N° de brevet Brevet
FR2471511 DISPOSITIF D'ETANCHEITE POUR ROULEMENTS, CONSTITUE PAR UN FLASQUE FIXE SUR UNE BAGUE DE ROULEMENT ET PAR UNE BAGUE D'ETANCHEITE MONTEE SUR L'AUTRE BAGUE DE ROULEMENT
FR2471512 ACCOUPLEMENT A FRICTION POUR TRANSMETTRE UN COUPLE LIMITE
FR2471167 SAC DE COUCHAGE A ISOLEMENT VARIABLE
FR2471508 DISPOSITIF DE FIXATION PRINCIPALEMENT POUR PAROI CREUSE
FR2471504 ACTIONNEUR A FLUIDE
FR2471506 VERIN HYDRAULIQUE A DOUBLE EFFET
FR2471515 DISPOSITIF DE FREINAGE POUR VEHICULE AINSI QUE LES VEHICULES POURVUS DE CE DISPOSITIF
FR2471513 FREIN A COURONNE
FR2471518 PATIN DE FREIN PERFECTIONNE
FR2471517 DISPOSITIF DE FREINAGE ET D'EMBRAYAGE COMBINE A COMMANDE ELECTROMAGNETIQUE
FR2471524 DISPOSITIF HYDRODYNAMIQUE POUR TRANSMETTRE UN COUPLE MECANIQUE, ET NOTAMMENT FREIN HYDRODYNAMIQUE
FR2471514 DISPOSITIF DE COMMANDE DE FREIN
FR2471516 DISPOSITIF DE RATTRAPAGE D'USURE DES GARNITURES DE FREINS A GARNISSAGE CIRCULAIRE
FR2471503 VENTILATEUR RADIAL
FR2471166 RECEPTACLE DE PRESENTATION D'OBJETS, NOTAMMENT DE MONTRES–BRACELETS
FR2471496 SYSTEME D'ALLUMAGE A THYRISTOR POUR MOTEURS A COMBUSTION INTERNE AVEC ALLUMAGE PAR BOUGIE
FR2471494 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR MODIFIER L'INTERVALLE D'IMPULSIONS SUCCESSIVES DE COMMANDE D'ALLUMAGE DELIVRE PAR UN EMETTEUR D'IMPULSIONS D'ALLUMAGE
FR2471490 DISPOSITIF A BUSE D'INJECTION DE CARBURANT POUR MOTEURS A COMBUSTION INTERNE
FR2471489 POMPE A INJECTION DE COMBUSTIBLE POUR UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2471493 PROCEDE POUR LE MONTAGE ORIENTE ANGULAIREMENT D'UNE POMPE D'INJECTION DE CARBURANT SUR UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2471495 PROCEDE ET INSTALLATION POUR MODIFIER L'INTERVALLE D'IMPULSIONS DE COMMANDE D'ALLUMAGE DELIVREES PAR UN EMETTEUR D'IMPULSIONS D'ALLUMAGE
FR2471478 DISPOSITIF EN VUE DE LA RECONNAISSANCE D'ALLURES INDESIRABLES DE COMBUSTION DANS LES MOTEURS A COMBUSTION INTERNE A ALLUMAGE EXTERIEUR
FR2471529 DISPOSITIF COMPRENANT PLUSIEURS ELEMENTS EN V ET DESTINE A ASSURER L'ETANCHEITE ENTRE DEUX COMPOSANTS D'UN APPAREIL
FR2471501 DISPOSITIF DE POMPAGE DE FLUIDES DIPHASIQUES
FR2471498 CRYOPOMPE
FR2471499 ASSEMBLAGE DE LOGEMENT POUR COMPRESSEUR RADIAL A CARTER EN DEUX PARTIES
FR2471500 SYSTEME DE POMPE A TRANSMISSIONS PNEUMATIQUES ET PISTONS JUMELES A DOUBLE EFFET AIR–EAU
FR2471519 PLAQUE D'APPUI, NOTAMMENT POUR MACHINES PRODUISANT DES VIBRATIONS
FR2471540 AMORTISSEUR A DOUBLE EFFET POUR VANNE DE RETENUE
FR2471128 MOISSONNEUSE PERFECTIONNEE
FR2471366 PROCEDE NOUVEAU POUR LA PREPARATION D'ESTERS, D'AMIDES, ET D'ACIDES ALIPHATIQUES A–AMINES–MONOFLUORES TELS QUE LA FLUOROALANINE, L'ACIDE AMINO–2 FLUORO–3 BUTYRIQUE ET LEURS ESTERS ET AMIDES DERIVES
FR2471543 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LE RACCORD DE TRONCONS DE GAINE DE CIRCULATION DE FLUIDE
FR2471542 JOINT A UTILISER DANS DES TUYAUX EMBOITES PAR EMBOUT ET MANCHON
FR2471536 CLAPET ANTI–RETOUR
FR2471169 MECANISME PERMETTANT DE LEVER OU DE BAISSER UNE TRINGLE A RIDEAUX
FR2471170 DISPOSITIF DE RECUPERATION DE VAPEUR POUR ARTICLES MENAGERS TELS QUE COCOTTES–MINUTE OU AUTO–CUISEURS
FR2471549 BOUGEOIR A DEUX SOURCES D'ECLAIRAGE
FR2471562 DISPOSITIF MODULAIRE POUR EFFECTUER UN CHAUFFAGE OU UN REFROIDISSEMENT A PARTIR DE L'ENERGIE SOLAIRE PAR UN CYCLE INTERMITTENT DE POMPE A CHALEUR A ADSORPTION, ET APPAREIL COMPOSE DE TELS DISPOSITIFS
FR2471173 OUTIL, EN PARTICULIER CROCHET, DE MALAXAGE POUR MACHINES MENAGERES DE CUISINE OU AUTRES
FR2471171 APPAREILS TYPE " TOURNE–BROCHE ", " BARBECUE "
FR2471556 DISPOSITIF ECONOMISEUR DE COMBUSTIBLE LIQUIDE POUR POELE A COMBUSTIBLE LIQUIDE
FR2471551 DISPOSITIF DE CHAUFFAGE DE FLUIDES GAZEUX OU LIQUIDES PAR COMBUSTION DE COMBUSTIBLE SOLIDE
FR2471535 VALVE POUR BRIQUET A GAZ
FR2471534 ROBINET A OBTURATEUR TOURNANT
FR2471525 PIECE DE DILATATION EN SOUFFLET AVEC ANNEAUX DE RENFORCEMENT
FR2471544 DISPOSITIF DE RACCORDEMENT SOUPLE ENTRE DEUX TRONCONS DE CONDUITE DE FLUIDE
FR2471523 MECANISME DE PARTAGE DE PUISSANCE COMPORTANT UN DIFFERENTIEL EPICYCLOIDAL
FR2471367 PROCEDE DE FABRICATION DE BIS (METHYLANTHRANILATE) DE METHYLENE
FR2471131 NOUVELLE GRILLE OSCILLANTE VIBRANTE POUR ELIMINER LES SOIES, LES RAFLES, LES FEUILLES, LES TIGES DE MAIS SUR MOISSONNEUSE BATTEUSE A MAIS OU " CORN–SHELLER "
FR2471537 ELEMENT DE SECURITE EMPECHANT L'ECOULEMENT D'UN FLUIDE EN CAS DE RUPTURE DE CANALISATION
FR2471526 COUVERCLE DE RECIPIENTS SOUS PRESSION, EN PARTICULIER POUR FILTRES
FR2471541 ROBINET D'ARRET OU MELANGEUR
FR2471539 VANNE A COMMANDE ETANCHE
FR2471533 VANNE A PAPILLON ET PROCEDE POUR EXECUTER UNE MEMBRANE D'ETANCHEITE POUR CETTE VANNE
FR2471531 JOINT D'ETANCHEITE D'ARBRE A ELEMENT DE PRESSION ELASTIQUE ET COUCHE DE POLYTETRAFLUOROETHYLENE
FR2471561 BOUCHON DE RADIATEUR DE CHAUFFAGE CENTRAL A FLUIDE CALOPORTEUR
FR2471488 SYSTEME DE CHAUFFAGE POUR DISPOSITIFS DE PREPARATION DU MELANGE D'AIR ET DE CARBURANT POUR MOTEURS A COMBUSTION INTERNE
FR2471127 TONDEUSE A GAZON A LAME EN FORME DE FAUCILLE
FR2471614 FIBRES OPTIQUES REVETUES DE RESINE, LEUR PROCEDE DE REALISATION ET CABLE CONTENANT DE TELLES FIBRES
FR2471441 PROCEDE ET INSTALLATION POUR METTRE EN SUSPENSIONS DES FIBRES PROVENANT DE VIEUX PAPIERS
FR2471438 PROCEDE DE GREFFAGE D'UN ADDITIF IGNIFUGEANT SUR DES ETOFFES, FIBRES ET AUTRES MATIERES INFLAMMABLES
FR2471406 COMPOSITION EN POUDRE POUR LE NETTOYAGE DES TAPIS ET PROCEDE POUR L'ENTRETIEN DES CARPETTES ET DES TAPIS
FR2471433 DISPOSITIF DE CONTROLE DE L'ADMISSION D'EAU POUR MACHINES DE LAVAGE RACCORDEES AU RESEAU DE DISTRIBUTION
FR2471435 FER A REPASSER A VAPEUR
FR2471633 PROCEDE ET APPAREIL DE RECONNAISSANCE D'UN MARQUAGE MAGNETIQUE ET APPLICATION AUX PAPIERS DE SECURITE
FR2471164 TABLE A LANGER MURALE PLIABLE
FR2471453 BLOC SANITAIRE
FR2471159 STRUCTURE D'ETAGERE A MONTER
FR2471168 TAPIS DE REVETEMENT UTILITAIRE, EN PARTICULIER POUR BASSINS, EVIERS, BAIGNOIRES, ARMOIRES OU RECEPTACLES ANALOGUES
FR2471449 DISPOSITIF DE CANALISATION DE LIQUIDE NOTAMMENT POUR LE DRAINAGE DES SOLS
FR2471448 MASSE DRAINANTE ET IRRIGANTE ET DISPERSANTE
FR2471430 PROCEDE POUR LA FABRICATION D'UNE NAPPE NON TISSEE PAR FILAGE A L'ETAT DE FUSION SUR UNE SURFACE BOSSELEE SE DEPLACANT A DISTANCE DE LA FILIERE
FR2471436 MACHINE A EFFRANGER LES TISSUS CHAINE ET TRAME
FR2471326 CONTENANT A COUVERCLE ARTICULE ET MUNI D'UN POUSSOIR DE DEBLOCAGE
FR2471351 PROCEDE POUR SEPARER LES COMPOSES DU FER, DE L'ALUMINIUM ET DU MANGANESE CONTENUS EN IMPURETES DANS DES SOLUTIONS CHLORHYDRIQUES DE CHLORURE DE MAGNESIUM
FR2471447 PERFECTIONNEMENTS AUX BARRAGES D'ACIER FLOTTANTS S'OPPOSANT A LA PROGRESSION OU A LA DIFFUSION DE NAPPES POLLUANTES OU ENFLAMMEES
FR2471414 PROCEDE POUR LA PRODUCTION D'ACIER AU CONVERTISSEUR
FR2471413 EQUIPAGE D'ETANCHEITE DU TROU DE SONDE D'UN HAUT FOURNEAU
FR2471421 PROCEDE DE REVETEMENT EN CONTINU DE TOLES METALLIQUES
FR2471599 Titre non disponible
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