N° de brevet Brevet
EP1882786 Coude de tube pour une canalisation sanitaire
EP1866486 JOINT ETANCHE
EP1860364 Pièce de raccordement d'une conduite
WO2007122774 SOUPAPE D'ADMISSION
EP1811104 Module d'installation préfabriqué
EP1753923 SYSTEME DE DISTRIBUTION D'EAUX USEES
WO2006129719 SYSTEME DE DRAINAGE DOTE D'UNE FONCTION DE STOCKAGE DE L'EAU
EP1717380 Pièce de raccordement pour brancher un article sanitaire
WO2006104457 JOINT ETANCHE
EP1702839 Procédé et dispositif de transfert et ramassage de déchets
WO2006095235 SYSTEME DE DRAINAGE ET DE VENTILATION DE BATIMENT HERMETIQUEMENT FERME
EP1650363 Aérateur amélioré
WO2006014637 RACCORD POUR UN MEILLEUR DÉBIT VERS UN CONDUIT D'ÉVACUATION EXTÉRIEUR
WO2005118969 SYSTEME DE DISTRIBUTION D'EAUX USEES
EP1600567 Canal d'écoulement
EP1600222 Méthode de production d'une courbe dans une tôle
EP1593783 Conduit ovale dans un mur
WO2005056939 APPAREIL DE DRAINAGE FORCE
WO2005021880 SYSTEME NON PRESSURISE D'ALIMENTATION EN EAU AVEC DIVISION DE L'ECOULEMENT
WO2004101988 GENERATRICE ELECTRIQUE A CHARGE HYDRAULIQUE D'IMMEUBLE
WO2004076909 JOINT POUR COLONNE MONTANTE DE DRAINAGE
FR2847607 TREMIE PREFABRIQUEE PERMETTANT LA MISE EN PLACE DE COLONNES D'ALMIENTATION ET D'EVACUATION DE FLUIDES DANS UN BATIMENT
EP1409142 SYSTEME DE TRANSPORT ET D'ELIMINATION DE MATIERES A PRESSION DIFFERENTIELLE
WO2004016866 SYSTEME D'EVACUATION, DE FILTRAGE, DE TRANSPORT ET DE DEPURATION D'EAUX RESIDUELLES
WO03106773 JOINT SPECIAL POUR CONDUIT COLLECTEUR DE DRAINAGE, SYSTEME DE DRAINAGE ET PROCEDE DE DRAINAGE
EP1290282 SYSTEME DE SIPHON D'APPAREIL SANITAIRE
WO02100549 SYSTEME DE TRANSPORT ET D'ELIMINATION DE MATIERES A PRESSION DIFFERENTIELLE
EP1243711 Système d'égout sous vide avec soupape de réglage du vide
EP1223374 Système de conduits, notamment pour l'évacuation des eaux usées dans les batiments
WO0235018 INSTALLATIONS HYDRAULIQUES DE BATIMENTS RESIDENTIELS ET HOTELIERS
EP1195471 DISPOSITIF DE VENTILATION
WO0188282 SYSTEME DE SIPHON D'APPAREIL SANITAIRE
EP1149208 SOUPAPE D'ADMISSION D'AIR POUR SYSTEME DE CONDUITS D'EVACUATION SANITAIRE
WO0136756 CONDUIT POUR RACCORDS DE PLOMBERIE
EP1085134 Appareil d'aération pour une conduite verticale dans un système d'évacuation à vide
EP1081298 Système modulaire de drainage sous vide
WO0106065 DISPOSITIF DE VENTILATION
EP1065430 Système de canalisation préfabriqué
EP1045076 Système d'évacuation dans un bâtiment
WO0060272 ELEMENT D'ISOLATION ACOUSTIQUE
EP1026329 Soupape d'admission d'air pour système de canalisation d'eaux usées sanitaires
WO0003098 COLLECTEUR POUR EAU INUTILISEE
EP0969153 Système d'égouts
EP0941433 DISPOSITIF ANTIRETOUR
WO9913172 DISPOSITIF POUR EVIER
FR2767902 DISPOSITIF DE BRANCHEMENT AMELIORE POUR CHUTE SANITAIRE ACOUSTIQUE
EP0871833 SIPHON
EP0867569 Clapet à air
EP0861357 SYSTEME D'ECOULEMENT D'EAUX USEES DANS UN BATIMENT
WO9825059 DISPOSITIF ANTIRETOUR
FR2756580 ELEMENT TUBULAIRE POUR LA CONNEXION D'UN TUBE DE SORTIE D'UNE CUVETTE DE CABINETS A UNE ENTREE OU UN EMBRANCHEMENT DE CANALISATION D'EVACUATION
FR2756309 GAINE TECHNIQUE POUR IMMEUBLE DE TYPE RESIDENTIEL D'HABITATION, HOTEL, FOYER ET AUTRES CONTENANT UNE COLONNE UNIQUE PAR TYPE DE FLUIDE OU GROUPE DE FLUIDES A EVACUER
EP0843051 Dispositif de vidange et de trop–plein pour une baignoire et une cuvette de douche et procédé pour assembler un tel dispositif
FR2754834 APPAREIL D'ENTREE–SORTIE D'AIR POUR CANALISATION ET INSTALLATION D'ACHEMINEMENT D'EAU COMPRENANT UN TEL APPAREIL
FR2752453 SIPHON
FR2752434 MECANISME PERMETTANT L'OUVERTURE ET LA FERMETURE DU CULOT DES SIPHONS PAR BASCULEMENT AVEC SA BONDE DE RACCORDEMENT OU SON ADAPTATEUR
FR2745312 DOUBLE CANALISATION POUR LA COLLECTE DES EAUX USEES ET L'AERATION D'UNE FOSSE SEPTIQUE
WO9716608 DISPOSITIF SITUE DANS UN SYSTEME D'ECOULEMENT D'EAUX USEES DANS UN BATIMENT
WO9711304 ELEMENT TUBULAIRE POUR CHUTES SANITAIRES UNITAIRES ACOUSTIQUES DANS LE BATIMENT
EP0754895 Soupape d'aération
EP0741824 SYSTEME D'EVACUATION DES EAUX D'EGOUT D'IMMEUBLES, PARTAGE EN DEUX PARTIES, L'UNE EXTERIEURE ET FIXE ET L'AUTRE INTERIEURE ET AMOVIBLE
EP0727531 Soupape d'admission d'air
EP0692662 Vanne pour la désaération et l'aération, en particulier d'un conduit pour eaux usées
FR2718475 Elément tubulaire pour chutes sanitaires unitaires acoustiques dans le bâtiment.
WO9520077 SYSTEME D'EVACUATION DES EAUX D'EGOUT D'IMMEUBLES, PARTAGE EN DEUX PARTIES, L'UNE EXTERIEURE ET FIXE ET L'AUTRE INTERIEURE ET AMOVIBLE
EP0661483 Valve pour la désaération et l'aération d'un conduit pour eaux usées.
WO9510668 SIPHON POUR APPAREIL A EVACUATION D'EAU
EP0610339 SYSTEME DE REGULATION D'ECOULEMENT DE FLUIDE.
FR2697041 Dispositif de branchement sélectif pour tuyau de vidange sur une canalisation d'évacuation sanitaire.
EP0583342 TUYAU COUDE REGLABLE POUR DES TUYAUX D'ECOULEMENT.
EP0581734 Module de conduit d'eaux usées.
EP0557750 Dispositif d'écoulement pour toilettes suspendues au mur.
WO9308340 SYSTEME DE REGULATION D'ECOULEMENT DE FLUIDE
WO9300537 RACCORD DE SUPPRESSION DU VIDE POUR SILOS DE STOCKAGE HYGIENIQUE
WO9219901 TUYAU COUDE REGLABLE POUR DES TUYAUX D'ECOULEMENT
FR2668577 DISPOSITIF DE BRANCHEMENT AVEC PIQUAGES EVOLUTIFS.
EP0436357 Système d'assainissement sous vide pour eaux usées.
EP0434725 PROCEDE ET ELEMENT PERMETTANT DE POSER DES TUYAUX D'ECOULEMENT DANS DES BLOCS DE PLANCHER CREUX.
FR2656019 CONDUITE A ECOULEMENT LIBRE, NOTAMMENT POUR EAUX USEES.
EP0409506 Dispositif de clapet.
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