N° de brevet Brevet
EP1899539 ENSEMBLE DE TOILETTES A ASPIRATION
EP1847656 SIEGE DE TOILETTE A CHASSE D'EAU
WO2007015405 DISPOSITIF DE RINÇAGE DE CUVETTE DE TOILETTES ET DISPOSITIF D'ASPIRATION D'AIR
WO2007015403 DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE RINÇAGE DE CUVETTE DE TOILETTES
WO2007002329 ENSEMBLE DE TOILETTES A ASPIRATION
WO2006085575 SIEGE DE TOILETTE A CHASSE D'EAU
WO2006079687 SYSTEME D'EGOUT A VIDE
FR2874038 WATER–CLOSET COMPRENANT UN DISPOSITIF DE NETTOYAGE DE LA CUVETTE
EP1605109 Cuvette de WC
WO2005106141 POMPE A JET ET SIEGE DE W.C. AVEC DISPOSITIF D'ALIMENTATION D'EAU LATERAL FIXE AU REBORD DES W.–C.
EP1554441 BLOC W.–C.
EP1544363 SILENCIEUX ET DISPOSITIF D'ALIMENTATION EN EAU
EP1537277 DISPOSITIF DE CHASSE D'EAU COMPORTANT UNE CAVITE SOUS PRESSION, ROBINETTERIE D'EVACUATION POUR CHASSE D'EAU ET INSTALLATION COMPRENANT UN DISPOSITIF DE CHASSE D'EAU ET UNE CUVE DE CHASSE D'EAU
EP1526222 Répartiteur de flux pour chasse d'eau de WC
EP1507935 CHASSE D'EAU DE WC POURVUE D'UN BRAS POUR LE RINCAGE D'UNE CUVETTE DE WC
WO2004113630 TOILETTES
EP1451417 SYSTEME D'EVACUATION DE DEJECTIONS
EP1443152 Toilette sans réservoir de chasse d'eau
WO2004057118 DISPOSITIF A ROBINET DE VIDANGE, DISPOSITIF DE VIDANGE ET CUVETTE DES W–C
WO2004029374 DISPOSITIF DE CUVETTE DE W.C.
WO2004025039 DISPOSITIF DE CHASSE D'EAU COMPORTANT UNE CAVITE SOUS PRESSION, ROBINETTERIE D'EVACUATION POUR CHASSE D'EAU ET INSTALLATION COMPRENANT UN DISPOSITIF DE CHASSE D'EAU ET UNE CUVE DE CHASSE D'EAU
WO2004022862 TOILETTE
WO2004020753 BLOC W.–C.
WO2004018786 SILENCIEUX ET DISPOSITIF D'ALIMENTATION EN EAU
WO03102315 CHASSE D'EAU DE WC POURVUE D'UN BRAS POUR LE RINCAGE D'UNE CUVETTE DE WC
WO03074798 TOILETTES
WO03058002 AMELIORATION APPORTEE A UN SYSTEME DE TOILETTES ET DE CHASSE D'EAU
EP1293613 PROCEDE D'ALIMENTATION DE LA SOUPAPE D'ARRET EN EAU, SOUPAPE D'ARRET POUR TOILETTES, DISPOSITIF D'ALIMENTATION EN EAU DESTINE A NETTOYER LES TOILETTES, TOILETTES OCCIDENTALES SANS RESERVOIR, ET TOILETTES OCCIDENTALES, DISPOSITIF DE COMMUTATION DE LA VOIE D'ECOULEMENT, ET TOILETTES
WO03014483 SYSTEME D'EVACUATION DE DEJECTIONS
EP1273726 W.C. DE TYPE OCCIDENTAL
EP1254288 DISPOSITIF DE RIN AGE POUR TOILETTES
EP1234921 TOILETTE SANS RESERVOIR, TOILETTE A CHASSE D'EAU DE TYPE OCCIDENTAL, DISPOSITIF DE LAVAGE DE PARTIES PRIVEES ET RACCORD POUR TOILETTE A CHASSE D'EAU
WO0198593 PROCEDE D'ALIMENTATION DE LA SOUPAPE D'ARRET EN EAU, SOUPAPE D'ARRET POUR TOILETTES, DISPOSITIF D'ALIMENTATION EN EAU DESTINE A NETTOYER LES TOILETTES, TOILETTES OCCIDENTALES SANS RESERVOIR, ET TOILETTES OCCIDENTALES, DISPOSITIF DE COMMUTATION DE LA VOIE D'ECOULEMENT, ET TOILETTES
WO0177452 W.C. OCCIDENTAL
WO0173229 WATER–CLOSET
WO0159223 DISPOSITIF DE RINÇAGE POUR TOILETTES
WO0155516 PROCEDE DE RINÇAGE DE WC, WC ET PIECES D'ASSEMBLAGE
WO0140589 TOILETTE SANS RESERVOIR, TOILETTE A CHASSE D'EAU DE TYPE OCCIDENTAL, DISPOSITIF DE LAVAGE DE PARTIES PRIVEES ET RACCORD POUR TOILETTE A CHASSE D'EAU
WO0131127 ROBINET DE CHASSE D'EAU POUR W.C.
EP1077293 Cuvette de toilette
WO0050700 W.C. A SYSTEME D'EAU EFFICACE
WO9816696 TOILETTE A CHASSE D'EAU
WO9805829 CUVETTE DE TOILETTES
FR2744744 TOILETTES A CONSOMMATION D'EAU REDUITE PAR UNE CONCEPTION ASYMETRIQUE DE LA CUVETTE ET PROCEDE DE GENERATION DU RINCAGE ET D'EVACUATION
EP0760038 PERFECTIONNEMENT AUX CUVETTES SANITAIRES OU ANALOGUES
EP0747545 Toilettes à rinçage à tourbillons
WO9625564 TOILETTES
FR2729982 DISPOSITIF D'ALIMENTATION D'EAU SOUS PRESSION ECONOMISANT L'EAU, UTILISABLE NOTAMMENT POUR LES TOILETTES DE VEHICULES
EP0712967 SIEGE DE W–C A CHASSE D'EAU
WO9533103 SIEGE DE W–C A CHASSE D'EAU
FR2720091 Perfectionnement aux cuvettes sanitaires ou analogues.
WO9531617 CUVE A DECHETS
EP0643177 Urinoir.
FR2668187 SYSTEME DE W.C. A DEPRESSION UTILISANT UN LIQUIDE DE RINCAGE TRAITE ET PROCEDE POUR FAIRE FONCTIONNER UN TEL SYSTEME.
EP0392997 Appareil sanitaire fonctionnant à la fois comme cuvette de toilette et bidet et fournissant une chasse d'eau continue si la cuvette est utilisée.
EP0363012 Système de toilette à vide.
FR2636992 TOILETTES A RINCAGE PAR TOURBILLONNEMENT ET PROCEDE DE GENERATION DE CE RINCAGE
FR2551111 APPAREIL DE W.–C., A CLAPET HYDRAULIQUE INCORPORE DANS LA PARTIE TERMINALE DU SIPHON
EP0039521 Dispositif d'économie d'eau pour W.–C.
FR2470824 CUVETTE PERFECTIONNEE DE WATER–CLOSET

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