N° de brevet Brevet
FR2519083 INJECTEUR DE COMBUSTIBLE POUR MOTEUR–FUSEE
FR2519080 INSTALLATION D'ALIMENTATION EN COMBUSTIBLE POUR UN MOTEUR A PLUSIEURS CYLINDRES
FR2519086 DISPOSITIF D'ALIMENTATION DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE COMPRENANT UN CARBURATEUR
FR2519084 CARBURATEUR A ENRICHISSEUR DE MELANGE POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2519087 DISPOSITIF DE COMMANDE POUR LE LANCEMENT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE AU MOYEN DE PLUSIEURS MOTEURS ELECTRIQUES DE DEMARRAGE
FR2519202 DISPOSITIF DE CONNEXION POUR BOUGIES D'ALLUMAGE
FR2519090 DISTRIBUTEUR D'ALLUMAGE POUR MOTEURS A COMBUSTION INTERNE
FR2519089 MECANISME DE REGLAGE COMMANDE PAR DEPRESSION ET EQUIPANT UN DISTRIBUTEUR D'ALLUMAGE DE MOTEURS A COMBUSTION INTERNE
FR2519081 DISPOSITIF DE LIMITATION DE REGIME POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2519078 DISPOSITIF DE DETECTION D'IRREGULARITES DANS L'ALIMENTATION DES MOTEURS DE TURBOMACHINES
FR2519075 PERFECTIONNEMENT AUX MOTEURS A COMBUSTION INTERNE A CHAMBRE DE PRECOMBUSTION
FR2519076 SYSTEME D'ADMISSION POUR UN MOTEUR A DEUX TEMPS A COMBUSTION INTERNE
FR2519074 REGLEUR HYDRAULIQUE POUR CULBUTERIE DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2519069 SURFACE PORTANTE APTE AU REFROIDISSEMENT POUR MACHINE ROTATIVE
FR2519070 SURFACE PORTANTE APTE AU REFROIDISSEMENT POUR UNE MACHINE ROTATIVE
FR2519071 AUBE D'UNE MACHINE A FLUX GAZEUX NOTAMMENT D'UNE TURBINE A GAZ
FR2519079 PULVERISATEUR DE CARBURANT POUR CHAMBRE DE COMBUSTION DE TURBOMACHINES
FR2519092 DISPOSITIF DE DETECTION DU MOMENT DE L'ALLUMAGE REEL
FR2519088 CIRCUIT DE RETARDEMENT D'EMISSION DE LUMIERE POUR RECYCLAGE DE DISTRIBUTION D'ALLUMAGE DE MOTEUR
FR2519108 CHAINE ARTICULEE POUR MECANISMES DE TRANSMISSION A EMBRASSEMENT
FR2519137 DETECTEUR DE POSITION A DEUX AXES POUR DISPOSITIF A SUSPENSION MAGNETIQUE
FR2518900 DISPOSITIF POUR ECHANGER L'ELEMENT DE RUPTURE DE CONSIGNE DE BROYEURS, ET EN PARTICULIER DE BROYEURS CONTINUS CONSTITUES SOUS FORME DE BROYEURS A CYLINDRE
FR2519164 DISPOSITIF DE LIMITATION DE FORCE A REENCLENCHEMENT
FR2519110 SOUFFLET DE DILATATION
FR2518892 DETECTEUR DE POLLUTION DE CARBURANT AVEC VALVE DE RETENUE
FR2518866 AMENAGEMENT D'UNE TONDEUSE A GAZON PERMETTANT LE BROYAGE DES DECHETS
FR2519107 ACCOUPLEMENT DE SECURITE CONTRE LES SURCHARGES
FR2519103 DISPOSITIF D'ETANCHEITE POUR ROULEMENT A ROULEAUX CONIQUES
FR2519095 DISPOSITIF DE PROTECTION HYDRAULIQUE DU MOTEUR ELECTRIQUE D'UN GROUPE DE POMPAGE IMMERGE
FR2518876 DISPOSITIF POUR LA PRESENTATION DE PRODUITS A L'UNITE
FR2519091 PROCEDE POUR MESURER LA DISTANCE ENTRE ELECTRODES D'UNE BOUGIE D'ALLUMAGE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE, ET APPAREIL POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE
FR2519096 JOINT D'ETANCHEITE POUR STATOR DE COMPRESSEUR
FR2519097 TUBULURE D'INTRODUCTION DE PATES DURCISSABLES DANS DES BOULONS D'ANCRAGE CREUX
FR2519105 PERFECTIONNEMENTS APPORTES AU MONTAGE DE ROULEMENTS A BILLES DU TYPE A CONTACT OBLIQUE
FR2519098 CROCHET DE SUSPENSION PERFECTIONNE DESTINE A ETRE FIXE A DES PAROIS EN MATERIAUX DURS TELS QUE LE BETON
FR2519101 STRUCTURE SUPPORT DE PALIER
FR2519073 ROTOR POUR MACHINES A FLUX DE FLUIDE, NOTAMMENT POUR TURBOMACHINES
FR2519043 ELEMENT DE PAVE DE FORME ARQUEE POUR LA POSE D'UN PAVAGE MOSAIQUE
FR2519042 PLATE–FORME DE TENNIS POREUSE INDEFORMABLE AVEC JOINTS DE DILATATION ENCAISSANT LES POUSSEES HORIZONTALES ET VERTICALES
FR2519041 PROCEDE DE DELIGNIFICATION DE PATE CELLULOSIQUE
FR2519115 CAILLEBOTIS PERFECTIONNE
FR2519045 PROCEDE DE FONDATION POUR TRAVAUX DE BATIMENT, DE GENIE CIVIL OU ANALOGUES ET APPAREIL POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE
FR2519049 DISPOSITIF DE DECOUPAGE ACOUSTIQUE POUR LOCAUX INDUSTRIELS ET HALLS D'USINE
FR2519047 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LE MONTAGE D'UN ORGANE EMETTEUR D'IMPULSIONS DE PRESSION DANS UNE SURFACE REVETUE DE CARREAUX DE FAIENCE
FR2519040 GUIDE–FIL SUR LE ROTOR D'UNE TORONNEUSE GRANDE VITESSE NON TUBULAIRE
FR2519039 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR TRAITER DES POINTS ISOLES DE MATERIAUX DEFILANTS, EN PARTICULIER POUR MARQUER LES DEFAUTS DE MATIERES TEXTILES EN VUE DE LEUR ELIMINATION A LA COUPE
FR2519019 COMPOSITION COMBUSTIBLE FLUIDE ET SON PROCEDE DE PREPARATION
FR2519159 ENSEMBLE A MONTRE ELECTRONIQUE
FR2519018 DISPOSITIF D'ALLUMAGE POUR UN FOUR A CUVE DE PRODUCTION EN DISCONTINU DE GAZ COMBUSTIBLE A PARTIR D'UNE MATIERE ORGANIQUE
FR2519190 CONTACT A BARRIERE DE TUNGSTENE
FR2518988 PROCEDE POUR PREPARER LA L–THREONINE
FR2519032 PROCEDE DE DEPOT PAR EPITAXIE EN PHASE LIQUIDE D'UN COMPOSE TERNAIRE
FR2519028 PROCEDE D'ELABORATION D'UN REVETEMENT NOIR A LA SURFACE DE PIECES DONT AU MOINS UNE FACE EST EN ZINC
FR2519114 ELEMENTS DE STRUCTURE EN BETON COMPOSITE
FR2519050 PANNEAU POUR LA CONSTRUCTION MODULAIRE D'UN BATIMENT, NOTAMMENT D'UNE MAISON INDIVIDUELLE
FR2519065 BLOC OBTURATEUR ANNULAIRE ET GARNITURE DESTINEE A ETRE UTILISEE DANS CE BLOC OBTURATEUR
FR2519061 DISPOSITIF D'ARRET MECANIQUE POUR FERME–PORTE, EN PARTICULIER FERME–PORTE DE SOL
FR2519060 DISPOSITIF DE VERROUILLAGE POUR PORTAIL
FR2519111 GARNITURE DESTINEE A UN BLOC OBTURATEUR ANNULAIRE, ET CE BLOC OBTURATEUR
FR2519067 PROCEDE ET DISPOSITIF DE TELECOMMANDE A FREQUENCE PORTEUSE POUR DES MACHINES D'ABATTAGE ET DE DECHARGEMENT AVEC CYLINDRE DE FRAISAGE
FR2519072 DISPOSITIF DE RETENUE AXIALE ET RADIALE D'AUBE DE ROTOR DE TURBOREACTEUR
FR2519094 COMPRESSEUR DU TYPE EN SPIRALE
FR2519226 VERROU POUR TIROIR ELECTRONIQUE INVISIBLE EN POSITION FERMEE PERMETTANT L'INSERTION ET L'EXTRACTION FACILES DES CONNECTEURS SITUES A L'ARRIERE
FR2519057 SERRURE ELECTRONIQUE, NOTAMMENT POUR MALLETTES DESTINEES A CONTENIR DES PROCESSEURS PORTATIFS
FR2519054 " BOUDINEUR " OU OUTIL PERMETTANT UN ETALEMENT RAPIDE ET REGULIER DU CIMENT SUR UNE RANGEE DE PARPAINGS LORS DE LA CONSTRUCTION D'UN MUR
FR2519117 DISPOSITIF POUR COMMANDER AUTOMATIQUEMENT LA FERMETURE DU VOLET D'OBTURATION DU CONDUIT D'EVACUATION DES FUMEES SUR UNE CHEMINEE
FR2519052 BALUSTRADE EN ELEMENTS PREFABRIQUES REGLABLES POUR LA PROTECTION ET LA DELIMITATION DE SURFACES PLANES ET INCLINEES
FR2519044 PROCEDE DE PROTECTION ANTIVOL POUR TOUS VEHICULES DE TRANSPORT
FR2519058 DISPOSITIF D'ACCES CODE A SEMI–CONDUCTEURS
FR2519059 DISPOSITIF DE FERMETURE ET DE VERROUILLAGE
FR2518942 Titre non disponible
FR2518927 PROCEDE POUR CONFECTIONNER UN TUBE EN CAOUTCHOUC OU MATIERE PLASTIQUE MUNI D'INSERTIONS DE RENFORCEMENT TEXTILES ET EQUIPE D'UN TUYAU DE DERIVATION BRANCHE LATERALEMENT
FR2519116 DISPOSITIF DE COMBUSTION POUR COMBUSTIBLES SOLIDES PULVERISES
FR2519174 CIRCUIT DE REDUCTION DE BRUIT
FR2519208 PROCEDE POUR OPTIMALISER L'ABSORPTION DE PUISSANCE D'UNE PLURALITE DE MOTEURS A HYSTERESIS BRANCHES EN PARALLELE
FR2519207 CIRCUIT ONDULEUR COMPORTANT UNE COMMANDE DE SYMETRIE
FR2519212 CIRCUIT LOGIQUE A TROIS ETATS
FR2519211 ETAGE DE SORTIE POUR CIRCUIT INTEGRE A RESEAU DE PORTES DE LA TECHNIQUE ECL REGULE VIS–A–VIS DES VARIATIONS LIEES AUX TEMPERATURES DE FONCTIONNEMENT
FR2519213 ELEMENT INVERSEUR POUR CIRCUIT LOGIQUE, SON PROCEDE DE REALISATION ET ELEMENT LOGIQUE LE COMPORTANT
FR2519210 DISPOSITIF DE COMMUTATION DE TENSIONS ANALOGIQUES, A COMMANDE LOGIQUE
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