030
DISPOSITIF TACHYMETRIQUE COMMANDE ELECTRONIQUEMENT
FR2530026
PROCEDE POUR IDENTIFIER ET POUR DETERMINER LES ORIGINES BIO– ET/OU TECHNO–SYNTHETIQUES DE SUBSTANCES ORGANIQUES
FR2530025
DIFFRACTOMETRE A RAYONS X AUTOMATIQUE A HAUTE TEMPERATURE
FR2530036
DETECTEUR DE PROXIMITE MAGNETIQUE
FR2530031
APPAREIL ET PROCEDE POUR REALISER UN LISSAGE VERTICAL AUSSI BIEN QU'HORIZONTAL DE SIGNAUX DE CORRECTION DE CONVERGENCE DANS UNE UNITE DE CONVERGENCE NUMERIQUE
FR2530032
ANALYSEUR DE FREQUENCE
FR2530071
COMMUTATEUR AUTOMATIQUE A HAUT ISOLEMENT ET FAIBLES CONSOMMATION ET ENCOMBREMENT
FR2529977
EMBRAYAGE CENTRIFUGE A ACTION INSTANTANEE
FR2529982
DISPOSITIF AMORTISSEUR DE TORSION, EN PARTICULIER FRICTION D'EMBRAYAGE POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2529951
DISPOSITIF DE PRESSURISATION DU CIRCUIT DE REFROIDISSEMENT D'UN MOTEUR THERMIQUE
FR2529744
DISPOSITIF DE DECROTTAGE DU CARTER D'UNE FAUCHEUSE A DISQUES
FR2529743
DISPOSITIF DE COUPE POUR MACHINE DE RECOLTE
FR2529954
ENSEMBLE DE CARBURATION ET PROCEDE DE COMMANDE DE L'ENSEMBLE
FR2529955
SOUPAPES DE COMMANDE DE VIDE POUR MOTEURS A COMBUSTION INTERNE
FR2529959
DISPOSITIF PERMETTANT LA RECUPERATION DE L'ENERGIE DES VAGUES, DU VENT, DES FLEUVES OU DE TOUT FLUIDE EN MOUVEMENT
FR2529958
SOUPAPE A INJECTION DE CARBURANT POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET REGLAGE DE SON DOSAGE
FR2529956
SYSTEME D'EJECTION A FLUX MELANGE
FR2529950
APPAREIL DE REFROIDISSEMENT DE L'AIR DE COMBUSTION DE MOTEURS A COMBUSTION INTERNE
FR2529952
MOTEUR A COMBUSTION INTERNE, NOTAMMENT POUR VEHICULES AUTOMOBILES
FR2529945
Titre non disponible
FR2529940
DISPOSITIF DE DEVISSAGE DE TIGES DE FORAGE POUR UNE MACHINE DE FORAGE A TIGES EN PLUSIEURS ELEMENTS
FR2529941
DISPOSITIF ET PROCEDE DE DESCENTE ET DE CONNEXION D'UN CONNECTEUR SUSPENDU A UNE LIGNE–GUIDE SUR UNE COLONNE–GUIDE INSTALLEE SUR UNE STATION SOUS–MARINE
FR2529882
PROCEDE DE FABRICATION DU CHLORURE DE METHYLENE
FR2529946
ENSEMBLES DE SOUPAPES
FR2529948
MOTEUR CONVERTISSEUR D'ENERGIE THERMIQUE A BASSE TEMPERATURE
FR2529947
AUBE A CARAPACE EN CERAMIQUE DESTINEE A L'EQUIPEMENT DES AUBAGES MOBILE ET FIXE DE TURBOMACHINES
FR2529978
DISPOSITIF DE FREINAGE A DISQUES MUNI D'UNE COMMANDE DE DEFREINAGE PAR FLUIDE SOUS PRESSION
FR2529963
PISTON A SECTION DROITE VARIABLE POUR POMPE DE FOND DE LIQUIDE VISQUEUX
FR2529972
BIELLE DE PISTON EN MATIERE SYNTHETIQUE RENFORCEE DE FIBRES
FR2529971
BIELLE DE PISTON EN MATIERE SYNTHETIQUE RENFORCEE DE FIBRES
FR2529970
CHEVILLE EXPANSIBLE EN MATIERE PLASTIQUE
FR2529973
BIELLE DE PISTON EN MATIERE SYNTHETIQUE RENFORCEE DE FIBRES
FR2529975
BLOC–RESSORT POUR SUPPORTER ELASTIQUEMENT UN PALIER
FR2529976
DISPOSITIF DE DESACCOUPLAGE DE DEUX MACHINES TOURNANTES
FR2529974
APPUI A BILLES A TRANSLATION
FR2529969
ELEMENT ENCASTRABLE MOULE EN MATIERE PLASTIQUE AVEC UNE PIECE METALLIQUE INTRODUITE
FR2529993
ECRAN LUMINEUX A STRUCTURE DE PROFILE MULTI–CANAUX REMPLI DE LIQUIDE, ET APPLICATION DUDIT ECRAN
FR2529965
GROUPE MOTO–POMPE A REGLAGE DE VITESSE
FR2529771
DISPOSITIF DE PRESENTOIR A FONCTIONS MULTIPLES POUR ETIQUETAGE NOMINATIF DE BROSSES A DENTS
FR2529964
POMPE A ENGRENAGE AVEC UN MOTEUR ASSOCIE A CHAQUE PIGNON
FR2529988
GARNITURE D'ETANCHEITE DU TYPE A LABYRINTHE, NOTAMMENT POUR DES MACHINES TOURNANTES TELLES QUE POMPES OU ANALOGUES
FR2529966
COMPRESSEUR CENTRIFUGE A FAIBLE ENERGIE CINETIQUE
FR2529772
CAISSE DE SORTIE POUR MAGASINS
FR2529967
DISPOSITIF DE FONCTIONNNEMENT FIXE APRES DEFAILLANCE
FR2530049
DISPOSITIF D'EXPLORATION OPTIQUE D'UN DOCUMENT
FR2530038
MONTURE DE LUNETTES A LIENS SOUPLES
FR2530019
PROCEDE DE DETERMINATION DU NIVEAU CALORIFIQUE D'UNE ANODE TOURNANTE ET ENSEMBLE ELECTRONIQUE PERMETTANT LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
FR2530105
CIRCUIT DE BOUCLE POUR LIGNE TELEPHONIQUE
FR2530103
DISPOSITIF DE RAPPEL DE RENDEZ–VOUS POUR TERMINAL TELEPHONIQUE ELECTRONIQUE
FR2530083
PLAQUES DE CIRCUITS A MICRO–ONDES ET LEUR PROCEDE DE FABRICATION
FR2530111
AGENCEMENT DE COMPOSANTS ELECTRONIQUES
FR2529747
DISPOSITIF DE RELEVAGE DES BORDS INFERIEURS DES ELEMENTS DE RECOUVREMENT DES SERRES–TUNNELS
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