N° de brevet Brevet
EP1889979 DISPOSITIF POUR TOILETTES
EP1873319 APPAREIL DE TOILETTES ASSISTEES PORTABLES
FR2902813 ENSEMBLE BROYEUR–POMPE POUR INSTALLATION DE WC
FR2902446 PROCEDE DE COMMANDE DU MOTEUR DE POMPE D'UNE INSTALLATION EQUIPEE D'UN WC AVEC BROYEUR
WO2007134540 DISPOSITIF D'ÉVACUATION ET DE FILTRATION ET DISPOSITIF DE TRAITEMENT POUR TOILETTES BIOLOGIQUES
EP1845209 Station d'épuration pour toilettes
WO2007102504 DISPOSITIF DE TOILETTES SIMPLES ET DISPOSITIF DE TOILETTES
WO2007094399 DISPOSITIF POUR TOILETTES
WO2007094400 TUYAU D'ÉCOULEMENT ET SYSTÈME DE TOILETTES UTILISANT LEDIT TUYAU
EP1818462 Appareil sanitaire constitué par deux pièces reliées amoviblement entre elles
WO2006138014 PANNEAU INSONORE POUR BROYEUR A DECHETS ALIMENTAIRES
WO2006132100 DISPOSITIF POUR TOILETTES
WO2006104231 APPAREIL DE TOILETTES ASSISTEES PORTABLES
FR2872065 SOUS–ENSEMBLE GRILLE–COUTEAU DESTINE A EQUIPER LE FOND DE POMPE D'UN DISPOSITIF DE DILACERATION DES MATIERES EN PROVENANCE D'UNE CUVETTE DE W–C
EP1605108 Cuvette de WC à anti–bouchage
WO2005116352 TOILETTE A CHASSE SANS FORMATION DE BOUCHON
EP1544362 Dispositif de broyage et de pompage des eaux usées équipé d'une unité de fonction démontable
FR2857390 INSTALLATION DE W–C AVEC BROYEUR PERMETTANT L'EVACUATION D'APPAREILS A DEBIT D'EVACUATION IMPORTANT
EP1464764 WC avec cuvette
WO2004062451 APPAREIL DE TRAITEMENT D'EXCREMENTS ET TOILETTE BIOLOGIQUE UTILISANT CET APPAREIL ET PROCEDE DE DECOMPOSITION DES EXCREMENTS
EP1420119 Dispositif sanitaire
EP1384831 WC A RIN AGE
EP1348816 Dispositif d'élimination de déchets et procédé pour l'élimination de déchets
FR2833979 DISPOSITIF BROYEUR POUR WC
EP1297227 SYSTEME DE TOILETTE POUR ECONOMIE D'EAU
FR2824091 DISPOSITIF DE COMMANDE DE L'EVACUATION D'UN W.–C. A BROYEUR PERMETTANT L'EVACUATION D'EAU EN PROVENANCE D'UN APPAREIL SANITAIRE ET PROCEDE DE COMMANDE D'UN TEL DISPOSITIF
FR2823234 DISPOSITIF DE W.–C. A BROYEUR
WO02068764 WC A RINÇAGE
WO02066752 DESINTEGRATEUR POUR W.C.
WO0179616 SYSTEME DE TOILETTE POUR ECONOMIE D'EAU
WO0179615 CONTROLEUR DE SYSTEME DE TOILETTES A ECONOMIE D'EAU
EP1100998 SYSTEME DE CHASSE D'EAU
FR2800764 DISPOSITIF DE DILACERATION DE MATIERES, PAR EXEMPLE DESTINE A EQUIPER UNE CUVETTE DE WATER–CLOSET
EP1098042 Dispositif de dilacération de matières, par exemple destiné à équiper une cuvette de water–closet
WO0019025 TOILETTES A MOTEUR UNIQUE ET A DOUBLE EMBRAYAGE POUR BATEAU
WO0006842 SYSTEME DE CHASSE D'EAU
EP0865546 PROCEDE ET APPAREIL SERVANT A RECUEILLIR ET A EVACUER LES DEJECTIONS DE MALADES GRABATAIRES DANS LES ETABLISSEMENTS MEDICAUX
WO9721000 PROCEDE ET APPAREIL SERVANT A RECUEILLIR ET A EVACUER LES DEJECTIONS DE MALADES GRABATAIRES DANS LES ETABLISSEMENTS MEDICAUX
FR2741825 BROYEUR ELECTRIQUE DE VIDANGE
FR2722524 DISPOSITIF COMPRENANT UN PANIER PERFORE ET UN MOYEN DE COUPE POUR LA DILACERATION DES MATIERES DANS UN BROYEUR MONTE A L'ARRIERE D'UNE CUVETTE DE W.C
FR2708016 Dispositif de commande de l'évacuation d'un WC à broyeur sans chasse d'eau permettant l'évacuation d'eau en provenance d'un autre appareil sanitaire.
EP0620884 TOILETTES A CHASSE D'EAU ET PROCEDE D'UTILISATION DESDITES TOILETTES.
EP0611851 Dispositif de collecte et de drainage sous pression des eaux d'égouts, de toilettes et des installations sanitaires en général.
EP0561750 Appareil sanitair avec décharge à expulsion.
WO9317191 SYSTEME DE CHASSE D'EAU DE TOILETTE AVEC POMPE DE DECHARGE DESINTEGRANTE
WO9313276 TOILETTES A CHASSE D'EAU ET PROCEDE D'UTILISATION DESDITES TOILETTES
FR2673827 DISPOSITIF DE SECURITE POUR W.C. COMPORTANT UNE TURBINE DE BROYAGE ACTIONNEE PAR MOTEUR ELECTRIQUE.
EP0495017 ENSEMBLE WC.
FR2670816 PERFECTIONNEMENT AUX DISPOSITIFS SANITAIRES ELECTRO–MECANIQUES.
FR2668517 APPAREIL SANITAIRE POUR L'EVACUATION FORCEE D'EAUX USEES.
FR2667090 ASPIRO–PULSEUR PREVU POUR W.C. A CUVETTE STANDARD DU TYPE A SROTIE HORIZONTALE ARRIERE.
FR2665468 INSTALLATION SANITAIRE A DEPRESSION MUNIE D'UN EPURATEUR DE FLUIDES GAZEUX.
WO9200428 ELIMINATION DE COUSSINS ABSORBANTS USES EN CELLULOSE FAISANT PARTIE D'ARTICLES HYGIENIQUES
WO9116509 ENSEMBLE WC
FR2641561 PERFECTIONNEMENT AUX CUVETTES DE WC DANS LE BUT D'ECONOMISER EAU ET ENERGIE ELECTRIQUE
FR2607843 DISPOSITIF SANITAIRE ELECTROMECANIQUE POUR EVACUATION FORCEE DES EAUX USEES
FR2571403 CUVETTE DE CABINET D'AISANCE POURVUE D'UNE DOUCHETTE ET CONCUE POUR ELIMINER LES RISQUES DE POLLUTION DU CONDUIT D'EAU DE RINCAGE
FR2570402 CUVETTE DE CABINET D'AISANCE POURVUE D'UNE DOUCHETTE ET CONCUE POUR ELIMINER LES RISQUES DE POLLUTION
FR2567935 DISPOSITIF D'ASPIRATION, DILACERATION PAR CENTRIFUGATION, ET EVACUATION, ADAPTABLE A UNE CUVETTE DE W.C. CLASSIQUE
FR2567554 DISPOSITIF D'ASPIRATION, DILACERATION PAR CENTRIFUGATION, ET EVACUATION ADAPTABLE A UNE CUVETTE DE W.–C. CLASSIQUE
FR2565277 PERFECTIONNEMENTS APPORTES AUX CUVETTES DE CABINETS D'AISANCE A BROYEUR OU POMPE
FR2561687 CUVETTE DE CABINET D'AISANCE POURVUE D'UNE DOUCHETTE ET CONCUE POUR ELIMINER LES RISQUES DE POLLUTION DU CONDUIT D'EAU DE RINCAGE
FR2554842 DISPOSITIF D'ASPIRATION, DILACERATION PAR CENTRIFUGATION, ET EVACUATION ADAPTABLE A UNE CUVETTE DE WC CLASSIQUE
EP0101387 Cuvettes de cabinets d'aisances
FR2531735 CUVETTE DE CABINET D'AISANCE POURVUE D'UNE DOUCHETTE ET CONCUE POUR ELIMINER LES RISQUES DE POLLUTION DU CONDUIT D'EAU DE RINCAGE
EP0090801 DISPOSITIF DE TRAITEMENT D'EAUX USEES.
FR2505382 WATER–CLOSET A EVACUATION MECANIQUE COMPORTANT UNE CHAMBRE D'EVACUATION ACCESSIBLE ET DEMONTABLE DEPUIS L'INTERIEUR DE LA CUVETTE DU WATER–CLOSET
FR2493374 PERFECTIONNEMENTS AUX CUVETTES DE CABINETS D'AISANCE
EP0039521 Dispositif d'économie d'eau pour W.–C.
FR2388950 APPAREIL DE TRAITEMENT POUR TOILETTE MARINE

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