N° de brevet Brevet
FR2904842 SYSTEME D'EVAPORATION D'EAUX PLUVIALES ET D'EAUX USEES PERMETTANT D'EVITER DES ENGORGEMENTS EN EAU DANS UN TERRAIN
FR2904841 SYSTEME D'EVAPORATION D'EAUX PLUVIALES ET D'EAUX USEES PERMETTANT D'EVITER DES ENGORGEMENTS EN EAU DANS UN TERRAIN.
FR2899610 FOSSE SEPTIQUE POURVUE D'UN DISPOSITIF DE REPERAGE DE LA SEPARATION ENTRE DEUX MILIEUX FLUIDES
EP1840285 Récipients pour selles et urine combiné
WO2007092986 AMÉLIORATIONS SE RAPPORTANT AUX FOSSES SEPTIQUES
EP1806458 Réservoir en plastique
EP1789638 RESERVOIRS D'EAUX USEES ET SYSTEMES A POMPE BROYEUSE
FR2890402 FOSSE SEPTIQUE
EP1717381 Basin de décantation
WO2006105599 SYSTEME DE RECYCLAGE DE L'EAU
EP1698593 Station d'épuration pour toilettes pour bateau et locations distantes
WO2006055407 MOYENS DE DISTRIBUTION D'EFFLUENT D'EAUX USEES
EP1617124 Tuyau, élément d'égout ou regard et procédé de fabrication relatif
FR2871824 ELEMENTS–CADRES PREFABRIQUES POUR LA REALISATION DE TUNNELS ET DE CANAUX ET SON APPLICATION A DES BASSINS DE RESERVE D'EAU DE TYPE ENTERRE, SEMI–ENTERRE OU NON ENTERRE
WO2005079527 FOSSE SEPTIQUE MOULEE PAR SOUFFLAGE ET PROCEDE DE PRODUCTION ASSOCIE
EP1549807 KIT DE FOSSE SEPTIQUE
EP1549555 CONTENANT DE GRAND VOLUME PRESENTANT DEUX PARTIES ET UN DISPOSITIF DE SOUTIEN AU NIVEAU DE LA JONCTION ENTRE LES DEUX PARTIES
WO2005056936 RESERVOIR POUR DALLE
EP1541786 Conteneur de stockage
WO2005051805 RESERVOIR DE STOCKAGE SOUTERRAIN ET SYSTEME DE TRAITEMENT DE DECHETS SEPTIQUES
FR2862886 DISPOSITIF DE TRAITEMENT D'EAUX USEES ET SON PROCEDE DE FABRICATION
FR2862632 CUVE DE PRETRAITEMENT DES EAUX USEES EQUIPEE D'UN DISPOSITIF DE PREFILTRATION AINSI QUE DISPOSITIF DE PREFILTRATION DESTINE A UNE TELLE CUVE
EP1533252 Procédé de fabrication d'un grand conteneur en plastique moulé utilisé dans le sol ainsi que le grand conteneur ainsi obtenu
WO2005017270 PUITS POUR LA RECUPERATION DECENTRALISEE, LE STOCKAGE TEMPORAIRE ET LE DRAINAGE DE L'EAU ET ELEMENT D'EXTREMITE DE CE PUITS
EP1476611 EVENT POUR UN SYSTEME SANITAIRE ET PROCEDE DE DISSIMULATION ET DE VENTILATION D'UN SYSTEME SANITAIRE
WO2004055282 ENCEINTES EN BETON POUR INSTALLATIONS ENFOUIES
WO2004031496 KIT DE FOSSE SEPTIQUE
WO2004026711 CONTENANT DE GRAND VOLUME PRESENTANT DEUX PARTIES ET UN DISPOSITIF DE SOUTIEN AU NIVEAU DE LA JONCTION ENTRE LES DEUX PARTIES
EP1371790 Appareil pour collecter de l'eau contenant du sel
WO03069081 EVENT POUR UN SYSTEME SANITAIRE ET PROCEDE DE DISSIMULATION ET DE VENTILATION D'UN SYSTEME SANITAIRE
FR2833025 FOSSE SEPTIQUE EMBOITABLE
FR2830465 PROCEDE ET DISPOSITIF D'EXTRACTION DE GAZ OU DE LIQUIDES SURNAGEANTS, EN SURFACE DE LIQUIDES DE DENSITE SUPERIEURE
EP1216331 RESERVOIR
EP1171213 MINI STATION D'EPURATION DES EAUX USEES ET SON UTILISATION
FR2809753 PROCEDE ET DISPOSITIF D'ANCRAGE DANS UNE FOSSE D'UN RECIPIENT DE GRAND VOLUME
FR2800106 FOSSE SEPTIQUE EN MATIERE PLASTIQUE EQUIPEE D'UN PREFILTRE ALVEOLAIRE
EP1094163 Regard polyvalent, station d'épuration d'eau compacte et méthode de traitment d'eau
WO0123682 RESERVOIR
FR2793184 PROCEDE DE FABRICATION D'UN PRODUIT EN BETON, COMPORTANT UNE PAROI PRINCIPALE ET UNE PAROI APPENDICULAIRE DE FORME TUBULAIRE, ET PRODUIT SUSCEPTIBLE D'ETRE OBTENU PAR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE
WO0054869 MINI STATION D'EPURATION DES EAUX USEES ET SON UTILISATION
EP1022399 Dispositif de vidage pour système d'égout sous vide
FR2788578 DISPOSITIF D'ASSEMBLAGE D'AU MOINS DEUX ELEMENTS, DESTINES NOTAMMENT A FORMER UN CONDUIT OU UNE CUVE, TELLE QU'UNE FOSSE SEPTIQUE
EP0934149 SYSTEME DE FERMETURE DE MOULE, PROCEDE ET SYSTEME DE MOULE POUR PRODUIRE DES ARTICLES DE GRANDE DIMENSION MOULES PAR INJECTION AVEC APPLICATION DE PRESSIONS DE FERMETURE TRES ELEVEES, AINSI QUE MACHINE DE MOULAGE PAR INJECTION AINSI EQUIPEE
EP0879576 Cabinets d'aisances
FR2757839 CUVE A DOUBLE CLOISONNEMENT POUR INJECTER DU BETON
WO9817458 SYSTEME DE FERMETURE DE MOULE, PROCEDE ET SYSTEME DE MOULE POUR PRODUIRE DES ARTICLES DE GRANDE DIMENSION MOULES PAR INJECTION AVEC APPLICATION DE PRESSIONS DE FERMETURE TRES ELEVEES, AINSI QUE MACHINE DE MOULAGE PAR INJECTION AINSI EQUIPEE
FR2752436 OUVRAGE PREFABRIQUE POUR LE CAPTAGE ET/OU LE TRAITEMENT DE L'EAU, AINSI QUE POUR LE STOCKAGE DE TOUS LIQUIDES
FR2741646 FOSSE SEPTIQUE EN BETON
WO9711033 PETITE STATION D'EPURATION POUR LE TRAITEMENT DES EAUX USEES, NOTAMMENT POUR LES EAUX USEES DOMESTIQUES
EP0732308 Réservoir de traitement des boues et méthode pour sa fabrication
FR2727997 PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA MISE ET LE MAINTIEN EN PLACE DANS UNE FOSSE D'UN RECIPIENT DE GRAND VOLUME
WO9608616 DISPOSITIF SEPARATEUR POUR W.–C.
FR2720424 Dispositif de chasse d'eau automatique pour un réservoir de liquide et application à une fosse d'aisance.
WO9527682 INSTALLATION ET PROCEDE DE TRAITEMENT LOCAL DES EAUX ET DES EGOUTS
FR2717197 Ouvrages–cadres; leur procédé de montage.
EP0659949 Elément de trou d'homme, et procédé de fabrication d'éléments en béton, en particulier d'élément de trou d'homme.
EP0632873 SYSTEME D'EVACUATION D'EAUX USEES PERMETTANT D'ECONOMISER L'EAU.
EP0565987 Corps moulé en béton avec une bonne résistance aux acides.
WO9319320 SYSTEME D'EVACUATION D'EAUX USEES PERMETTANT D'ECONOMISER L'EAU
FR2672072 FOSSE SEPTIQUE TOUTES EAUX A COLLECTEUR DE LIQUIDE INCORPORE.
EP0445247 SYSTEME ANTI–INONDATION REGLANT LE NIVEAU DE LIQUIDE DANS UNE POMPE BROYEUSE D'EAUX D'EGOUT MONTE SEPAREMENT DANS UNE BOITE METALLIQUE.
EP0434406 Dispositif de filtration de ruissellement.
EP0378288 Dispositif pour le traitement de l'eau.
FR2641299 DISPOSITIF DE DEODORISATION DE L'AERATION DES FOSSES D'AISANCE
FR2632993 LATRINE ECONOMIQUE ET PROPRE
FR2611197 DISPOSITIF D'EPURATION DES EAUX USEES
FR2608653 FOSSE SEPTIQUE TOUTES EAUX AVEC FILTRE REPARTITEUR INCORPORE
FR2596437 FOSSE SEPTIQUE TOUTES EAUX
FR2560868 STATION D'EPURATION MONOBLOC COMPACTE
FR2554843 FOSSE SEPTIQUE
FR2550566 FOSSE SEPTIQUE TOUTES EAUX
FR2523618 FOSSE SEPTIQUE A EPURATEUR OU DECOLLOIDEUR INCORPORE
FR2507572 CUVE EN BETON ARME
FR2503216 SYSTEME SPECIFIQUE, TOUTES EAUX, DESTINE A L'ASSAINISSEMENT DES RESIDENCES UNIFAMILIALES
FR2499125 DISPOSITIF PERMETTANT L'ENTRETIEN A DISTANCE D'OUVRAGES D'ASSAINISSEMENTS INDIVIDUELS OU DE PETITES COLLECTIVITES
FR2496143 FOSSE SEPTIQUE EN MATIERE SYNTHETIQUE
FR2487305 CUVERIES A PARTIR D'ELEMENTS MODULAIRES
FR2482157 FOSSE SEPTIQUE EN MATIERE SYNTHETIQUE
FR2470740 CUVE DESTINEE A ETRE ENTERREE
FR2416981 PERFECTIONNEMENTS APPORTES AUX FOSSES SEPTIQUES
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