N° de brevet Brevet
EP1898006 Armature sanitaire anti–gel
WO2007097482 APPAREIL ANTIGEL POUR UN TUBE DE FLUIDE
EP1716322 ACCUMULATEUR POUR MILIEU DE TRAITEMENT SECONDAIRE DE GAZ D'E CHAPPEMENT POUR VEHICULES EQUIPES DE MOTEURS A COMBUSTION INTERNE DE TYPE DIESEL
EP1693623 Purgeur de sécurité à commande thermique
WO2005078249 ACCUMULATEUR POUR MILIEU DE TRAITEMENT SECONDAIRE DE GAZ D'ECHAPPEMENT POUR VEHICULES EQUIPES DE MOTEURS A COMBUSTION INTERNE DE TYPE DIESEL
EP1553270 Dispositif de post–traitement de gaz d'échappement
EP1438464 PROCEDE DE DISTRIBUTION D'EAU ET APPAREIL S'Y RAPPORTANT
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EP1254990 Installation antigel
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WO0019024 PROCEDE DE DISTRIBUTION D'EAU ET APPAREIL S'Y RAPPORTANT
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WO9951823 DISPOSITIF ANTIGEL
FR2761386 DISPOSITIF EMPECHANT LA RUPTURE D'UNE CANALISATION EN CAS DE GEL
FR2754282 DISPOSITIF DE MANOEUVRE FONCTIONNANT GRACE A LA VARIATION DE VOLUME D'UN LIQUIDE LORS DE SON CHANGEMENT D'ETAT
FR2749920 ROBINET ANTI–GEL
EP0666213 Circuit d'eau avec au moins un dispositif antigivre pour une conduite ouverte d'un seul côte
FR2707315 Système de piston à ressort pour éviter aux canalisations d'eau d'éclater lors du gel.
FR2700320 Noyau compressible de congélation.
EP0597554 Système de conduite d'eau.
FR2682175 VAPORISEUR DE GAZ LIQUEFIE PROTEGE CONTRE LES CONSEQUENCES DU GEL D'UN FLUIDE D'APPORT CALORIFIQUE.
EP0527545 Système de conduite d'eau.
FR2676094 MECANISME EMPRUNTANT SON ENERGIE A LA DILATATION DE LA GLACE, PURGE PREVENTIVE DES CIRCUITS D'EAU EXPOSES A UN RISQUE IMMINENT DE GEL.
EP0354914 APPAREIL D'ECHANGE THERMIQUE.
EP0349575 PROCEDE SERVANT A EMPECHER LE GEL DANS DES CONDUITES ET SYSTEME DE CONDUITE PERMETTANT DE REALISER LEDIT PROCEDE.
FR2624583 PROCEDE DE PROTECTION DES INSTALLATIONS CONTRE LES EFFETS DU GEL
EP0311595 Poignée de manoeuvre pour un robinet sanitaire.
FR2619886 ROBINET DE PROTECTION, EN PARTICULIER CONTRE LES DEGATS DU GEL, ET PROCEDE DE PROTECTION D'UNE INSTALLATION DE DISTRIBUTION D'EAU CONTRE LES DEGATS DU GEL
FR2614050 PROCEDE PERMETTANT L'ISOLATION ET LA MISE HORS GEL DES DESCENTES D'EAU
FR2493371 DISPOSITIF DE PROTECTION PERMETTANT D'EVITER LES DEGATS DUS AU GEL DE LIQUIDES DANS DES TUYAUTERIES OU ELEMENTS D'APPAREILS FAISANT OFFICE DE TUYAUTERIES
FR2478161 PERFECTIONNEMENTS APPORTES AUX CONDUITS, ENCEINTES, OU RECIPIENTS POUR FLUIDES, ET EN PARTICULIER POUR LES LIQUIDES
FR2464338 DISPOSITIF ANTIGEL MECANIQUE

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