N° de brevet
Brevet
EP1880061
ELIMINATION DE DECHETS DANS DES AUTOCARAVANES OU EQUIVALENT
WO2007094399
DISPOSITIF POUR TOILETTES
WO2007055011
TOILETTES A CARBONISATION
WO2006102871
ELIMINATION DE DECHETS DANS DES AUTOCARAVANES OU EQUIVALENT
EP1611293
EMBASE MULTIFONCTIONS POUR SANITAIRE
EP1605108
Cuvette de WC à anti–bouchage
WO2005116352
TOILETTE A CHASSE SANS FORMATION DE BOUCHON
FR2852985
EMBASE MULTIFONCTIONS POUR SANITAIRE
EP1402123
SYSTEME DE W–C
WO03045212
DISPOSITIF D'ELIMINATION DE DECHETS
EP1267006
Système d'évacuation d'eau sous vide
WO02095151
SYSTEME DE W–C
WO0128398
DISPOSITIF DE TRAITEMENT DES MATIERES FECALES SANS EVACUATION D'EFFLUENTS ET N'UTILISANT PAS D'EAU COURANTE
EP1028201
Dispositif pour pomper et broyer des eaux usées des appareils sanitaires comprenant deux unités, dont l'une peut être enlevée
EP1022399
Dispositif de vidage pour système d'égout sous vide
FR2782448
DISPOSITIF DE TRAITEMENT DES MATIERES FECALES SANS EVACUATION D'EFFLUENTS ET N'UTILISANT PAS D'EAU COURANTE
EP0918112
Toilettes portatives
EP0879576
Cabinets d'aisances
EP0732456
Toilette avec cuvette et bôitier
EP0701029
Dispositif d'évacuation des boues
FR2722810
TOILETTES BIOLOGIQUES
EP0654565
Dispositif d'évacuation des boues.
EP0622498
Dispositif d'évacuation des boues.
EP0611851
Dispositif de collecte et de drainage sous pression des eaux d'égouts, de toilettes et des installations sanitaires en général.
EP0609614
Dispositif d'évacuation des boues.
EP0561750
Appareil sanitair avec décharge à expulsion.
EP0552517
Dispositif pour l'évacuation d'un milieu liquide contenant des matières solides.
EP0551079
Système d'égouts non–polluant pour les bâtiments et les véhicules, notamment les voitures ferroviaires.
EP0521216
Dispositif d'évacuation des boues.
EP0492988
Dispositif d'évacuation des boues et structure préfabriquée pour son installation.
EP0491461
Dispositif d'évaculation des boues.
FR2644154
DISPOSITIF DE TRAITEMENT DES DEJECTIONS HUMAINES OU ANIMALES PAR MICRO–ONDES SYSTEME ELECTRIQUE, ET SYSTEME MECANIQUE DE TRANSFERT
EP0382520
WC à chasse d'eau.
WO9002303
PROCEDE POUR CONCENTRER DES SUBSTANCES DU TYPE BOUE
EP0338163
Dispositif pour l'enlèvement de matière de déchet.
FR2578880
BLOC SANITAIRE AVEC STATION D'EPURATION SUR CHASSIS
EP0142134
Indicateur de niveau actionné magnétiquement
EP0039521
Dispositif d'économie d'eau pour W.–C.
EP0014196
W.C. NON–POLLUANT.
EP0011449
Water–closet et soupape de chasse d'eau y destinée.
FR2431577
SYSTEME DE RECYCLAGE POUR INSTALLATION SANITAIRE
EP0004698
Toilette transportable avec des évents pour le réservoir de support
FR2404714
WATER–CLOSET POUR CARAVANES, BATEAUX DE PLAISANCE OU ANALOGUES
FR2369134
TOILETTES POUR VOITURES DE CHEMIN DE FER
FR2368585
EQUIPEMENT SANITAIRE MOBILE, EN PARTICULIER WATER–CLOSET
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