N° de brevet Brevet
EP1900883 Piège à odeur d'une urinoir
EP1895066 Dispositif d'actionnement pour un laveur urinaire encastré ou caisse de laveur encastré pour WC
WO2008006234 Dispositif pour recevoir un gel ou UN granulé dans les urinoirs
EP1876306 Installation publique sanitaire avec mur d'urinoir abaissable
EP1854908 PROCÉDÉ DE FABRICATION D UNE INSTALLATION OU D' UN ÉQUIPEMENT PRIVÉ HYDRAULIQUE, ET INSTALLATION OU ÉQUIPEMENT PRIVÉ HYDRAULIQUE
WO2007120652 URINOIR À MICRO–NETTOYAGE COMPRENANT UNE BUSE OSCILLANTE
WO2007112886 URINAL
EP1841926 URINOIR A MONTAGE MURAL, DOTE D'UNE CHASSE D'EAU INTEGREE
EP1816270 Dispositif de nettoyage de toilettes
WO2007065218 URINOIR
WO2007059647 APPAREIL SANITAIRE INTEGRE
EP1776508 URINAL AVEC ASPERSEUR HYGIENIQUE
WO2007044776 TOILETTES PORTATIVES
WO2007027801 URINOIR
FR2890089 URINOIR MASCULIN INTEGRE DANS LA CUVETTE DES TOILETTES.
WO2007017910 DISPOSITIF D'AUTO–ÉTIQUETAGE POUR ÉQUIPEMENTS SANITAIRES
EP1751358 DISPOSITIF COLLECTEUR UTILISE EN COMBINAISON AVEC UN URINOIR
EP1730363 URINOIR ESCAMOTABLE
WO2006128023 DISPOSITIF ANTI–ECLABOUSSURES POUR APPAREILS SANITAIRES
WO2006102015 PORTE–CARTOUCHE POUR URINOIR
WO2006092941 PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UNE INSTALLATION OU D'UN ÉQUIPEMENT PRIVÉ HYDRAULIQUE, ET INSTALLATION OU ÉQUIPEMENT PRIVÉ HYDRAULIQUE
WO2006077159 URINOIR A MONTAGE MURAL, DOTE D'UNE CHASSE D'EAU INTEGREE
EP1657371 Urinoir rabattable
EP1657370 Cartouche amovible pour urinoir sans eau
WO2006018677 URINAL AVEC ASPERSEUR HYGIENIQUE
FR2874224 DISPOSITIF POUR URINER SANS TACHER LES BORDS DE LA CUVETTE
WO2005113906 URINOIR DOMESTIQUE ET ANATOMIQUE POUR MESSIEURS
WO2005108690 DISPOSITIF COLLECTEUR UTILISE EN COMBINAISON AVEC UN URINOIR
WO2005106143 W.–C. A HAUTEUR REGLABLE
EP1584759 Unité de vidange d'eau pour installations sanitaires
WO2005093177 DISPOSITIF ANTI–GOUTTELETTES/ÉCLABOUSSURES
EP1508647 Dispositif comprenant un urinoir et un distributeur de lingettes
FR2858639 URINOIR A CHAMBRE POUR BOITIER DISTRIBUTEUR DE PRODUITS
WO2004097126 SYSTEME SANITAIRE, EN PARTICULIER UN URINOIR
WO2004090245 DISPOSITIF DETECTEUR POUR URINOIR
EP1428947 DISPOSITIF DE CHASSE D'EAU
WO2004031495 URINOIRE
WO2004027173 URINOIR DOMESTIQUE POUR HOMMES
EP1382758 Urinoir
EP1375762 Crible d'urinoir
EP1375761 Toilette avec urinoir
EP1340861 Dispositif pour urinoir
WO03031735 DISPOSITIF URINAIRE POUVANT ETRE FIXE A UN MUR
WO03021052 DISPOSITIF DE CHASSE D'EAU
EP1283965 ROBINET AUTOMATIQUE POUR ECONOMIE D'EAU
WO03008718 INSTALLATION SANITAIRE POUR HOMMES
EP1278919 URINOIR POUR HOMMES
EP1277711 ARTICLE SANITAIRE
EP1248550 CORPS DE NETTOYAGE EN ACIER SPECIAL
EP1238386 PROCEDE DE TRANSMISSION ET EXPLOITATION DE PUBLICITE ET D'INFORMATIONS DANS DES TOILETTES ET DISPOSITIF D'AFFICHAGE PERMETTANT DE METTRE EN OEUVRE CE PROCEDE DANS UNE SALLE D'URINOIRS OU DE TOILETTES
FR2821374 URINOIR A RINCAGE AUTOMATIQUE
EP1232313 DISPOSITIF SANITAIRE PUBLIC POUVANT S'ENFONCER DANS LE SOL
EP1223250 Urinoir
EP1214479 APPAREIL POUR INSTALLATION DE SANITAIRES OU DE TOILETTES
EP1193352 URINOIR WC COMBINE
WO0213668 CUVETTE DE W.C. ECOLOGIQUE NE NECESSITANT PAS D'EAU
EP1167642 Elément sanitaire
WO0190619 ROBINET AUTOMATIQUE POUR ECONOMIE D'EAU
WO0183899 URINOIR POUR HOMMES
EP1147266 TOILETTES A MOYENS DE REGLAGE EN VUE DE LEUR UTILISATION COMME URINOIR
WO0177041 ARTICLE SANITAIRE
EP1138839 Urinoir en deux parties
WO0152711 CORPS DE NETTOYAGE EN ACIER SPECIAL
EP1105587 DISPOSITIF DE DIVERTISSEMENT
WO0136765 DISPOSITIF SANITAIRE PUBLIC POUVANT S'ENFONCER DANS LE SOL
WO0118315 APPAREIL POUR INSTALLATION DE SANITAIRES OU DE TOILETTES
WO0102655 URINOIR WC COMBINE
EP1064434 URINOIR FEMININ
EP1057942 Système de chasse d'eau automatique pour un urinoir
EP1050633 Amélioration concernant la fiabilité de chasse d'un urinoir
EP1041206 Unité de toilettes
WO0043603 TOILETTES A MOYENS DE REGLAGE EN VUE DE LEUR UTILISATION COMME URINOIR
EP1019586 DISPOSITIF POUR LE DECLENCHEMENT AUTOMATIQUE D'UN PROCESSUS DE CHASSE DANS DES URINOIRS OU DES INSTALLATIONS SANITAIRES SIMILAIRES
EP0985741 Traitements par plasma de décharge luminescente pour la fabrication de substrats super–hydrophobiques
WO0003099 DISPOSITIF ET SYSTEME DE DIVERTISSEMENT
WO9967470 APPAREIL DEFLECTEUR D'URINE POUR TOILETTES
EP0953690 Procédé pour produire un signal électrique; dispositif capteur pour la mise en oeuvre du procédé
WO9947760 URINOIR FEMININ
EP0924354 Dispositif de contrôle pour une chasse d'eau d'urinoir
WO9918296 DISPOSITIF POUR LE DECLENCHEMENT AUTOMATIQUE D'UN PROCESSUS DE CHASSE DANS DES URINOIRS OU DES INSTALLATIONS SANITAIRES SIMILAIRES
1 2

Copyright © 2008 Patfr.com Tous droits réservés. Contact