N° de brevet Brevet
WO2008026239 UNITÉ DE PANNEAU STRUCTURELLE, PROCÉDÉ DE CONSTRUCTION ET STRUCTURE DE BÂTIMENT UTILISANT LADITE UNITÉ
EP1892346 Cellule d'habitation démontable composée de panneaux liés entre eux par des profilés
EP1891276 BATIMENT ESCAMOTABLE
WO2008019480 PANNEAU STRUCTUREL POUR LA CONSTRUCTION DE BÂTIMENTS MODULAIRES
EP1888854 BATIMENT ESCAMOTABLE
WO2008009039 BÂTIMENT TRANSFORMABLE
FR2902127 UNITE MOBILE DE DECONTAMINATION DE MASSE
EP1863981 MODULE D'HABITATION A ELEMENTS PREFABRIQUES EXTENSIBLE DANS TOUTES LES DIRECTIONS ET TOUTES LES FORMES
FR2901820 CONSTRUCTION PREFABRIQUEE MODULAIRE LEGERE, A DEUX NIVEAUX ET A CARACTERISTIQUES ARCHITECTURALES MULTIPLES
WO2007138141 SYSTÈME DE CONSTRUCTION, PROCÉDÉ DE MISE EN FORME ET PROFIL STRUCTURAL POUR SYSTÈME DE CONSTRUCTION
EP1861553 CELLULE TRIDIMENSIONNELLE AUTOPORTEUSE COMPORTANT DES PAROIS EXTERIEURES RAPPORTEES NON–AUTOPORTEUSES
WO2007129459 UNITÉ SERVANT À LA CONSTRUCTION D'UNE REMISE AGRICOLE/DE JARDIN, ET CONSTRUCTION UTILISANT L'UNITÉ
EP1853773 ASSEMBLAGE ENTRE DEUX PROFILS
FR2900671 CONSTRUCTION TEMPORAIRE ET PROCEDE D'ASSEMBLAGE ASSOCIE
WO2007125131 CONSTRUCTION TEMPORAIRE ET PROCEDE D'ASSEMBLAGE ASSOCIE
FR2899918 LABORATOIRE MOBILE POUR L'ANALYSE D'AGENTS PATHOGENES
FR2899212 DECHETTERIE MODULAIRE EN BETON
FR2898918 EDIFICE MODULAIRE D'HABITATION
WO2007099178 HABITATION UNIFAMILIALE PRÉFABRIQUÉE COMPOSÉE DE BÉTON ARMÉ ET PROCÉDÉ DE MONTAGE DE CELLE–CI
EP1815074 STRUCTURE MEMBRANAIRE CONTRAINTE
EP1803860 Dispositif de construction modulaire d'une construction dotée de parois
WO2007063651 PIECE TEMPORAIRE
FR2893961 ABRI A TRONCONS MOBILES.
FR2893968 MODULE D'AMENAGEMENT INTERIEUR D'UN LOCAL ET LOCAL EQUIPE D'UN TEL MODULE
EP1790785 Abrit comprenant au mains deux modules de couverture, aptes à être imbriqués les uns dans les autres
FR2893645 DISPOSITIF DE COMMANDE EN COULISSEMENT LINEAIRE GUIDE D'AU MOINS DEUX MODULES DE COUVERTURE D'UNE STRUCTURE CONSTITUANT UN ABRI
FR2892745 STRUCTURE DE COUVERTURE, NOTAMMENT POUR PISCINE, COMPORTANT AU MOINS UN PANNEAU DE COUVERTURE COULISSANT RELEVABLE
WO2007048836 NOUVEAU TYPE DE BATIMENT, PROCEDE ET MOYENS POUR SA REALISATION
WO2007033498 ABRI MODULAIRE REPLIABLE POUR TRANSPORT CONTENEURISE
EP1766148 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MONTAGE DE MODULE DE CONSTRUCTION
WO2007030881 STRUCTURE DE CONSTRUCTION
EP1763615 PAVILLON MOBILE À PLAN VARIABLE
EP1748126 Service médical transportable
EP1747327 PROCEDE DE CONSTRUCTION DE MAISONS
WO2007009222 UNITE ISOLEE EMPILABLE POUR CONSTRUCTION DE MUR ET PROCEDE CORRESPONDANT
WO2007000026 BATIMENT REPLIABLE ET MODULES DE BATIMENTS
FR2887569 STRUCTURE EXTENSIBLE
FR2886956 BATIMENT ESCAMOTABLE
EP1726720 Soubasement triangulaire de support d'un conteneur, en particulier de forme cubique, aménagé en local d'habitation
WO2006122372 BATI DE CONSTRUCTION MODULAIRE
EP1718811 CONTENEUR EXTENSIBLE
EP1714594 Objet modulaire à fonction de cloison, décoration et diffuseur acoustique
EP1715109 Abri telescopique pour piscines
FR2884535 ABRI TELESCOPIQUE
FR2884542 KIOSQUE MODULABLE
FR2883583 ABRI TELESCOPIQUE
FR2883580 ABRI TELESCOPIQUE
WO2006100921 SUPPORT PLIABLE DE TYPE UNITE DE STRUCTURE D'ETAGERE ET SUPPORT PLIABLE DE TYPE STRUCTURE D'ETAGERE
WO2006096997 STRUCTURE DE CONSTRUCTION MODULAIRE
FR2883012 CONSTRUCTION MOBILE OU FIXE, PLIABLE
WO2006092262 CELLULE TRIDIMENSIONNELLE AUTOPORTEUSE COMPORTANT DES PAROIS EXTERIEURES RAPPORTEES NON–AUTOPORTEUSES
FR2882378 LOCAL A AMENAGEMENT MODULABLE ET MOBILIER ESCAMOTABLE
FR2882072 DISPOSITIF D'ASSEMBLAGE DEMONTABLE D'UN PANNEAU SUR UNE SOLIVE POUR CONSTITUER L'OSSATURE EN BOIS D'UN BATIMENT
WO2006053395 MODULES TRANSPORTABLES MULTIFONCTIONNELS
FR2877957 NOUVELLES STRUCTURES REPLIABLES POUR PETITS BATIMENTS, LEUR PROCEDE DE MONTAGE ET LEURS UTILISATIONS
WO2006050572 APPAREIL ET PROCEDES DE CONSTRUCTION DE BATIMENT MODULAIRE
WO2006047864 STRUCTURE MEMBRANAIRE CONTRAINTE
FR2877363 SYSTEME DE CONSTRUCTION D'UN ESPACE DE CIRCULATION
FR2877374 DISPOSITIF DE COUVERTURE DE PISCINE
EP1647644 Module de bâtiment pour être installé dans une pièce d'un bâtiment
FR2876399 STRUCTURE DE TOIT
FR2876126 VOLUME HABITABLE, PLIABLE, TRANSPORTABLE
FR2875162 SYSTEME TELESCOPIQUE MULTI–BRAS
WO2006027700 MAISON REALISEE AVEC DES COMPOSANTS MODULAIRES, ENSEMBLE DE CES MAISONS ET STRUCTURE DE TENTE
EP1635004 Cellule d'habitation démontable
WO2006016794 STRUCTURE MOBILE ROULANTE
FR2874039 ENSEMBLE D'ELEMENTS MODULAIRES POUR LA CONSTRUCTION MURALE DANS LE DOMAINE DU BATIMENT
EP1618260 STRUCTURE DE MUR SANS MORTIER
FR2871821 STRUCTURE AUTOPORTEUSE GONFLABLE
WO2005121465 PROCEDE ET DISPOSITIF DE MONTAGE DE MODULE DE CONSTRUCTION
EP1604073 PROCEDE ET COMPOSANTS PERMETTANT D'ERIGER UN BATIMENT
WO2005116353 PAVILLON MOBILE À PLAN VARIABLE
WO2005108694 PROCEDE D'ASSEMBLAGE DE PANNEAUX
FR2869656 STRUCTURE REALISABLE PAR ASSEMBLAGE D'ELEMENTS MODULAIRES
WO2005103402 PROCEDE DE CONSTRUCTION DE MAISONS
EP1582639 Bâtiment mobile et variable
FR2867726 DISPOSITIF DESTINE A FORMER UNE CLOISON POUR COMPARTIMENTER UN VOLUME DE STOCKAGE
WO2005078203 CONTENEUR EXTENSIBLE
FR2866379 ABRI POUR ESPACE DE LOISIR OU D'ACTIVITE, EN PARTICULIER POUR LA COUVERTURE D'UNE PISCINE
EP1538271 Conteneur extensible
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