N° de brevet
Brevet
FR2905668
EMBARCATION FLOTTANTE ET SUBMERSIBLE.
EP1862386
Submersible
EP1827966
VEHICULE NAUTIQUE
FR2880144
PROCEDE ET DISPOSITIF DE MODIFICATIONS DE PROPRIETES PHYSICO–CHIMIQUES AISEMENT CONTROLABLES, APPLICATION NOTAMMENT AUX SOUS–MARINS
WO2006059135
VEHICULE NAUTIQUE
EP1660368
SYSTEME DE CONTROLE DE LA FLOTTABILITE
EP1645501
Dipositif de soufflage de gaz pour un sous–marin
WO2005082708
DEPTH VARIATION SYSTEM FOR FLOATING LOUNGES
WO2005019021
SYSTEME DE CONTROLE DE LA FLOTTABILITE
WO2004063006
NAVIRE
EP1415906
Arrangement générateur de flottabilité pour embarcations submersibles
WO2004028892
APPAREIL PERMETTANT DE FOURNIR UNE ENCEINTE ET PROCEDE DE CONSTRUCTION ASSOCIE
WO2004026681
SOUS–MARIN GLISSANT A PROPULSION MULTI–MODE
EP1301664
VEHICULE SOUS–MARIN TELEOPERE
EP1268269
PROCEDE ET DISPOSITIF PERMETTANT DE FAIRE FONCTIONNER UN SUBMERSIBLE
WO0192649
VEHICULE SOUS–MARIN TELEOPERE
WO0176937
PROCEDE ET DISPOSITIF PERMETTANT DE FAIRE FONCTIONNER UN SUBMERSIBLE
EP1144864
PROCEDE DE CONTROLE DE LA PROFONDEUR DE FONCTIONNEMENT D'UN DISPOSITIF DE GENERATION D'ENERGIE ENTRAINE PAR UN COURANT D'EAU
WO0042318
COMMANDE DE LA PROFONDEUR DE FONCTIONNEMENT D'UN DISPOSITIF
WO0030927
PROCEDE ET MOYENS DE PROTECTION DE MARINA ET SON SYSTEME DE COMMANDE
WO0018664
EMBARCATION
EP0967146
Vehicule nautique submersible
WO9939773
BATEAU–POMPE SANS EQUIPAGE
FR2766917
DISPOSITIF DE PURGE DE RECIPIENT A FERMETURE ETANCHE SOUMIS A UNE INCLINAISON VARIABLE
FR2762287
ENGIN MARIN A DEUX REGIMES DE FONCTIONNEMENT
FR2751612
DISPOSITIF DE STABILISATION D'UN ENGIN SUBMERSIBLE LORS DE L'IMMERSION DE CELUI–CI PAR BALLASTAGE
WO9720732
BATIMENT HYBRIDE BATEAU/EMBARCATION SOUS–MARINE
EP0768236
Méthode et appareil pour adapter le contrôle d'un navire à l'état de la mer
EP0768237
Méthode et appareil pour contrôler des engins submersibles en plongée stationnaire
EP0716012
BATEAU SUBMERSIBLE
WO9601207
BATEAU SUBMERSIBLE
FR2659932
SYSTEME DE COMPENSATION DE DENSITE POUR ENGIN IMMERGE.
EP0128260
Dispositif de sauvetage pour submersibles
FR2465638
VEHICULE MARIN A DOUBLE COQUE AUTORISANT LE DEPLACEMENT ET LE TRAVAIL EN POSITION DE SURFACE OU EN POSITION SEMI–IMMERGEE, AINSI QU'EN POSITION ENTIEREMENT IMMERGEE
FR2395186
INSTALLATION DE SAUVETAGE POUR SUBMERSIBLES
FR2379428
SUBMERSIBLE PERFECTIONNE
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