N° de brevet Brevet
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WO2007141175 Tachygraphe pour un véhicule automobile
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WO2007066696 DISPOSITIF D'ENREGISTREMENT D'INFORMATIONS, PROCEDE D'ENREGISTREMENT D'INFORMATIONS, PROGRAMME D'ENREGISTREMENT D'INFORMATIONS ET SUPPORT D'ENREGISTREMENT LISIBLE PAR UN ORDINATEUR
WO2007066613 DISPOSITIF D'ENREGISTREMENT D'INFORMATIONS, PROCEDE D'ENREGISTREMENT D'INFORMATIONS, PROGRAMME D'ENREGISTREMENT D'INFORMATIONS ET SUPPORT D'ENREGISTREMENT LISIBLE PAR UN ORDINATEUR
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WO2007052535 DISPOSITIF D'ENREGISTREMENT D'INFORMATIONS, PROCEDE D'ENREGISTREMENT D'INFORMATIONS, PROGRAMME D'ENREGISTREMENT D'INFORMATIONS ET SUPPORT D'ENREGISTREMENT
WO2007049482 DISPOSITIF, PROCEDE ET PROGRAMME D'ENREGISTREMENT DE DONNEES, ET SUPPORT D'ENREGISTREMENT
WO2007049499 DISPOSITIF, PROCEDE ET PROGRAMME D'ENREGISTREMENT DE DONNEES, ET SUPPORT D'ENREGISTREMENT LISIBLE PAR ORDINATEUR
FR2891519 SYSTEME D'AJUSTEMENT D'INFORMATIONS D'ETAT D'UN VEHICULE ENTRE AU MOINS DEUX TRANSMETTEURS D'IDENTIFICATION
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FR2891222 PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONTROLE DU MODE DE FONCTIONNEMENT D'UN BOITIER ELECTRONIQUE EQUIPANT UNE ROUE DE VEHICULE
EP1759357 TRANSMISSION DE DONNEES DANS UN ENSEMBLE COMPORTANT UN TACHYGRAPHE
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EP1735762 PROCEDE ET SYSTEME D'ACTIVATION D'UN DISPOSITIF DE SECURITE DE CONTENEUR S'AFFRANCHISSANT D'UN LECTEUR ELECTRONIQUE
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EP1564688 Dispositif et procédé de surveillance pour surveiller l'état d'une machine de travail
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FR2865840 SYSTEME D'INFORMATION COOPERATIF, ENTRE DES VEHICULES ET UN CENTRE DE SUPERVISION, PORTANT SUR LA GENERATION D'INFORMATIONS DE TYPE INFO–TRAFIC, ET UTILISANT UNE COMBINAISON DE MOYENS AUTOMATIQUES ET MANUELS DE SAISIE
FR2865839 SYSTEME D'INFORMATION COOPERATIF, ENTRE DES VEHICULES ET UN CENTRE DE SUPERVISION, PORTANT SUR LA GENERATION D'INFORMATIONS DE TYPE INFO–TRAFIC, ET UTILISANT DES ASSOCIATIONS DE VEHICULES COMME SOURCES D'INFORMATIONS
WO2005062260 DISPOSITIF ET PROCEDE DE DETECTION DE LA CONDUITE DE VEHICULES MOTORISES PAR DES INDIVIDUS SOUS SURVEILLANCE
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