N° de brevet Brevet
WO2008025109 SYSTÈME DE CHASSE D'EAU POUR TOILETTES À VOLUME SUPER RÉDUIT, À UTILISER DANS TOUT TYPE D'INSTALLATION HYDROSANITAIRE ET POUR TOUS LES MODÈLES D'APPAREILS SANITAIRES
WO2008021165 ENSEMBLE TIGE POUR ROBINET DE REMPLISSAGE
WO2007141481 APPAREIL ET PROCÉDÉ DE MODIFICATION DES CARACTÉRISTIQUES DE FONCTIONNEMENT D'UN RÉCIPIENT DE STOCKAGE DE LIQUIDE
FR2901819 SURVERSE DE MECANISME DE CHASSE D'EAU
EP1854925 DISPOSITIF D'EVACUATION POUR CITERNES OU RESERVOIRS EQUIPE D'UNE VALVE DE DECHARGE
EP1848863 INDICATION DE NIVEAU D'EAU DE CUVETTE DE W–C
EP1848862 REGULATION DU DEBIT DE REMPLISSAGE D'UNE CUVETTE DE W–C.
WO2007059592 PROCÉDÉ ET DISPOSITIF POUR DÉTECTER UNE FUITE DE CHASSE D'EAU
WO2006135348 RÉSERVOIR DE CHASSE AVEC CUVETTE INTÉGRÉE
WO2006127505 W.C. ET BIDET COMBINES
WO2006095057 DISPOSITIF POUR AMELIORER L'ALIMENTATION EN EAU DES LAVES–MAINS ET RESERVOIRS DE W–C
WO2006083501 REGULATION DU DEBIT DE REMPLISSAGE D'UNE CUVETTE DE W–C.
WO2006083507 INDICATION DE NIVEAU D'EAU DE CUVETTE DE W–C
WO2006051546 ENSEMBLE RESERVOIR DE TOILETTES
WO2006047406 ENSEMBLE CUVE A VIDE
EP1609919 Réservoir de chasse et dispositif pour une connection fluidique d'un orifice d'admission et de sortie d'un réservoir de chasse
WO2005098151 SYSTEME D'ALIMENTATION/CHASSE POUR CUVETTES SANITAIRES
WO2005064093 DISPOSITIF ANTI–DEBORDEMENT DE W.C.
WO2005027701 TOILETTE CHIMIQUE COMPRENANT UN RESERVOIR POMPABLE
WO2005019545 APPAREIL LAVE–MAINS ET CHASSE D'EAU COMBINE
WO2005012659 SYSTEME DE LAVAGE DE CUVETTE DE TOILETTE
EP1500750 ENSEMBLE TUBE DE TROP–PLEIN POUR SYSTEMES DE CHASSE D'EAU
EP1489238 Chasse d'eau avec bidet
EP1451417 SYSTEME D'EVACUATION DE DEJECTIONS
WO2004065704 TOILETTES
FR2849458 DISPOSITIF DE COMMANDE DE CHASSE D'EAU DE WC A COUPLAGE MAGNETIQUE ET A AXE DEPORTE
EP1431467 Citerne encastrée
EP1402123 SYSTEME DE W–C
FR2844535 DISPOSITIF DE SECURITE DE FERMETURE ETANCHE DU CLAPET DANS LES MECANISMES DE CHASSE D'EAU DES W.C.
EP1383966 INSTALLATION SANITAIRE
EP1357234 Réservoir de chasse d'eau avec vasque de lave–mains integrée
WO03052210 ENSEMBLE TUBE DE TROP–PLEIN POUR SYSTEMES DE CHASSE D'EAU
WO03016641 INSTALLATION DE TOILETTES
WO03014483 SYSTEME D'EVACUATION DE DEJECTIONS
WO02095151 SYSTEME DE W–C
WO02088479 INSTALLATION SANITAIRE
EP1234920 Dispositif de branchement en eau pour réservoir de chasse d'eau
EP1227193 Détecteur de fuites et contrôle de trop–plein pour toilettes
WO0188284 DETECTEUR DE FUITES POUR FUTURES TOILETTES
EP1156165 TOILETTE AVEC CHASSE D'EAU A RESERVOIR SURBAISSE
WO0183896 DISPOSITIF DE TROP PLEIN POUR UNE CITERNE D'EAU
WO0138653 TOILETTE AVEC CHASSE D'EAU A RESERVOIR SURBAISSE
WO0075438 DOUBLE RESERVOIR POUR WC
EP1044310 SYSTEME DE PREVENTION DES DEBORDEMENTS DE W–C
EP1039048 Réservoir de chasse d'eau
WO0026480 AMENAGEMENT FACILITANT LES ABLUTIONS
EP0994988 DISPOSITIF D'ALIMENTATION AUTOMATIQUE DE L'EAU DANS UN LAVE–MAINS DE CABINET D'AISANCE
FR2781240 DETECTEUR DE FUITES D'UNE CHASSE D'EAU
WO9957384 DISPOSITIF D'ALIMENTATION AUTOMATIQUE DE L'EAU DANS UN LAVE–MAINS DE CABINET D'AISANCE
FR2775995 ENSEMBLE SANITAIRE COMBINANT UN LAVE–MAINS ET UNE CHASSE D'EAU, ET SOUS–ENSEMBLE DE LAVE–MAINS DESTINE A LA REALISATION D'UN TEL ENSEMBLE
EP0939171 Système de chasse d'eau
WO9934067 SYSTEME DE PREVENTION DES DEBORDEMENTS DE W–C
WO9920850 POUSSOIR POUR SOUPAPE D'ASPIRATION D'UN RESERVOIR DE CHASSE D'EAU
WO9907952 CUVETTE SANITAIRE A CHASSE D'EAU ORDINAIRE, DANS LAQUELLE LES EAUX USEES SONT UTILISEES
WO9836196 ENSEMBLE ROBINET DE CHASSE DE TOILETTE EMPECHANT LES FUITES
WO9728320 SYSTEME DE CHASSE D'EAU A EAUX USEES ET PROCEDE DE MISE EN OEUVRE DU SYSTEME
EP0764744 Mécanisme de soupape d'alimentation
EP0757135 Réservoir de chasse d'eau
EP0735207 Réservoir de chasse d'eau
FR2731732 MOYENS DE FIXATION D'UN RESERVOIR INTERNE A L'INTERIEUR DU RESERVOIR PRINCIPAL DU WC
FR2727740 DISPOSITIF DEVERSOIR POUR TUBE SENSIBLEMENT VERTICAL, NOTAMMENT DE TROP PLEIN
WO9611350 ELECTROVANNE DE COMMANDE BISTABLE
WO9527105 TOILETTES A URINOIR RETRACTABLE
FR2711689 Dispositif pour régler le débit des tuyaux de trop–plein dans les réservoirs de chasse d'eau pour installations sanitaires et analogues.
WO9409217 SOUPAPE D'ADMISSION DE FLUIDE PROTEGE PAR UN SIPHON
FR2695668 Dispositif de trop–plein, notamment pour réservoir de chasse d'eau.
WO9320425 SYSTEME D'INTERRUPTION DE L'ALIMENTATION EN EAU, EN GAZ OU ANALOGUE
WO9315283 DISPOSITIF DISTRIBUTEUR ET ECONOMISEUR D'EAU
FR2686358 RACCORD POUR CHASSE D'EAU.
WO9209757 DISPOSITIF DE SURVEILLANCE AUTONETTOYANT POUR CHASSE D'EAU DE TOILETTES AVEC ELEMENT DE MONTAGE SOUPLE
EP0460532 Procédé pour empêcher le suintement par flocage.
EP0461077 Bloc d'installation pour un aménagement sanitaire.
EP0363012 Système de toilette à vide.
EP0351368 Tuyau de trop–plein pour un clapet d'écoulement d'un réservoir de chasse.
EP0319467 Réservoir de chasse d'eau avec un corps d'isolation placé à l'extérieur.
WO8900219 PERFECTIONNEMENTS RELATIFS A DES SYSTEMES D'ECOULEMENTS SANITAIRES
FR2602807 PERFECTIONNEMENT AUX DISPOSITIFS DE RESERVOIR DE CHASSE D'EAU POUR WATER–CLOSET
EP0086176 Dispositif de décharge pour des réservoirs en particulier des réservoirs de chasse pour W.C
FR2431576 APPAREIL SANITAIRE
EP0007858 Appareil sanitaire
1 2
Copyright © 2008 Patfr.com Tous droits réservés. Contact