N° de brevet Brevet
FR2432098 DISPOSITIF D'ALLUMAGE PAR DECHARGE CAPACITIVE
FR2432094 CHAMBRE DE COMBUSTION, NOTAMMENT AVEC TUYERE DE POUSSEE, POUR MOTEURS–FUSEES
FR2432091 DISPOSITIF DE COMMANDE DE COMBUSTION POUR UNE TURBINE A GAZ
FR2432089 INSTALLATION DE PRODUCTION D'ENERGIE A GENERATEUR A PISTONS LIBRES
FR2432096 SYSTEME D'ALLUMAGE POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2432097 METHODE ET DISPOSITIF DE REGLAGE AUTOMATIQUE DE L'ALLUMAGE D'UN MOTEUR A ALLUMAGE COMMANDE
FR2432101 DISPOSITIF POUR COMMANDER DES ROTATIONS ANGULAIRES SUCCESSIVES D'AMPLITUDES PREDETERMINEES D'UN MOTEUR HYDRAULIQUE
FR2432100 DISPOSITIF DE BRANCHEMENT POUR SAISIR UN SIGNAL D'UN INDICATEUR DE REPERE DE REFERENCE
FR2432232 BOUGIE D'ALLUMAGE DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2432099 PERFECTIONNEMENTS APPORTES A LA FABRICATION D'UNE TETE DE DISTRIBUTEUR D'ALLUMAGE
FR2432092 GARNITURE POUR CHAMBRE DE COMBUSTION DE MOTEURS A COMBUSTION INTERNE ET SON APPLICATION A LA REALISATION, A LA REPARATION ET A LA TRANSFORMATION D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
FR2432095 MOTEUR A COMBUSTION INTERNE, A INJECTION DIRECTE ET A COMPRESSION D'AIR
FR2431874 CAPTEUR DE GOUTTES
FR2432090 PROCEDE POUR L'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE TURBINES A GAZ
FR2432105 BANDAGE POUR LES TETES D'AUBES DE L'ETAGE DE COMPRESSION D'UNE TURBINE A GAZ
FR2432134 STRUCTURE CANTILEVER, NOTAMMENT POUR AUBAGES DE TURBINES A GAZ
FR2432086 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR RECUPERER L'ENERGIE D'UN FLUIDE SOUS PRESSION ET A HAUTE TEMPERATURE
FR2432087 PERFECTIONNEMENTS AUX VALVES A CLAPET VIBRANT POUR MOTEURS A COMBUSTION INTERNE
FR2432088 MOTEUR DIESEL A CHAMBRE D'AMORCAGE D'INFLAMMATION
FR2432014 PROCEDE D'OBTENTION D'A,A'–DINITRO–ANTHRAQUINONES DE HAUTE PURETE
FR2432013 PROCEDE D'OBTENTION DE DINITRO–1,5 ANTHRAQUINONE DE HAUTE PURETE
FR2432102 PERFECTIONNEMENTS APPORTES AUX EOLIENNES A AXE VERTICAL
FR2432104 POMPE A MAIN A DEUX ETAGES
FR2432118 DISPOSITIF PERMETTANT L'EMBRAYAGE, LE DEBRAYAGE ET LE FREINAGE D'UNE POULIE EMBRAYABLE AVEC UNE SEULE PEDALE
FR2432117 FREIN A RESSORT A DESSERRAGE ELECTROMAGNETIQUE
FR2431822 MECANISME DE SOULEVAGE ET D'EQUILIBRAGE POUR MOISSONNEUSE
FR2431821 DISPOSITIF DE BLOCAGE DU FLOTTEMENT LATERAL SUR UN CUEILLEUR DE MOISSONNEUSE
FR2432187 DISPOSITIF ELECTRONIQUE DE COMMANDE DE TRANSMISSION
FR2432123 VANNE, DU TYPE A ETANCHEITE AMELIOREE
FR2431966 BOUCHON POUR SOUPAPE OU AUTRE SORTIE DE RESERVOIRS SOUS PRESSION ET PROCEDE DE FABRICATION DE CE BOUCHON
FR2432125 DISPOSITIF ELECTRO–INVERSEUR POUR CIRCUIT PNEUMATIQUE
FR2432124 DISTRIBUTEUR DE DEUX FLUIDES ET PLUS PARTICULIEREMENT MELANGEUR D'EAU CHAUDE ET D'EAU FROIDE
FR2432116 ENSEMBLE DE FREINAGE A PATINS POUR SYSTEME DE FREINAGE PNEUMATIQUE
FR2432119 MANCHON ELASTOMERE DE RACCORDEMENT D'ORGANES MECANIQUES, CAPABLE DE SUPPORTER DES CHARGES IMPORTANTES
FR2431848 DISPOSITIF POUR PRESENTER DES ECHANTILLONS DE MOQUETTES OU DE TEXTILES
FR2432106 POMPE HYDRAULIQUE, NOTAMMENT POUR USAGES DOMESTIQUES ET AGRICOLES
FR2431849 SUPPORT PRESENTOIR POUR COUVERTS ET SERVICES DE TABLE
FR2432103 POMPE HYDRAULIQUE DESTINEE EN PARTICULIER A DES LITS D'HOPITAL REGLABLES EN HAUTEUR
FR2432107 PLAQUE DE BASE POUR ENSEMBLES DE MACHINES CONSTITUES PAR UNE MACHINE MOTRICE ET UNE MACHINE OPERATRICE, ET EN PARTICULIER UN MOTEUR ELECTRIQUE ET UNE POMPE CENTRIFUGE
FR2432126 DISPOSITIF DE MONTAGE POUR CONDUITS TUBULAIRES, NOTAMMENT POUR CONDUITS DE CHAUFFAGE
FR2432113 ROULEMENT ABSORBANT LES OSCILLATIONS, EN PARTICULIER POUR LE MONTAGE D'UN ARBRE D'ENTRAINEMENT D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
FR2432111 RONDELLE FREIN ET ASSEMBLAGE EN COMPORTANT APPLICATION
FR2432109 DISPOSITIF DE VERROUILLAGE
FR2432085 MACHINE VOLUMETRIQUE A CHAMBRE DE TRAVAIL SPHERIQUE
FR2432084 SYSTEME DE COMMANDE HYDRAULIQUE POUR DISPOSITIF DE RECOUVREMENT DES INTERVALLES ET DE STABILISATION PREVU D'UN COTE SUR LE CHAPEAU OU SUR LE BOUCLIER DE FOUDROYAGE D'UN ENSEMBLE DE SOUTENEMENT
FR2432055 SOLUTION CATALYTIQUE DE DEPOT NON–GALVANIQUE DE METAUX ET SON PROCEDE DE PREPARATION
FR2431845 PROCEDE PERFECTIONNE POUR EFFECTUER DES PERMANENTES ET MOYENS DE MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
FR2432053 APPAREIL DE PRECIPITATION D'IMPURETES DISSOUTES DANS UN METAL LIQUIDE
FR2432052 PROCEDE DE TRANSFORMATION DE DECHETS DE PLOMB PROVENANT D'ACCUMULATEURS
FR2432058 METIER DROIT A ROULEAUX ET PEIGNE
FR2432059 DISPOSITIF EVITANT LES DIFFERENCES DE DUITAGE AU DEMARRAGE DANS UNE MACHINE A TISSER
FR2432064 SECHOIR A LINGE
FR2432063 DISPOSITIF POUR LA FORMATION DE POINTS DE COUTURE DANS DES MACHINES A COUDRE INDUSTRIELLES
FR2432062 MECANISME POUR CONVERTIR UN MOUVEMENT TOURNANT EN UN MOUVEMENT HELICOIDAL ET SON APPLICATION A UNE MACHINE A COUDRE
FR2431850 RUBAN FRONCEUR TRICOTE POUR TETE DE RIDEAU ET PROCEDE POUR SA FABRICATION
FR2432051 PROCEDE PERMETTANT LA RECUPERATION D'ELEMENTS METALLIQUES CONTENUS DANS DES PRODUITS CARBONES
FR2431844 PERFECTIONNEMENT AUX PORTE–CLEFS EN VUE DE LES DOTER D'UN MOYEN D'ECLAIRAGE
FR2431934 PERFECTIONNEMENTS AUX BOUCHONS POUR RESERVOIRS DE COMBUSTIBLE
FR2431933 PERFECTIONNEMENTS AUX BOUCHONS ANTIVOLS POUR RESERVOIRS DE VEHICULES AUTOMOBILES
FR2432207 DISPOSITIF INTERRUPTEUR POUR UN CIRCUIT ELECTRIQUE DESTINE NOTAMMENT A ETRE LOGE DANS UN BOITIER DE FAIBLES DIMENSIONS
FR2432216 PROCEDE POUR REALISER UNE CELLULE DE MEMOIRE INTEGREE A ISOLANT MULTICOUCHES SELON LA TECHNOLOGIE A GRILLES EN SILICIUM ET COMPORTANT UN CONTACT EN POLYSILICIUM EN RECOUVREMENT ET A AUTO–ALIGNEMENT
FR2432155 Titre non disponible
FR2432045 PROCEDE PERFECTIONNE DE PREPARATION DE VINS MOUSSEUX
FR2432151 DISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT POUR GAZ CHAUDS CIRCULANT DANS DES CANALISATIONS
FR2432047 PROCEDE D'ANALYSE CHIMIQUE ET DISPOSITIF POUR LE METTRE EN OEUVRE
FR2432223 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA LIAISON D'UN CABLE CO–AXIAL A UN ACCESSOIRE DE CIRCUIT ELECTRIQUE
FR2432065 MACHINE A MULTIPLES TORSIONS POUR TORONNAGE DE CABLE, ET NOTAMMENT A QUADRUPLE TORSION
FR2432066 APPAREIL D'ESSORAGE PAR ASPIRATION POUR MACHINE DE FABRICATION DE PAPIER
FR2432077 FERRURE DE MEUBLE
FR2432076 ENSEMBLE DE FERMETURE MULTIPENE
FR2432075 PERFECTIONNEMENTS AUX SERRURES A PAILLETTES
FR2432073 PERFECTIONNEMENTS AUX COFFRAGES TUNNELS RETRACTILES
FR2432078 DOUBLE VITRAGE
FR2432081 AMORTISSEUR A DOUBLE EFFET POUR TRAIN DE TIGES DE FORAGE
FR2431847 CHAISE PLIANTE
FR2432080 CONNECTEUR–DECONNECTEUR HYDRAULIQUE DE TIGES DE POMPAGE
FR2432079 RACCORD COUDE A ANGLE VARIABLE POUR FORAGES DIRIGES
FR2431974 CARTOUCHE POUR PRODUITS PATEUX
FR2432146 DISPOSITIF DE MAIN COURANTE POUR LE CAPTAGE D'ENERGIE SOLAIRE
FR2432127 APPAREIL POUR SUPPORTER DES CANALISATIONS SUSPENDUES AU–DESSUS DE DEPRESSIONS SITUEES AU FOND DE LA MER ET PROCEDE POUR INSTALLER CET APPAREIL
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