N° de brevet Brevet
EP1898010 Système de commande pour plusieurs toilettes et procédé associé
WO2008026633 TOILETTE AVEC CHASSE D'EAU
WO2007141627 CHASSE D'EAU À CAPTEUR POUR W.C. À RÉSERVOIR D'EAU
WO2007141620 SYSTÈME DE DÉTECTION AUTOMATIQUE DANS DES SANITAIRES
WO2007141629 SOLUTION D'APPLICATION D'UNE COMMUNICATION INFRAROUGE DANS DES SANITAIRES À DÉTECTION AUTOMATIQUE
EP1841926 URINOIR A MONTAGE MURAL, DOTE D'UNE CHASSE D'EAU INTEGREE
EP1825070 SYSTEME DE COMMANDE POUR INSTALLATION SANITAIRE
EP1816270 Dispositif de nettoyage de toilettes
WO2007071001 SYSTEME INTELLIGENT AUTOMATISE DESTINE A DES TOILETTES
EP1785532 Dispositif de déclenchement automatique de chasse d'un dispositif à chasse d'eau
FR2892737 DISPOSITIF D'OUVERTURE DE CHASSE D'EAU DE TOILETTES COMPORTANT UN ACTIONNEUR ELECTRO–HYDRAULIQUE
WO2007048775 DISPOSITIF D'OUVERTURE DE CHASSE D'EAU DE TOILETTES COMPORTANT UN ACTIONNEUR ELECTRO–HYDRAULIQUE
EP1777352 Système de contrôle pour WC à chasse d'eau et procédé associé
FR2891557 DISPOSITIF DE TEMPORISATION DES RESERVOIRS DE CHASSE
EP1759068 DISPOSITIF DE CHASSE AUTOMATIQUE AVEC VALVE MAGNETIQUE
WO2006113851 ENSEMBLE DE RESERVOIR DE TOILETTES A CHASSE D'EAU AUTOMATIQUE
EP1700959 DISPOSITIF DE REGULATION DE DEBIT
EP1687491 W.C. A RESERVOIR COMPORTANT UNE CHASSE D'EAU AUTOMATIQUE
WO2006079233 DISPOSITIF CONCU POUR ACTIONNER LE RESERVOIR DE CHASSE D'EAU SUR UN WC EQUIPE D'UN RESERVOIR DE CHASSE D'EAU ENCASTRE
WO2006077159 URINOIR A MONTAGE MURAL, DOTE D'UNE CHASSE D'EAU INTEGREE
WO2006069026 APPAREIL DE CHASSE D'EAU AUTOMATIQUE AVEC ELEMENT DE SURPASSEMENT DE LEVIER POUR ENSEMBLES RESERVOIRS DE CHASSE D'EAU
EP1674624 Système de chasse d'eau pour rinçage automatique d'urinoirs et d'installations sanitaires similaires
WO2006060296 SYSTEME DE COMMANDE POUR INSTALLATION SANITAIRE
FR2877361 DISPOSITIF DE COMMANDE ELECTRIQUE DE CHASSE D'EAU A CONSOMMATION D'ENERGIE REDUITE
WO2006043119 POUSSOIR DE SOUPAPE D'EVACUATION DE CITERNE HYDRAULIQUE D'EAU DE TOILETTES A FAIBLE PRESSION A FONCTIONNEMENT AUTOELECTRIQUE.
EP1648276 ENSEMBLE SIEGE DE TOILETTES MOTORISE
EP1647639 Télécommande
EP1645692 Dispositif de chasse d'eau électromécanique
FR2872184 CHASSE D'EAU AUTOMATIQUE A VENTOUSE MAGNETIQUE
EP1607531 Dispositif déchargeur automatique de chasse d'eau
EP1602788 Dispositif d'activation d'une vanne de vidange d'un réservoir de chasse d'eau
WO2005098154 SYSTEME DE VENTILATION DES MAUVAISES ODEURS DANS LES TOILETTES
EP1586713 Dispositif et méthode d'initiation automatique de rincage d'un dispositif de chasse d'eau utilisant un capteur capacitif
EP1550496 Bassin de protection contre le fuites
EP1540096 SYSTEME DE W.–C. ET DE CHASSE ELECTRONIQUE
FR2861977 DISPOSITIF ACTIONNEUR D'ACCESSOIRES DE WC RATTACHES A UNE CUVETTE DE WC
WO2005038151 W.C. A RESERVOIR COMPORTANT UNE CHASSE D'EAU AUTOMATIQUE
WO2005019710 ACTIONNEUR DE CHASSE D'EAU AUTOMATIQUE
EP1508647 Dispositif comprenant un urinoir et un distributeur de lingettes
WO2005012659 SYSTEME DE LAVAGE DE CUVETTE DE TOILETTE
EP1497581 DISPOSITIFS DE CHASSE D'EAU POUR RESERVOIRS A SOUPAPES ET DISTRIBUTEURS NOUVEAUX
WO2004100745 ENSEMBLE SIEGE DE TOILETTES MOTORISE
WO2004097123 TOILETTE COMPRENANT UN SYSTEME D'ECONOMIE D'EAU AUTOMATIQUE
WO2004090245 DISPOSITIF DETECTEUR POUR URINOIR
EP1460188 Dispositif de chasse pour un réservoir de chasse d'eau
WO2004049883 SYSTEME DE W.C. DETECTANT LA PRESENCE D'UN CORPS HUMAIN, ET PROCEDE DE DETECTION DE LA PRESENCE D'UN CORPS HUMAIN
EP1428947 DISPOSITIF DE CHASSE D'EAU
EP1426502 Réservoir de chasse d'eau à commande électronique
WO2004035947 SYSTEME ET PROCEDE DE FREINAGE PAR INERTIE
WO2004036100 APPAREIL D'ACTIONNEMENT AUTOMATIQUE DE ROBINET DE CHASSE D'EAU
WO2004035946 DISPOSITIF DE COMMANDE AUTOMATIQUE DE LA CHASSE D'EAU DESTINE A DES TOILETTES DE TYPE A RESERVOIR
WO2004029374 DISPOSITIF DE CUVETTE DE W.C.
WO2004029491 DISPOSITIF ECONOMISEUR D'EAU A FONCTION DE DESODORISATION
WO2004022861 SYSTEME DE W.–C. ET DE CHASSE ELECTRONIQUE
EP1389657 Dispositif de commande pour un clapet d'évacuation d'une chasse d'eau
EP1384831 WC A RIN AGE
EP1378612 Systeme de toilette et procédé de fonctionnement associé
EP1348060 TOILETTES ET LEUR PROC D DE FONCTIONNEMENT
EP1341973 DISPOSITIF DE DECHARGE DE DOSES DE LIQUIDE
EP1339923 DISPOSITIF DE CHASSE SANS CONTACT POUR W.–C., ET PROCEDE D'ACTIONNEMENT SANS CONTACT D'UNE CHASSE DE W.–C.
FR2835550 DISPOSITIF DE COMMANDE MOTORISE POUR MECANISME DE CHASSE D'EAU
WO03054312 SYSTEME DE VENTILATION A EXTRACTION D'AIR MALODORANT
WO03044290 SYSTEME ELECTRONIQUE DE REMPLISSAGE ET DE CHASSE AUTOMATIQUE DE RESERVOIRS
WO03021052 DISPOSITIF DE CHASSE D'EAU
EP1283965 ROBINET AUTOMATIQUE POUR ECONOMIE D'EAU
WO03006756 APPAREIL HYDROPNEUMATIQUE DE REGULATION DU DEBIT D'EVACUATION DES SANITAIRES
WO03003894 COUVERCLE AUTOMATIQUE DESTINE A UN RECEPTACLE A DECHETS A ASPIRATION
WO03002824 DEBITMETRE ELECTRONIQUE A JOINT MOBILE
EP1273725 TOILETTE A CHASSE D'EAU
EP1269053 DISPOSITIFS DE CHASSE AUTOMATIQUES A RESERVOIR
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FR2821374 URINOIR A RINCAGE AUTOMATIQUE
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EP1214479 APPAREIL POUR INSTALLATION DE SANITAIRES OU DE TOILETTES
WO0246541 DISPOSITIF DE CHASSE SANS CONTACT POUR W.–C., ET PROCEDE D'ACTIONNEMENT SANS CONTACT D'UNE CHASSE DE W.–C.
WO0246540 DISPOSITIF DE DECHARGE DE DOSES DE LIQUIDE
WO0244483 TOILETTES ET LEUR PROCÉDÉ DE FONCTIONNEMENT
EP1162320 Dispositif pour le rinçage d'une cuvette de toilette ou analogue
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