N° de brevet Brevet
EP1893013 PROCEDE PERMETTANT DE RECYCLER DES EMISSIONS D'ECHAPPEMENT
WO2007142322 APPAREIL DE DISTRIBUTION À PROGRAMME VARIABLE ET PROCÉDÉ DE COMMANDE DE CELUI–CI
WO2006130965 PROCEDE PERMETTANT DE RECYCLER DES EMISSIONS D'ECHAPPEMENT
FR2872217 GROUPE DE PROPULSION A ORGANE DE PURIFICATION CATALYTIQUE
FR2869365 ELECTROAIMANTATIONS DE MOTEUR ET POTS D'ECHAPPEMENT DE VOITURE
FR2860835 DISPOSITIF D'OXYDATION DES HYDROCARBURES PRESENTS DANS UNE CHAMBRE DE COMBUSTION D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
EP1408220 Système et procédé de commande d'un moteur à combustion interne
FR2838162 MOTEUR A COMBUSTION INTERNE A ALLUMAGE PAR ETINCELLE DU TYPE A INJECTION DANS LE CYLINDRE ET PROCEDE DE COMMANDE DE CELUI–CI
EP1333167 MODE DE FONCTIONNEMENT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE A CYCLE THERMODYNAMIQUE A PHASES COMBINEES DE TYPE ADELCHINE ET MOTEUR FONCTIONNANT SELON CE CYCLE
WO0231328 MODE DE FONCTIONNEMENT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE /=" " ET MOTEUR FONCTIONNANT SELON CE CYCLE
EP1178200 Arrêt d'un moteur à combustion
WO0125604 MOTEUR DEUX TEMPS A BALAYAGE MULTINIVEAU AVEC CATALYSEUR
EP1025351 Procédé de fabrication d'un groupe propulseur à faible emission
EP0929424 PROCEDE ET DISPOSITIF DE REACCELERATION D'UN VEHICULE EQUIPE DE COMPRESSEURS D'AIR A HAUTE PRESSION
FR2771135 CHAMBRE DE VAPORISATION D'EAU POUR REFROIDISSEMENT ET DEPOLLUTION DES MOTEURS THERMIQUES 3 TEMPS
EP0906492 PROCEDE DE MOTEUR DEPOLLUANT ET INSTALLATION SUR AUTOBUS URBAIN ET AUTRES VEHICULES
FR2760791 PROCEDE POUR REDUIRE LES COMPOSANTS POLLUANTS DES GAZ DE COMBUSTION EMIS PAR DES MOTEURS A COMBUSTION INTERNE
FR2754309 PROCEDE ET DISPOSITIF DE REACCELERATION POUR VEHICULE EQUIPE DE COMPRESSEURS D'ALIMENTATION EN AIR COMPRIME HAUTE PRESSION POUR MOTEUR DEPOLLUE OU DEPOLLUANT
WO9813593 GROUPE PROPULSEUR A FAIBLE EMISSION ET PROCEDE DE FABRICATION
WO9807969 MOTEUR DEUX TEMPS A EMISSIONS REDUITES ET MODE DE FONCTIONNEMENT
EP0815356 PROCEDE ET DISPOSITIFS DE DEPOLLUTION DE MOTEURS A COMBUSTION INTERNE CYCLIQUE A CHAMBRE DE COMBUSTION INDEPENDANTE
FR2749882 PROCEDE DE MOTEUR DEPOLLUANT ET INSTALLATION SUR AUTOBUS URBAIN ET AUTRES VEHICULES
FR2748776 PROCEDE DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE CYCLIQUE A CHAMBRE DE COMBUSTION INDEPENDANTE A VOLUME CONSTANT
EP0802315 Dispositif de purification des gaz d'échappement pour moteur à combustion interne
FR2731472 PROCEDE ET DISPOSITIFS DE DEPOLLUTION DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE CYCLIQUE A CHAMBRE DE COMBUSTION INDEPENDANTE
EP0718482 Système moteur
EP0681646 PROCEDE ET DISPOSITIF DE REDUCTION DES EMISSIONS DE GAZ NOCIFS PRODUITES PAR UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE PROPULSANT UN VEHICULE AUTOMOBILE.
FR2708039 Dispositif pour réduire l'émission de substances nocives lors du fonctionnement de moteurs à combustion interne polycylindres.
FR2705729 Moteur à combustion à injection directe et procédé pour le faire fonctionner.
FR2701062 Procédé et dispositif de réduction des émissions de gaz nocifs produites par un moteur à combustion interne propulsant un véhicule automobile.
EP0603914 Moteur à combustion interne et procédé de fonctionnement.
EP0545974 SURVEILLANCE DE L'ACTIVITE CATALYTIQUE D'UN CATALYSEUR DANS LE SYSTEME D'ECHAPPEMENT D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE.
EP0338055 TRAITEMENT DES GAZ D'ECHAPPEMENT POUR MOTEUR A DEUX TEMPS.
FR2455277 DISPOSITIF DE MESURE DU NIVEAU DE CONCENTRATION DU MONOXYDE DE CARBONE DANS LES GAZ DEGAGES PAR UNE COMBUSTION, SON PROCEDE DE FABRICATION ET SYSTEME DE REGULATION COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF
EP0018871 Dispositif de mesure du niveau de concentration du monoxyde de carbone dans les gaz dégagés par une combustion, son procédé de fabrication et système de régulation comportant un tel dispositif
FR2384109 PROCEDE DESTINE A REDUIRE LA CONSOMMATION D'ESSENCE ET LES EMISSIONS DE POLLUANTS DES MOTEURS A COMBUSTION INTERNE
FR2366445 DISPOSITIF DE PURIFICATION DES GAZ D'ECHAPPEMENT
FR2356817 MOTEUR A COMBUSTION INTERNE PEU POLLUANT
FR2356815 DISPOSITIF PERMETTANT D'INJECTER DE L'EAU DANS LES CYLINDRES D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE, NOTAMMENT POUR REDUIRE LE TAUX DE POLLUTION DE CE DERNIER

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