N° de brevet Brevet
EP1901237 Procédé et système d'affranchissement à haute vitesse utilisant technologie d'impression de vitesse basse
EP1865279 Dispositif de mesure dimensionnelle pour courriers
EP1862976 Liquide de fermeture pour fermetures de sécurité
WO2007123935 SYSTÈME ET PROCÉDÉ D'EXPÉDITION D'UN ENVOI POSTAL POURVU D'UN IDENTIFICATEUR DE BOÎTE POSTALE
EP1829692 Procédé destiné à l'amélioration de la qualité de l'impression à l'aide d'une tête d'imprimante à transfert thermique et agencement destiné à l'exécution du procédé
FR2896870 DISPOSITIF DE MESURE DE LONGUEUR D'ARTICLES DE COURRIER A CODEUR ROTATIF
FR2896722 DISPOSITIF DE TRANSPORT OPTIMISE POUR MACHINE DE TRAITEMENT DE COURRIER
FR2896447 MACHINE A AFFRANCHIR A CHEMIN VERTICAL
FR2896448 MACHINE A AFFRANCHIR A IMPRESSION RAPIDE
FR2896578 SYSTEME DE DETERMINATION DE TARIFS POSTAUX A PARTIR DE L'EPAISSEUR DES ARTICLES DE COURRIER
EP1811462 Machine à affranchir à chemin vertical
EP1784771 PROCEDE ET DISPOSITIF DE VERIFICATION DE TAXATION LORS DU TRANSPORT D'ENVOIS POSTAUX PAR L'INTERMEDIAIRE D'UN SYSTEME A COMPARTIMENTS POUR PAQUETS
EP1785948 Procédé et appareil pour désactiver automatiquement une chambre forte portable amovible d'un système de comptage d'affranchissement
EP1782954 Dispositif pour le nettoyage d'une tête à jet d'encre
EP1774482 PROC D ET DISPOSITIF DE PRODUCTION ET DE VENTE DE VIGNETTES D'AFFRANCHISSEMENT POUR L'ENVOI DE COURRIERS POSTAUX
FR2890769 PROCEDE D'OBTENTION D'UN CREDIT D'AFFRANCHISSEMENT AU TRAVERS D'UN RESEAU DE TELECOMMUNICATION
FR2890770 PROCEDE DE DELIVRANCE D'UN SERVICE D'AFFRANCHISSEMENT AU TRAVERS D'UN RESEAU DE COMMUNICATION
FR2890771 PROCEDE ET SYSTEME POUR LA VALIDATION ET LA VERIFICATION D'ENVOIS POSTAUX
EP1762987 Procédé de délivrance d'un service d'affranchissement au travers d'un réseau de communication
EP1755272 Procédé à certifier des codes publics utilisés pour signer des marques d'affranchissement et marques d'affranchissement ainsi signées
EP1745930 Méthode et système de correction de distortion d'une image à imprimer due à la topographie irrégulière de l'espace d'impression de l'image
EP1732711 DISPOSITIF ET PROCEDE DE TRAITEMENT DE LETTRES DE GRANDE TAILLE COMPORTANT DES CARACTERISTIQUES DE VALEUR
EP1729264 Procédé de traitement sécurisé de timbres fiscaux
FR2886005 DISPOSITIF DE MESURE DE LARGEUR PAR DIFFERENCE D'ATTENUATION LUMINEUSE
FR2886034 PROCEDE DE PAIEMENT DE SERVICE D'AFFRANCHISSEMENT DANS UNE MACHINE DE TRAITEMENT DE COURRIER EN LIBRE ACCES
WO2006113453 SYSTEME ET PROCEDE D'IMPRESSION A BASE DE SEMI–CONDUCTEURS NUMERIQUES
EP1702305 DISPOSITIF D'AFFRANCHISSEMENT DE COLIS ET METHODE DE MISE EN OEUVRE D'UN TEL DISPOSITIF
EP1696390 Procédé et dispositif de controller l'impression d'une imprimante à transfert thermique
FR2881374 MACHINE A AFFRANCHIR COMPORTANT UNE TETE D'IMPRESSION MOBILE VERTICALEMENT
FR2881549 DISPOSITIF DE MESURE DE LARGEUR D'UN ARTICLE DE COURRIER DANS UNE MACHINE DE TRAITEMENT DE COURRIER
FR2881375 MACHINE A AFFRANCHIR POUR OPTIMISER LA QUALITE D'IMPRESSION DE DONNEES SENSIBLES SUR UN ARTICLE DE COURRIER
FR2881550 DISPOSITIF MECANIQUE DE MESURE DE LA LARGEUR D'UN ARTICLE DE COURRIER
EP1684919 PROCEDE ET APPAREIL PERMETTANT DE REEXPEDIER UN ENVOI POSTAL
EP1685523 SYSTEME ET PROCEDE D'INTERROGATION INTELLIGENTE
FR2881250 PROCEDE DE PRE–AFFRANCHISSEMENT POUR SUIVI DE COURRIERS
EP1671278 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR REALISER UN ENVOI POSTAL
EP1660980 PROCEDE D'IDENTIFICATION ET DE TRI DE PIECES DE COURRIER INTERNATIONAL POUR AUGMENTER LA PROTECTION DES RECETTES DES SERVICES POSTAUX
EP1660969 PROCEDE D'IDENTIFICATION ET DE TRI DE COURRIERS–REPONSE EN VUE D'AMELIORER LA PROTECTION DU REVENU DES SERVICES POSTAUX
EP1653790 Boîtier de sécurité avec ouvertures de ventilation
FR2876235 SYSTEME ET METHODE DE MISE A JOUR SECURISEE DE LOGICIELS D'UN DISPOSITIF DISTANT.
WO2006016893 SYSTEME ET PROCEDE D'AFFICHAGE D'INFORMATIONS D'ARTICLE
FR2874112 SYSTEME DE SERVICES D'AFFRANCHISSEMENT PORTABLES
WO2006012888 DISPOSITIF D'IMPRESSION ET DE TRI POUR PRODUIRE DES ENVOIS POSTAUX
FR2873836 TERMINAL DE TRAITEMENT DE COURRIER PERMETTANT LE SUIVI DU CONTENU DU COURRIER
WO2006010397 PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE PRODUCTION ET DE VENTE DE VIGNETTES D'AFFRANCHISSEMENT POUR L'ENVOI DE COURRIERS POSTAUX
FR2872947 TAMPON A AFFRANCHIR ELECTRONIQUE
EP1604336 PROCEDE POUR VERIFIER LA VALIDITE DE MARQUES D'AFFRANCHISSEMENT NUMERIQUES ET DISPOSITIF POUR EXECUTER CE PROCEDE
WO2005105328 DISPOSITIF ET PROCEDE DE TRAITEMENT DE LETTRES DE GRANDE TAILLE COMPORTANT DES CARACTERISTIQUES DE VALEUR
EP1581910 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LE TRAITEMENT D'INFORMATION GRAPHIQUE FIGURANT SUR DES SURFACES D'ARTICLES POSTAUX
EP1577840 Procédé de gestion à l'aide d'un serveur pour le contrôle de la sécurité des services et dispositif pour fournir des données en fonction de la gestion de la sécurité dans un système d'affranchissement
EP1577839 Dispositif et procédé pour contrôler l'utilisation des services proposé par un système postal, pour le suivi et la supervision des objets postaux
EP1561601 Système modulaire de préparation de plis postaux
FR2865832 DISPOSITIF DE TRAITEMENT DE COURRIER AU VOL
FR2865833 PROCEDE ET DISPOSITIF DE VERIFICATION AU VOL DE LA HAUTEUR D'UN ARTICLE DE COURRIER A DES FINS D'AFFRANCHISSEMENT
EP1560166 Procédé pour stocker les données des objets postaux
EP1556838 SYSTEME DISTRIBUE D'EMISSION DE TIMBRES ET/OU TITRES OFFICIELS COMPRENANT UNE PLURALITE DE CARTES A PUCES
EP1557796 Procédé et système pour activer et désactiver les caractéristiques d'un système d'envoi postal à distance
FR2865061 DISPOSITIF D'AFFRANCHISSEMENT DE COLIS ET METHODE DE MISE EN OEUVRE D'UN TEL DISPOSITIF
WO2005062740 PROCEDE D'IDENTIFICATION ET DE TRI DE PIECES DE COURRIER INTERNATIONAL POUR AUGMENTER LA PROTECTION DES RECETTES DES SERVICES POSTAUX
EP1553524 Préparation et exécution des services par une unité de traitement de données
EP1550515 Procédé et dispositif pour l'assemblage d'articles postaux
EP1548651 Système et procédé pour le paiement d'enveloppes retour prétrimbées
EP1547022 TECHNIQUES DE SUIVI DE PIECES DE COURRIER ET DE COMPTABILISATION DU PAIEMENT DE L'AFFRANCHISSEMENT
EP1544801 Dispositif d'enregistrement dynamique pour un système postal
EP1544802 Procédé pour prépaiement des droits de douane
EP1540597 SYSTEME ET PROCEDES POUR L'AJUSTEMENT DU TARIF D'AFFRANCHISEMENT POSTAL EN COURS DE TRAITEMENT
EP1538574 Système et procédé pour détecter le vol de courrier utilisant d'autres objets postaux comme référence
WO2005050545 SYSTEME ET PROCEDE D'INTERROGATION INTELLIGENTE
WO2005049232 PROCEDE ET APPAREIL PERMETTANT DE REEXPEDIER UN ENVOI POSTAL
FR2862564 PROCEDE D'IMPRESSION POUR MACHINE COMPACTE ET MACHINE ASSOCIEE
EP1533758 Méthode et système pour générer une information caractéristique décrivant des données imprimées telles que des blocs d'adresses et pour générer des indices postaux ou similaires comprenant cette information caractéristique
EP1533757 Méthode et système de génération d'indices postaux ou similaires
EP1533756 Boîte aux lettres
EP1530783 PROCEDE D'ACHEMINEMENT D'ENVOIS POSTAUX ET BOITE POSTALE POUR COLIS
EP1530167 Machine à affranchir comportant un procédé et système pour verifier l'intégrité des marques d'affranchissement
WO2005034043 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR REALISER UN ENVOI POSTAL
EP1522969 Système et procédé pour la détection et correction automatisée d'erreurs d'adresse postale
EP1517273 Procédé et système pour la correction automatique des frais postaux des envois restant
EP1515279 Procédé pour le traitement et la délivrance des envois recommandés
EP1514075 SYSTEME ET PROCEDE D'AFFRANCHISSEMENT
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