N° de brevet Brevet
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FR2744008 DIFFUSEUR D'AIR PARFUME NOTAMMENT POUR LES LOCAUX DE TOILETTES
WO9707354 VANNE DE COMMANDE
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FR2715952 Distributeur automatique de détergent et de parfum pour toilettes.
EP0651098 Procédé et dispositif pour l'élimination des odeurs d'appareils sanitaires.
WO9413893 VENTILATEUR D'AERATION
EP0599835 WC A ENVIRONNEMENT CONDITIONNE.
WO9314276 EVENT ET/OU RESERVOIR DE CHASSE POUR W.–C.
EP0441239 Système de toilettes à sec.
EP0393019 Dispositif de ventilation pour toilettes.
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FR2641299 DISPOSITIF DE DEODORISATION DE L'AERATION DES FOSSES D'AISANCE
FR2567554 DISPOSITIF D'ASPIRATION, DILACERATION PAR CENTRIFUGATION, ET EVACUATION ADAPTABLE A UNE CUVETTE DE W.–C. CLASSIQUE
EP0096698 DISTRIBUTEUR AMELIORE D'UN LIQUIDE DE TRAITEMENT POUR DES CABINETS DE TOILETTE.
FR2512663 ABATTANT DESODORISANT POUR CUVETTE DE W.–C.
WO8203883 DISPOSITIF DESODORISANT
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