N° de brevet Brevet
WO2008024005 TOILETTES ET ACCESSOIRES ASSOCIÉS
EP1889979 DISPOSITIF POUR TOILETTES
EP1873319 APPAREIL DE TOILETTES ASSISTEES PORTABLES
WO2007129864 TOILETTES ÉQUIPÉES D'UN ROBINET DE REMPLISSAGE À COMMANDE AUTOMATIQUE PERMETTANT D'ÉCONOMISER L'EAU
WO2007096631 BOUCHON POUR CUVETTE DE TOILETTES
WO2007079522 DISPOSITIF, PERMETTANT DE CONSERVER DES CONDUITS D'EVACUATION DE RESEAU D'EGOUT DEGAGES, INSTALLE SUR DES TOILETTES OU DES RESERVOIRS DE CHASSE D'EAU A FAIBLE VOLUME
EP1808536 SYSTEME DE NETTOYAGE AUTOMATIQUE POUR SANITAIRES
EP1802820 ENSEMBLE CUVE A VIDE
WO2007030493 UTILISATION DES TOILETTES. TABOURET D'APPRENTISSAGE
WO2007013518 APPAREIL DE CHASSE D'EAU
WO2006138261 SYSTEME ET PROCEDE POUR L'EXCITATION ET LA DETECTION DE FLUORESCENCE A CHEMINS OPTIQUES DISTINCTS
WO2006132100 DISPOSITIF POUR TOILETTES
WO2006104231 APPAREIL DE TOILETTES ASSISTEES PORTABLES
WO2006101978 AIDE DE LOCOMOTION DESTINEE A ETRE UTILISEE AVEC UNE INSTALLATION A DEMEURE DE CUVETTE DE W.C.
WO2006098731 OUTIL SERVANT DANS LES TOILETTES
EP1678383 W.–C. A SIPHON D'EVACUATION RAPIDE
WO2006048490 SYSTEME DE NETTOYAGE AUTOMATIQUE POUR SANITAIRES
FR2877362 MODULE SANITAIRE A NETTOYAGE AUTOMATIQUE COMPORTANT UNE CUVETTE ET UN DOSSIER MOBILES PAR BASCULEMENT
EP1645701 Structure modulaire pour tour pour turbines éoliennes et pour autres usages
WO2005064093 DISPOSITIF ANTI–DEBORDEMENT DE W.C.
EP1544363 SILENCIEUX ET DISPOSITIF D'ALIMENTATION EN EAU
EP1540096 SYSTEME DE W.–C. ET DE CHASSE ELECTRONIQUE
WO2005033423 W.–C. A SIPHON D'EVACUATION RAPIDE
EP1489240 Joint de retour de fluide
WO2004099513 SYSTEME ANTI–DEBORDEMENT POUR TOILETTES
WO2004022861 SYSTEME DE W.–C. ET DE CHASSE ELECTRONIQUE
WO2004018786 SILENCIEUX ET DISPOSITIF D'ALIMENTATION EN EAU
WO2004015208 DEBOUCHOIR–FURET
WO2004013420 SUPPORT DESTINE A UNE CUVETTE DE W.C.
EP1312329 Lit de soins
WO02084037 SYSTEME D'ALIMENTATION EN EAU ET ENSEMBLE RESERVOIR MULTIFONCTION
WO0250380 SYSTEME ANTI–INONDATION DOMESTIQUE
EP1214479 APPAREIL POUR INSTALLATION DE SANITAIRES OU DE TOILETTES
WO0242571 W.C. AVEC OUVERTURE DE DEBOUCHAGE
WO0242570 WC A ECONOMIE D'EAU PRESENTANT UNE BOUCHE DE DRAGAGE
EP1204359 RECEPTACLE
EP1193352 URINOIR WC COMBINE
WO0161228 DISPOSITIF ISOLANT POUR ROBINET DE REMPLISSAGE DE RESERVOIR DE CHASSE D'EAU
WO0153618 SYSTEME SANITAIRE
WO0118315 APPAREIL POUR INSTALLATION DE SANITAIRES OU DE TOILETTES
EP1076506 CABINET D'AISANCES
WO0102655 URINOIR WC COMBINE
EP1044310 SYSTEME DE PREVENTION DES DEBORDEMENTS DE W–C
EP1035261 Système de toilettes à vide
WO0025648 RECEPTACLE
WO9960910 CABINET D'AISANCES
EP0953690 Procédé pour produire un signal électrique; dispositif capteur pour la mise en oeuvre du procédé
EP0945557 Arrangement de chasse d'eau d'un W.C. contenant une cuvette
EP0940510 Ensemble de toilettes
WO9934067 SYSTEME DE PREVENTION DES DEBORDEMENTS DE W–C
EP0891456 MODULE CABINET D'AISANCES A USAGE PUBLIQUE
EP0872603 Système à vide pour une toilette
EP0864288 TOILETTE AVEC PLATE–FORME INCORPOREE POUR LES PIEDS AVEC POSSIBILITE DE REGLAGE DE LA HAUTEUR
EP0858759 Toilette avec un siège allongé
EP0843526 CUVETTE DE W.C.
WO9814107 TOILETTE AVEC PLATE–FORME INCORPOREE POUR LES PIEDS AVEC POSSIBILITE DE REGLAGE DE LA HAUTEUR
EP0818589 Toilettes à vide
FR2750718 DISPOSITIF POUR CHASSE D'EAU DE WC
WO9737088 MODULE CABINET D'AISANCES A USAGE PUBLIQUE
WO9706720 CUVETTE DE W.C.
EP0733138 MEUBLE DE TOILETTE
EP0692217 Système de toilette
EP0689630 SIEGE D'AISANCE AUTONETTOYANT
EP0667928 SYSTEME DE TOILETTE A DEPRESSION ET SOUPAPE DE REFOULEMENT ASSOCIEE.
EP0659945 Toilettes et dispositif pour le nettoyage.
EP0637354 SYSTEME A VIDE POUR TOILETTE TRANSPORTABLE.
FR2702788 Siège d'aisance autonettoyant.
WO9417255 SYSTEME A VIDE POUR TOILETTE TRANSPORTABLE
WO9410397 SYSTEME DE TOILETTE A DEPRESSION ET SOUPAPE DE REFOULEMENT ASSOCIEE
EP0590097 MODULE DE W.C. A CUVETTE INTEGREE A LA PAROI.
WO9222713 MODULE DE W.C. A CUVETTE INTEGREE A LA PAROI
EP0519885 Dispositif pour le rinçage de cuvettes de toilette et toilettes munies de ce dispositif.
EP0480296 Bloc d'installation sanitaire.
EP0479812 INSTALLATIONS SANITAIRES.
EP0436357 Système d'assainissement sous vide pour eaux usées.
EP0415288 Siège de toilette avec un système pour l'inspection des conditions de santé.
WO9100398 SANITARY FIXTURES
EP0356691 Cellule sanitaire pour usage public.
EP0313786 Système de toilette à vide.
EP0298199 Dispositif d'adduction d'eau, en particulier à bord d'un avion.
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