N° de brevet Brevet
FR2459918 DISPOSITIF DE TRANSMISSION PROGRESSIVE
FR2459919 TRANSMISSION DE PUISSANCE
FR2459914 DISPOSITIF AMORTISSEUR DE TORSION, NOTAMMENT POUR EMBRAYAGE DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2459913 DISPOSITIF AMORTISSEUR DE TORSION ET FRICTION D'EMBRAYAGE LE COMPORTANT, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2459923 RESERVOIR SOUS PRESSION EN MATIERE PLASTIQUE
FR2459926 JOINT A LEVRES A EQUILIBRAGE HYDROSTATIQUE POUR FLUIDE SOUS PRESSION
FR2459931 PERFECTIONNEMENTS APPORTES AUX ROBINETS A GAZ POUR L'ALIMENTATION DE BRULEURS
FR2459929 VANNE DU TYPE A GUILLOTINE ET SON APPLICATION A UNE INSTALLATION D'ALIMENTATION OU DE VIDANGE D'UN BASSIN
FR2459930 PERFECTIONNEMENTS AUX ROBINETS MELANGEURS
FR2459928 OBTURATEUR, NOTAMMENT POUR ROBINETS
FR2459641 DISPOSITIF DE SUSPENSION DE PORTE–VETEMENTS
FR2459911 FREIN A DISQUE ET ENSEMBLE A GARNITURE DE FROTTEMENT POUR CE FREIN
FR2459903 MECANISME D'EMBRAYAGE A DIAPHRAGME, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2459902 MECANISME D'EMBRAYAGE A DIAPHRAGME NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2459905 DISPOSITIF DE TRANSMISSION DE COUPLE
FR2459901 DISPOSITIF D'EMBRAYAGE ET SON APPLICATION A UN LECTEUR DE VIDEODISQUE
FR2459904 MECANISME D'EMBRAYAGE A DIAPHRAGME, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMOBILE
FR2459921 DISPOSITIF D'APPUI ET APPLICATIONS, NOTAMMENT AUX POULIES DE VARIATEUR DE VITESSE ET AUX MECANISMES D'EMBRAYAGE A DIAPHRAGME
FR2459910 DISPOSITIF DE REGLAGE POUR LE RATTRAPAGE AUTOMATIQUE DE L'USURE DES GARNITURES D'UN FREIN A DISQUE
FR2459908 FREIN A DISQUE
FR2459907 FREIN A DISQUE
FR2459906 BUTEE D'EMBRAYAGE A AUTO–CENTRAGE
FR2459932 SOUPAPE DE RADIATEUR A COMMANDE THERMOSTATIQUE
FR2459642 MACHINE POUR LA PRODUCTION DE CAFE EXPRESS
FR2459961 GENERATEUR DE SIGNAUX DE DISTANCE PARCOURUE POUR VEHICULES
FR2459975 APPAREIL DE TITRAGE AUTOMATIQUE
FR2459970 DISPOSITIF DE DETECTION D'OXYGENE
FR2459972 DISPOSITIF PERFECTIONNE POUR DETECTER ET MESURER LA CONCENTRATION D'HYDROGENE GAZEUX DISSOUS DANS UN FLUIDE
FR2459977 ACCELEROMETRE MULTIDIRECTIONNEL
FR2459989 MODIFICATION DES GROSSISSEMENTS EN MICROENDOSCOPIE DE CONTACT
FR2459980 PROCEDES ET APPAREILS DE LOCALISATION DE DEFAUTS DANS DES CIRCUITS ELECTRONIQUES
FR2460060 DECLENCHEUR ELECTRONIQUE
FR2459648 PROCEDE ET INSTALLATION POUR L'APPRECIATION DE L'OUVERTURE DE LA TROMPE D'EUSTACHE
FR2459978 DETECTEUR DE BASSE TENSION AVEC CONTROLE DE SECURITE INCORPORE
FR2459649 DISPOSITIF POUR LA MESURE DE DIFFERENCES D'ABSORPTION LOCALE DANS UN OBJET BIOLOGIQUE
FR2459967 PROCEDE ET DISPOSITIF D'EVALUATION QUANTITATIVE DES TROUBLES ET MATIERES EN SUSPENSION DANS UN FLUIDE
FR2459654 SIEGE GARDE–ROBE A FERMETURE PAR–DESSOUS
FR2459953 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MELANGE DE COURANTS D'AIR DIFFERENTS DANS UNE TOUR DE REFROIDISSEMENT
FR2459951 PROCEDE DE SECHAGE PAR ATOMISATION AVEC RECUPERATION D'ENERGIE ET INSTALLATION POUR SA MISE EN OEUVRE
FR2459949 DISPOSITIF DE COMMANDE POUR LE DEGIVREUR D'UNE INSTALLATION FRIGORIFIQUE
FR2459957 Titre non disponible
FR2459960 INCLINOMETRE SPACIAL
FR2459607 RAMASSEUSE DE NOIX PNEUMATIQUE
FR2460089 CIRCUIT INTEGRATEUR DE LUMIERE, NOTAMMENT POUR PRISE DE VUE RAPPROCHEE AU FLASH ELECTRONIQUE
FR2459964 TOTALISATEUR DE CHARGES
FR2459979 PROCEDE ET CIRCUIT POUR LA MESURE NUMERIQUE DE GRANDEURS DE MESURE ANALOGIQUES
FR2459899 PALIER COMBINE A RONDELLE DEFORMABLE
FR2459924 JOINT TOURNANT ENTRE PIECES COAXIALES ET APPLICATION DE CELUI–CI COMME PALIER AUTOLUBRIFIANT
FR2459875 PERFECTIONNEMENTS AUX MACHINES A PISTONS LIBRES MULTI–TANDEM
FR2459874 PROCEDE DE REPERAGE DE L'ORIENTATION D'UNE CAROTTE DE FORAGE ET MOYEN DE MISE EN OEUVRE
FR2459895 DISPOSITIF D'ALIMENTATION ET DE COMMANDE A DISTANCE POUR UNE PLURALITE DE RECEPTEURS HYDRAULIQUES DISPOSES SUR UN MEME ENGIN
FR2459873 PERFORATRICE EN REMONTEE CONVERTISSABLE
FR2459879 JOINT ETANCHE A L'AIR EXTERIEUR RECOUVERT DE MATIERE CERAMIQUE POUR MOTEUR A TURBINE A GAZ
FR2459634 BANC OU SIEGE A DOSSIER REVERSIBLE
FR2459635 MEUBLE COMPORTANT DEUX LITS SUPERPOSES PLIANTS
FR2459927 JOINT D'ETANCHEITE A GLISSEMENT FRONTAL
FR2459933 JOINT D'ETANCHEITE DE PASSAGE D'UNE TIGE COULISSANTE DANS UNE DOUILLE DE GUIDAGE
FR2459886 DISPOSITIF DE RECUPERATION D'ENERGIE POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2459871 JOINT A LEVRE POUR BATI OUVRANT ET SON PROCEDE DE FABRICATION
FR2459870 PERFECTIONNEMENTS AUX PANNEAUX MOBILES RESISTANTS A LA PRESSION ET DESTINES A OBTURER DES OUVERTURES
FR2459864 FENETRE, PORTE, OU AUTRE OUVRAGE DE MENUISERIE A VANTAIL COULISSANT, COMPORTANT UN DISPOSITIF DE VERROUILLAGE DE DEUX MONTANTS CONJUGUES
FR2459630 DISPOSITIF PERMETTANT D'AUGMENTER LA STABILITE D'APPAREILS ELECTROMENAGERS
FR2459867 TIROIR DE SECURITE, NOTAMMENT TIROIR–CAISSE
FR2459861 SILO A GRAINS
FR2459865 CYLINDRE PNEUMATIQUE DE PORTE
FR2459632 ARTICULATION POUR CHAISE–LONGUE OU AUTRE SIEGE ARTICULE
FR2459869 PROCEDE ET DISPOSITIF DE FABRICATION D'UN VANTAIL VITRE ET PRODUIT AINSI OBTENU
FR2459868 SURVITRAGE D'ISOLATION THERMIQUE SEMI–SOUPLE, FIXE PAR PROFILES PERMETTANT UNE POSE DE FORME ET DE TENSION REGLABLES
FR2459633 SIEGE, EN PARTICULIER FAUTEUIL DE BUREAU TOURNANT
FR2459866 APPAREIL DE TRACTION A COURSE LINEAIRE, NOTAMMENT POUR OUVERTURE DE TRAPPES DE BATIMENT D'ELEVAGE
FR2459636 NOUVEAU CHASSIS TUBULAIRE ARTICULE D'UNE TABLE TRANSFORMABLE EN LIT
FR2459877 PERFECTIONNEMENTS AU CYCLE DE FONCTIONNEMENT D'UN MOTEUR DEUX TEMPS ET MOTEURS DEUX TEMPS DE TYPE A PISTON D'EQUILIBRAGE ET A INJECTION DU MELANGE CARBURE
FR2459663 DISPOSITIF DE VERROUILLAGE DE TUBES OU TUYAUX SOUPLES MIS EN OEUVRE DANS LES INSTALLATIONS MEDICALES POUR L'ALIMENTATION ENTERALE ET/OU PARENTERALE OU LA CIRCULATION EXTRA–CORPORELLE
FR2459687 PULVERISATEUR PORTATIF
FR2459638 VITRINE POUR LA PRESENTATION D'OBJETS
FR2459637 VITRINE POUR LA PRESENTATION ET LA CONSERVATION D'OBJETS SOUS ATMOSPHERE DE GAZ INERTE
FR2459640 PRESENTOIR ROTATIF AVEC RECEPTACLES HORIZONTAUX A POSITIONNEMENT CONSTANT POUR BOBINES DE RUBANS, DENTELLES OU AUTRES ARTICLES
FR2459892 ROUE A AILETTES A UN FLASQUE POUR POMPES CENTRIFUGES
FR2459922 AXE POUR MECANISME A MOUVEMENT ALTERNATIF ET SON PROCEDE DE FABRICATION
FR2459898 CLOU POUR LA FIXATION DE FLEURS
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