N° de brevet
Brevet
FR2905958
COLONNE DE DOUCHE AVEC ASPIRATION DES EAUX USEES RUISSELANT SUR LE SOL
EP1892340
Dispositif destiné à la détection de l'état de l'eau dans un bassin sanitaire pourvu d'une garniture d'écoulement
WO2007071201
DISPOSITIF D'ECOULEMENT AUTOMATIQUE
EP1649114
DISPOSITIF DE DEPLACEMENT POUR DEPLACER UN ELEMENT DE FERMETURE AFIN DE REFERMER UNE OUVERTURE D'ECOULEMENT
EP1520941
Dispositif de trop–plein pour baignoire
WO2005012657
DISPOSITIF DE DEPLACEMENT POUR DEPLACER UN ELEMENT DE FERMETURE AFIN DE REFERMER UNE OUVERTURE D'ECOULEMENT
EP1395713
SYSTEME DE TROP–PLEIN POUR BAIGNOIRE OU AUTRE RECEPTACLE
WO03102314
DISPOSITIF DE PROTECTION CONTRE LES DEBORDEMENTS
EP1341972
DISPOSITIF DE TROP–PLEIN POUR BAIGNOIRE
EP1250495
SYSTEME DE TROP–PLEIN
EP1195472
Garniture pour baignoire
FR2799480
DISPOSITIF D'ARRET AUTOMATIQUE DU REMPLISSAGE DES BAIGNOIRES
FR2790773
DISPOSITIF D'ARRET AUTOMATIQUE DU REMPLISSAGE DES BAIGNOIRES A NIVEAU REGLABLE
FR2783850
DISPOSITIF DE FERMETURE AUTOMATIQUE DU MITIGEUR D'UNE BAIGNOIRE DES QUE LE NIVEAU DE REMPLISSAGE EST ATTEINT
FR2773831
DISPOSITIF D'ARRET AUTOMATIQUE DE REMPLISSAGE DE BAIGNOIRES
FR2766896
MITIGEUR MONO–COMMANDE
EP0843052
Bouchon pour conteneurs de liquide
FR2740793
DISPOSITIF DE COMMANDE DE VIDAGE D'APPAREILS SANITAIRES
WO9709917
BONDE A AUTO–VIDAGE
EP0738357
OBTURATEUR POUR TROP–PLEIN
WO9600328
BOUCHON
FR2714705
Obturateur de trop–plein.
FR2704882
Dispositif d'arrêt automatique de remplissage de baignoires.
EP0531316
BOUCHON D'EVACUATION HYDROSTATIQUE.
FR2667891
ROBINETTERIE POUR BAIN–DOUCHE INCORPOREE AU BOITIER DE SURVERSE.
EP0389471
ROBINETTERIE POUR BAIN AVEC ARRET AUTOMATIQUE DU REMPLISSAGE AU NIVEAU CHOISI.
EP0386426
Appareil sanitaire pour baignoires.
FR2609481
INVERSEUR BAIN–DOUCHE
FR2603633
SYSTEME POUR LE REMPLISSAGE DES BAIGNOIRES AVEC ARRET AUTOMATIQUE AU NIVEAU CHOISI
FR2588933
DISPOSITIF POUR DOSAGE VARIABLE D'UN LIQUIDE SOUS PRESSION
FR2587435
DISPOSITIF POUR EVITER LES DEBORDEMENTS DES RECIPIENTS POSSEDANT UN SYSTEME DE VIDANGE
EP0157830
SYSTEME A ULTRASONS DE COMMANDE D'UN ECOULEMENT.
FR2425667
SYSTEME DE COMMANDE DE NIVEAU D'EAU D'UN BAIN
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