N° de brevet Brevet
WO2008026633 TOILETTE AVEC CHASSE D'EAU
WO2008026880 TOILETTES UTILISANT UN ÉPURATEUR DES EAUX USÉES À CYCLONE
WO2008010570 TOILETTES
EP1873319 APPAREIL DE TOILETTES ASSISTEES PORTABLES
WO2007147295 CUVETTE DE TOILETTES DESTINÉE AU LAVAGE DES PARTIES INTIMES ET DÉSINFECTION DE LUNETTE DE SIÈGE
EP1854908 PROCÉDÉ DE FABRICATION D UNE INSTALLATION OU D' UN ÉQUIPEMENT PRIVÉ HYDRAULIQUE, ET INSTALLATION OU ÉQUIPEMENT PRIVÉ HYDRAULIQUE
WO2007122921 SYSTÈME D'ALIMENTATION EN EAU, CUVETTE DE TOILETTES, PROCÉDÉ DE LAVAGE DE CUVETTE DE TOILETTES
WO2007114298 APPAREIL DE NETTOYAGE SANITAIRE ET SYSTÈME DE TOILETTES
WO2007112886 URINAL
WO2007102504 DISPOSITIF DE TOILETTES SIMPLES ET DISPOSITIF DE TOILETTES
EP1832688 EQUIPEMENT DE TOILETTES DE TYPE OCCIDENTAL
WO2007097259 DISPOSITIF DE RINCAGE DE CUVETTE DE TOILETTES
WO2007094399 DISPOSITIF POUR TOILETTES
WO2007094400 TUYAU D'ÉCOULEMENT ET SYSTÈME DE TOILETTES UTILISANT LEDIT TUYAU
EP1818462 Appareil sanitaire constitué par deux pièces reliées amoviblement entre elles
FR2895756 CARTER DE PROTECTION ET DE MASQUAGE D'UNE CUVETTE DE TOILETTES ET CUVETTE AINSI EQUIPEE
WO2007072779 DISPOSITIF D'ASPIRATION D'AIR DESTINE A LA VOIE DE DRAINAGE D'UNE CUVETTE DE WC
EP1793721 DISPOSITIF PERMETTANT D'UTILISER DES TOILETTES AU CHOIX COMME URINOIR OU COMME TOILETTES A SIEGE ET TOILETTES EQUIPEES DE CE DISPOSITIF
WO2007064938 EVACUATION D'URINE AVEC INDICATEUR DE FIN DE VIE
EP1792021 BIDET D'APPOINT POUR CUVETTE DE TOILETTES
WO2007059647 APPAREIL SANITAIRE INTEGRE
WO2007024217 SYSTEME DE DETECTION DE FUITES ET ANTI–DEBORDEMENT POUR TOILETTES
WO2007015403 DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE RINÇAGE DE CUVETTE DE TOILETTES
WO2007015405 DISPOSITIF DE RINÇAGE DE CUVETTE DE TOILETTES ET DISPOSITIF D'ASPIRATION D'AIR
WO2007013518 APPAREIL DE CHASSE D'EAU
EP1730363 URINOIR ESCAMOTABLE
WO2006111061 PROCEDE DE TRAITEMENT DE TYPE A BENNE BASCULANTE POUR LIQUIDES NON PRESSURISES
WO2006104231 APPAREIL DE TOILETTES ASSISTEES PORTABLES
WO2006096541 TOILETTE SOUS PRESSION AVEC AIDE–SIPHON POUR CHARGES VOLUMINEUSES
WO2006092941 PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UNE INSTALLATION OU D'UN ÉQUIPEMENT PRIVÉ HYDRAULIQUE, ET INSTALLATION OU ÉQUIPEMENT PRIVÉ HYDRAULIQUE
EP1676007 CABINET D'AISANCES POUR PERSONNES OBESES
WO2006068006 EQUIPEMENT DE TOILETTES DE TYPE OCCIDENTAL
WO2006040422 APPAREIL DE WC A DOUBLE EFFET DE CHASSE ET SIPHON BASCULANT
WO2006015980 DISPOSITIF PERMETTANT D'UTILISER DES TOILETTES AU CHOIX COMME URINOIR OU COMME TOILETTES A SIEGE ET TOILETTES EQUIPEES DE CE DISPOSITIF
EP1611293 EMBASE MULTIFONCTIONS POUR SANITAIRE
WO2005124039 ASSAINISSEMENT MULTIFONCTIONNEL
WO2005121463 CUVETTE DE TOILETTES COMPRENANT UN DISPOSITIF ASPIRANT L'AIR MALODORANT
EP1598492 CUVETTE DE WC A GARDE D'EAU MODIFIABLE
WO2005103401 BIDET D'APPOINT POUR CUVETTE DE TOILETTES
EP1587994 W.–C. COMPRENANT DES SIPHONS QUI PRESENTENT UN DEFLECTEUR D'AIR
WO2005098152 CASSE–VIDE, DISPOSITIF DE VANNE D'ALIMENTATION AVEC LE CASSE–VIDE, ET SIÈGE DE TOILETTE À CHASSE–D'EAU
EP1584759 Unité de vidange d'eau pour installations sanitaires
WO2005085538 CUVETTE DE TOILETTE
EP1554441 BLOC W.–C.
EP1552778 Dispositif d'urinoir à monter sur un W.C. comprenant un siège et/ou un couvercle
EP1510626 Toilette à économie d'eau
EP1507935 CHASSE D'EAU DE WC POURVUE D'UN BRAS POUR LE RINCAGE D'UNE CUVETTE DE WC
WO2005011552 CABINET D'AISANCES POUR PERSONNES OBESES
EP1491125 Urinoir
EP1489239 Cuvette combinée avec le bidet
WO2004109022 CUVETTE D'UN W.C FONCTIONNANT A L'EAU OU AUTRE CHOSE
EP1481136 ARTICLE SANITAIRE
EP1473355 Procédé permettant d'augmenter le caractère hydrophobe d'une surface de cuvette de W.C.
EP1464765 Dispositif sanitaire comprenant un bidet et un WC
EP1464766 WC et élément d'installation associé
FR2852985 EMBASE MULTIFONCTIONS POUR SANITAIRE
WO2004082447 SYSTEME DE CHASSE D'EAU POUR CUVETTE DE W–C
WO2004081304 CUVETTE DE WC A GARDE D'EAU MODIFIABLE
EP1451417 SYSTEME D'EVACUATION DE DEJECTIONS
WO2004064589 W.–C. COMPRENANT DES SIPHONS QUI PRESENTENT UN DEFLECTEUR D'AIR
EP1443152 Toilette sans réservoir de chasse d'eau
WO2004057118 DISPOSITIF A ROBINET DE VIDANGE, DISPOSITIF DE VIDANGE ET CUVETTE DES W–C
EP1425479 CUVETTE DE TOILETTE A CHASSE D'EAU COMPRENANT UN URINOIR
EP1408166 Cuvette de toilettes en forme de selle
WO2004029374 DISPOSITIF DE CUVETTE DE W.C.
WO2004028995 COMPOSITION UTILISABLE COMME MATERIAU DE CERAMIQUE SANITAIRE, PROCEDE DE PRODUCTION, ET PROCEDE DE FABRICATION DE CERAMIQUE SANITAIRE AU MOYEN DE LA COMPOSITION
WO2004020753 BLOC W.–C.
EP1375761 Toilette avec urinoir
WO03102315 CHASSE D'EAU DE WC POURVUE D'UN BRAS POUR LE RINCAGE D'UNE CUVETTE DE WC
WO03089725 CUVETTE DE W.C. COMPRENANT UN ORIFICE DE CONNEXION A CONNECTER A UNE SORTIE D'EVACUATION D'URINAL, INSTALLE SUR UN COTE INFERIEUR DE LA CUVETTE
WO03074799 TOILETTES S'UTILISANT EN POSITION ACCROUPIE EQUIPEES D'UN RECIPIENT A URINE PLIANT
EP1336008 DISPOSITIF DE TOILETTES
EP1336010 ENSEMBLE CUVETTE DE TOILETTES A ASPIRATION
EP1336011 TOILETTES A ASPIRATION MODULAIRES
WO03058002 AMELIORATION APPORTEE A UN SYSTEME DE TOILETTES ET DE CHASSE D'EAU
EP1327031 CUVETTE DE TOILETTES
WO03048467 TOILETTES
WO03042464 ARTICLE SANITAIRE
WO03021053 CUVETTE DE TOILETTE A CHASSE D'EAU COMPRENANT UN URINOIR
WO03014483 SYSTEME D'EVACUATION DE DEJECTIONS
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