N° de brevet Brevet
EP1898009 Dispositif d'actionnement pour un objet sanitaire, en particulier pour une chasse d'eau de WC
WO2006102661 CHASSE D'EAU ACTIONNEE PAR UN BOUTON ET MECANISME DE REMPLISSAGE
EP1687491 W.C. A RESERVOIR COMPORTANT UNE CHASSE D'EAU AUTOMATIQUE
EP1602788 Dispositif d'activation d'une vanne de vidange d'un réservoir de chasse d'eau
FR2866961 POIGNEE DE TRACTION A HAUTEUR DE SAISIE REGLABLE
EP1555354 Dispositif d'écoulement pour une chasse d'eau
EP1540093 LEVIER DE LEVAGE POUR ROBINET DE VIDANGE DE CITERNE
WO2005038151 W.C. A RESERVOIR COMPORTANT UNE CHASSE D'EAU AUTOMATIQUE
WO2005012659 SYSTEME DE LAVAGE DE CUVETTE DE TOILETTE
EP1498553 COMMANDE PNEUMATIQUE DOUBLE POUR CHASSE D'EAU DE CABINET DE TOILETTE
WO2004097123 TOILETTE COMPRENANT UN SYSTEME D'ECONOMIE D'EAU AUTOMATIQUE
WO2004057118 DISPOSITIF A ROBINET DE VIDANGE, DISPOSITIF DE VIDANGE ET CUVETTE DES W–C
FR2849458 DISPOSITIF DE COMMANDE DE CHASSE D'EAU DE WC A COUPLAGE MAGNETIQUE ET A AXE DEPORTE
EP1426503 Unité d'entraînment pour une soupape nettoyante
WO2004027174 LEVIER DE LEVAGE POUR ROBINET DE VIDANGE DE CITERNE
WO03106775 DISPOSITIF DE REGULATION DES ODEURS POUR LES TOILETTES
EP1287210 GARNITURE DE DECHARGE POUR RESERVOIR DE CHASSE
WO0194708 GARNITURE DE DECHARGE POUR RESERVOIR DE CHASSE
EP1114224 ROBINET DE CHASSE A ACTION DOUBLE
WO0138655 SYSTÈME DE CHASSE POUR TOILETTES PERMETTANT D'ÉCONOMISER L'EAU
WO0134918 TOILETTES PERMETTANT DE REALISER DES ECONOMIES D'EAU
EP1024326 Veilleuse à auto–extinction pour poignée de chasse d' eau
WO0015914 ROBINET DE CHASSE A ACTION DOUBLE
EP0973978 DISPOSITIF AUTOREGLABLE DE COMMANDE D'UN MECANISME DE CHASSE D'EAU
EP0905328 Réservoir de chasse d'eau encastré
FR2762025 DISPOSITIF AUTOREGLABLE DE COMMANDE D'UN MECANISME DE CHASSE D'EAU
EP0845560 Dispositif d'actionnement pour une installation de chasse d'eau
FR2755710 DISPOSITIF DE COMMANDE POUR MECANISME A DOUBLE CHASSE DANS LES RESERVOIRS DE W.C.
EP0825303 Moyens de commande d'une vanne de décharge et/ou de chasse d'eau à dépression
WO9741314 UNITE RESERVOIR DE CHASSE D'EAU POUR WC
FR2740795 DISPOSITIF A DOUBLE COMMANDE DE FACE DE RESERVOIR D'EAU
WO9629481 SOUPAPE POUR VIDANGE DOUBLE, COMMANDEE PAR UN FLOTTEUR
EP0733749 Dispositif d'actionnement pour un orifice de vidange d'un réservoir de chasse d'eau
FR2727999 PERFECTIONNEMENTS A DISPOSITIF DE COMMANDE DE CHASSE D'EAU POUR W–C PERMETTANT D'ECONOMISER L'EAU NECESSAIRE AU BON NETTOYAGE DE LA CUVETTE
FR2719858 Dispositif pour commander le mécanisme de vidange d'un réservoir.
EP0652329 Dispositif de déclenchement et d'arrêt pour une soupape de vidange d'un réservoir de chasse d'eau.
EP0636198 MECANISME DE CHASSE D'EAU A DEUX POSITIONS.
WO9419549 MECANISME DE CHASSE D'EAU A DEUX POSITIONS
WO9419550 SYSTEME MECANIQUE POUR L'ACTIONNEMENT MANUEL D'UN DISPOSITIF DE DECHARGE POUR CITERNES ET AUTRES
EP0606192 Tige d'extension pour un réservoir de chasse d'eau.
EP0562552 Mécanisme pour réservoir de chasse d'eau.
EP0555922 Dispositif de commande avec une extension auto–ajustable, en particulier pour des soupaper de décharge de réservoir d'eau pour des services sanitaires.
WO9313275 DISPOSITIF DE CHASSE AMELIORE POUR CABINET DE TOILETTE
FR2668786 BOUTON POUSSOIR DE CHASSE D'EAU.
FR2658630 ENSEMBLE AVEC POUSSOIR POUR LA COMMANDE D'UNE CHASSE D'EAU DANS UN RESERVOIR DE LAVAGE DE CUVETTES SANITAIRES OU SIMILAIRES.
FR2657372 DISPOSITIF D'ACTIONNEMENT D'UN MECANISME DE CHASSE D'EAU DE WC.
FR2653797 DISPOSITIF D'ACTIONNEMENT CONTROLE POUR CLAPET DE CHASSE–D'EAU.
FR2612535 DISPOSITIF D'EVACUATION POUR RESERVOIR DE CHASSE D'EAU
FR2591250 DISPOSITIF DE CHASSE A COMMANDE PAR BOUTON–POUSSOIR POUR RESERVOIR DE CHASSE D'EAU
EP0128847 Mécanisme d'inversion de mouvement, et son application aux dispositifs d'évacuation des réservoirs de chasse d'eau
FR2546936 MECANISME D'INVERSION DE MOUVEMENT, ET SON APPLICATION AUX DISPOSITIFS D'EVACUATION DES RESERVOIRS DE CHASSE D'EAU
FR2543990 DISPOSITIF D'EVACUATION A COMMANDE PAR BOUTON–POUSSOIR, POUR RESERVOIR DE CHASSE D'EAU
EP0011929 Cuvette d'aisances.
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