N° de brevet
Brevet
FR2906042
PROCEDE D'EXECUTION RADIO–COMMANDE D'UNE TACHE MECANIQUE PAR LE BIAIS DE LA RECHERCHE D'UNE CIBLE PLACEE DERRIERE UN OBSTACLE
FR2904740
DISPOSITIF D'ACQUISITION MULTI–VOIES POUR TRANSMETTEURS RADIO.
WO2008014766
DISPOSITIF DE CONTRÔLE D'AU MOINS UNE VALEUR DE FONCTIONNEMENT D'UN PALIER D'ESSIEU
WO2008006192
PROCÉDÉ ET APPAREIL POUR LA GESTION D'UNE CHARGE DE CONSOMMATION D'ÉNERGIE
EP1875527
ELEMENT DE COMMUTATION AUTONOME D'UN POINT DE VUE ENERGETIQUE, DEPOURVU DE LIGNE
FR2903024
DISPOSITIF DE PILOTAGE DE VEHICULES A RADIOCOMMANDE APTE A PLACER LE CONDUCTEUR DANS LES CONDITIONS REELLES DE CONDUITE
FR2902916
PROCEDE DE COMMUNICATION DANS UNE INSTALLATTION DOMOTIQUE.
FR2902947
DISPOSITIF ELECTRONIQUE DE LOCALISATION D'OBJETS
FR2902948
APPAREIL D'EMISSION D'ONDES RADIOELECTRIQUES A FAIBLE PORTEE
WO2007147250
DISPOSITIF D'IDENTIFICATION ET DE SURVEILLANCE, SYSTÈME ET PROCÉDÉ POUR UN SUIVI DE NIVEAU ARTICLE INDIVIDUEL
FR2901395
DISPOSITIF DE COMMANDE A DISTANCE.
WO2007134053
INTERFACE D'ACTIONNEUR SANS FIL
EP1857325
SYSTEME DE DETECTION DE L'ETAT D'UNE SURFACE DE ROUTE, SYSTEME DE SUSPENSION ACTIVE, SYSTEME DE FREINAGE ANTIBLOCAGE ET CAPTEUR POUR LE SYSTEME DE DETECTION DE L'ETAT D'UNE SURFACE DE ROUTE
EP1857990
Dispositif de commande à distance double multifonctionnelle
FR2901046
SYSTEME ET PROCEDE DE CONTROLE DOMOTIQUE ASSURANT LA PROTECTION CONTRE LE VENT
FR2900489
SYSTEME DE SIGNALETIQUE ET ENSEMBLE COMPRENANT LE SYSTEME.
EP1848960
APPAREIL D'ABATTAGE A SECURITE RENFORCEE AVEC ANALYSEUR BIOMETRIQUE ET PROCEDE D'ABATTAGE
EP1847975
Procédé de test et d'installation d'une télécommande domotique
FR2899983
DISPOSITIF D'AIDE A LA LOCALISATION DE L'EMPLACEMENT DE STATIONNEMENT D'UN VEHICULE
WO2007115497
SYSTÈME DE CONTRÔLE À DISTANCE DE LA PAROLE DE TYPE COMMANDE
EP1844458
DISPOSITIF DE TELECOMMANDE DE TELEVISION
WO2007113884
PROCÉDÉ ET ÉQUIPEMENT DE CONNEXION DESTINÉS À CONNECTER L'UNITÉ CENTRALE ET LES UNITÉS PÉRIPHÉRIQUES D'UNE TABLE D'OPÉRATION, ET TABLE D'OPÉRATION INTÉGRANT UN TEL ÉQUIPEMENT DESTINÉE À METTRE EN OEUVRE LEDIT PROCÉDÉ
FR2899367
SYSTEME ET PROCEDE DE COMMUNICATION D'INFORMATIONS DE NAVIGATION
WO2007110512
SYSTEME ET PROCEDE DE COMMUNICATION D'INFORMATIONS DE NAVIGATION
WO2007106972
Système sans fil d'identification et de localisation dE matériel
FR2898719
PROCEDE DE PARAMETRISATION D'UNE INTERFACE DE COMMANDE ADAPTABLE,ET SYSTEME D'ADAPTATION ASSOCIE.
WO2007104152
MODULE RECEPTEUR–CONTROLEUR RADIO FREQUENCE LONGUE PORTEE ET SYSTEME DE CONTROLE SANS FIL COMPRENANT LE MEME
EP1834315
DIAGNOSTICS DE DISPOSITIFS DE PROCESSUS INDUSTRIELS SANS FIL
WO2007101343
SYSTÈMES ET ANTENNES DE SURVEILLANCE SUR BANDE ULTRA–LARGE
FR2897810
PROCEDE DE TRANSMISSION D'UN SIGNAL ELECTROMAGNETIQUE DE REQUETE D'IDENTIFICATION A DESTINATION D'UN BOITIER ELECTRONIQUE MONTE SUR UNE ROUE D'UN VEHICULE
FR2897809
PROCEDE DE CONTROLE DES CARACTERISTIQUES DE FONCTIONNEMENT D'UN BOITIER ELECTRONIQUE DESTINE A EQUIPER UNE ROUE DE VEHICULE
FR2897811
PROCEDE ET DISPOSITIF DE LOCALISATION DE LA POSITION DE ROUES D'UN VEHICULE
WO2007095868
DISPOSITIF DE COMMANDE SANS FIL DE SYSTEMES D'ATTENUATION DE LUMIÈRE
EP1815448
DISPOSITIF CAPTEUR SANS FIL
FR2896067
DISPOSITIF DE TELE–RELEVE BI–DIRECTIONNEL DE COMPTEUR D'EAU PAR RADIO POUR FACTURATION SELON LES HORAIRES DE CONSOMMATION.
FR2896069
DISPOSITIF DE TELE–RELEVE DE COMPTEURS DE FLUIDE.
WO2007074417
PROCEDE DE CONTROLE D'UN DISPOSITIF
WO2007074489
APPAREIL ENDOSONIQUE POUR L'INSPECTION DE ROTORS DE GRANDE TAILLE A AXE CREUX
WO2007073090
PROCEDE DE NUMERISATION SIMPLE D'UNE VALEUR NUMERALE SUR UN COMPTEUR DE TYPE MECANIQUE EN UNE VALEUR NUMERIQUE ET APPAREIL ASSOCIE
WO2007072349
EXTENSION DE COMMANDE A DISTANCE POUR COMMANDES AYANT PLUSIEURS CODES
WO2007072299
EXTENSION DE COMMANDE A DISTANCE A DUREE DE COMMANDE LIMITEE
WO2007069129
TÉLÉCOMMANDE AVEC PROTOCOLE RF
FR2894704
PROCEDE ET SYSTEME DE GESTION D'UNE AIRE DE PARCAGE D'OBJETS MOBILES
FR2894703
DISPOSITIF FORMULANT VOCALEMENT LES INFORMATIONS PROVENANT DE GLUCOMETRE OU AUTRES APPAREILS DE MESURE MUNIS DE TRANSMISSION INFRAROUGE OU HAUTE FREQUENCE.
EP1796055
Système de suspension de véhicule
WO2007064989
CONFIGURATION A DISTANCE DE REGLAGES D'APPAREIL D'ENTRETIEN DE SURFACE MOBILE
EP1791255
Système de radiocommunication
EP1791387
Dispositif de surveillance destiné aux groupes d'une centre d'usinage
EP1791100
Système de transmission sans fil avec stabilité de fréquence de diffusion compensé et recherche de fréquence de réception correspondante
FR2893745
DISPOSITIF ET PROCEDE DE SURVEILLANCE DE POSITION D'AU MOINS UNE PARTIE MOBILE D'UNE PLURALITE D'APPAREILS ELECTRIQUES ET TABLEAU INCORPORANT UN TEL DISPOSITIF
FR2893412
PROCEDE ET SYSTEME DE SUIVI AUTOMATIQUE DE L'EVOLUTION DE LA TEMPERATURE D'UN PRODUIT LORS DE TRAITEMENT ET DE DEPLACEMENTS DU PRODUIT D'UN DISPOSITIF DE TRAITEMENT A UN AUTRE
WO2007052504
UNITE DE DIAGNOSTIC DE DOMMAGE D'ARBRE DE DIRECTION
WO2007047128
COMMUNICATIONS FIABLES POUR DISPOSITIFS SANS FIL
EP1777672
Unité de stockage d'énergie électrique basée sur EDLC
FR2891888
RACCORD A SERTIR POUR TUBE
EP1772659
Raccord à sertir pour tube
FR2891519
SYSTEME D'AJUSTEMENT D'INFORMATIONS D'ETAT D'UN VEHICULE ENTRE AU MOINS DEUX TRANSMETTEURS D'IDENTIFICATION
WO2007037749
BOITE NOIRE POUR VEHICULE MARIN
EP1763860
SYSTÈME DE COLLECTE DE DONNÉES MÉDICALES ET DISPOSITIF À SEMI–CONDUCTEUR
FR2890439
STRUCTURE DE CAPTEUR NOTAMMENT POUR UN ENVIRONNEMENT SEVERE DANS UN VEHICULE AUTOMOBILE ET BOUGIE DE PRECHAUFFAGE COMPORTANT UN TEL CAPTEUR
WO2007026069
PROCEDE ET DISPOSITIF D 'ACTIVATION ET DE CONTROLE A DISTANCE DE MULTIPLES APPAREILLAGES ELECTRIQUES PAR TELECOMMANDE
WO2007025860
PROCEDE ET APPAREILS POUR COMMANDER ET FAIRE FONCTIONNER DES APPAREILS ELECTRIQUES AVEC DIFFERENTES FONCTIONS
FR2890222
PROCEDE ET DISPOSITIF D'ACTIVATION ET DE CONTROLE DE MULTIPLES APPAREILLAGES ELECTRIQUES PAR TELECOMMANDE
FR2890149
SYSTEME POUR DETECTER L'ETAT D'UNE CONNEXION ENTRE UN EMBOUT TUBULAIRE RIGIDE ET UNE CONNECTIQUE DE RACCORDEMENT ETANCHE D'UNE EXTREMITE D'UN TUYAU SUR CET EMBOUT
EP1754207
DISPOSITIF DE TRAITEMENT D'INFORMATIONS ISSUES DE CAPTEURS ET/OU DESTINEES A DES ACTIONNEURS FAISANT INTERVENIR UN RADIOTELEPHONE MOBILE
FR2889738
RECEPTEUR GPS A TECHNOLOGIE SANS FIL "BLUETOOTH" INCLUANT UNE BOUSSOLE ELECTRONIQUE
FR2889610
PROCEDE DE TRANSMISSION D'UN SIGNAL ELECTROMAGNETIQUE DE REQUETE D'IDENTIFICATION A DESTINATION D'UN BOITIER ELECTRONIQUE MONTE SUR UNE ROUE D'UN VEHICULE
FR2889595
PROCEDE ET DISPOSITIF DE LOCALISATION DE LA POSITION D'UNE ROUE D'UN VEHICULE
WO2007015486
ÉMETTEUR DE SIGNAL DE DÉTECTION
FR2889339
SYSTEME DE DETECTION DE PERSONNES A MOBILITE REDUITE
EP1748399
Dispositif de télécommande de sécurité
WO2007009881
PROCEDE ET DISPOSITIF POUR UTILISER SANS CABLE UN APPAREIL NOTAMMENT MEDICAL
EP1743191
SYSTEME DE SECURITE ET DE LOCALISATION D'OBJET MARITIME (MAST)
EP1744290
Contrôleur à distance intégré et méthode de dispositif de sélection contrôlé par ce moyen
FR2888425
CAPTEUR–EMETTEUR DOMOTIQUE AUTONOME ET PROCEDE POUR SON FONCTIONNEMENT
FR2887955
DISPOSITIF DE RACCORDEMENT DE DEUX ELEMENTS TUBULAIRES POUR LE TRANSPORT DE FLUIDES
FR2887648
DISPOSITIF PERMETTANT DE CONTROLER A DISTANCE LE FLUX ET LA TEMPERATURE D'UN LIQUIDE CIRCULANT DANS UN CIRCUIT DE DISTRIBUTION, COMPRENANT UN BOITIER DE COMMANDE COMMANDANT DES SERVOMECANISMES
WO2006138662
SYSTEME DE DETECTION A ONDES ACOUSTIQUES PASSIF
EP1735765
PROCEDE ET DISPOSITIF DE TRANSMISSION ENTRE UN APPAREIL DE COMMANDE ET UN MODULE DE ROUE
EP1734491
Systèmes de présentation de données et procédés
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