N° de brevet Brevet
EP1895068 Dispositif destiné à l'actionnement manuel d'une chasse d'eau sanitaire, en particulier chasse d'eau ou robinet d'arrêt à encastrer
EP1889978 Dispositif d'actionnement pour un laveur urinaire encastré ou citerne de laveur encastré pour WC
EP1854927 Panneau frontal avec dispositif d'actionnement pour chasse d'eau
EP1816269 Dispositif d'assemblage ajusté rapidement d'une plaque de contrôle d'une installation sanitaire sur un cadre de support
WO2007056937 CHASSE D'EAU
EP1749940 Dispositif de blocage et de raccord rapide, réglable en longueur, en particulier pour fixer une plaque de commande d'un élément sanitaire.
EP1724403 Réservoir de chasse d'eau avec couvercle
EP1682729 RESERVOIR DE CHASSE ENCASTRE A FILTRAGE DES ODEURS
EP1647638 Réservoir de chasse d'eau encastré dans un mur
EP1621689 Chasse d'eau encastrée dans un mur
EP1611293 EMBASE MULTIFONCTIONS POUR SANITAIRE
EP1607530 Dispositif de fixation pour fixer une plaque de commande à un cadre support
EP1555353 Ensemble de couvercle pour une ouverture de service, en particulier une ouverture de service de toilettes
EP1549806 SYSTEME DE CHASSE POUR W.C. A EAU SOUS PRESSION
FR2852985 EMBASE MULTIFONCTIONS POUR SANITAIRE
EP1431467 Citerne encastrée
EP1367187 Kit pour élément sanitaire de chasse d'eau
WO03085212 RESERVOIR DE CHASSE D'EAU A ECONOMISEUR
EP1342856 Réservoir de chasse d'eau
EP1300520 Elément de revêtement et fonctionne
EP1284327 Un ensemble de chasse d'eau pour toilettes
EP1277891 Réservoir de chasse d'eau
EP1275787 Un ensemble de réservoir de chasse d'eau pour cuvette de toilettes
EP1258569 Système modulaire pour créer des réservoirs de chasse d'eau avec différents modes d'opération et réservoirs de chasse faisant partie d'un tel système
EP1199414 Dispositif de contrôle pour valves de chasse d'eau
EP1195474 Reservoir de chasse de WC avec clip de fixation pour une piece de connection
EP1191158 Dispositif de contrôle d'une soupape d'évacuation pour un réservoir de chasse d'eau
EP1172490 Chasse d'eau encastrée dans un mur
WO0202880 AMELIORATIONS APPORTEES A UNE INSTALLATION D'ELEMENTS DE TOILETTE ET A DES COMPOSANTS CORRESPONDANTS
EP1162319 Réservoir de chasse d'eau encastré
FR2804143 DISPOSITIF DE GARNISSAGE POUR COUVERCLE DE RESERVOIR DE CHASSE D'EAU ET RESERVOIR DE CHASSE D'EAU CORRESPONDANT
WO0123679 PROCEDE ET DISPOSITIF SERVANT A MONTER DES POIGNEES DECORATIVES DE CHASSE D'EAU SUR DES TOILETTES
EP1088942 Dispositif d'actionnement
EP1073801 RESERVOIR DE CHASSE
EP1063359 Elément de coin avec réservoir de chasse d'eau
EP1039050 Dispositif de contrôle polyvalent pour une chasse d'eau de toilettes
FR2780080 RESERVOIR DE CHASSE D'EAU ET SON DISPOSITIF D'ALIMENTATION
EP0964105 Chasse d'eau pour un WC
WO9954561 RESERVOIR DE CHASSE
EP0942183 Dispositif de fixation réglable
EP0939171 Système de chasse d'eau
EP0933480 Réservoir de chasse d'eau
EP0933481 Dispositif de fixation d'un déclencheur à un réservoir de chasse d'eau
EP0916775 Réservoir de chasse d'eau
EP0905328 Réservoir de chasse d'eau encastré
EP0893543 Citerne encastrée pour un contrôle double d'un système de chasse d'eau
EP0893542 Citerne encastrée pour un système de chasse d'eau
FR2764914 DISPOSITIF DE FIXATION D'UN RESERVOIR DE CHASSE D'EAU
EP0867570 Réservoir de chasse à encastrer à commande par le dessus ou en façade
EP0866183 Dispositif d' installation pour l'actionnement d'un appareil sanitaire
EP0845560 Dispositif d'actionnement pour une installation de chasse d'eau
EP0828032 Réservoir de chasse d'eau
EP0781366 W.–C. AVEC RESERVOIR DE CHASSE
FR2739116 RESERVOIR DE CHASSE A ENCASTRER A COMMANDE PAR LE DESSUS OU EN FACADE
EP0733749 Dispositif d'actionnement pour un orifice de vidange d'un réservoir de chasse d'eau
FR2731732 MOYENS DE FIXATION D'UN RESERVOIR INTERNE A L'INTERIEUR DU RESERVOIR PRINCIPAL DU WC
WO9608615 W.–C. AVEC RESERVOIR DE CHASSE
EP0631641 RESERVOIR DE CHASSE D'EAU A EVACUATION DIFFENCIEE POUR WC, A ENCASTREMENT MURAL ET A DISPOSITIF D'ARRET AUTOMATIQUE DE LA PHASE D'EVACUATION.
EP0588766 Container en particulier réservoir de chasse munie d'un élément de montage.
EP0562552 Mécanisme pour réservoir de chasse d'eau.
EP0555922 Dispositif de commande avec une extension auto–ajustable, en particulier pour des soupaper de décharge de réservoir d'eau pour des services sanitaires.
EP0542690 Réservoir de chasse d'eau.
FR2681085 DISPOSITIF DE RESERVOIR DE LIQUIDE POUR CHASSE D'EAU EQUIPANT UNE CUVETTE DE W.C..
EP0462064 Réservoir de chasse d'eau pour un W.–C.
EP0458749 Bloc d'installation.
EP0387198 Réservoir de chasse d'eau pour un water–closet.
EP0333657 Dispositif pour raccorder un tuyau d'évacuation à un réservoir de chasse d'eau.
EP0328489 Dispositif de fixation pour une soupape d'arrivée dans un réservoir de chasse d'eau.
EP0323398 Réservoir chasse d'eau.
EP0276633 Réservoir de chasse d'eau.
FR2609484 ELEMENT D'INSTALLATION A PAROIS
EP0128847 Mécanisme d'inversion de mouvement, et son application aux dispositifs d'évacuation des réservoirs de chasse d'eau
FR2546936 MECANISME D'INVERSION DE MOUVEMENT, ET SON APPLICATION AUX DISPOSITIFS D'EVACUATION DES RESERVOIRS DE CHASSE D'EAU
FR2530747 DISPOSITIF DE FIXATION A ISOLATION PHONIQUE POUR APPAREILS SANITAIRES
FR2519667 CHASSE D'EAU
FR2496142 DISPOSITIF DE COMMANDE POUR LA SOUPAPE D'ECOULEMENT D'UNE CHASSE D'EAU ENCASTRABLE
WO8100602 DISPOSITIF DE FIXATION D'UN USTENSILE SANITAIRE
FR2417595 DISPOSITIF DE COMMANDE DE CHASSE A EAU INDEPENDANTE DU COUVERCLE
FR2415171 CARTER DE PROTECTION ET D'HABILLAGE POUR RESERVOIR DE CHASSE D'EAU HYDROPNEUMATIQUE, NOTAMMENT POUR RESERVOIR CYLINDRIQUE
FR2403426 POIGNEE DE CHASSE POUR SYSTEMES DE TOILETTE
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