N° de brevet Brevet
EP1898009 Dispositif d'actionnement pour un objet sanitaire, en particulier pour une chasse d'eau de WC
WO2008017114 MÉCANISME ET PROCÉDÉ DE RÉSERVOIR DE CHASSE À CUVE BASCULANTE
EP1848864 DISPOSITIF DE REMPLISSAGE A DOUBLE RINÇAGE
WO2007119080 MÉTHODE DE VIDANGE DE RÉCIPIENTS DE LEUR CONTENU LIQUIDE
WO2007111493 TUBE SIPHON DÉVERSANT DEUX QUANTITÉS DIFFÉRENTES D'EAU D'ENTRAÎNEMENT
EP1828497 SYSTEME DE CHASSE D'EAU A DOUBLE VOLUME
EP1820912 DISPOSITIF DE REGLAGE DE L'EVACUATION POUR DISPOSITIF DE CHASSE D'EAU
WO2007086308 DISPOSITIF DE RESERVOIR DE CHASSE D'EAU
FR2896569 DISPOSITIF DE COMMANDE HYDRAULIQUE D'UN MECANISME D'EVACUATION D'EAU NOTAMMENT POUR APPAREIL SANITAIRE
EP1811092 Soupage d'évacuation d'un réservoir de chasse d'eau
FR2896259 DISPOSITIF DE VIDANGE RAPIDE DE RESERVOIR SANS FUITE ET SANS JOINT
WO2007074967 RESERVOIR D'EAU AUXILIAIRE POUR TOILETTES
EP1802818 CLAPET DE REFOULEMENT A BOUCHON POUR RESERVOIR
WO2007071001 SYSTEME INTELLIGENT AUTOMATISE DESTINE A DES TOILETTES
EP1795661 Soupage d'évacuation d'un réservoir de chasse d'eau avec un système permettant d'ajuster de la quantité d'eau dechargée
EP1795660 Ensemble de vanne de vidange pour un réservoir de chasse d'eau
EP1793053 DISPOSITIF DE CHASSE D'EAU POUR CUVETTE DE TOILETTES
WO2007059398 MECANISME DE TOILETTE A DEUX CHASSES D'EAU
WO2007036249 MÉCANISME DE CHASSE D'EAU ÉQUIPÉ DE MOYENS ÉLASTIQUES DE RETENUE DU CLAPET JUSQU'À DÉLIVRANCE D'UNE QUANTITÉ D'EAU VARIABLE SOUHAITÉE
EP1719844 Clapet d'écoulement d'un réservoir de chasse d'eau
EP1719845 Clapet de vidange pour un réservoir de chasse d'eau
EP1707696 Réservoir de chasse d'eau à double chambre
EP1703029 DISPOSITIF D'ECONOMIE QUANTIFIEE DE L'EAU POUR LES TOILETTES, UTILISANT UN MECANISME DE DOUBLE CHASSE
WO2006086916 EQUIPEMENT DE COMMANDE DE CHASSE D'EAU A DOUBLE DEBIT POUR TOILETTES
WO2006086541 DISPOSITIF DE REMPLISSAGE A DOUBLE RINÇAGE
EP1683922 Tube siphon pour une chasse d'eau et réservoir de chasse d'eau équipé avec un tel siphon
WO2006068457 SOUPAPE DE SURPRESSION DOUBLE POUR SANITAIRES
EP1674623 Soupape de vidange pour réservoir de chasse d'eau
EP1672130 Soupape d'évacuation d'un réservoir de chasse
WO2006058937 DISPOSITIF DE REGLAGE DE L'EVACUATION POUR DISPOSITIF DE CHASSE D'EAU
WO2006056782 COMBINAISON DE CHASSE D'EAU ET DE RESERVOIR AYANT UNE SORTIE
WO2006043205 CLAPET DE REFOULEMENT A BOUCHON POUR RESERVOIR
EP1650366 MECANISME DE DEVERSEMENT TOTAL OU SELECTIF DE RESERVOIRS DE TOILETTES
WO2006022412 DISPOSITIF DE CHASSE D'EAU POUR CUVETTE DE TOILETTES
EP1630306 Dispositif de chasse d'eau avec capacité de vidange totale ou partielle
EP1609919 Réservoir de chasse et dispositif pour une connection fluidique d'un orifice d'admission et de sortie d'un réservoir de chasse
EP1602788 Dispositif d'activation d'une vanne de vidange d'un réservoir de chasse d'eau
EP1598490 PERFECTIONNEMENTS DES CHASSE–D'EAU DE WC
WO2005098151 SYSTEME D'ALIMENTATION/CHASSE POUR CUVETTES SANITAIRES
EP1580338 Clapet de vidange pour un réservoir de chasse d'eau
EP1577451 Dispositif de sécurité de fermeture étanche du clapet dans les mécanismes de chasse d'eau des w.c.
WO2005080699 SIPHON DE W.–C. ET SYSTEME DE CLAPET
WO2005073477 ENSEMBLE ROBINET DE CHASSE A DOUBLE CAPACITE POUR TOILETTE
EP1556556 DISTRIBUTEUR DE LIQUIDE DESTINE A ETRE PLACE DANS UN VOLUME DE LIQUIDE A NIVEAU VARIABLE, EN PARTICULIER POUR LA DISTRIBUTION MESUREE DE PRODUITS CHIMIQUES DANS UNE CITERNE
EP1555354 Dispositif d'écoulement pour une chasse d'eau
WO2005061807 DISPOSITIF D'ECONOMIE QUANTIFIEE DE L'EAU POUR LES TOILETTES, UTILISANT UN MECANISME DE DOUBLE CHASSE
WO2005010286 CLAPET DE CHASSE POUR RESERVOIR
EP1500750 ENSEMBLE TUBE DE TROP–PLEIN POUR SYSTEMES DE CHASSE D'EAU
EP1498553 COMMANDE PNEUMATIQUE DOUBLE POUR CHASSE D'EAU DE CABINET DE TOILETTE
EP1493873 Soupape de vidange avec servomoteur
EP1491691 Dispositif pneumatique d'activation d'une vanne de vidange d'un réservoir de chasse d'eau
EP1477618 Dispositif d'écoulement pour une chasse d'eau, en particulier pour une chasse d'eau à action double
WO2004094736 MECANISME DE DEVERSEMENT TOTAL OU SELECTIF DE RESERVOIRS DE TOILETTES
FR2854180 MECANISME DE CHASSE D'EAU POUR L'EVACUATION SELECTIVE DE DIFFERENTS VOLUMES D'EAU HORS D'UN QUELCONQUE RESERVOIR
EP1461554 CHASSE D'EAU MUNIE DE NOUVELLES SOUPAPES ET COMMANDES
EP1460188 Dispositif de chasse pour un réservoir de chasse d'eau
WO2004076755 RESERVOIR POUR DOUBLE RINÇAGE
WO2004070124 PERFECTIONNEMENTS DES CHASSE–D'EAU DE WC
EP1428945 Ensemble soupape à flotteur
EP1426502 Réservoir de chasse d'eau à commande électronique
WO2004016869 DISTRIBUTEUR DE LIQUIDE DESTINE A ETRE PLACE DANS UN VOLUME DE LIQUIDE A NIVEAU VARIABLE, EN PARTICULIER POUR LA DISTRIBUTION MESUREE DE PRODUITS CHIMIQUES DANS UNE CITERNE
WO2004009918 DISPOSITIF D'EVACUATION POUR RESERVOIRS DE W.C.
EP1384830 Dispositif déchargeur de chasse d'eau de WC
EP1378612 Systeme de toilette et procédé de fonctionnement associé
WO03106774 SOUPAPE REGLABLE POUR TOILETTES
WO03106775 DISPOSITIF DE REGULATION DES ODEURS POUR LES TOILETTES
EP1354100 MECANISME DE CHASSE D'EAU POUR RESERVOIR DE TOILETTES
EP1349990 ROBINET DE CHASSE D'EAU DOUBLE DE TOILETTES
WO03071039 REDUCTION DE CONSOMMATION D'EAU SANITAIRE POUR DES CHASSES D'EAU INSTALLEES EN POSITION HAUTE ET BASSE
WO03060244 APPAREIL DE W–C A 2,3 LITRES ECONOMISANT L'EAU
WO03052210 ENSEMBLE TUBE DE TROP–PLEIN POUR SYSTEMES DE CHASSE D'EAU
EP1310603 MECANISME DE CHASSE D'EAU A DOUBLE COMMANDE POUR RESERVOIR DE CUVETTE DE TOILETTES
EP1297226 SOUPAPE DE DECHARGE DOUBLE
EP1287210 GARNITURE DE DECHARGE POUR RESERVOIR DE CHASSE
EP1288380 Dispositif économiseur pour cuve de chasse
WO03006756 APPAREIL HYDROPNEUMATIQUE DE REGULATION DU DEBIT D'EVACUATION DES SANITAIRES
EP1270829 Dispositif pour l'actionnement d'une soupape de vidange d'un réservoir de chasse d'eau
EP1270831 Soupape de vidange pour réservoir de chasse
WO02095147 SOUPAPE DE VIDANGE POUR RESERVOIR SURBAISSE
WO02090672 MOYENS SIMPLES D'ECONOMIE D'EAU DU RESERVOIR DE WC
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