N° de brevet Brevet
EP1895068 Dispositif destiné à l'actionnement manuel d'une chasse d'eau sanitaire, en particulier chasse d'eau ou robinet d'arrêt à encastrer
EP1895066 Dispositif d'actionnement pour un laveur urinaire encastré ou caisse de laveur encastré pour WC
EP1895067 Dispositif destiné à l'actionnement d'une chasse d'eau de WC réalisé dans une technique de rinçage à deux quantités
WO2007124022 SYSTÈME DE LEVIER DE DÉCLENCHEMENT
EP1847655 Dispositif destiné à actionner la chasse d'eau des toilettes
EP1811092 Soupage d'évacuation d'un réservoir de chasse d'eau
EP1795662 Dispositif pour activer le clapet d'un réservoir de chasse d'eau
EP1740780 TRINGLERIE REGLABLE DE COMMANDE D'ACTIONNEUR
EP1593787 Mécanisme de chasse d'eau pour une toilette
WO2005103400 TRINGLERIE REGLABLE DE COMMANDE D'ACTIONNEUR
EP1577451 Dispositif de sécurité de fermeture étanche du clapet dans les mécanismes de chasse d'eau des w.c.
EP1476609 ENSEMBLE DE LEVIER DE DECLENCHEMENT
EP1359261 Ensemble adaptable de soupape d'évacuation d'un réservoir de chasse d'eau, et méthode d'installation de l'ensemble de soupape dans un réservoir de chasse d'eau
EP1342856 Réservoir de chasse d'eau
WO03069080 ENSEMBLE DE LEVIER DE DECLENCHEMENT
WO03060244 APPAREIL DE W–C A 2,3 LITRES ECONOMISANT L'EAU
EP1270829 Dispositif pour l'actionnement d'une soupape de vidange d'un réservoir de chasse d'eau
EP1249545 Dispositif d'écoulement pour chasse d'eau
EP1240394 DISPOSITIF DE COMMANDE D'UNE VALVE D'ECOULEMENT D'UN RESERVOIR DE CHASSE
WO02061213 SYSTEME DE TOILETTES A APPAREIL DE VENTILATION ET MECANISME DE CHASSE D'EAU AUTOMATIQUE
EP1208272 DISPOSITIF D'ACTIONNEMENT POUR ARMATURE D'ECOULEMENT D'UN RESERVOIR DE CHASSE
EP1199414 Dispositif de contrôle pour valves de chasse d'eau
EP1191158 Dispositif de contrôle d'une soupape d'évacuation pour un réservoir de chasse d'eau
WO0146528 DISPOSITIF DE COMMANDE D'UNE VALVE D'ECOULEMENT D'UN RESERVOIR DE CHASSE
WO0138655 SYSTÈME DE CHASSE POUR TOILETTES PERMETTANT D'ÉCONOMISER L'EAU
EP1088942 Dispositif d'actionnement
WO0116435 DISPOSITIF D'ACTIONNEMENT POUR ARMATURE D'ECOULEMENT D'UN RESERVOIR DE CHASSE
EP1039050 Dispositif de contrôle polyvalent pour une chasse d'eau de toilettes
EP0893542 Citerne encastrée pour un système de chasse d'eau
EP0893543 Citerne encastrée pour un contrôle double d'un système de chasse d'eau
EP0694656 Réservoir de chasse d'eau
EP0631641 RESERVOIR DE CHASSE D'EAU A EVACUATION DIFFENCIEE POUR WC, A ENCASTREMENT MURAL ET A DISPOSITIF D'ARRET AUTOMATIQUE DE LA PHASE D'EVACUATION.
WO9419550 SYSTEME MECANIQUE POUR L'ACTIONNEMENT MANUEL D'UN DISPOSITIF DE DECHARGE POUR CITERNES ET AUTRES
EP0542690 Réservoir de chasse d'eau.
EP0537112 Dispositif pour l'actionnement d'une soupape de vidange d'un réservoir de chasse d'eau.
EP0276633 Réservoir de chasse d'eau.
FR2578565 RESERVOIR DE CHASSE PREVU POUR UN MONTAGE PARTIELLEMENT ENCASTRE
FR2496142 DISPOSITIF DE COMMANDE POUR LA SOUPAPE D'ECOULEMENT D'UNE CHASSE D'EAU ENCASTRABLE
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