N° de brevet Brevet
FR2448066 ORGANE INSERABLE OU RAPPORTE POUR DES OPERATIONS DE FIXATION OU DE POSITIONNEMENT DANS UN TROU MENAGE DANS UN MATERIAU APPROPRIE
FR2447701 PARAVENT ET LE MOYEN D'ASSEMBLAGE ET D'ARTICULATION DES ELEMENTS OU PANNEAUX LE CONSTITUANT
FR2448065 DISPOSITIF D'ASSEMBLAGE DE TUBES DE SECTION CARREE OU RECTANGULAIRE FORMANT UN ANGLE
FR2448234 ETRIER POUR BORNE DE CONNEXION ET PROCEDE DE FABRICATION
FR2448087 VALVE DE COMMANDE POUR UNE INSTALLATION DE FLUIDE SOUS PRESSION ET AGENCEMENT D'AU MOINS DEUX DE CES VALVES
FR2448176 DISPOSITIF DE VERROUILLAGE POUR MODULE DE PHASE PNEUMATIQUE
FR2448068 ACCOUPLEMENT A MOYEU
FR2448069 JOINT DE TRANSMISSION HOMOCINETIQUE
FR2448207 SURFACES VISCO–ELASTIQUES POUR L'INSONORISATION DES PLAQUES METALLIQUES NON MAGNETIQUES, OU DIAMAGNETIQUES
FR2448075 TRANSMISSION DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2447776 PERFECTIONNEMENTS APPORTES AUX MACHINES–OUTILS MUNIES D'UN OUTIL PORTE PAR UN BRAS PORTE–OUTIL
FR2448071 FREIN A DISQUE A GARNITURES PARTIELLES, NOTAMMENT POUR VEHICULES AUTOMOBILES
FR2448070 JOINT HOMOCINETIQUE
FR2448072 ENSEMBLE EMBRAYAGE–FREIN
FR2448086 DISTRIBUTEUR DE COMMANDE A TIROIR A FORCES VIVES EQUILIBREES
FR2448056 POMPE CENTRIFUGE A DEBIT CONSTANT
FR2448192 MICROPROCESSEUR POUR LA COMMANDE D'UN DISPOSITIF EN FONCTION DE SIGNAUX DE COMMANDE
FR2448046 DISPOSITIF HYDRO–ELECTRIQUE AUTONOME
FR2448045 SYSTEME D'ALLUMAGE POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2448044 DISPOSITIF D'ASSISTANCE AU DEMARRAGE POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2447900 PROCEDE D'HYDROGENATION DE NITRILES ALIPHATIQUES EN AMINES PRIMAIRES
FR2448043 DISPOSITIF D'ASSISTANCE AU DEMARRAGE POUR MOTEURS A COMBUSTION INTERNE
FR2448047 SYSTEME DE MOTEUR SANS CARBURANT POUVANT REMPLACER TOUS LES MOTEURS ACTUELS
FR2448049 EOLIENNE
FR2447903 HYDROGENATION DE NITRILES AROMATIQUES EN AMINES PRIMAIRES
FR2447700 DISPOSITIF DE PRESENTATION ET DE STOCKAGE DE MONTURES DE LUNETTES
FR2448055 POMPE A ARMATURE OSCILLANTE
FR2448052 POMPES A CYLINDRES
FR2448050 DISPOSITIF DE REGLAGE DE POMPES VOLUMETRIQUES OSCILLANTES A COURSE VARIABLE
FR2448054 DISPOSITIF D'ALIMENTATION D'UN BRULEUR EN COMBUSTIBLE LIQUIDE
FR2448080 STRUCTURE DE MONTAGE D'UN CANAL D'HUILE DE LUBRIFICATION D'UNE GARNITURE D'UN PROLONGEMENT DE BOITE DE TRANSMISSION
FR2448079 POULIE A DIAMETRE VARIABLE SUR COMMANDE
FR2448118 DISPOSITIF POUR EMPECHER LE DEPLACEMENT DES BERCEAUX D'UN FOUR
FR2448119 DISPOSITIF POUR REFROIDIR UN GAZ EN DESSOUS DE SA TEMPERATURE DE ROSEE
FR2447704 APPAREIL ELECTROMENAGER A COUTEAU ROTATIF
FR2447703 DISPOSITIF DE SECURITE POUR APPAREIL ELECTRO–DOMESTIQUE A ORGANE ROTATIF
FR2447672 TRAPPE DE SECURITE ESCAMOTABLE A VOLETS MULTIPLES POUR TONDEUSE A GAZON
FR2448104 PROCEDE ET APPAREIL POUR AMELIORER LE POUVOIR CALORIFIQUE, LA VITESSE D'INFLAMMATION ET LA TEMPERATURE D'INFLAMMATION DE GAZ COMBUSTIBLES
FR2447910 METHOXY–2 ALKYLTHIO–5 BENZAMIDES ET LEUR APPLICATION EN THERAPEUTIQUE
FR2447911 BENZAMIDES ET LEUR APPLICATION EN THERAPEUTIQUE
FR2448126 SEXTANT PERFECTIONNE, NOTAMMENT POUR LA NAVIGATION
FR2448128 DISPOSITIF POUR MESURER DES DEBITS D'AIR
FR2448123 SYSTEME DE COMMANDE DE LA ROTATION DE CIBLES POUR LE TIR AU PISTOLET
FR2448122 SYSTEME PYROTECHNIQUE, NOTAMMENT POUR SYSTEMES DE SIMULATION DE TIR
FR2447674 MACHINE SEMI–AUTOMATIQUE A CUEILLIR LES RAISINS ET AUTRES FRUITS
FR2447675 PERFECTIONNEMENTS AUX MACHINES A VENDANGER
FR2448094 PROCEDE D'OBTURATION OU DE RACCORDEMENT D'UN PROFILE MULTITUBULAIRE
FR2448096 COMPENSATEUR LATERAL OMNIDIRECTIONNEL POUR TUYAUTERIES ET ANALOGUES
FR2448102 BOITIER RESISTANT A DE TRES FORTES PRESSIONS INTERNES
FR2448081 DISPOSITIF EMPECHANT LES FUITES D'HUILE D'UNE TRANSMISSION DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2448076 SYSTEME DE TRANSMISSION AUTOMATIQUE POURVU D'UNE FONCTION DE FREIN MOTEUR
FR2447826 MECANISME EMPECHANT UN FONCTIONNEMENT NON SOUHAITE EN MARCHE ARRIERE DANS UNE TRANSMISSION AUTOMATIQUE DE VEHICULE
FR2448078 ENSEMBLE D'ENTRAINEMENT A VIS ET ECROU A BILLES
FR2447825 DISPOSITIF DE VERROUILLAGE D'UNE TRANSMISSION D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2448088 PERFECTIONNEMENTS AUX DISPOSITIFS DE DISTRIBUTION DE LIQUIDE
FR2448084 SOUPAPE POUR FLUIDES LIQUIDES OU GAZEUX SOUS PRESSION
FR2448095 RACCORD DE TUYAUTERIE
FR2448092 DISPOSITIF DEMONTABLE DE RACCORDEMENT DE CANALISATIONS ET APPLICATION AU MONTAGE D'UNE VANNE ENTRE DEUX CANALISATIONS
FR2448089 PERFECTIONNEMENTS APPORTES AUX ROBINETS A GAZ POUR L'ALIMENTATION DE BRULEURS
FR2448090 VANNE D'ARRET A OBTURATEUR EXPANSIBLE POUR LA FERMETURE ETANCHE
FR2448085 SOUPAPE A VIDE TRES POUSSE COMPORTANT UN DISPOSITIF D'ETANCHEITE METALLIQUE
FR2447902 HYDROGENATION D'AMINES AROMATIQUES
FR2448042 DISPOSITIF D'ALIMENTATION EN COMBUSTIBLE POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2447696 Titre non disponible
FR2447999 DISPOSITIF DE LUTTE CONTRE LA POLLUTION DE TYPE HYDROCARBURES CONSTITUE PAR UN BARRAGE ANCRE COMPORTANT DES VOLETS MOBILES
FR2447998 PROCEDE POUR LA FABRICATION D'UN PRODUIT ENTRANT DANS LA CATEGORIE DES MATERIAUX ENROBES POUR REVETEMENTS ROUTIERS
FR2447997 PAVES DE TERRE CUITE ET BETON
FR2448099 DISPOSITIF D'ARTICULATION D'ELEMENTS LONGILIGNES TELS DES TUBES OU TIGES SUSCEPTIBLES DE FORMER UNE STRUCTURE MULTIDIRECTIONNELLE REPLIABLE ET STRUCTURE MULTIDIRECTIONNELLE AINSI FORMEE
FR2447996 MACHINE DE TRAITEMENT DES VOIES FERREES POUR REPARTIR ET PROFILER LA PIERRAILLE COMPOSANT LE BALLAST
FR2448000 PROCEDE POUR LA CONSTRUCTION DE DIGUE DEVERSANTE ET DIGUE OBTENUE SELON LE PROCEDE
FR2448001 PROCEDE D'EPURATION DE L'EAU AINSI QUE DISPOSITIF UTILISE POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
FR2448026 PROCEDE POUR PRODUIRE UN PROFILE COMPOSITE, EN PARTICULIER POUR HUISSERIES DE FENETRES ET DE PORTES ET FACADES, AINSI QUE PROFILE COMPOSITE AINSI PRODUIT
FR2448009 PANNEAU UNIVERSEL M 127
FR2448025 PROCEDE POUR PRODUIRE DES PROFILES COMPOSITES, EN PARTICULIER POUR HUISSERIES, FENETRE ET DE PORTES, FACADES ET AINSI DE SUITE
FR2448005 CLOISON POUR LE BATIMENT
FR2448002 PERFECTIONNEMENTS AUX PELLES HYDRAULIQUES DONT LE GODET EST POURVU D'UNE PALETTE D'EJECTION ARTICULEE
FR2448006 PROCEDE POUR LA FABRICATION INDUSTRIELLE DE PIECES DE CONSTRUCTION MULTIFONCTIONNELLES JOUANT UN ROLE DANS LA STABILITE, L'ISOLATION ET L'ECLAIRAGE D'UN BATIMENT
FR2448017 STRUCTURE PORTANTE POUR ESTRADE REPLIABLE MOBILE
FR2447695 TABLE A RALLONGE
FR2447986 PERFECTIONNEMENTS AUX INSEREURS DE TRAME POUR MACHINES A TISSER
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