N° de brevet Brevet
EP1899147 CONTRECOLLEUSE ASSISTEE PAR ORDINATEUR ET PROCEDE
EP1896911 ARCHITECTURE ELECTRONIQUE DE SYSTEME D'ACTIONNEMENT DE SURFACE DE COMMANDE DE VOL ELECTRIQUE
FR2905480 METHODE DE CHANGEMENT DE LA ROUTE SUIVIE PAR UN AERONEF, L'AERONEF SUIVANT INITIALEMENT UNE TRAJECTOIRE PREDEFINIE, LA METHODE PERMETTANT UN RETOUR EVENTUEL DE L'AERONEF SUR LA TRAJECTOIRE PREDEFINIE.
EP1890935 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA CONDUITE D'UN AERONEF ROULANT SUR LE SOL
WO2008020845 PROCÉDÉS ET DISPOSITIFS POUR DES PROCÉDÉS DE SURVEILLANCE PHOTOPLÉTHYSMOGRAPHIQUE CENTRAUX
EP1884852 Procédure de réglage pour la détection des défaillances d'un avion
EP1850229 Dispositif et procédé de surveillance d'une unité fonctionnelle dans un véhicule
EP1848976 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR DETECTER AU SOL L'OBSTRUCTION D'UNE PRISE DE PRESSION D'UN CAPTEUR DE PRESSION STATIQUE D'UN AERONEF
EP1846806 APPAREIL ET PROCEDE DU GENIE DU SOL
EP1844297 PLANIFICATEUR DE PARCOURS ET PROCEDE POUR PLANIFIER UN PARCOURS DE CONTOUR D'UN VEHICULE
EP1840688 Contrôle de restauration pour contrôleur de puissance à semi–conducteurs (SSPC)
WO2007105995 SYSTEME DE COMMANDE DE PROPULSION MARINE ET NAVIRE CONTENANT UN TEL SYSTEME DE COMMANDE DE PROPULSION MARINE
WO2007105997 SYSTEME DE COMMANDE DE DIRECTION POUR UN NAVIRE, NAVIRE COMPRENANT UN TEL SYSTEME DE COMMANDE DE DIRECTION ET PROCEDE DE COMMANDE D'UN SYSTEME DE DIRECTION
EP1834222 PROCEDE ET DISPOSITF D'ALERTE SONORE LORS DE LA DESACTIVATION D'UN PILOTE AUTOMATIQUE D'UN AERONEF
WO2007103840 PROCÉDÉ ET APPAREIL DE COMMANDE DE GROUPE MOTOPROPULSEUR DE VÉHICULE HYBRIDE
FR2897959 DISPOSITIF D'AIDE AU GUIDAGE D'UN AERONEF SUIVEUR FAISANT PARTIE D'UNE PATROUILLE, AINSI QU'UN SYSTEME D'AIDE A UN VOL EN PATROUILLE COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF.
FR2897958 DISPOSITIF POUR DETERMINER EN ECARTEMENT LATERAL MAXIMAL D'UN MOBILE SUIVEUR PAR RAPPORT A UN MOBILE SUIVI.
FR2897957 DISPOSITIF POUR DETERMINER UNE TRAJECTOIRE DE VOL D'UN AERONEF SUIVEUR LORS D'UN VOL EN PATROUILLE, AINSI QU'UN SYSTEME D'AIDE A UN VOL EN PATROUILLE COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF.
FR2897956 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR ASSISTER UN PILOTE D'UN AERONEF SUIVEUR LORS D'UN VOL EN PATROUILLE.
EP1812836 PROCEDE ET SYSTEME POUR EVALUER ET EXPLOITER DES ROUTES AERIENNES
EP1810257 COMMUNICATION DE DONNEES A PARTIR D'UN APPAREIL A RECURER LES PARQUETS
EP1800409 SYSTEME ET PROCEDE PERMETTANT D'EMETTRE DES DONNEES A PARTIR D'UN AERONEF
FR2895074 MONITEUR FONCTIONNEL POUR SYSTEME DE GESTION DE VOL
WO2007068413 PROCEDE ET DISPOSITIF DESTINES A FOURNIR UNE ATTENUATION AUTOMATIQUE DES CHARGES A UN SYSTEME DE SURFACE HYPERSUSTENTATEUR, EN PARTICULIER A UN SYSTEME DE VOLETS HYPERSUSTENTATEURS D'UN AERONEF
EP1789863 COMPENSATION TRANSITOIRE DU RECYCLAGE DES GAZ D'ECHAPPEMENT ET DE LA SURALIMENTATION DANS UN MOTEUR AU MOYEN DE DONNEES DE LA VITESSE DE LA PEDALE D'ACCELERATEUR
EP1781538 ARCHITECTURE DE COMMUNICATION DU SYSTEME D'ACTIONNEMENT DE LA GOUVERNE D'UN AVION
WO2007050407 SYSTEMES ET PROCEDES DE COMMUTATION ENTRE DES MODE DE CONDUITE AUTONOME ET MANUEL D'UN VEHICULE
WO2007048936 DISPOSITIF DE COMMANDE DE REGIME–MOTEUR, PROCEDE DE COMMANDE DE REGIME–MOTEUR ET AERONEF COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF
WO2007039792 SURVEILLANCE DE VEHICULE
EP1770365 Procédé de planification de la vitesse d'un véhicule le long d'une route
EP1759173 SYSTÈME ET MÉTHODE DE NAVIGATION INERTIELLE AUGMENTÉE D"IMAGES (IMAGE–AUGMENTED INERTIAL NAVIGATION SYSTEM, IAINS)
EP1756788 SYSTEME D'AIDE A LA CONDUITE POUR LA COOPERATION MOBILE INFRASTRUCTURE
WO2007018572 SYSTEME DE COMMANDE DE VOL FAISANT APPEL A TROIS BOUCLES DE COMMANDE
WO2007016731 PROCEDE ET APPAREIL INFORMATISES DE COLLECTE D'INFORMATION ET DE FORMATION
WO2007018651 PROCEDE DE GESTION DE REDONDANCE D'UN SYSTEME DE COMMANDE NUMERIQUE DISTRIBUE ET RECUPERABLE
WO2007018652 SYSTEME NUMERIQUE DE CONTROLE DISTRIBUE ET RECUPERABLE
WO2007010767 DISPOSITIF DE MANOEUVRE DE BATEAU
WO2007006310 PROCEDE POUR METTRE DES DONNEES A LA DISPOSITION D'UN PILOTE
WO2007002311 ARCHITECTURE ELECTRONIQUE DE SYSTEME D'ACTIONNEMENT DE SURFACE DE COMMANDE DE VOL ELECTRIQUE
EP1738293 PROCEDE DE COMMANDE DE LA TRAJECTOIRE D'UN VEHICULE
WO2006137869 SYSTEME ET PROCEDE POUR LE CONTROLE DE LA VITESSE ANGULAIRE DE ROULIS D'UN AERONEF A VOILURE LIBRE DESACCOUPLEE EN TORSION
EP1721226 GESTIONNAIRE DE RECUEILLEMENT AUTOMATIQUE
WO2006118692 CONTRECOLLEUSE ASSISTEE PAR ORDINATEUR ET PROCEDE
EP1713673 STABILISATION DU REGIME MOTEUR PAR REGULATION DU DEBIT CARBURANT
EP1711873 DETECTEUR DE DEBRIS POUR APPAREIL DE NETTOYAGE
EP1703353 Robot automoteur
WO2006087440 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR DETECTER AU SOL L'OBSTRUCTION D'UNE PRISE DE PRESSION D'UN CAPTEUR DE PRESSION STATIQUE D'UN AERONEF
FR2881533 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR CONSTRUIRE UNE TRAJECTOIRE DE VOL A BASSE ALTITUDE DESTINEE A ETRE SUIVIE PAR UN AERONEF
FR2881534 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR DETERMINER LA LARGEUR D'UN CORRIDOR DE SECURITE POUR UN AERONEF, AINSI QUE METHODE ET SYSTHEME DE SECURISATION D'UN VOL AUTOMATIQUE A BASSE ALTITUDE D'UN AERONEF
WO2006077378 APPAREIL ET PROCEDE DU GENIE DU SOL
FR2880456 PROCEDE ET DISPOSITIF D'ALERTE SONORE LORS DE LA DESACTIVATION D'UN PILOTE AUTOMATIQUE D'UN AERONEF
WO2006071258 SYSTEMES ET PROCEDES DE COMMANDE DE SYSTEMES DYNAMIQUES
WO2006060854 VEHICULE DE TRANSPORT TERRESTRE ROBOTISE
WO2006052943 SYSTEME ET PROCEDE DE COMMUNICATION SANS FIL AUTOMOBILE
WO2006048326 PROCEDE ET SYSTEME POUR EVALUER ET EXPLOITER DES ROUTES AERIENNES
FR2877447 PROCEDE ET APPAREIL D'ISOLATION DE DEFAUTS DANS DES SYSTEMES DE DONNEES AERODYNAMIQUES BASES SUR L'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE.
FR2876483 PROCEDE ET SYSTEME D'EVITEMENT POUR UN AERONEF
WO2006035429 VOL AUTONOME POUR PLATES–FORMES DE VOL
EP1631907 Procédé et dispositif de traitement des informations provenant d'equipements primaires de vol repondants
WO2006023982 ARCHITECTURE DE COMMUNICATION DU SYSTÈME D'ACTIONNEMENT DE LA GOUVERNE D'UN AVION
EP1625355 SYSTEME DE GESTION DE VOL
EP1625454 SYSTEME DE PROTECTION AUTOMATIQUE DU VOL POUR AERONEF
EP1614171 APPAREIL DE CONVERSION DE COMBUSTIBLE PORTATIF ET ENCEINTE ET PROCEDE D'INSTALLATION CORRESPONDANT
FR2871440 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR DETECTER UN DEPASSEMENT DE CHARGES DE DIMENSIONNEMENT DE LA DERIVE D'UN AVION
FR2871439 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR DETECTER UN DEPASSEMENT DE CHARGES DE DIMENSIONNEMENT DE L'EMPENNAGE HORIZONTAL ARRIERE D'UN AVION
WO2005118353 INTERFACE DU DETONATEUR DE SAC GONFLABLE SIMULE
FR2871274 SYSTEME D'AIDE A LA CONDUITE POUR LA COOPERATION MOBILE INFRASTRUCTURE
EP1602552 Système et procédé d'aide à la conduite
EP1602171 VEHICULE ELECTRIQUE AVEC SYSTEME DE REGULATION DE VITESSE ADAPTATIF
EP1602574 Bateau téléguidé et dispositif de téléguidage
EP1599771 PROCEDE ET SYSTEME D'ACQUISITION PASSIVE DE DONNEES DE CIBLE
FR2870520 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR DETERMINER UNE ALTITUDE DE SECURITE POUR UN AERONEF
FR2870606 PROCEDE ET DISPOSITIF DE SECURISATION D'UN VOL A BASSE ALTITUDE D'UN AERONEF
WO2005103757 SYSTEME DE DETECTION D'ANGLE MORT
FR2869123 SYSTEME DE PILOTAGE LONGITUDINAL D'UN AERONEF ROULANT SUR LE SOL.
FR2869121 PROCEDE DE COMMANDE DE LA TRAJECTOIRE D'UN VEHICULE
FR2868560 MOBILE MOTORISE, NOTAMMENT CHARIOT POUR SAC DE GOLF, COMPRENANT DES MOYENS DE PILOTAGE A DISTANCE
WO2005093538 GESTIONNAIRE DE RECUEILLEMENT AUTOMATIQUE
EP1563352 ARCHITECTURE DE SYSTEME DE CONTROLE A HAUTE INTEGRITE UTILISANT DES PLATES–FORMES INFORMATIQUES A RECUPERATION RAPIDE
EP1553536 SYSTEME ROBOTISE ET ROBOT A DEPLACEMENT AUTONOME
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