N° de brevet Brevet
FR2509497 DISPOSITIF POUR L'OBTURATION ET LE PLOMBAGE D'UN ORIFICE EXISTANT DANS UN ELEMENT DE CONSTRUCTION
FR2509468 CAPTEUR ELECTRIQUE ET A FLUIDE POUR L'ANALYSE DE LA COMPOSITION DE MELANGES GAZEUX
FR2509388 SYSTEME DE POMPE HYDRO–PNEUMATIQUE A FONCTIONNEMENT AUTOMATIQUE A DISTANCE
FR2509488 CIRCUIT ELECTRONIQUE DE REGULATION ET DE COMMANDE POUR UNE SOURCE DE PRESSION ET DE VIDE
FR2509395 PROCEDE POUR LE POSITIONNEMENT AXIAL ET LA FIXATION D'UNE PIECE DE MACHINE DANS UN MANCHON A PAROI MINCE OU ANALOGUE
FR2509398 ACCOUPLEMENT ELASTIQUE EN ROTATION
FR2509405 FREIN A TAMBOUR A REGLAGE AUTOMATIQUE
FR2509403 ACCOUPLEMENT A FRICTION ACTIONNE HYDRAULIQUEMENT PAR FLUIDE SOUS PRESSION
FR2509402 DISQUE DE SORTIE D'EMBRAYAGE A FRICTION
FR2509401 DISQUE D'EMBRAYAGE
FR2509386 POMPE A PISTON RADIAL
FR2509385 PROCEDE POUR UTILISER L'ENERGIE EOLIENNE EN VUE D'UNE PRODUCTION AUTONOME D'ELECTRICITE
FR2509380 INSTALLATION DE RECHAUFFAGE DE COMBUSTIBLE INJECTE DANS UN MOTEUR DIESEL
FR2509379 CARBURATEUR POUR MOTEURS A COMBUSTION INTERNE, EN PARTICULIER POUR MOTEURS PORTABLES DE TRES FAIBLE PUISSANCE
FR2509377 GENERATEUR ELECTROTHERMIQUE D'UNE POUSSEE DE GAZ, FONCTIONNANT A L'HYDRAZINE ET DESTINE A L'ASSERVISSEMENT EN ASSIETTE DE VEHICULES SPATIAUX
FR2509414 JOINT PLAT PERFECTIONNE ET PROCEDE DE FABRICATION DE CE JOINT
FR2509381 POMPE A INJECTION DE CARBURANT
FR2509371 TRANSDUCTEUR INDUCTIF LINEAIRE
FR2509384 DISPOSITIF POUR LA TRANSFORMATION DE L'ENERGIE DE FLUIDES EN MOUVEMENT, EN PARTICULIER DE COURANTS GAZEUX, TELS QUE L'AIR, OU HYDRAULIQUES, EN ENERGIE ELECTRIQUE, MECANIQUE OU THERMIQUE
FR2509383 COURONNE D'ENTRETOISES D'UNE BACHE DE MACHINE HYDRAULIQUE ET SON PROCEDE DE FABRICATION
FR2509382 INJECTEUR DE CARBURANT POUR MOTEUR A EXPLOSION
FR2509404 FREIN A TAMBOUR A RATTRAPAGE AUTOMATIQUE D'USURE
FR2509400 DISQUE D'EMBRAYAGE, NOTAMMENT POUR VEHICULES AUTOMOBILES
FR2509481 VISIONNEUSE STEREOSCOPIQUE
FR2509165 LAVE–GLACES TRIANGULAIRE
FR2509437 MOYEN DE SUPPORT DE ROULEAUX POUR SOUFFLEUR DE SUIE AYANT UNE LONGUE COURSE DE RETOUR EN ARRIERE
FR2509456 DISPOSITIF DE REPARTITION HOMOGENE D'UN FLUIDE DANS UN ECHANGEUR DE CHALEUR
FR2509459 APPAREIL DE DETECTION DES VARIATIONS DU DEBIT D'UN FLUIDE CONDUCTEUR S'ECOULANT DANS UN CIRCUIT
FR2509462 DISPOSITIF DE COUVERTURE POUR BASCULES DE PESAGE
FR2509467 APPAREIL POUR MESURER LA CONCENTRATION DE L'OZONE DANS UN LIQUIDE
FR2509466 CAPTEUR DE DEPLACEMENT INDUCTIF POUR ORGANE DE REGLAGE FLUIDIQUE
FR2509463 DISPOSITIF PERMETTANT D'ABAISSER LA TEMPERATURE D'UN THERMOMETRE PAR CENTRIFUGATION
FR2509448 DISPOSITIF DE REGULATION D'UN REFRIGERATEUR A EFFET JOULE THOMSON
FR2509443 MONTAGE AVEC POMPE A CHALEUR A FONCTIONNEMENT BIVALENT EN PARALLELE COMPRENANT UN BRULEUR QUI PRODUIT DES FUMEES
FR2509419 VANNE COMPORTANT DES EXCENTRIQUES MONTES SUR SA TIGE A COMMANDE MANUELLE
FR2509411 POULIE DE VARIATEUR DE VITESSE
FR2509409 AXE–SUPPORT POUR GALETS TENDEURS DE COURROIE
FR2509407 GALET TENDEUR DE COURROIE
FR2509190 DISPOSITIF DE DECOLMATAGE DE FILTRE
FR2509420 COLLIER DE SERRAGE POUR FIXATION DE TUBES FLEXIBLES
FR2509299 ANTIBIOTIQUES A NOYAU B–LACTAME, ET PROCEDE POUR LES PREPARER
FR2509434 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA RECIRCULATION DE GAZ DE CARNEAU DANS UNE CHAUDIERE A COMBUSTIBLE SOLIDE ET CHAUDIERE L'UTILISANT
FR2509421 COLLIER DE SERRAGE POUR TUBES
FR2509378 CARBURATEUR AVEC COMMANDE AUTOMATIQUE DU VOLET DE DEPART A FROID
FR2509375 LIMITEUR DE DECELERATION, NOTAMMENT POUR UNE TURBOMACHINE
FR2509363 DISPOSITIF D'OCCULTATION A LAMES PARALLELES COULISSANTES ET ORIENTABLES A COMMANDE ELECTRO–MECANIQUE POUR BAIES VITREES VERTICALES, HORIZONTALES OU INCLINEES DE GRANDES DIMENSIONS
FR2509445 ELEMENT MODULAIRE DE TOITURE POUR LA CAPTATION DU RAYONNEMENT SOLAIRE
FR2509441 PROCEDE DE FABRICATION D'UN CIRCUIT DE CHAUFFAGE A AIR CHAUD INTEGRE DANS DES ELEMENTS DE CONSTRUCTION
FR2509425 STRUCTURE SUPPORTEE PAR UNE GRILLE
FR2509423 BRAS DE CONSOLE AVEC ELEMENT PORTEUR POUR CHEMINS DE CABLES, RAYONNAGES, PANNEAUX
FR2509349 ELEMENT CONSTITUTIF D'UN CONDUIT DE FUMEE
FR2509351 PROCEDE D'IMPLANTATION DE MAISONS A TOITURE SOLAIRE ET ELEMENTS MODULAIRES POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROCEDE
FR2509158 DISPOSITIF DE COULISSEMENT POUR TIROIRS ET AUTRES
FR2509394 FIXATION MURALE DE MEUBLES A REGLAGE FRONTAL
FR2509284 PROCEDE DE LIQUEFACTION ET DE SOLUBILISATION DES MATIERES GRASSES DANS LES CIRCUITS D'EVACUATION DES EAUX USEES
FR2509343 REGARD DE VISITE POUR CANALISATIONS D'ASSAINISSEMENT
FR2509128 PICSELLES
FR2509338 PROCEDE DE DOSAGE DE L'APPLICATION D'UN LIANT SUR UNE CHAUSSEE ET DISPOSITIF D'EPANDAGE
FR2509337 DISPOSITIF DE FLOTTATION POUR LE TRAITEMENT DE VIEUX PAPIERS
FR2509336 PROCEDE POUR AMELIORER LES SOLIDITES AU MOUILLE DES COLORANTS REACTIFS OU DIRECTS SUR UN SUBSTRAT CELLULOSIQUE ET SUBSTRAT CELLULOSIQUE OBTENU
FR2509340 NAPPE ABSORBANTE DE LIQUIDES VARIES ET NOTAMMENT D'HYDROCARBURES
FR2509341 PROCEDE POUR LA FIXATION ET/OU LA STABILISATION DE SOLS
FR2509159 ELEMENT DE MOBILIER
FR2509389 INSTALLATION SOLAIRE POUR ELEVER LE LIQUIDE D'UNE SOURCE
FR2509342 CANALISATION DE VISITE
FR2509355 ABRI ANTI–ATOMIQUE
FR2509153 AUVENT POUR CARAVANE, ADAPTABLE SUR DES CARAVANES DE LONGUEURS DIFFERENTES
FR2509161 MECANISME DE COMPENSATION POUR LITS ABATTANTS
FR2509387 REFROIDISSEUR D'HUILE POUR COMPRESSEUR LUBRIFIE
FR2509397 PALIER SEGMENTAIRE ARTICULE
FR2509373 COURONNE ENVELOPPANTE REGLABLE POUR AUBES MOBILES DE MOTEUR A TURBINE A GAZ
FR2509369 MOTEUR A COMBUSTION INTERNE AVEC GROUPE TURBOCOMPRESSEUR
FR2509370 MOTEUR ROTATIF
FR2509374 DISPOSITIF DE REGULATION DE DEBIT POUR SYSTEME D'ALIMENTATION EN COMBUSTIBLE LIQUIDE DE MOTEUR A TURBINE A GAZ
FR2509372 DISPOSITIF DE FIXATION D'UN ECRAN THERMIQUE
FR2509408 TENDEUR DE COURROIE AVEC AMORTISSEMENT VARIABLE PROPORTIONNEL
FR2509368 MACHINE ROTATIVE A FLUIDE SOUS PRESSION
FR2509367 INDICATEUR DE POSITION D'UN SOUTENEMENT EN TAILLE
FR2509360 GUICHET OU MAGASIN POUR DEPOTS A DISTANCE AVEC CONTENEUR SCELLE POUR DEPOTS SOUS ENVELOPPE
FR2509359 DISPOSITIF DE BUTEE VERROUILLABLE POUR REGLER L'OUVERTURE DE VANTAUX COULISSANTS DE FENETRES
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