N° de brevet Brevet
EP1888954 SYSTEME D'EVENT POUR RESERVOIR A LIQUIDES
EP1888955 VALVE D'UN CIRCUIT DE VENTILATION D'UN RESERVOIR DE LIQUIDE
EP1888452 DISPOSITIF DE SOUPAPE DE CISAILLEMENT ACTIONNE PAR LE VIDE, SYSTEME ET METHODE ASSOCIES, A UTILISER EN PARTICULIER DANS DES ENVIRONNEMENTS DE STATION SERVICE
EP1875113 CLAPETS À BATTANT TUBULAIRES
WO2007142793 VANNE ET SYSTÈME DE COMMANDE D'IRRIGATION
WO2007114425 SYSTEME de pile à combustible
WO2007090286 VANNE D'ARRET D'ADMISSION D'AIR DE MOTEUR
WO2007056865 ASSEMBLAGE DE SOUPAPE
EP1782992 Soupape de retournement avec fonction de sécurité en cas de dépression
WO2007036698 SOUPAPE
WO2007024588 TUYAU DE SYSTEME DE SECURITE
WO2007013963 REGULATEUR ELECTROMECANIQUE A MODES DE FONCTIONNEMENT PRIMAIRE ET DE SAUVEGARDE DESTINE A REGULER L'OXYGENE DES PASSAGERS
FR2888629 VANNE POUR UN RESERVOIR, EN PARTICULIER UN RESERVOIR A CARBURANT POUR UN VEHICULE AUTOMOBILE
WO2006125751 SYSTEME D'EVENT POUR RESERVOIR A LIQUIDES
WO2006125752 SOUPAPE DE SURETE DESTINEE AU CIRCUIT DE MISE A L'AIR LIBRE D'UN RESERVOIR DE LIQUIDE
WO2006125758 VALVE D'UN CIRCUIT DE VENTILATION D'UN RESERVOIR DE LIQUIDE
WO2006116443 DISPOSITIF DE SOUPAPE DE CISAILLEMENT ACTIONNE PAR LE VIDE, SYSTEME ET METHODE ASSOCIES, A UTILISER EN PARTICULIER DANS DES ENVIRONNEMENTS DE STATION SERVICE
WO2006111007 CLAPETS À BATTANT TUBULAIRES
WO2006111006 CLAPET À BATTANT AUTO–RIVETANT
WO2006096892 SOUPAPE D'ARRET DE SECURITE POUR APPAREILS FONCTIONNANT AVEC UN COMBUSTIBLE LIQUIDE
EP1686300 Soupape d'aération et de purge pour réservoir de carburant
FR2878599 DISPOSITIF DE COMMANDE ELECTRIQUE TRANSISTORISEE DU MOTEUR DE MANOEUVRE DU VOLET D'UNE VANNE DE SECURITE TYPE PAPILLON
EP1645788 Interrupteur
EP1631765 ENSEMBLE DOUBLE SOUPAPE D'ARRET UTILISABLE DANS DES CAMIONS–CITERNES
EP1593893 Soupape de sécurité
WO2005052418 CLAPET ANTISISMIQUE ET SON ORGANE DE COMMANDE
WO2005033567 DISPOSITIF COUPE–GAZ ET SYSTEME D'ALIMENTATION EN FLUIDE
WO2005001327 ENSEMBLE DOUBLE SOUPAPE D'ARRET UTILISABLE DANS DES CAMIONS–CITERNES
EP1487655 SOUPAPE
FR2854444 DISPOSITIF DE SECURITE AUTOMATIQUE PERMETTANT D'INTERROMPRE LA DISTRIBUTION D'UN CIRCUIT DE GAZ, DE FLUIDE, D'ELECTRICITE, EN CAS DE CHOC OU DE SEISME
WO2004078351 BOUCHON DE VENTILATION
WO03095965 METHODE D'ESSAI POUR SOUPAPE DE CUVE, SOUPAPE ET NECESSAIRE A CET EFFET
WO03085300 EQUIPEMENT DE SECURITE APPLICABLE A UN EPURATEUR D'EAU
WO03081102 DISPOSITIF D'ACTIONNEMENT DE SOUPAPE
WO03080380 SOUPAPE
EP1343680 UNITE DE DEPRESSION DOTEE DE MOYENS DE PREVENTION CONTRE LES EFFETS D'UN ACCIDENT
FR2835032 VALVE, UTILE NOTAMMENT DANS UNE LAMPE A GAZ, MONTEE SUR POTENCE
EP1315929 SOUPAPE ET PROCEDE CASSE–VIDE
EP1311781 SOUPAPE HYDRAULIQUE
EP1307674 SOUPAPE A LIMITATION DE DEBIT
EP1298392 Dispositif pour arrêter l'écoulement du gaz dans un appareil à gaz
EP1295747 Vanne de purge actionnée par un flotteur pour vapeur de carburant d'un réservoir
WO02075190 VANNE DE SECURITE A FONCTIONS MULTIPLES
EP1236605 Vanne d'arrêt de remplissage et système de ventilation pour réservoire à carburant
EP1232353 SOUPAPE DE SECURITE
WO02060751 UNITE DE DEPRESSION DOTEE DE MOYENS DE PREVENTION CONTRE LES EFFETS D'UN ACCIDENT
WO0225149 ROBINET DE SECTIONNEMENT SANS MOTEUR UTILISANT UN TIROIR CYLINDRIQUE
WO0218826 SOUPAPE ET PROCEDE CASSE–VIDE
WO0216813 SOUPAPE HYDRAULIQUE
WO0212762 SOUPAPE A LIMITATION DE DEBIT
EP1167106 Dispositif pour le traitement de vapeur de carburant
EP1161636 SYSTEME DE CONTROLE D'ARRET D'URGENCE
EP1161634 SOUPAPE ANTI–DEBORDEMENT EN CAS DE RETOURNEMENT
WO0173339 DISPOSITIF DE PROTECTION CONTRE L'ECLATEMENT DE TUBES DE CANALISATION
WO0138763 SOUPAPE DE SECURITE
WO0139222 DISPOSITIF D'URGENCE PERMETTANT DE COUPER LE GAZ ET L'ELECTRICTE ET SYSTEME COMMANDE
EP1101985 Dispositif d'installation et de démontage d'un actionneur à ressort à sûreté intégré
EP1090241 DISPOSITIF DE FERMETURE OU D'OUVERTURE DE SECURITE POUR UN FLUX
WO0123792 ENSEMBLE CLAPET D'EXPULSION D'AIR
EP1068405 DISPOSITIF ANTIGEL
EP1064167 DISPOSITIF DE MISE A L'AIR LIBRE POUR UN RESERVOIR DE CARBURANT DE VEHICULE AUTOMOBILE
EP1064166 DISPOSITIF DE MISE A L'AIR LIBRE POUR UN RESERVOIR DE CARBURANT DE VEHICULE AUTOMOBILE
WO0053960 SOUPAPE ANTI–DEBORDEMENT EN CAS DE RETOURNEMENT
WO0052374 SYSTEME DE CONTROLE D'ARRET D'URGENCE
EP1020670 Système de mise à l'air de réservoir à liquide
EP1015268 SOUPAPE MULTIFONCTIONNELLE POUR RESERVOIR DE VEHICULE
WO0015986 VANNE DE FERMETURE DE CANALISATION DE GAZ POUVANT ETRE REGLEE A L'ETAT INITIAL APRES UN TREMBLEMENT DE TERRE
WO0009920 VANNE D'ISOLEMENT ACTIONNEE PAR UNE CARTOUCHE DE GAZ
EP0981001 Verrouillage à ressort
WO0001968 DISPOSITIF DE FERMETURE OU D'OUVERTURE DE SECURITE POUR UN FLUX
EP0962684 Clapet de sécurité pour réservoir à liquide
WO9957469 SYSTEME DE FERMETURE DE VANNE COMMANDEE PAR LE DEBIT ET DES VIBRATIONS
WO9951823 DISPOSITIF ANTIGEL
FR2776576 DISPOSITIF DE MISE A L'AIR LIBRE POUR UN RESERVOIR DE CARBURANT DE VEHICULE AUTOMOBILE
FR2776577 DISPOSITIF DE MISE A L'AIR LIBRE POUR UN RESERVOIR DE CARBURANT DE VEHICULE AUTOMOBILE
WO9940351 DISPOSITIF POUR PREVENIR TOUTE FUITE DE LIQUIDE
WO9916633 SOUPAPE MULTIFONCTIONNELLE POUR RESERVOIR DE VEHICULE
EP0907119 Clapet de limitation de débit, à réarmement manuel, destiné notamment à être utilisé dans les régulateurs de pression de gaz
WO9905439 ENSEMBLE DE COUPLE ANTAGONISTE POUR ACTIONNEUR AUTOMATIQUE DE SOUPAPE
FR2766134 DISPOSITIF DE MISE A L'AIR LIBRE ET DE SECURITE POUR UN RESERVOIR DE CARBURANT DE VEHICULE AUTOMOBILE
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