N° de brevet Brevet
WO2008017732 MACHINE PERFORATRICE DE ROCHER ET PROCÉDÉ POUR COMMANDER LA MACHINE PERFORATRICE DE ROCHER
WO2007135991 DÉTECTEUR DE SIGNE DE CALAGE ET PROCÉDÉ DE DÉTECTION, ET SYSTÈME DE COMMANDE DE MOTEUR
EP1854008 LIMITATION DES DEFAILLANCES COMMUNES DE LOGICIEL
EP1850229 Dispositif et procédé de surveillance d'une unité fonctionnelle dans un véhicule
EP1848976 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR DETECTER AU SOL L'OBSTRUCTION D'UNE PRISE DE PRESSION D'UN CAPTEUR DE PRESSION STATIQUE D'UN AERONEF
EP1840681 Procédé et dispositif destinés à la régulation de systèmes pour l'amortissement de vibrations
WO2007094808 SYSTÈME DE SURVEILLANCE ET PROCÉDÉS POUR SYSTÈME DE COMMANDE NUMÉRIQUE RÉPARTI ET POUVANT ÊTRE RÉTABLI
FR2897447 INTERFACE ELECTRONIQUE POUR UNE PEDALE DE COMMANDE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
WO2007085784 AGENCEMENT D'ACTIONNEUR ET PROCÉDÉ DE FONCTIONNEMENT D'UN ACTIONNEUR
WO2007068711 DISPOSITIF DE CONTROLE SECURISE D'ACTIONNEUR DE COMMANDE DE VOL D'AERONEFS
WO2007068451 PROCÉDÉ ET DISPOSITIF POUR ALIMENTER DE MANIÈRE REDONDANTE PLUSIEURS SERVOMOTEURS OU MOTEURS D'ENTRAÎNEMENT ÉLECTRIQUES AU MOYEN D'UNE UNITÉ ÉLECTRONIQUE COMMUNE DE PUISSANCE
EP1782579 SYSTEME DE GESTION D'ENERGIE ELECTRIQUE MONTE A UN VEHICULE, PAR EXEMPLE, UN AERONEF FONCTIONNANT PLUS A L'ELECTRICITE
EP1776617 PROCEDE DE SURVEILLANCE DE POSITION FIABLE
EP1760559 Procédé et appareil de synchronisation d'un contrôleur industriel avec un contrôleur redondant
WO2007018652 SYSTEME NUMERIQUE DE CONTROLE DISTRIBUE ET RECUPERABLE
WO2007018651 PROCEDE DE GESTION DE REDONDANCE D'UN SYSTEME DE COMMANDE NUMERIQUE DISTRIBUE ET RECUPERABLE
WO2007014725 COMMUTATEUR DE SECURITE POUR COMMANDER UN DISPOSITIF RELEVANT DE LA SECURITE, AFIN DE LE METTRE DANS UN ETAT DE SECURITE
EP1750188 Procédé et dispositif de couplage destinés à la surveillance d'état sécurisée d'une unité d'entraînement munie d'un moteur polyphasé
EP1742123 Système et procédé de contrôle d'erreur continu utilisant une médiane
WO2006136260 DISPOSITIF DE CIRCUIT DE SECURITE ET PROCEDE POUR METTRE UN CONSOMMATEUR HORS CIRCUIT DE MANIERE SURE DANS UNE INSTALLATION AUTOMATIQUE
EP1728129 DETECTEUR POUR MESURER DES GRANDEURS PHYSIQUES ET POUR TRANSMETTRE LES DONNEES PHYSIQUES, CIRCUIT COMPRENANT UN DETECTEUR DE CE TYPE, ET PROCEDE POUR FAIRE FONCTIONNER LE DETECTEUR ET LE CIRCUIT
EP1706799 CONCEPTION DE SYSTEMES A SECURITE CRITIQUE
WO2006087440 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR DETECTER AU SOL L'OBSTRUCTION D'UNE PRISE DE PRESSION D'UN CAPTEUR DE PRESSION STATIQUE D'UN AERONEF
EP1692381 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LE CONTROLE D'ALIMENTATION DE MOTEUR EN CARBURANT
WO2006085358 DISPOSITIF D'ASSERVISSEMENT
EP1679729 Dispositif destiné à une émission de signal sûre
EP1673667 SYSTEME DE MICROPROCESSEUR INTEGRE POUR REGULATIONS CRITIQUES EN TERMES DE SECURITE
EP1671865 Dispositif de freinage d'un véhicule
WO2006051355 SYSTEME DE COMMANDE, PROCEDE DE FONCTIONNEMENT D'UN SYSTEME DE COMMANDE, SIGNAL DE DONNEES INFORMATIQUES ET INTERFACE UTILISATEUR GRAPHIQUE POUR VEHICULES SUR RAILS
EP1649327 DISPOSITIF POUR DETERMINER ET/OU SURVEILLER UNE GRANDEUR DE PROCESSUS
EP1643323 Aménagemént de vanne électromagnétique voteur à fonctionnement variable avec actionneur de soupape pneumatique et procédé d'essais
WO2006024006 SYSTEME DE GESTION D'ENERGIE ELECTRIQUE MONTE A UN VEHICULE, PAR EXEMPLE, UN AERONEF FONCTIONNANT PLUS A L'ELECTRICITE
WO2006015651 PROCEDE DE SURVEILLANCE DE POSITION FIABLE
EP1615087 Unité de commande et de régulation
WO2005113962 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LE CONTROLE D'ALIMENTATION DE MOTEUR EN CARBURANT
EP1597637 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR DECONNECTER DE MANIERE SURE DES COMMANDES ELECTRIQUES
EP1594021 Dispositif de circuit et procédé de test de contacts de commutation d'un circuit numérique de sortie
EP1591951 Méthode et outil pour estimation d'un paramètre basé sur une pluralité des signaux redondants
WO2005088412 DETECTEUR POUR MESURER DES GRANDEURS PHYSIQUES ET POUR TRANSMETTRE LES DONNEES PHYSIQUES, CIRCUIT COMPRENANT UN DETECTEUR DE CE TYPE, ET PROCEDE POUR FAIRE FONCTIONNER LE DETECTEUR ET LE CIRCUIT
EP1573184 COMMANDE DE MOTEUR A REACTION ET SYSTEME DE PROTECTION
EP1563352 ARCHITECTURE DE SYSTEME DE CONTROLE A HAUTE INTEGRITE UTILISANT DES PLATES–FORMES INFORMATIQUES A RECUPERATION RAPIDE
EP1555587 Procédé de conception d'un système tolérant aux fautes
EP1540428 SYSTEME DE DISPOSITIFS DE COMMANDE REDONDANT
EP1536301 Dispositif à deux canaux avec une étape d'introduction de signaux numériques et une étape de contrôle de sortie numérique
EP1526420 Méthode de synchronisation pour des appareils d'automatisation à haute disponibilité
WO2005036285 SYSTEME DE MICROPROCESSEUR INTEGRE POUR REGULATIONS CRITIQUES EN TERMES DE SECURITE
EP1517199 Synchronisation à haute vitesse pour une commande de sécurité à double processeur
EP1517200 Commande de sécurité pour l'exécution des programmes standard et de contrôle de sécurité
EP1517201 Circuit de commande à sécurité intégrée pour appareils électriques
FR2859799 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR L'AIDE AU DIAGNOSTIC DE L'ETAT DE FONCTINNEMENT D'UN PROCESSUS
FR2858863 SYSTEME DE COMMANDE D'EQUIPEMENTS D'AERONEF.
EP1507181 Procédé et dispositif de traitement de données à niveaux multiples, en particulier pour diagnostiques, dans une installation technique
WO2005013017 DISPOSITIF POUR DETERMINER ET/OU SURVEILLER UNE GRANDEUR DE PROCESSUS
FR2857447 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR SURVEILLER LA VALIDITE D'AU MOINS UN PARAMETRE QUI EST CALCULE PAR UNE CENTRALE ANEMOMETRIQUE D'UN AERONEF
EP1496411 Commande de sécurité et système l' utilisant
EP1493064 APPAREIL DE COUPURE, PROTEGEE CONTRE LES ERREURS, D'UN CONSOMMATEUR ELECTRIQUE, NOTAMMENT DANS LES INSTALLATIONS DE PRODUCTION INDUSTRIELLE
EP1491975 Dispositif de réglage d'au moins un paramètre, en particulier d'un système de pilotage automatique d'un aéronef
EP1483635 REDONDANCE DANS UN SYSTEME DE CONTROLE DE PROCESSUS
EP1483876 SCANNER D'ENTREE/SORTIE (I/O) POUR SYSTEME DE COMMANDE A DETERMINATION HOMOLOGUE
FR2855281 DISPOSITIF DE REGLAGE D'AU MOINS UN PARAMETRE, EN PARTICULIER D'UN SYSTEME DE PILOTAGE AUTOMATIQUE D'UN AERONEF.
EP1476355 INSTRUMENTATION ET CIRCUIT DE COMMANDE COMPORTANT DE MULTIPLES SOURCES DIFFERENTES DESTINEES A FOURNIR DES AVERTISSEMENTS, DES INDICATIONS AINSI QUE DES COMMANDES ET VANNE DE SYSTEME DE COMMANDE DE PRESSION DE CABINE INTEGREE L'INCORPORANT
WO2004077177 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR DECONNECTER DE MANIERE SURE DES COMMANDES ELECTRIQUES
EP1454198 SERVOCONTROLEUR PASSIF APRES PANNE
EP1450225 Système de commande pour servomoteur utilisant un bus série
EP1444658 SYSTEME DE GESTION DES PANNES POUR TURBINES A GAZ
EP1443399 Système à tolérance de fautes contrôlé par un ordinateur
EP1441265 Unité de commande électronique
EP1441264 Unité de commande électronique
EP1439657 Procédé et dispositif pour la transmission sécurisée d'informations
WO2004055341 COMMANDE DE MOTEUR A REACTION ET SYSTEME DE PROTECTION
EP1433185 MODULE D'INTERFACE POUR UN COMPOSANT COMMANDE
WO2004046838 ARCHITECTURE DE SYSTEME DE CONTROLE A HAUTE INTEGRITE UTILISANT DES PLATES–FORMES INFORMATIQUES A RECUPERATION RAPIDE
EP1419424 TRAITEMENT DE DONNEES A UTILISATION PARTAGEE POUR SYSTEMES DE COMMANDE DE PROCESSUS
WO2004036324 PROCEDE ET DISPOSITIF D'AUTOMATISATION DE PROCESSUS COMPRENANT DES APPAREILS DE COMMANDE REDONDANTS DESTINES A COMMANDER DES PERIPHERIQUES VIA UN SYSTEME DE BUS
EP1412821 PROCEDE DE RECONFIGURATION DESTINE A UN SYSTEME DE CAPTEUR ET COMPRENANT AU MOINS UN JEU D'OBSERVATEURS POUR LA COMPENSATION DE DEFAILLANCES ET LA GARANTIE D'UNE QUALITE DES VALEURS MESUREES
WO2004029737 SYSTEME DE DISPOSITIFS DE COMMANDE REDONDANT
WO2004025469 PROCEDE ET APPAREIL DE SECOURS AUTOMATIQUE
EP1396769 Dispositif de commande pour une charge, notamment pour un véhicule automobile
EP1391736 Système de détermination de données aérodynamiques avec sondes multifonctionelles différentes et indépendantes
FR2842620 PROCEDE ET SYSTEME DESTINES A REALISER UNE SELECTION ENTRE DEUX SIGNAUX DE SORTIE DE CAPTEURS DANS UN SYSTEME DE PAPILLON DES GAZ ELECTRONIQUE
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