N° de brevet Brevet
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WO2007078547 SYSTEMES ET PROCEDES DE TRANSFERT SUR DES TOILETTES
WO2007062667 SYSTEME DE CHASSE A BROUILLARD POUR TOILETTES
EP1783411 REGULATEUR AUTOMATIQUE D'EVACUATION POUR TOILETTES ET ANALOGUES
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EP1659227 Dispositif de chasse sous pression
WO2006040546 RECIPIENT SOUS PRESSION POUR LIQUIDE ET RECEPTACLE DE TOILETTES
EP1627965 Toilette avec chasse dans le pot de toilette
WO2005088179 REGULATEUR AUTOMATIQUE D'EVACUATION POUR TOILETTES ET ANALOGUES
WO2005073478 DISPOSITIF PRESSURISE POUR SANITAIRES
EP1554440 CHASSE D'EAU ECONOMISANT L'EAU
EP1549806 SYSTEME DE CHASSE POUR W.C. A EAU SOUS PRESSION
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EP1511904 SYSTEME DE TOILETTES ET PROCEDE POUR FAIRE FONCTIONNER UN TEL SYSTEME DE TOILETTES
EP1507933 CHASSE D'EAU POUR TOILETTES
WO2004089176 SYSTEME A DOUBLE RINÇAGE ASSISTE PAR PRESSION
EP1449968 Réservoir d'eau pour une toilette et toilette correspondante
WO2004029373 CHASSE D'EAU ECONOMISANT L'EAU
WO2004025039 DISPOSITIF DE CHASSE D'EAU COMPORTANT UNE CAVITE SOUS PRESSION, ROBINETTERIE D'EVACUATION POUR CHASSE D'EAU ET INSTALLATION COMPRENANT UN DISPOSITIF DE CHASSE D'EAU ET UNE CUVE DE CHASSE D'EAU
WO03100263 DISPOSITIF POUR LIBERER UN ECOULEMENT DE FLUIDE DANS UN SYSTEME DE CANALISATION
EP1341973 DISPOSITIF DE DECHARGE DE DOSES DE LIQUIDE
EP1321590 Dispositif pour rinçage d'une cuvette de toilette à l'aide de bouchon d'eau
EP1287275 SOUPAPE DE COMMANDE POUR TOILETTES
WO03014482 SYSTEME INTEGRE POUR RESERVOIR DE TOILETTES
WO03004785 SYSTEME D'EVACUATION DEPRESSURISE
WO02088480 TOILETTES A CHASSE D'EAU MUNIES D'UN RESERVOIR SOUS PRESSION
WO02084036 RESERVOIR DE TOILETTES SOUS PRESSION
WO02077377 CHASSE D'EAU POUR TOILETTES
WO02077375 APPAREIL D'ALIMENTATION ET DE DRAINAGE D'EAU DESTINE A UNE CUVETTE DE TOILETTES
WO0246540 DISPOSITIF DE DECHARGE DE DOSES DE LIQUIDE
WO0238874 CHASSE D'EAU A RESERVOIR POUR WC
WO0208528 TOILETTES A FAIBLE CONSOMMATION D'EAU
EP1165896 SYST ME DE CHASSE D'EAU POUR TOILETTES
EP1161601 DISPOSITIF D'ALIMENTATION EN EAU DE CUVETTE DE W.C.
WO0177554 SOUPAPE DE COMMANDE POUR TOILETTES
EP1132531 Réservoir de chasse pressurisé de w.–c. avec cloche d'air et injecteur
WO0107722 SYSTEME SANITAIRE ET TECHNIQUE POUR TOILETTES FONCTIONNANT A UNE PRESSION ACCRUE ET VARIANTES
WO0050700 W.C. A SYSTEME D'EAU EFFICACE
WO0042259 SYSTÈME DE CHASSE D'EAU POUR TOILETTES
EP0985775 Réservoir de chasse d'eau a pression avec écoulement d'air
EP0916008 CHASSE D'EAU PRESSURISEE
WO9920852 TOILETTE A CHASSE D'EAU AUTOMATIQUE
WO9842926 SYSTEME DE CHASSE D'EAU
WO9839522 CHASSE D'EAU PRESSURISEE
FR2737744 DISPOSITIF MECANIQUE INTEGRAL DE CHASSE D'EAU POUR W–C
EP0677621 Mécanisme de chasse d'eau.
EP0649500 ACCUMULATEUR MULTIMEMBRANE.
WO9508678 WATER–CLOSET A CHASSE D'EAU PRESSURISABLE
FR2707682 Dispositif de chasse d'eau pressurisée pour toilettes commandé hydrauliquement, et sa commande hydraulique.
FR2707681 Dispositif de chasse d'eau pressurisée pour toilettes, sa soupape de chasse et son dispositif d'induction d'air.
EP0629252 DISPOSITIF D'EVACUATION PAR EFFET DE CHASSE D'EAU ET INSTALLATION EN FAISANT APPLICATION.
WO9408103 SYSTEME ET APPAREIL POUR UN CABINET DE TOILETTE A CHASSE PRESSURISEE
WO9401680 ACCUMULATEUR MULTIMEMBRANE
FR2688015 DISPOSITIF D'EVACUATION PAR EFFET DE CHASSE D'EAU ET INSTALLATION EN FAISANT APPLICATION.
FR2686358 RACCORD POUR CHASSE D'EAU.
EP0528871 RESERVOIR A CHASSE D'EAU PRESSURISEE POUR CABINETS DE TOILETTE.
EP0493383 MECANISME DE CHASSE D'EAU UTILISANT UN FLUIDE A CHANGEMENT DE PHASE.
EP0430521 Mécanisme de chasse d'eau.
WO8908749 RESERVOIR D'INTENSIFICATION DE LA PRESSION POUR VALVES DE CHASSES D'EAU A VIDANGE RAPIDE
FR2613397 DISPOSITIF D'EGOUT SOUS VIDE
EP0202286 PROCEDE ET APPAREIL DE CHASSE D'EAU DE TOILETTE.
EP0157848 SYSTEME DE CHASSE.
FR2552135 BLOC SANITAIRE POUR REALISER UN EFFET DE CHASSE DANS CES CUVETTES DE WC
EP0063701 Méthode de chasse d'eau pour water–closet et dispositif pour la réalisation de la méthode
FR2480823 DISPOSITIF D'ADMISSION ET DE CHASSE D'EAU DANS LES RESERVOIRS HYDROPNEUMATIQUES POUR WATER–CLOSETS ET AUTRES
EP0015910 WC.
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WO7900826 WC POUR BATEAU OU CARAVANE
EP0004057 Régulateur à air comprimé pour distribution d'eau sous pression
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