N° de brevet Brevet
FR2905958 COLONNE DE DOUCHE AVEC ASPIRATION DES EAUX USEES RUISSELANT SUR LE SOL
EP1892340 Dispositif destiné à la détection de l'état de l'eau dans un bassin sanitaire pourvu d'une garniture d'écoulement
WO2007071201 DISPOSITIF D'ECOULEMENT AUTOMATIQUE
EP1649114 DISPOSITIF DE DEPLACEMENT POUR DEPLACER UN ELEMENT DE FERMETURE AFIN DE REFERMER UNE OUVERTURE D'ECOULEMENT
EP1520941 Dispositif de trop–plein pour baignoire
WO2005012657 DISPOSITIF DE DEPLACEMENT POUR DEPLACER UN ELEMENT DE FERMETURE AFIN DE REFERMER UNE OUVERTURE D'ECOULEMENT
EP1395713 SYSTEME DE TROP–PLEIN POUR BAIGNOIRE OU AUTRE RECEPTACLE
WO03102314 DISPOSITIF DE PROTECTION CONTRE LES DEBORDEMENTS
EP1341972 DISPOSITIF DE TROP–PLEIN POUR BAIGNOIRE
EP1250495 SYSTEME DE TROP–PLEIN
EP1195472 Garniture pour baignoire
FR2799480 DISPOSITIF D'ARRET AUTOMATIQUE DU REMPLISSAGE DES BAIGNOIRES
FR2790773 DISPOSITIF D'ARRET AUTOMATIQUE DU REMPLISSAGE DES BAIGNOIRES A NIVEAU REGLABLE
FR2783850 DISPOSITIF DE FERMETURE AUTOMATIQUE DU MITIGEUR D'UNE BAIGNOIRE DES QUE LE NIVEAU DE REMPLISSAGE EST ATTEINT
FR2773831 DISPOSITIF D'ARRET AUTOMATIQUE DE REMPLISSAGE DE BAIGNOIRES
FR2766896 MITIGEUR MONO–COMMANDE
EP0843052 Bouchon pour conteneurs de liquide
FR2740793 DISPOSITIF DE COMMANDE DE VIDAGE D'APPAREILS SANITAIRES
WO9709917 BONDE A AUTO–VIDAGE
EP0738357 OBTURATEUR POUR TROP–PLEIN
WO9600328 BOUCHON
FR2714705 Obturateur de trop–plein.
FR2704882 Dispositif d'arrêt automatique de remplissage de baignoires.
EP0531316 BOUCHON D'EVACUATION HYDROSTATIQUE.
FR2667891 ROBINETTERIE POUR BAIN–DOUCHE INCORPOREE AU BOITIER DE SURVERSE.
EP0389471 ROBINETTERIE POUR BAIN AVEC ARRET AUTOMATIQUE DU REMPLISSAGE AU NIVEAU CHOISI.
EP0386426 Appareil sanitaire pour baignoires.
FR2609481 INVERSEUR BAIN–DOUCHE
FR2603633 SYSTEME POUR LE REMPLISSAGE DES BAIGNOIRES AVEC ARRET AUTOMATIQUE AU NIVEAU CHOISI
FR2588933 DISPOSITIF POUR DOSAGE VARIABLE D'UN LIQUIDE SOUS PRESSION
FR2587435 DISPOSITIF POUR EVITER LES DEBORDEMENTS DES RECIPIENTS POSSEDANT UN SYSTEME DE VIDANGE
EP0157830 SYSTEME A ULTRASONS DE COMMANDE D'UN ECOULEMENT.
FR2425667 SYSTEME DE COMMANDE DE NIVEAU D'EAU D'UN BAIN

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