N° de brevet Brevet
EP1899542 NACELLE DE SERVICE PRÉFABRIQUÉE
WO2008019480 PANNEAU STRUCTUREL POUR LA CONSTRUCTION DE BÂTIMENTS MODULAIRES
FR2903128 MAISON MODULAIRE EN BETON
FR2903129 ESPACE HABITABLE ET PROCEDE DE REGULATION THERMIQUE DUDIT ESPACE HABITABLE.
EP1870528 Bâtiment démontable
FR2901820 CONSTRUCTION PREFABRIQUEE MODULAIRE LEGERE, A DEUX NIVEAUX ET A CARACTERISTIQUES ARCHITECTURALES MULTIPLES
EP1861553 CELLULE TRIDIMENSIONNELLE AUTOPORTEUSE COMPORTANT DES PAROIS EXTERIEURES RAPPORTEES NON–AUTOPORTEUSES
FR2900672 MODULE D'HABITATION
FR2900673 MODULE D'HABITATION A RENFORCEMENT ANGULAIRE
WO2007119008 CENTRE DE MONTAGE MOBILE ET D'ENTRETIEN POUR VEHICULES AUTOMOBILES
EP1841642 AGENCEMENT DE PIECES, NAVIRE, BATIMENT, ET PROCEDE DE CONSTRUCTION D'UN AGENCEMENT DE PIECES
FR2898918 EDIFICE MODULAIRE D'HABITATION
WO2007105105 STRUCTURE DE MODULE MONOLITHE POUR CONSTRUIRE DES CONSTRUCTIONS ET PROCEDE DE FABRICATION
WO2007104814 BAIGNOIRE MODULAIRE PRÉFABRIQUÉE
FR2897882 STRUCTURE DE BATIMENT
FR2897082 PROCEDE D'ELABORATION DE CONSTRUCTION PREFABRIQUEE, EN PARTICULIER DE CELLULE PREFABRIQUEE, NOTAMMENT A USAGE D'HABITATION, AINSI QUE LA CONSTRUCTION OBTENUE
WO2007085687 PROCEDE DE REPARATION DES INSTALLATIONS SANITAIRES D'UN IMMEUBLE
WO2007081285 INSTALLATION D'AUTOPSIE MOBILE EN CONTENEUR
WO2007080561 CONSTRUCTION DE BATIMENTS
WO2007067081 MAISON POUVANT ETRE AGRANDIE PAR LE HAUT
FR2893968 MODULE D'AMENAGEMENT INTERIEUR D'UN LOCAL ET LOCAL EQUIPE D'UN TEL MODULE
EP1790793 Ensemble de collecte et de descente d'eau pluviale et de jonction des panneaux de façade pour un bâtiment léger préfabriqué
WO2007041757 STRUCTURE MULTI–HABITATION ET PROCÉDÉ POUR CONSTRUIRE CELLE–CI
EP1763615 PAVILLON MOBILE À PLAN VARIABLE
FR2887569 STRUCTURE EXTENSIBLE
EP1733100 CONSTRUCTION MODULAIRE TRANSPORTABLE ET PROCEDE DE FABRICATION DE LADITE CONSTRUCTION
WO2006128606 CONSTRUCTION CONSTITUEE DE MODULES ASSEMBLES LES UNS AVEC LES AUTRES
WO2006122372 BATI DE CONSTRUCTION MODULAIRE
FR2885624 PROCEDE DE CONSTRUCTION D'UN BATIMENT PREFABRIQUE ET ELEMENT CONSTITUTIF DE CE BATIMENT
EP1722046 Module de bâtiment interactif
FR2883894 BATIMENT MODULAIRE ENTERRE, PRINCIPALEMENT DESTINE A L'HABITATION ET SON PROCEDE DE FABRICATION
WO2006104469 CABINE DE PROTECTION BLINDÉE PORTABLE
EP1707697 Bâtiment modulaire enterré destiné à l'habitation
EP1700964 Système de construction modulaire et procède de assemblage de façon plane des structures de modules préfabriqués
WO2006092262 CELLULE TRIDIMENSIONNELLE AUTOPORTEUSE COMPORTANT DES PAROIS EXTERIEURES RAPPORTEES NON–AUTOPORTEUSES
EP1689944 MODULES DE CONSTRUCTION
WO2006079682 AGENCEMENT DE PIECES, NAVIRE, BATIMENT, ET PROCEDE DE CONSTRUCTION D'UN AGENCEMENT DE PIECES
EP1683923 Bâtiment modulaire
EP1682730 ENCEINTES POUR INDUSTRIE DU B TIMENT
WO2006057571 COMPLEXE DE CARCASSE A NIVEAUX MULTIPLES
FR2877957 NOUVELLES STRUCTURES REPLIABLES POUR PETITS BATIMENTS, LEUR PROCEDE DE MONTAGE ET LEURS UTILISATIONS
EP1647644 Module de bâtiment pour être installé dans une pièce d'un bâtiment
WO2006027700 MAISON REALISEE AVEC DES COMPOSANTS MODULAIRES, ENSEMBLE DE CES MAISONS ET STRUCTURE DE TENTE
EP1635004 Cellule d'habitation démontable
EP1629160 STRUCTURE ET PROCEDE DE CONSTRUCTION PREFABRIQUEE
FR2873136 BATIMENT GEODESIQUE ICOSAEDRAL ORTHOGONAL
EP1613815 PROCEDES ET DISPOSITIFS POUR LA CONSTRUCTION DE BATIMENTS
EP1614819 STRUCTURE TRIDIMENSIONNELLE
EP1609921 Bâtiments
WO2005116353 PAVILLON MOBILE À PLAN VARIABLE
FR2870865 CAISSON PREFABRIQUE POUR L'INSTALLATION DES SERVICES TECHNIQUES LORS DES CONSTRUCTIONS D'HABITATIONS AINSI QUE SON PROCEDE DE FABRICATION
EP1598494 Bâtiment
WO2005109472 CENTRE DE REVETEMENT PVD/CVD MOBILE
WO2005093180 STRUCTURE DE CONSTRUCTION ET ENSEMBLE DE CONSTRUCTION
EP1579085 MECANISME SERVANT A FIXER DES MODULES DE CONSTRUCTION LES UNS AUX AUTRES
EP1579087 ALIGNEMENT VERTICAL ET NIVELLEMENT D'UNITES DE CONSTRUCTION MODULAIRES
EP1579086 UNITE DE CONSTRUCTION MODULAIRE ET METHODE D'ASSEMBLAGE
WO2005088021 CONSTRUCTION MODULAIRE TRANSPORTABLE ET PROCEDE DE FABRICATION DE LADITE CONSTRUCTION
EP1574726 Raccordement pour une construction de bois, en particulier pour les bâtiments préfabriqués
FR2867212 MODULE DE SOINS ET ENSEMBLE DE PLUSIEURS MODULES DE SOINS
FR2867211 CELLULE DE DETENTION MOBILE
EP1568826 Bâtiments modulaires
FR2866365 MODULE POUR SYSTEME CONSTRUCTIF MODULAIRE
FR2866368 DISPOSITIF DE MAINTIEN D'UN PIED DE PANNEAU SUR UN PLANCHER
EP1554448 SYSTEME DE LOGEMENT MODULAIRE (BMAS)
EP1544365 Ossature pour un conteneur accessible par des personnes et conteneur realisé avec l'ossature
EP1544366 Bâtiment constitué d' éléments de pièces préfabriqués
EP1532330 CONSTRUCTION IN SITU D'UN BATIMENT EN BETON
WO2005040515 ENCEINTES POUR INDUSTRIE DU BÂTIMENT
WO2005038155 MODULES DE CONSTRUCTION
EP1524374 Dispositif sous forme de construction et procédé pour ériger une telle construction
EP1490569 FONDATION PREFABRIQUEE DE TOUR COMPRENANT DES ABRIS D'EQUIPEMENT ET PROCEDE DE DEPLOIEMENT SUR SITE
EP1487695 SYSTEME ET PROCEDE POUR NAVIRE OU AUTRE STRUCTURE
EP1485543 BATIMENT MODULAIRE, MODULE TRIDIMENSIONNEL PREFABRIQUE ET PROCEDE DE CONSTRUCTION DE CE BATIMENT MODULAIRE
WO2004106655 LE PROCEDE DE FABRICATION ET D'APPORT DE PARTIES DE MAISON ET D'AUTRES CONSTRUCTIONS
EP1479840 Unité de bâtiment
WO2004099515 STRUCTURE ET PROCEDE DE CONSTRUCTION PREFABRIQUEE
WO2004099519 ENSEMBLE JOINT MONTANT CONÇU POUR UNE PARTIE DE BATIMENT, PIECES PREFABRIQUEES EN BETON CORRESPONDANTES, ET PARTIE DE BATIMENT COMPRENANT CES PIECES PREFABRIQUEES EN BETON ET ENSEMBLES JOINTS MONTANTS
WO2004094752 CONNECTEUR DE CONSTRUCTION MODULAIRE AMELIORE
WO2004092501 STRUCTURE TRIDIMENSIONNELLE
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